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Resolvator n'est plus en phase de test, il est mainenant visible sur les dépôts publics officiels. Il a passé la validation officielle Firefox et Chrome, d'où la possibilité de l'installer dans votre navigateur préféré.

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Version minimum: 109

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et aussi Brave, Chromium et Edge, versions à jour

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Installable dans firefox et tous ses dérivés

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Resolvator – Adoptez cette extension pour 🦊 Firefox (fr)

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Télécharger Resolvator pour Firefox. Résolveur de liens juridiques - Assistant de navigation juridique

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Cliquez sur "Ajouter à Chrome". Avec Edge il est possible qu'il faille cliquer sur "Autoriser les extensions provenant d’autres magasins" car resolvator est sur le ChromeWebStore

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Dans l'installation, quelques questions vont vous être posées par votre navigateur. Pour un bon fonctionnement, resolvator à besoin d'autorisations spéciales pour fonctionner de manière optimale et confortable.

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Il est pratique d'épingler Resolvator à votre barre d'outils (icône puzzle/extension puis roue ou épingle).

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Pour profiter de resolvator dans tous les contextes, il est important qu'il soit activé par défaut partout. Pour ce faire, aller dans > gestion de vos extensions > resolvator > Permissions puis activez l'option "Accéder à vos données pour tous les sites web". A partir de la version 1163, un bouton est présent dans le popup pour accorder ces droits. Bien comprendre la différences entre les droits et l'exécution automatique qui n'est pas activée par défaut

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Par défaut, resolvator s'exécute à la demande en cliquant sur le robot dans sa fenêtre. Vous pouvez activer sur déclenchement automatique dans cette même fenêtre.

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Pour vous assurer que tout vas bien, allez sur cette page de test et voyez les liens verts apparaître. Bonne navigation juridique !

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Si vous n'êtes pas d'accord avec le traitement d'un cas, je suis ouvert à la discussion

1° - Article 5 et 47 du code civil et 35, et 23-3 puis dans C.Com. le L123-5 le

et article enfin 132-2 du code pénal

Article R. 329-13 du code de la propriété intellectuelle
Article code civil 2022/11/05

Modification article 1866 du Code civil cf § 3 (2021-09/16) et L123-1 du code de commerce.

4° Contrat d'assurance collectif

Article 28-

Réglementé le code civil par l'annexe III à l'article A.243-1 du Code des assurances, le contrat d'assurance collectif a pour objet de garantir le paiement des travaux de réparation de l'ouvrage à la réalisation duquel les assurés ont contribué ainsi que les ouvrages existants, totalement incorporés dans l'ouvrage neuf et qui en deviennent techniquement indivisibles, lorsque leur responsabilité est engagée au sens de l'article

Dans le code pénal

article 111-1

5. L'article 171 du code de procédure pénale, dans sa rédaction résultant de la loi du 24 août 1993, prévoit : " Il y a nullité lorsque la méconnaissance d'une formalité substantielle prévue par une disposition du présent code ou toute autre disposition de procédure pénale a porté atteinte aux intérêts de la partie qu'elle concerne ".

Enfin, il s'agit d'ouvrir, pour cette infraction, la possibilité d'utiliser les techniques spéciales d'enquête prévues par l'article 706-73-1 du CPP. Parmi elles, l'infiltration et la captation à distance des données sont indispensables pour lutter contre le phénomène des plateformes illégales.

Modification article R328-7 du Code de la propriété intellectuelle (2022-06-24)
Dans code inconnu, Lorsque le retrait de l'agrément est prononcé après qu'un contrat a été étendu dans les conditions prévues au I de l'article L. 138-2, les stipulations de ce contrat cessent immédiatement de produire leurs effets à l'égard des titulaires de droits non membres de l'organisme concerné. L'arrêté mentionné au dernier alinéa de l'Article R. 328-6 emporte abrogation de l'arrêté d'extension pris par le ministre chargé de la culture en application du I de l'article L. 138-2 ooo

Le code de la propriété intellectuelle dans son article L 112-1 rappelle que la protection des droits d'auteurs porte sur " toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination ". Et que : " sont considérées notamment comme œuvres de l'esprit au sens du code... les compositio

Article 1 du protocole additionnel de la Convention européenne des droits de l'homme

Article 7 du protocole 16 de la CEDH

Article 23 et 24 de la Convention europ

Le Préambule et l'article 3 de la constitution

Article L. O. 137-1 du code électoral tel que par la loi du 14 février 2014

celui-ci. La transposition de ces disposition en droit français résulte de l'article L. 122-6 3° du code de la propriété intellectuelle.

