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L’Université Toulouse Capitole, en partenariat avec l’URFIST Occitanie et avec le soutien de Couperin, présente :

« Coup de Toner sur la science ouverte» , une mini-série de fiction en 4 épisodes

https://www.ut-capitole.fr/bibliotheques/bu-coup-de-toner-sur-la-science-ouverte--963824.kjsp?RH=1319194798732

Ces vidéos humoristiques ont pour objectif de sensibiliser les doctorants et les jeunes chercheurs aux enjeux de la science ouverte. Elles peuvent être utilisées lors de formation, journées d’étude ou séances de présentation de l’open access.

Chaque vidéo a une thématique et peut être utilisée de manière indépendante.

Elles sont disponibles en version française sous-titrage français et anglais, sous la licence CC-NC-ND.

Episode 1
https://youtu.be/9skfRKvhbDg

Episode 2
https://youtu.be/-nWozltuyMA

Episode 3
https://youtu.be/r3n2g6zjhRQ

Episode 4
https://youtu.be/E7zVlQnO2r4

EP1
https://dai.ly/k65NncTDARbbKfxjAvc

EP2
https://dai.ly/k167adgRK5ecwQxjACg

EP3
https://dai.ly/k3cuaRVWeOFQxzxjAGb

EP4
https://dai.ly/k2Z7nJlOIVD7DcxjAQu

https://dai.ly/k65NncTDARbbKfxjAvc

EP2
https://dai.ly/k167adgRK5ecwQxjACg

EP3
https://dai.ly/k3cuaRVWeOFQxzxjAGb

EP4
https://dai.ly/k2Z7nJlOIVD7DcxjAQu

https://dai.ly/k65NncTDARbbKfxjAvc

EP2
https://dai.ly/k167adgRK5ecwQxjACg

EP3
https://dai.ly/k3cuaRVWeOFQxzxjAGb

EP4
https://dai.ly/k2Z7nJlOIVD7DcxjAQu

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Science Ouverte, quels enjeux pour les données de la recherche ? 

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Science Ouverte, quels enjeux pour les données de la recherche ? 

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Science Ouverte : quels enjeux pour les données de la recherche ?

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Comment former les doctorant.e.s aux données de la recherche ?

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Comment former les doctorant.e.s aux données de la recherche ?

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https://zenodo.org/record/4627785#.YFw7xtzjJPY

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Revues open access sans frais de publication (modèle diamant)

Contrairement à une idée reçue, la majorité des revues open access n'imposent pas de frais de publication (APC). Ces revues sont recensées dans le DOAJ : Directory of Open Access Journals. On y trouve également des revues d'éditeurs commerciaux (Elsevier, SpringerNature, RSC etc.)

Dans le DOAJ, en mode "Advanced Search", il suffit de sélectionner le critère "No charges" sous la rubrique "Publication charges" pour n'afficher que les revues sans APC.

Search the Directory of Open Access Journals

Journals Articles

Search by keywords:

En SHS, OpenEdition : Depuis 2012, l'Université est abonnée à OpenEditon du Cléo, plateforme de revues (Revues.org) et d'ouvrages en open access. Il s'agit d'un modèle innovant de publication scientifique : le texte intégral des articles est en libre accès, sans aucun frais de publication pour les auteurs. Ce modèle diamant est financé, entre autres, par un abonnement payé par les institutions permettant de bénéficier d'options supplémentaires : téléchargement en version PDF ou ePub, impression, etc.

Citons également les plateformes SciPost (portail de revues), OpenResearch Europe (pour les projets européens) et PCI (service de recommandation de préprints basé sur des évaluations par les pairs)

Peer-Community in (PCI) est une organisation scientifique à but non lucratif qui vise à créer des communautés thématiques de chercheurs, pour évaluer et recommander gratuitement des articles déposés sur des serveurs de pre-print (comme biorXiv et arXiv) ou des archives ouvertes, selon une procédure rigoureuse de peer-reviewing. Ces communautés thématiques sont intitulées Peer Community in X, comme par exemple Peer Community in Evolutionary Biology , et PCI Ecology. Consultez la vidéo de présentation Peer-Community Journal et l'article de synthèse « Peer Community In », un système alternatif de publication scientifique.

