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Conseil pour la mise en oeuvre du plan blanc hospitalier

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Conseil pour la mise en oeuvre du plan blanc hospitalier

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Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles

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L'établissement en tension

Pour assumer la gestion d'un établissement de santé lors de pics d'activité, sans pour autant déclencher de manière intempestive un dispositif lourd tel que le plan blanc, des actions préventives et maitrisées peuvent être mises en place dans le cadre de " l'établissement en tension ",

Ce guide propose aux établissements de santé un éventail de recommandations et de mesures nécessaires pour faire face à l'augmentation d'activité de façon graduée.

Le plan blanc

Chaque établissement de santé est doté d'un dispositif de crise, dénommé plan blanc d'établissement, qui lui permet de mobiliser immédiatement les moyens de toute nature dont il dispose en cas d'afflux de patients, ou pour faire face à une situation sanitaire exceptionnelle.

Il peut être déclenché par le directeur ou le responsable de l'établissement, qui en informe sans délai le représentant de l'Etat dans le département, ou à la demande de ce dernier.

Le Plan Blanc intègre les orientations du schéma ORSAN et recense les moyens des établissements de santé susceptibles d'être mobilisés. Il définit les conditions de leur emploi et prévoit notamment les modalités selon lesquelles le personnel nécessaire peut-être maintenu sur place ou, le cas échéant, rappelé lorsque la situation le justifie.

Les étapes de mobilisation des moyens humains et matériels sont déclinées de façon graduées et sectorielles. Enfin, le plan blanc précise que chaque établissement de santé doit se doter d'une cellule de crise opérationnelle chargée de gérer l'alerte, ou encore la crise, pilotée par le chef d'établissement ou son représentant.
Documents utiles Références législatives et réglementaires
Article L3131-7 du code de la santé publique

Vidéos utiles pour l'information et la formation

Partie 1/Introduction

Partie 2/Le dispositif ORSAN

Partie 3/Les principes d'organisation dans un établissement de santé

Partie 4/La cellule de gestion de crise hospitalière

Partie 5/Des plans interconnectés

Partie 6/Conclusion

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La gestion de crise des établissements de santé - Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles

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L'établissement en tension Pour assumer la gestion d'un établissement de santé lors de pics d'activité, sans pour autant déclencher de manière intempestive un dispositif lourd tel que le plan blanc,...

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Le plan blanc en établissements de santé

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Le plan blanc est un dispositif qui définit les modalités de gestion de crise d’un établissement de santé. La réactivité et l’efficience de l’établissement confronté à une crise dépend de l’opérationnalité de son plan blanc et de la maîtrise de celui-ci par les acteurs internes. Il s’agit donc d’une pièce maîtresse dans l’organisation de l’établissement.

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Les acteurs de la sécurité sanitaire (SPF)

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Les acteurs de la sécurité sanitaire (SPF)

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Les Centres nationaux de référence

Santé publique France s'appuie sur un réseau de 44 Centres nationaux de référence (article L 1413-3 du code de la santé publique).

Il s'agit de laboratoires localisés au sein d'établissements publics ou privés de santé, d'enseignement ou de recherche. Ils sont nommés pour 5 ans par le ministre chargé de la Santé sur proposition de Santé publique France.
Plus d'informations sur les Centres nationaux de référence
Parmi les 44 CNR nommés, 43 sont ciblés sur des espèces bactériennes pathogènes spécifiques. Leur mission de surveillance, qui repose sur l'étude des souches qui leur sont adressées via un réseau de laboratoires volontaires privés et publics, inclut la résistance aux anti-infectieux. Un 44e CNR a pour missions de détecter et caractériser les nouveaux mécanismes de résistance : le CNR de la résistance aux antibiotiques. Il collabore avec les autres CNR.

Pour certaines espèces bactériennes, les données présentées dans ce dossier reposent toute ou partie sur le réseau de laboratoires animé par le CNR en charge de cette espèce bactérienne. C'est le cas pour :

CNR Campylobacter et Helicobacter

CNR Escherichia coli et Shigella

CNR Gonocoques

CNR Haemophilus influenzae

CNR Méningocoques

CNR Mycobactéries et résistance des mycobactéries aux antituberculeux

CNR Mycologie et antifongiques

CNR Pneumocoques

CNR Salmonella

CNR Streptocoques

Les coordonnées de tous les CNR sont disponibles ici.

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Santé publique France s'appuie sur un réseau de 44 Centres nationaux de référence (article L 1413-3 du code de la santé publique). Il s'agit de laboratoires localisés au sein d'établissements publics ou privés de santé, d'enseignement ou de recherche. Ils sont nommés pour 5 ans par le ministre chargé de la Santé sur proposition de Santé publique France.

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Guide d'aide à l'élaboration du plan bleu en EHPAD

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Guide d'aide à l'élaboration du plan bleu en EHPAD

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Ministère de la Santé et de la Prévention

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Pour accompagner les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) dans le renforcement de leur cadre de préparation et de réponse aux SSE, un guide d'aide à l'élaboration des plans bleus a été élaboré par la Direction générale de la santé (DGS) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS).

