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Outil "Propedago" présenté lors de la journée ACM du 11 juin 2026

Accès à la ressourcerie de STAJ

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Documentations en ligne pour animateur-animatrices et directeurs-directrices d’ACM

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Ressourcerie : centre de documentation en ligne pour les animateur-animatrices et directeurs-directrices d’accueil collectifs de mineurs

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Modèle de recueil d'une IP à transmettre à la CRIP de la Drôme.

Contact :

dromeip@ladrome.fr / 04 75 79 69 59

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grille recueil IP finalisée_type.sans logo

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Contact : adresse mail / 06 24 77 89 68

Site internet

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Interdiction de transports d'enfants 2026

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Interdiction de transports d'enfants 2026

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Le transport en commun d'enfants est interdit sur l'ensemble du réseau routier métropolitain le samedi 1er août 2026.

Arrêté du 23 février 2026

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Instruction ministérielle sur l'utilisation des minibus

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Instruction ministérielle sur l'utilisation des minibus

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Inspectrice Jeunesse et Sport - Chef du service : Christophe RAYNAL

Chef adjoint du SDJES : Thomas LETAPISSIER

Référente pédagogique et réglementaire : Pauline ALLARD 04 26 52 80 93

Référente accueil de jeunes : Charlotte GOSSELIN 04 26 52 80 89

Référente déclaration TAM : Véronique PALISSE 04 26 52 80 83

Référente BAFA / BAFD : Carole GOURDOL 04 26 52 80 86

Cliquer sur le nom pour envoyer un mail

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Organigramme SDJES  MAJ juin 2026 mails génériques

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Demande de fonctionnement en multi-sites

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Demande de fonctionnement en multi-sites

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Contrôle automatique des casiers judiciaires B2

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Contrôle automatique des casiers judiciaires (B2)

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Contrôle automatique des casiers judiciaires (B2)

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DEMANDE DE DEROGATION AU POSTE DE DIRECTION

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Demande de dérogation au poste de direction

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Demande de dérogation au poste de direction

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Activité accessoire à un accueil sans hébergement

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Activité accessoire à un accueil sans hébergement

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Guide de bonnes pratiques d'hygiène de la restauration collective de plein aire des ACM

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Le projet éducatif et le projet pédagogique

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Site du ministère : jeunes.gouv

Inscription BAFA / BAFD

Téléprocédure de déclaration : TAM

Code de l'Action Sociale et des Familles

Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l'Engagement et aux sports Auvergne Rhône-Alpes (DRAJES)

Préfecture de la Drôme

Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de la Drôme

CAF de la Drôme : coordonnées des conseillers de territoire

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Schema d aide sur la réglementation sportive en ACM

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Suis-je soumis à la réglementation des activités physiques et sportives en ACM ?

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Suis-je soumis à la réglementation des activités physiques et sportives en ACM ?

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Arrêté du 25 avril 2012

Contact au sein du SDJES sur les diplômes sportifs : 04 26 52 80 91

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Contact au sein du SDJES : Anne CAIHOL 04 26 52 80 92

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La baignade en accueil collectif de mineurs 2026

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Développer la pratique multi sport de nature

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Développer la pratique multi sport de nature

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Guide d'accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle 

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Guide d'accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle 

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Actions de prévention et sensibilisation aux violences faites aux enfants et promotion de leurs droits

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Actions de prévention et sensibilisation aux violences faites aux enfants et promotion de leurs droits

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A destination des professionnels du périscolaire et de l'extrascolaire

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Guide pour les structures socio-éducatives

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Guide pour les structures socio-éducatives

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Retrouvez toutes les formations en Auvergne Rhône-Alpes : ici

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Laïcité et expression de convictions, de nature politique, philosophique et religieuse en ACM

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Laïcité et expression de convictions, de nature politique, philosophique et religieuse en ACM

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Arrêté du 15 juillet 2015

Dès 16 ans (âge minimum requis le 1er jour de formation)

1. Inscription sur jeunes.gouv

2. Session de formation générale auprès d'un organisme de formation : 8 jours

3. Stage pratique dans un ACM déclaré : 14 jours en maximum 2 fois. Durée minimal d'une période : 4 jours. En accueil périscolaire, limité à 6 jours.

4. Session d'approfondissement auprès d'un organisme de formation : 6 jours minimum

OU

Session de qualification auprès d'un organisme de formation : 8 jours minimum

5. Passage en jury : le SDJES 26 organisme 4 jurys par année. Un/e candidate ne peut être considéré/e comme titulaire SEULEMENT après son passage en jury.