Revues open access avec frais de publication (modèle auteur-payeur)

Il s'agit de revues entièrement open access avec APC, à distinguer des revues sous abonnement qui proposent des options payantes open access (dites revues hybrides). Ce type de publication est connu sous le nom de « modèle auteur-payeur ». Ces revues sont recensées dans le DOAJ : Directory of Open Access Journals. Exemples : PloS, Scientific Reports.

Trouver une revue open access avec ou sans frais de publication

Vous souhaitez publier un article en open access, mais vous ne savez où trouver les revues qui seraient adaptées à votre thématique ? Plusieurs outils permettent de rechercher des revues à partir de l'abstract, du titre et / ou des mots-clés. Certains outils permettent de filtrer les résultats sur différents paramètres (APC, open access) :

Des plateformes comme BISON et ENAGO

Les moteurs de recherche des éditeurs : Elsevier Journal Finder, Springer Journal Suggester, Wiley Journal Finder, IEEE Publication Recommender, Taylor & Francis Journal Suggester, etc (la plupart des éditeurs proposent un journal finder).

L'outil Jane (basé sur Pubmed)

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Comment sensibiliser les chercheur.e.s en SHS à la gestion des données ?

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Comment sensibiliser les chercheur.e.s en SHS à la gestion des données ?

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https://zenodo.org/record/4627818#.YFw8OtzjJPY

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e GTSO Données de Couperin a conçu des fiches destinées aux établissements qui souhaitent mettre en place des actions d'accompagnement aux données de la recherche. Réalisées grâce à l'outil Genially, elles permettent une navigation dynamique à l'intérieur des contenus et liens.

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Le GTSO-Couperin (Groupe de Travail Science Ouverte)
Ce groupe est ouvert à tous les collègues dont l'établisement est membre de Couperin. Pour en faire partie, il suffit de contacter Christine Ollendorff christine.ollendorff[@]ensam.eu ou André Dazy andre.dazy[@]couperin.org
Le GTSO Couperin, animé par Christine Ollendorff des Arts et Métiers Sciences et Technologie, est un groupe d'une trentaine de collègues des établissements membres, qui travaillent sur la science ouverte dans un objectif très concret d'information, de mise à disposition d'outils de terrain et de valorisation.
Les collègues se répartissent en quatre sous-groupes dont les missions sont détaillées ci-dessous : études, technique, juridique et information-communication
Le GT se réunit de 4 à 5 fois par an à Paris sur une journée, le matin étant consacré aux travaux des sous-groupes, l'après-midi à une réunion plénière avec accueil d'un invité sur les thématiques en cours de la science ouverte.
Le GT a construit et met à jour le site https://scienceouverte.couperin.org/ qui a pour objectif d'informer les chercheurs sur l'open access.

Groupe données ; animation : Laetitia Bracco (Université de Lorraine) et Romain Féret (Université de Lille)

Le groupe travaille sur les modalités d'accompagnement que les services de documentation peuvent proposer aux chercheurs autour de la gestion de leurs données. Ce groupe a une fonction opérationnelle. En 2020, 3 axes de travail prioritaires ont été identifiés : l'accompagnement à la rédaction de plans de gestion des données, les actions de sensibilisation et de formation des doctorants et chercheurs et le partage d'expériences entre établissements.

Composition du groupe données : Sophie Giraud (CEA), Caroline Sophie Donati (Aix-Marseille Université), Cyril Heude (Sciences Po Paris), Jozefina Sadowska (Inria Nancy), Céline Rousselot (Université Gustave Eiffel), Cécile Arènes (Sorbonne Université), Delphine Du Pasquier (Ecole des Ponts), Elise Lehoux (Université de Paris), France Martin (ENSAM), Laetitia Bracco (Université de Lorraine), Ling Li (Université de Lyon 2), Maxence Larrieu (Université de Versailles-St-Quentin), Romain Féret (Université de Lille), Stéphanie Cheviron (Université de Strasbourg).

Lien vers les publications du groupe données : https://zenodo.org/communities/couperin/?page=1&size=20

Groupe études ; animation : Nicolas Pinet (Université de Poitiers)
Le groupe études construit, diffuse, dépouille et communique les résultats de l'enquête biannuelle sur les archives ouvertes en France. Les résultats de l'enquête 2019 seront disponibles début 2020. En 2020, l'enquête sera remaniée car sa forme actuelle ne correspond plus au paysage et à l'évolution des archives ouvertes.

