Domaine : Mobiliser le langage dans toutes ses dimensions
Compétence :

• Comprendre et exprimer des émotions et des sentiments.
  Les élèves apprennent à identifier et à verbaliser leurs émotions, ce qui constitue une première étape pour prévenir les comportements de harcèlement.

Domaine : Vivre ensemble
Compétences :

• Respecter les autres et respecter les règles de la vie commune.
  Les élèves découvrent les règles de la vie en collectivité et apprennent à interagir de manière respectueuse avec leurs pairs.

🔵 Cycle 2 (CP, CE1, CE2)

Enseignement moral et civique (EMC)

Compétences :

• Comprendre les règles de la vie collective et les principes de la démocratie.
  Les élèves apprennent les règles qui régissent la vie en société, favorisant ainsi un climat scolaire serein.

• Identifier et exprimer en les régulant ses émotions et ses sentiments.
  Cette compétence aide les élèves à gérer leurs émotions, réduisant les risques de comportements agressifs.

• Respecter autrui et accepter les différences.
  Les élèves sont sensibilisés à la diversité et à l'importance du respect mutuel.

• Savoir coopérer et réaliser des projets en commun.
  Le travail collaboratif renforce les liens entre élèves et diminue les situations de mise à l'écart.

🟢 Cycle 3 (CM1, CM2, 6e)

Enseignement moral et civique (EMC)

Compétences :

• Comprendre les principes et les valeurs de la République.
  Les élèves approfondissent leur connaissance des valeurs républicaines, telles que la liberté, l'égalité et la fraternité.

• Développer une conscience morale et civique.
  Ils sont encouragés à réfléchir sur leurs actions et leurs conséquences sur autrui.

• S'engager dans la vie de l'établissement.
  La participation à la vie scolaire favorise un sentiment d'appartenance et de responsabilité.

• Identifier les situations de harcèlement et savoir réagir.
  Les élèves apprennent à reconnaître le harcèlement et à adopter des comportements appropriés pour y faire face.

• Danger immédiat / agression physique : appeler le 17 (Police).

• Menace grave ou comportement inquiétant : avertir la direction de l’école immédiatement et chercher un endroit sécurisé.

🧑‍🏫 2. Avertir la hiérarchie

• Informer le directeur ou la directrice d’école (ou le référent de circonscription en cas d’absence).

• Remplir un rapport d'incident ou une fiche RSST (Registre Santé et Sécurité au Travail).

📒 3. Rédiger un rapport d’incident

• Faire un compte rendu écrit, daté, précis et factuel des faits :

  • Qui ? Quoi ? Quand ? Où ? Comment ?

  • Joindre des témoignages si possible.

• À transmettre à l’IEN (Inspecteur de l'Éducation nationale).

🛡️ 4. Saisir le CHSCT (Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail)

• En cas de danger récurrent, harcèlement, ou conditions dégradées, l’enseignant peut alerter le CHSCT départemental.

• Cela se fait via une fiche SST ou un signalement via le registre SST de l’établissement.

🧑‍⚖️ 5. Déposer plainte si nécessaire

• Si l’enseignant a été victime de violence, menace ou harcèlement, il peut :

  • Porter plainte auprès de la police ou gendarmerie.

  • Demander à son autorité hiérarchique de porter plainte en son nom (protection fonctionnelle).

🧾 6. Demander la protection fonctionnelle (article 11 de la loi 83-634)

• Elle permet :

  • Une prise en charge juridique et/ou psychologique.

  • Une aide financière en cas de procédure judiciaire.

• La demande est à faire par courrier à l’Inspecteur d’académie (DASEN), avec copie du rapport d'incident.

💬 7. Se faire accompagner

• Contacter :

  • Le médecin de prévention ou l’assistante sociale du personnel.

  • Un syndicat pour aide, conseil et accompagnement.

  • Le conseiller RH de proximité dans le département.

Cet indice a été calculé à partir de 4 paramètres de difficulté sociale qui peuvent impacter la réussite scolaire : taux de PCS défavorisées, taux de boursiers et boursières, taux d'élèves résidant en zone urbaine sensible, taux d'élèves en retard à l'entrée en 6^ème.5 a