Le plan bleu, intégré dans le projet d'établissement (article D. 312-160 du code de l'action sociale et des familles), constitue le plan global de gestion des risques des établissements médico-sociaux pour faire face à tout type de crises et de situations sanitaires exceptionnelles susceptibles de les impacter (épidémies, rupture de flux, incendie, infections nosocomiales, actes de malveillance et de terrorisme, catastrophes naturelles et technologiques, etc.).

Le guide d'aide à l'élaboration du plan bleu met à disposition des EHPAD des outils méthodologiques et opérationnels actualisés de préparation et de gestion de crise pour leur permettre de répondre au mieux, en fonction de leurs besoins et de leurs ressources, à tout type de crise. Tout en mettant en exergue l'importance de la préparation aux crises et le rôle des EHPAD dans la réponse médico-sociale en cas de crise, il recense l'ensemble des risques et menaces susceptibles d'avoir un impact sur la gestion et l'organisation de l'offre de soins et d'hébergement des résidents d'un EHPAD. Il détaille les différentes étapes permettant d'aboutir à la rédaction par les EHPAD d'un plan bleu adapté à leur structure.

Ce guide s'inscrit dans la mise à jour du cadre de réponse du système de santé aux situations sanitaires exceptionnelles du dispositif ORSAN régional.

Téléchargez le guide en PDF :

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Guide d'aide à l'élaboration du plan bleu en EHPAD - Ministère de la Santé et de la Prévention

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Pour accompagner les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) dans le renforcement de leur cadre de préparation et de réponse aux SSE, un guide d'aide à l'élaboration des plans bleus a été élaboré par la Direction générale de la santé (DGS) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS).

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Ressources pédagogiques sur la sécurité sanitaire

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Ressources pédagogiques sur la sécurité sanitaire

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Objectifs de la séance :

1. Comprendre l’importance de l’épidémiologie dans la reconnaissance d’un problème de santé publique

2. Comprendre le fonctionnement de la veille sanitaire en France

3. Connaitre les acteurs nationaux de la sécurité sanitaire

Notions clefs : sécurité sanitaire – risque sanitaire – alerte sanitaire – veille sanitaire – crise sanitaire

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Veille et sécurité sanitaire : le site du Ministère 

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Veille et sécurité sanitaire : le site du Ministère 

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Ministère de la Santé et de la Prévention

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La mondialisation des échanges, le changement climatique, les nouvelles technologies et l'urbanisation sont autant d'évolutions sociétales et environnementales qui favorisent l'émergence et la propagation rapide de nouveaux risques sanitaires ou de risques déjà documentés pour la population.

Par ailleurs le progrès médical et la complexité croissante des prises en charge peuvent s'accompagner de nouveaux risques d'événements indésirables liés aux soins et aux produits, dès lors que les pratiques ne sont pas bien encadrées. Ainsi, bien que l'amélioration de la surveillance, le développement de la prévention et la vaccination aient permis de diminuer les risques sanitaires ou d'éradiquer certaines maladies infectieuses, de nombreux dangers persistent !

La sécurité sanitaire se définit ainsi comme l'ensemble des décisions, programmes et actions visant à protéger la population contre tous les dangers et les risques pour la santé considérés comme échappant au contrôle des individus et relevant donc de la responsabilité des pouvoirs publics.

Il s'agit d'une prérogative affirmée de l'État qui en a structuré l'organisation au fil des années, de l'échelon local jusqu'à l'échelon international. De nombreux départements ministériels, agences sanitaires nationales et agences régionales de santé, services déconcentrés, collectivités territoriales sont ainsi mobilisés aux côtés des professionnels de santé pour prévenir les risques et assurer la sécurité sanitaire de la population.

Lorsqu'un événement émergent inhabituel dépasse le cadre de la gestion courante des alertes, au regard de son ampleur, de sa gravité ou de son caractère médiatique, le ministère chargé de la santé met en place une organisation spécifique et proportionnée afin d'assurer le suivi et la gestion de l'évènement en objet.

Au cours d'événements inhabituels ou graves, il importe par ailleurs de garantir la continuité et la qualité des soins par la mobilisation au plus juste des ressources sanitaires, de manière adaptée aux besoins de la population et à l'ampleur de la situation. La gestion d'événements tels que la grippe A H1N1, a également démontré la nécessité d'apporter une réponse continue et graduée qui n'oppose pas la gestion des situations sanitaires exceptionnelles à celle du quotidien.

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Sécurité sanitaire - Ministère de la Santé et de la Prévention

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La mondialisation des échanges, le changement climatique, les nouvelles technologies et l'urbanisation sont autant d'évolutions sociétales et environnementales qui favorisent l'émergence et la propagation rapide de nouveaux risques sanitaires ou de risques déjà documentés pour la population.

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Crise sanitaire : quelles réponses ? (Vie publique, 2020)

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Crise sanitaire : quelles réponses ? (Vie publique, 2020)

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- Identifier les 3 échelons du dispositif de veille, d'alerte et de gestion
- Identifier chacun des acteurs de ces échelons et leurs modes d'intervention (leurs actions principales)