Composition du groupe études : Emmanuelle Ashta (Université de Bourgogne), Martine Augouvernaire (Université de Tours), Christine Caillet (Université de Lyon 2), Marine Laffont (ENS), Christine Okret-Manville (Université Paris-Dauphine), Nicolas Pinet (Université de Poitiers).
Groupe archives ouvertes ; animation Eleonora Moiraghi (Sciences Po) et Josée Lessard (Cirad)
Le groupe travaille sur les spécifications techniques et recommandations pour le bon fonctionnement d'une archive ouverte. Il travaille également, en collaboration avec l'équipe ezPARSE/ezMESURE, sur les statistiques des archives ouvertes afin de les harmoniser et ce dans un objectif de comparaison.

Le groupe prévoit d'organiser des webinaires autour de la visibilité des archives ouvertes (automne 2020).
Le groupe organise la formation " boite à outils pour une archive ouverte " avec l'ENSSIB qui aura lieu les 11 et 12 octobre 2021. Cette formation sera complétée par des webinaires dont le fil conducteur est la visibilité des archives ouvertes sur le Web.

Composition du groupe : Thomas Blieck (Université de Bordeaux), Jessica Bouchez (Univ. Eiffel), Héloïse Gazeau (Université de Strasbourg), Bénédicte Kuntzinger (CCSD), Jean-Marie Le Béchec (INP Toulouse), Josée Lessard (CIRAD), Mickael Malandran (Université Lille), Eleonora Moiraghi (Sciences Po Paris), Pier Luigi Rossi (IRD), Laurence Porte (ENAC), Farida Zerari (Université Lyon 3).

Groupe juridique ; animation : Julien Baudry (Université Bordeaux Montaigne)
Le groupe mène des analyses juridiques sur les implications des textes relatifs à la science ouverte comme l'article 30 de la Loi pour une République Numérique ou le Plan S. Il s'attache également à décrire des cas pratiques à partir de questions posées par des chercheurs.
Tous ces textes sont disponibles sur le site https://www.openaccess.couperin.org

Composition du groupe juridique : Lucie Albaret (Université Grenoble Alpes), Julien Baudry (Université de Bordeaux), Hugo Catherine (Université Paul Valéry Montpellier), Gaëlle Chancerel (Université de Pau), Isabelle Gras (AMU), Monique Joly (INSA de Lyon/Couperin), Sandrine Mouret (Mines Paristech), Noémie Musnik (Sciences Po Paris).

Groupe negOA ; animation : Célia Lentretien (Université de Lorraine)
Ce groupe examine les volets science ouverte des négociations Couperin et suis leurs applications concrètes dans les établissements.

Il se propose de travailler sur les axes suivants :

fournir un cadre pour les volets OA des négociations (livraison de postprints, workflow APC...), une méthodologie ;

faire un recensement des volets OA existants et de leurs conditions

définir des recommandations, bonnes pratiques ;

effectuer une veille sur les pratiques à l'international ;

communiquer et informer (Qu'est-ce qu'un accord transformant ? Quels sont les différents type d'APC ?...) afin que les établissements membres de Couperin disposent des éléments nécessaires à la prise de décision.

Composition du groupe negOA : Célia Lentretien (Université de Lorraine), Marlène Delhaye (Aix Marseille Université), Christine Ollendorff (Arts et Métiers), Geoffrey Haraux (Université de Lille), Pierre Naegelen (université Toulouse 3), Romain Boistel (École des Ponts ParisTech), Thierry Fournier (université de Rennes 1), Nadine Couëdel (IFPEN), Catherine Fournier (Inist), André Dazy (Couperin)

Enquête Archives ouvertes 2019

Résultat du travail du groupe études, le document complet d'analyse de l'enquête est disponible ici : https://hal.archives-ouvertes.fr/sic_02562594v1

Un poster synthétique présentant cette analyse est disponible .

Enquête Archives ouvertes 2017

Résultat du travail du groupe études, le document complet d'analyse de l'enquête est disponible .

Correspondants AO

Par ailleurs, 175 correspondants ao ont été désignés dans les établissements Couperin. Ils sont les relais des travaux réalisés dans le GTSO et force d'appui pour les actions menées en faveur de l'OA. Les établissements qui n'ont pas encore désigné ces correspondants sont invités à le faire.