Article 10, alinéa 3 du code civil

Les articles 37, 106 et 345 du traité FUE pour les entreprises publiques ainsi que les articles 14, 909, 59, 93, 106, 107, 108 et 114 du traité FUE pour les services publics, services d'intérêt général et services d'intérêt économique général; le protocole n° 26 sur les services d'intérêt général; l'article 36 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.
directive CE n° 2016/97 a confronter avec le décret 2020-69

Règlement (CE) n° 2605/2000 du 27 novembre 2000 instituant des droits antidumping définitifs sur les importations de certaines balances électroniques originaires de la République populaire de Chine, de la République de Corée et de Taïwan, JOCE 2000 L 301, p. 42-60.

Article 2. - Cette décision sera publiée au Journal officiel de la République française et notifiée dans les conditions prévues à l'article 23-11 de l'ordonnance du 7 novembre 1958 susvisée.

Loi informatique et libertés de 1978 et la loi du 29 juillet 1881 (la seule).

Enfin, dans sa grande décision 2009-595 DC sur la loi organique relative à l'application de l'article 61-1 de la Constitution, il donne un fondement définitif à l'objectif de bonne administration de la justice en le rattachant aux articles 12, 15 et 16 de la Déclaration. Auparavant, c'est-à-dire depuis la décision 80-127 DC, soit il évitait de citer la base textuelle de cet objectif, soit il l'assimilait à l'objectif de bon emploi des deniers publics qui, lui, découle des articles 14 et 15 de la Déclaration.

Selon l'article 16 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

Guide sur l'article 8 de la convention européenne des droits de l'homme : droit au respect de la vie privée et familiale: mis à jour au 31 décembre 2019

Modification article 1866 du Code civil (2021-09/16) et L123-1 du code pénal et code de commerce.

Pour mon article, on se voit le lundi 7 à propos de ce code civil en 5 minutes. L'article R951-3 est dans le code rural.

les dispositions de l'article L. 121.3 du Code des assurances, mais sur les dispositions édictées sur l'article L. 121-1 du Code des assurances qui n'étaient manifestement pas appropriées en l'absence d'enrichissement de l'assuré ( Cass. 3e civ., 14 déc. 2011, n° 10-27.153 : JurisData n° 2011-0282

Ce qui lui vaut de comparaître pour violences volontaires par PDAP avec ITT supérieure à huit jours (5 ans et 75 000 € encourus, C. pén., art. 222-12).

Il résulte de ce qui précède que le 3 ° de l'article 230-46 du code de procédure pénale, à l'exception des mots " Lorsque l'objet de l'acquisition ou de la transmission est illicite, " qui sont contraires à la Constitution, le 4 °

Article 49-3 de la constitution qui n'existe pas, mais il y a un article 49 alinéa 3.

Article 5 de la loi qui modifie le code civil dans son article 7

Bref,

Pas d'un telle clause pour un article 23, qui lui est plusieurs paragraphes après

Code civil dans ses articles, héritiers et sous-acquéreurs de l'acheteur - peuvent se prévaloir de la garantie d'éviction du vendeur, v. Civ. 3 e, 28 mars 1990

Article 12 du code civil, (AJDA 2007; Dalloz 1789). Décret du 11 mars 2022 .

Enfin quelque chose de bien ici: CE, 7e ss-sect., 4 mars 2009, n° 296069 n'est-ce pas ?

CE, Assemblée, 20 décembre 1935, Etablissements Vézia et CE, 15 mars 1999, requête numéro 199889, Union des Mutuelles de la Drôme

CNIL, 11 mai 2023, délib. n° SAN-2023-007 et sinon, ECLI : FR : CC : 2020 : 2020.810.DC

CJCE 4 juill. 2000, Commission c/ Grèce, aff. C-387/97, Rec. CJCE I-5047

Que dire de l'article 79 du CGI, annexe 2 et de l'article 44 octies A du CGI devant la Cour d'Appel de Paris 22-13123

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Si vous n'êtes pas d'accord avec le traitement d'un cas, je suis ouvert à la discussion 1° - Article 5 et 47 du code civil et 35, et 23-3 puis dans C.Com. le L123-5 le et article enfin 132-2 du code pénal Article R.