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en cours

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Arrêté du 15 juillet 2015

1. Inscription sur jeunes.gouv

2. Session de formation générale auprès d'un organisme de formation : 9 jours minimum

3. 1er stage pratique dans un ACM déclaré en qualité de directeur ou directeur adjoint : 14 jours en maximum 2 fois. Durée minimal d'une période : 4 jours. En accueil périscolaire, limité à 6 jours. l'équipe doit être de 2 animateurs minimum.

4. Session de perfectionnement auprès d'un organisme de formation : 6 jours minimum

5. 2e stage pratique dans un ACM déclaré en qualité de directeur : 14 jours en maximum 2 fois. Durée minimal d'une période : 4 jours. En accueil périscolaire, limité à 6 jours. l'équipe doit être de 2 animateurs minimum.

6. Rédaction d'un bilan de stage à adresser à la DRAJES AURA. Contact : adresse mail / 04 72 80 51 55

7. Passage en jury : la DRAJES AURA organisme 4 jurys par année. Un/e candidate ne peut être considéré/e comme titulaire SEULEMENT après son passage en jury.

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A destination des directeurs et directrices stagiaires BAFD et des organisateurs ACM

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A destination des directeurs et directrices stagiaires BAFD et des organisateurs ACM

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Mémento DRAJES AURA

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Memento BAFD du jury régional AURA_Juin 2024

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Décès

Accident individuel nécessitant une hospitalisation de plusieurs jours

Accident individuel susceptible d'entrainer une incapacité de longue durée

Incident ou accident concernant un nombre important de "victimes" (intoxication alimentaire, maladies à forte contagiosité ...)

Incident ou accident ayant nécessité l'intervention des forces de l'ordre ou de secours

Violences physiques, verbales, à caractère sexuel (impliquant un encadrant ou entre mineurs), faits de maltraitance, situations d'harcèlement, révélations de violences intrafamiliales ou d'agressions antérieures

Faits de nature à mettre en péril la sécurité physique ou moral des mineurs (infraction, intrusion nocturne, affaire de mœurs, violences physiques envers un ou des mineurs, introduction de substances dangereuses, jeux ou pratiques dangereuses ...)

Défaut de surveillance, négligence des encadrants (oubli d'un mineur lors d'une sortie), carence dans l'organisation des activités et de l'accueil, fugue

Incident ou accident pouvant donner lieu à une médiatisation importante

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Envoyer le document ci-dessus SANS DELAI à ce.sdjes26@ac-grenoble.fr et sdjes26.signalement@ac-grenolbe.fr

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pres_cog_23_27 Enfance Journée Acm 06 06 2024

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Comment transmettre le projet pédagogique à mon équipe ?

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Comment transmettre le projet pédagogique à mon équipe ?

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comment transmettre le projet pédagogique

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Art R 412-2 code de la route - ceinture + systeme homologué pour les -10 ans

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Code de la route - enfant de -10 ans interdit à l'avant

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Code de la route - enfant de -10 ans interdit à l'avant

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Art R 412-3 code de la route - enfants de -10 ans interdit à l'avant

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Cas pratique n° 1 :

Je suis directeur d’un séjour de vacances du 22 juillet au 03 août 2024. Avec mon équipe, je prévois une sortie en car pour une visite culturelle, sur une journée. La date est à fixer.

Le séjour accueille 16 enfants de -6 ans et 7 enfants de 7 ans. Tous les enfants participent à la sortie. Chacun d’eux part avec son sac à dos.

Mon équipe est composée de :

-          3 titulaires BAFA (22 ans, 17 ans, 21 ans)

-          1 stagiaire BAFA (17 ans)

-          1 titulaire BAFA et PSC 1 (20 ans)

En tant que directeur, je suis titulaire du BAFD.

Le jour de la sortie, je dois mettre en congés 1 animateur.

Répondre aux questions suivantes :

Quel jour puis-je organiser la sortie ?

Quel animateur puis-je mettre en congés ?

Avant l’arrivée du car, que doivent faire les animateurs ? que doivent-ils préparer ?

A l’arrivée du car, comment dois-je organiser le départ ? (qui fait quoi ?)

Dans le car, comment sont installés les enfants ? les animateurs ? quelles sont les obligations à respecter ?

Au retour, comment procéder pour faire descendre les enfants ?

Cas pratique n° 2 :

Je suis directeur d’un séjour de vacances et avec mon équipe, nous organisons une sortie canoë à la journée. Nous prenons deux minibus, loués pour l’occasion, et transportons 15 enfants âgés de 11 à 13 ans.

Nous partons à 3 encadrants (2 animateurs BAFA et 1 directeur stagiaire BAFD). 1 minibus avec 1 animateur conducteur et 8 enfants. 1 minibus avec 1 directeur conducteur, 1 animateur et 7 enfants.

Nous partons du centre de vacances pour nous rendre sur le lieu du prestataire qui nous encadre la sortie canoë et nous partirons de ce même endroit.