Sophie Giraud (CEA), Caroline Sophie Donati (Aix-Marseille Université), Cyril Heude (Sciences Po Paris), Jozefina Sadowska (Inria Nancy), Céline Rousselot (Université Gustave Eiffel).

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Ce groupe est ouvert à tous les collègues dont l'établisement est membre de Couperin.

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Former les professionnels de l'information et de la documentation aux données de la recherche en 45 minutes

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Former les professionnels de l'information et de la documentation aux données de la recherche en 45 minutes

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https://zenodo.org/record/4610514#.YFxCVNzjJPY

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Publier la recherche en France : qui paie ?

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Outils de recherche dans les ressources de l'Open Access

Exploiter l'open access en recherche d'informations | Urfist de Paris
Aline Bouchard, "Exploiter l'open access en recherche d'informations", URFIST de Paris mai 2017

BASE (Bielefeld Academic Search Engine)

https://www.base-search.net
Moteur de recherche spécialisé dans le "moissonnage" des ressources d'information scientifique en libre accès.

OpenAIRE

http://www.openaire.eu
"Open Access infrastructure for Research in Europe". Portail scientifique lancé par la Commission Européenne à l'Université de Gand en décembre 2010. Accès aux résultats de la recherche scientifique de l'Union européenne et aux documents en Open Access

DOAJ -- Directory of Open Access Journals

http://www.doaj.org
Répertoire mondial des revues scientifiques en libre accès.

OAISTER

http://oaister.worldcat.org
Moteur de recherche spécialisé dans le "moissonnage" des ressources d'information scientifique en libre accès. Moissonneur OAI (Open Archive Initiative)

CORE

https://core.ac.uk/
Moissonneur d'articles en Libre Accès

OpenDOAR  The Directory of Open Access Repositories

http://www.opendoar.org/
Répertoire international d'archives ouvertes

ROAR Registry of Open Access Repositories

http://roar.eprints.org/
Répertoire international d'archives ouvertes

FreeFullPDF

http://www.freefullpdf.com/#gsc.tab=0
Moteur de recherche de PDF en libre accès

Paperity

"Agrégateur multidisciplinaire de revues en libre accès évaluées par les pairs"
http://paperity.org/

JURN : Search millions of free academic articles, chapters and theses

reste accessible à : https://cse.google.com/cse?cx=017986067167581999535:rnewgrysmpe#gsc.tab=0

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DONNÉES DE LA RECHERCHE APPRENTISSAGE NUMÉRIQUE

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DONNÉES DE LA RECHERCHE APPRENTISSAGE NUMÉRIQUE

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DES RESSOURCES POUR ACCOMPAGNER LA COMMUNAUTÉ SCIENTIFIQUE DANS LA GESTION ET LE PARTAGE DE LEURS DONNÉES

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DoRANum - Données de la recherche : Apprentissage Numérique

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Vous recherchez des vidéos sur les métadonnées ? Une fiche sur le plan de gestion des données ? Ou encore une infographie expliquant le processus pour trouver un entrepôt ? Vous pouvez rechercher nos ressources en les filtrant selon leur thématique et leur format.

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Cette plateforme "Open research Europe" donne accès gratuitement aux résultats des travaux de recherche financés par Horizon Europe et par H2020. Cette initiative promeut la science ouverte

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Partager les connaissances en sciences                               Le portail Cirad du libre accès

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Partager les connaissances en sciences                               Le portail Cirad du libre accès

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Partager les connaissances en sciences : le portail Cirad du libre accès est un nouveau site internet qui fédère l'ensemble des plateformes ou contributions Cirad en information scientifique et technique produites, administrées ou relayées par la Délégation à l'information scientifique et technique (Dist).

Le portail propose une entrée directe aux contenus et une entrée par types de produits : publications, données de la recherche, photographies, revues et ouvrages, collections patrimoniales, matériel didactique.

Accès direct au portail  : https://partage-connaissances.cirad.fr/
Accès à partir du site institutionnel Cirad : https://www.cirad.fr/ (rubrique "Collaborer avec nous", sous-rubrique "Science ouverte").