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S'il vous reste des questions non couvertes ici, envoyez un mail à resolvator@droit.org (je vous répondrai et ajouterai des explications sur ce padlet)

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Une version Safari est faite, mais elle n'est disponible pour test que sur demande (TestFlight)

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Visitez la page d'accueil pour bien comprendre le projet.

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by HAbeTT
Résolveur de liens juridiques dans votre navigateur,
pour enrichir de liens juridiques les pages visitées
au fur et à mesure de votre navigation.

Ceci est une version de développement donc nous besoin de retours de la part des testeurs. L'objectif est une release en octobre 2023.
Envoyez moi un mail si vous voyez un bug, vous avez une idée pour aller plus loin ou tout autre commentaire. Les dévelopements se font primairement avec Firefox. Les versions Chrome et Safari sont mises à jour un peu moins souvent donc il est possible que des bugs vus là soient déjà corrigés.
La page des notes techniques d'installation est ici: resolvator.notes.html

La page de tests est toujours là: resolvator.tests.html

Le log du développement est ici: resolvator.log.html

J'ai mis en place un padlet pour le suivi des évolutions.

Objectifs: Productivité - Accès au droit - Références Resolvator établit des liens vers les sources du droit français (codes, constitution, lois, ordonnances, certains textes européens, ...). Après analyse des pages web que vous visitez, il détecte les références (fragments de texte) qui renvoient à des textes officiels sans pour autant pour fournir de lien direct pour les consulter. Par exemple, s'il voit une référence à l'article 5 du code civil dans une page que vous visitez, il peut établir (résoudre) un lien (https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI00000641928). Dans ce cas, Resolvator vous permettra par survol du votre souris de bénéficier d'un aperçu du contenu de l'article, en plus du lien. Pour d'autres types de sources, il vous fournira juste un lien direct vers la source, voire même juste une pré-requête qui devrai vous guider. Enfin, dans le cas particulier des articles de codes, qui constitue l'objectif principal de Resolvator, nous avons ajouté un lien "👁️" qui permet d'obtenir une lecture plus ajustée et de bénéficier des mêmes enrichissements que ceux présentés sur codes.droit.org.

Précautions: Usage - Limites - Traitements Lors de l'installation de l'addon resolvator, veillez à bien l' activer pour tous les sites afin de vous assurer un fonctionnement optimal. Vous pouvez, selon le navigateur que vous utilisez créer des exceptions. Par contre, vous pouvez choisir de ne pas lancer automatiquement resolvator sur toutes les pages/sites que vous visitez. Ainsi, si vous désactivez le déclenchement automatique, il vous suffit d'aller dans la fenêtre resolvator et de cliquer sur le robot pour un déclenchement manuel. Sur de très gros documents/pages, il est possible que le traitement de toutes les références prenne du temps. Par convention, seules les formes les plus courantes de citer des textes ne sont comprises par Resolvator. Si vous identifiez des types de citations non reconnues, ou n'importe quel autre bug, vous disposez d'un lien pour nous faire remonter le problème (🐞). Dans la mesure du possible, resolvator fait son possible pour respecter le document d'origine.

Vie privée: Sécurité - Respect - Intégrité Une des particularités de Resolvator est que, pour établir les liens, il ne fait pas appel à un traitement extérieur car il inclus des tables des codes, qui lui permettent de calculer les liens en question sans aller/retour avec un serveur externe. Ainsi, l'établissement des liens ne requiert pas de transfert d'informations hors de votre navigateur sur les pages que vous visitez. Par contre, quand vous passez sur un lien et qu'il vous affiche son contenu simple ou complet, dans ce cas les références de l'article de code seront transmises à notre serveur pour en renvoyer le contenu. Cet échange avec nos serveurs ne fait l'objet d'aucun transfert d'informations à quelque tiers que ce soit.

Politique des données: Mises à jour - Périmètre - Continuité Resolvator ne s'intéresse qu'au droit positif: Les articles et textes abrogés sont exclus des traitements. Les articles des codes sont mis à jour en fonction de leur publication à J+1. Seules les versions en vigueur sont ainsi présentées. Les citations vers des articles abrogés ne seront pas détectées. De même, certains sites sont exclus de ses analyses (legifrance.gouv.fr par décision éditoriale). Enfin, certains sites ne permettent pas l'analyse de leur contenu et/ou l'établissement de liens. Vous disposez d'un lien dans la fenêtre resolvator pour mettre à jour votre copie locale des tables.

