-          DGH Pédagogique

-          Missions nationales

-          Compensations nationales

DGH = reconnaissance d’un besoin

DGH = engagement sur les moyens

DGH : compensations nationales

DGH Pédagogique obligatoire : 

DGH pédago = besoins générés par les référentiels de formation (grilles horaires) et la réglementation sur les obligations de service.

Dépend des effectifs (notion de seuil de dédoublement)

Y figurent les coordinations (animation socio, activités TIM, UNSS, CDI : présence = ext. Non comptabilisée, labo, 2 epl (frais de déplacements pris en charge par la DRAAF), 2 localités (idem), coordo EPS

Pondérations : 1,25 BTS sauf enseignants d’EPS

Besoins :

-          Compensations nationales

-          Missions nationales

-          Régionales et locales

-          Facultatif

-          Dédoublement

-          Animations

-          Décharges réglementaires

-          …

-          TIM 11,66h de cours 6 (tiers-temps)

-          Animation socioculturelle

-          UNSS 3h incompressibles quel que soit le temps de travail

-          CDI hors face à face DHG, présence et ext : besoin non reconnu (c’est le calcul saisi dans décharges réglementaires qui est pris en compte)

-          Enseignement optionnel à partir de 2019 (sauf EATDD)

-          Enseignements facultatifs

-          Sections sportives (Occitanie : 80h) / Bi-qualification : intervenant extérieur obligatoire (via convention)

-          Sections européennes

-          Décharges régionales voire locales : officialisation gestion par SRFD

-          Dédoublement : nouveau en 2019

-          16 à 19 pas de dédoublements

-          Dédoublement déclenché au 20^e 

-          Négociation en ce moment des parties qui doivent rester à 16 impérativement

EATDD : besoin obligatoire y compris en 2019 donc toujours saisie en heures obligatoires

 

Référent enseigner à produire autrement (désigné par SRFD)

Tiers temps sur appel à projet (ex. ! LEA)

Coopération internationale (candidature ministère)

Expérimentation BTSA / LMD

Pédagogie (expérimentation suite à appel à projet)

Convention F.F. Rugby

Inspection (2 enseignants qui font des missions d’inspection : ex. allemand, dans le cadre des rendez-vous de carrière pas suffisant pour 1 poste entier donc enseignants vont avoir une décharge d’une 1h, 2h 3h pour faire cette mission d’inspection)

Décharge syndicle

Représentant régional ou national CHSCT

Décharge Elu

ASMA départementale, nationale

Faisant fonction à temps partiel

Renouvellement de stage à temps partiel

Congé de formation 50 %

Compensation autre (préciser la nature)

ACER : R remplacement non saisi dans Guépard

Heures sup à déclarer pour l’ACER en HSE (voir Laurent)

Quels moyens pour l’honorer ?

DGH notifiée = besoins reconnus

Heures complémentaires = Heures postes enseignants

DGH est couverte par deux types de moyens :

- Soit en ETP

- Soit en heures complémentaires : HSE, vacations ingénieurs et vacations (pb, ex. : certaines régions ne comptaient pas les vacations)

Enseignants prioritaires pour fiche de service complète

92-93 % est une bonne cible pour ne pas mettre en danger les postes en sous-services, trop bas = trop d’heures sup…

Autrefois entrée par les moyens, aujourd’hui par les besoins

DHG – la couverture du besoin

-          Moyens principaux = les postes du secteur enseignement

-          Heures postes = 

-          Moyens complémentaires = ceux que les postes ne couvrent pas

-          HC heures complémentaires : HSA, vacations ingénieurs, vacations BOP 143 « structurelles »

-          …

-          Compensations, missions, pédagogique obligatoire et optionnelle (besoins)

 

-          Heures postes HSA et vac ing, vacations bop (moyens)

 

-          VAC : contrat hors MAAF, formateurs CFAA, CFPPA, ouvrier d’exploitation, retraités, Assistant d’éducation, contrat de droit privé…)

 

-          Disciplines : utilisées en local pour définir précisément les services (trop fin pour SRFD et DGER

-          Familles de disciplines : regroupent plusieurs disciplines = élément de base pour déterminer un besoin (déterminé par options concours) ; correspond aux « disciplines «  des tableaux Sibl’e

DGH et dotation en poste calculée sur familles de discipline

-          Besoins de postes = 1 ou des familles de disciplines

-          Groupes de familles de poste : niveau d’agrégation des besoins des postes

 

DGH : quelle adéquation besoins / moyens ?

Objectif : la dotation en postes doit rester inférieure aux besoins DGH pour ne pas générer du sous-service

Le sous-service réduit les heures complémentaires :

Ex DGH 1000 et HP = 920

Besoin 500 bio et 500 maths

Heures postes : 400 en biologie et 520 HP en maths

Calculer le droit à HC (heures complémentaires) :

DGH-HP (heures postes)

1000-920=80HC

Bio : 500-100=100HC manque 20h

Maths : 500-520=-20h

Avant sible=Géode (qui divisait par 2 les heures de SCA)

Prendre horaire sible (36) à diviser par nombres semaines

Ex : sur grille bac pro 112h/56s= 2h hebdo

Ex : calculer les besoins pour une classe de 24 en biologie

Classe à 24 : 42 / 28h TP / 14 pluri / 5 stage col    42+28+14+5=89/56=1,58x36=57,21

Classe à 32 : 42+28+28+14+5=117/56=2,089x36=75,21
Langue : effectif doit être supérieur à 8
Nouveau STAV : pas de différence entre LV1 et LV2