Construire une fiche de procédure d’utilisation d’un minibus

Aide à la construction (questions à se poser) :

Que dois-je vérifier sur le véhicule ? quels documents puis-je avoir en ma possession ? sur le véhicule ? des conducteurs ? en tant que directeur, que puis-je exiger du conducteur du minibus (âge requis, niveau de conduite, condamnations à des infractions au code de la route, nombre de points …) ? combien d’animateurs dans le minibus ? combien d’enfants dans le minibus ? quelles sont les règles à respecter au départ ? pendant le trajet ? à l’arrivée ? que faire en cas de problème ? d’accident ?

Cas Pratique n°3

J’organise un séjour pendant l’été, pour mineurs de 6/8 ans. J’ai un minibus à disposition pour faire le trajet jusqu’au lieu du séjour.

Je propose aux bénévoles de mon association de faire du covoiturage afin de pouvoir emmener les enfants, qui ne partiraient pas avec le minibus. Ils utiliseront leur voiture personnelle.

Répondre aux questions suivantes :

Ai-je le droit de demander aux bénévoles de prendre leur voiture pour emmener les enfants ?

Que dois-je vérifier ?

Est-il obligatoire de déclarer les bénévoles sur ma déclaration du séjour ?

Dois-je demander une autorisation aux parents ?

Combien d’enfants peuvent être emmenés par les bénévoles ?

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Atelier La place de l'enfant / la participation de l'enfant

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Atelier La place de l'enfant / la participation de l'enfant

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Atelier Activité accessoire vs séjour de vacances

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Atelier Activité accessoire vs séjour de vacances

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Cas pratique n° 1 :

Mon centre est ouvert sur toutes les périodes de vacances scolaires et accueille des mineurs de 3 à 12 ans à la journée.

Le directeur est permanent, titulaire du BPJEPS LTP et a une équipe de 4 permanents qu’il complète avec des vacataires si besoin.

Cet été, l’équipe sera donc constituée de :

-          3 titulaires BAFA (17 ans, 20 ans, 19 ans)

-          1 titulaire du CAP Petite Enfance (26 ans)

-          2 stagiaires BAFA (17 ans)

-          1 non diplômée (27 ans)

Il y aura 22 enfants de -6 ans et 38 enfants de 6 à 12 ans.

L’équipe s’est réunie pour préparer l’été a construit le planning d’activité en suivant les objectifs pédagogiques du directeur. Le thème de cet été est « en route vers les JO 2024 ».

L’équipe souhaite organiser un camp pendant l’été, du lundi au vendredi, dans un centre équestre pour faire découvrir cette discipline des JO, à 16 enfants de 6 à 12 ans. L’hébergement se fera sous tente à proximité du centre équestre. Celui-ci se trouve à 1h de route du centre de loisirs.

Est-ce une activité accessoire ou un séjour de vacances ?

Cas pratique n° 2 :

Mon centre accueille, à la journée, des jeunes de 12 à 17 ans sur les toutes les périodes des vacances scolaires et les mercredis.

Les objectifs du projet pédagogique pour les vacances d’été ont été travaillé en équipe :

-          Favoriser l’autonomie des jeunes par leur implication au sein du centre

-          Les ouvrir au monde qui les entoure par des activités culturelles et artistiques

-          Favoriser le bien vivre ensemble

L’équipe est composée d’1 directeur titulaire du BAFD (32 ans) et de 4 animateurs tous titulaires du BAFA (21 ans, 18 ans, 23 ans, 20 ans).

Le centre accueillera jusqu’à 40 jeunes cet été.

Un groupe de 7 jeunes, qui a l’habitude de fréquenter le centre sur des temps d’accompagnement de projets, sont accompagnés sur un projet de séjour à la mer dans le but d’aller nettoyer les plages. Ce séjour aura lieu du lundi au vendredi. Ce groupe de jeunes ne fréquentera le centre cet été que pour ce séjour.

Est-ce une activité accessoire ou un séjour de vacances ?

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Fiche 02/H p. 54/55

Fiche 03/O p.67/68

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contact FOL 26 :

Eric Sillam classes@fol26.fr / 04 75 82 44 72

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Ministère chargé de l'Égalité femmes-hommes

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Court-métrage SELMA | Signaler les violences sexistes et sexuelles dans les ACM

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2025 Fiche récap escape game mobile inclusif Archijeux

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Intervention Eurre - recueillir la parole de l'enfant - 11.06.2026

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Prévenir les risques de noyade chez les mineurs autistes

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Prévenir les risques de noyade chez les mineurs autistes

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Recommandations - Prévention de la noyade - TSA - DJEPVA

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Outils pour l'accueil des enfants autiste et baignade

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Outils pour l'accueil des enfants autiste et baignade