Fonds concernés: Corpus - Sources - Détection Dans la liste des fonds concernés par les traitements de resolvator, il faut faire la distinction entre les traitements directs et ceux qui font l'objet de pré-requêtes. Pour le moment, seuls les codes sont concernés par un traitement direct de bout en bout. Les lois et ordonnances font l'objet d'un traitement direct, sous réserve que le numéro du texte soit présent. Si plusieurs textes répondent (plusieurs ordonnances/lois à la même date), alors le choix vous sera proposé. Voici la liste actuelle des autres fonds concernés, avec les observations:

CEDH (convention) avec popup d'aperçu, liens vers www.echr.coe.int

CEDH (cour) par référence ou date, pré-requêtes vers hudoc.echr.coe.int

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, liens vers légifrance, popup d'aperçu

Traité UE et TFUE, liens directs vers eur-lex.europa.eu

Réglements/Directives Union Européenne, pré-requêtes vers eur-lex.europa.eu sur la base du numéro du texte.

Décisions du Conseil Constitutionnel, pré-requêtes sur le site du Conseil, sur la base de la référence.

Décisions du Conseil d'Etat et des Cours d'Appel Administratives, pré-requêtes vers legifrance, sur la base de la référence.

Cour de Cassation, pré-requêtes vers le site de la Cour de Cassation (Judilibre), sur la base de la référence du pourvoi.

Cours d'Appels, pré-requêtes vers le site de la Cour de Cassation (Judilibre) sur la base de la référence et du siège.

Références ECLI, lien direct vers la fiche sur e-justice.europa.eu

CJUE/CJCE, pré-requête curia.europa.eu sur la base de la référence.

CNIL, pré-requêtes vers legifrance, sur la base de la référence.

Pré-requêtes: Gain de temps - Conditions - Facilités Dans les cas où il y a pré-requêtes, nous avons mis en place un fonctionnement de type "#ifeellucky". Ainsi, si la liste des résultats ne contient qu'un seul résultat, alors vous serez re-dirigé vers celui-ci de la manière la plus transparente que possible. Lors de vos exports des documents enrichis, il vous sera proposé de conserver ou non les pré-requêtes.

Autres fonctions: Documents - Enrichissement - Destinations Resolvator contient la possibilté d'enrichir un document copié depuis un traitement de texte et même d'entrer manuellement le texte à analyser. Dans la fenêtre de l'addon, cliquez sur "Votre texte" puis entrez/collez votre texte dans la partie supérieure de la fenêtre. Un lien apparait alors sur votre page pour copier le résultat du traitement, votre texte enirichi de liens. L'autre solution étant bien évidement d'enregistrer votre document en format HTML puis de l'ouvrir avec votre navigateur préféré. Vous disposez d'outils additionnels de rendu des liens générés, en liste ou en notes de bas de page.

Bêta test: Bugs - Fonctions - Juridiction Dans la phase actuelle de bétâ test, il est important que vous remontiez les bugs, situations problèmatiques et autres faux positifs. Si vous rencontrez ce type de cas, regardez dans le log des versions si le problème a déjà été adressé. Si vous avez un Firefox sous la main (v>=109, plateforme primaire de dév), vous pouvez vérifier si la solution convient. Sinon, n'hésitez pas à m' envoyer un email pour exposer la situation. Des bugs demeurent mais j'essaye de régler toutes les siutations présentées ce qui implique des arbitrages mais, globalement, tout est ouvert à la diuscussion à ce stade.

Code par DJ habett.net.
Big kudos à Edgar Goupille pour ses idées et son testing assidu.
Merci à Jean Gasnault et Stéphane Cottin pour leurs encouragements.

Le userscript d'intégration personnalisé est ici:
plug.user.js
(nécessite un plugin hôte du type grease/violent/meddle monkey).

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by HAbeTT Résolveur de liens juridiques dans votre navigateur,pour enrichir de liens juridiques les pages visitéesau fur et à mesure de votre navigation. Ceci est une version de développement donc nous besoin de retours de la part des testeurs. L'objectif est une release en octobre 2023.

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Pour que Chrome accepte de traiter des fichiers en mode local, il faut aller activer l'option "Autoriser l'accès aux URL de fichier" dans les "Gérer l'extension" de Resolvator (on y accède par un clic droit sur son icône)

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Merci de diffuser Resolvator, mettre des votes ou appréciations sur le dépôt où vous l'avez téléchargé.