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Passeport pour la Science Ouverte | Guide pratique à l’usage des doctorantes et des doctorants

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Serious game: découvrir la science ouverte par l'Université de Liège

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Serious game: découvrir la science ouverte par l'Université de Liège

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OpenScientoMètre

Contenu

L'Openscientomètre est un jeu sérieux et ludique qui vous permet d'en découvrir un peu plus ou d'approfondir vos connaissances sur la Science Ouverte (Open Science) - un mouvement qui vise à rendre les méthodes de conception, de production, de diffusion et d'évaluation de la recherche scientifique plus transparentes, éthiques et collaboratives.

À l'aide de quelques chiffres, l'Openscientomètre offre une mise en perspective de l'état de la Science Ouverte et de ses enjeux.

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Moteur de recherche Creative Commons : sons, images, vidéos réutilisables 

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Moteur de recherche Creative Commons : sons, images, vidéos réutilisables 

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Brasse les contenus délivrés sous une licence CC - ou tombés dans le domaine public - de YouTube, Europeana, Google, Fotopedia...

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Join a global community working to strengthen the Commons

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Serious Game sur l'accès ouvert aux publications scientifiques 

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Serious Game sur l'accès ouvert aux publications scientifiques 

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Les bibliothèques universitaires de Nouvelle-Aquitaine proposent un jeu sérieux à destination des étudiants afin de les sensibiliser aux enjeux de la science ouverte - Durée 45 min

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A l'occasion de la 13e édition de l'Open Access Week, les bibliothèques universitaires de Nouvelle-Aquitaine (université de Bordeaux, Université de Bordeaux Montaigne, Bordeaux Sciences Agro, Sciences Po Bordeaux, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Université de La Rochelle) proposent un jeu sérieux Journey to Open Science (JOS) sur l'accès ouvert aux publications scientifiques.

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Journey to Open Science : un nouveau jeu sérieux sur la science ouverte

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A l'occasion de la 13e édition de l'Open Access Week, les bibliothèques universitaires de Nouvelle-Aquitaine (université de Bordeaux, Université de Bordeaux Montaigne, Bordeaux Sciences Agro, Sciences Po Bordeaux, Université de Pau et des Pays de l'Adour, Université de La Rochelle) proposent un jeu sérieux Journey to Open Science (JOS) sur l'accès ouvert aux publications scientifiques.

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Le protocole ORI-OAI

Sherpa/Roméo

Les publications de la Recherche

Mir@bel

Les différentes voies pour publier en OA

Les licences libres

Plan d’action du modèle diamant

Les données et les entrepôts

Corel Trust

Les préprints, postprints, pdf éditeurs

Lexique de la Science Ouverte

Les éditeurs prédateurs

Outils pour repérer les éditeurs prédateurs

Cours sur les entrepôts de données

recherche data gouv : le dépôt

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Le protocole ORI-OAI

Sherpa/Roméo

Les publications de la Recherche

Mir@bel

Les différentes voies pour publier en OA

Les licences libres

Plan d'action du modèle diamant

Les données et les entrepôts Corel Trust

Les préprints, postprints, pdf éditeurs

Lexique de la Science Ouverte

Les éditeurs prédateurs

Outils pour repérer les éditeurs prédateurs

Cours sur les entrepôts de données

recherche data gouv : le dépôt

LE PROTOCOLE ORI-OAI

Open Access signifie accès ouvert. L'objectif est, pour le chercheur ou l'étudiant, de déposer son travail sur une archive dite ouverte. C'est un réservoir où vont être déposées les publications scientifiques et les données gratuitement et où leur accès sera aussi gratuit et accessible à tous.

Cette ouverture est possible grâce aux protocoles d'échange qui facilitent l'accès aux documents provenant d'entrepôts différents mais obéissant aux même règles d'échanges et utilisant les mêmes formats. Le protocole d'échange qui permet cela est OAI-PMH ( Open Archive Initiative for Protocol Metadata Harvesting) avec son logiciel ORI-OAI.

Les moteurs de recherche spécialisés dans le moissonnage de serveurs peuvent les interroger et récupérer les métadonnées qui vont elles-mêmes enrichir le catalogue de la bibliothèque qui les récupère. Elle-même peut laisser moissonner ses données déposées sur serveur. Le droit d'auteur reste incontournable et les données obéissent toujours au régime de la propriété intellectuelle ou sont sous licence creative commons, selon le choix de leur auteur.

L'IDENTIFIANT PÉRENNE

LE PERMALIEN

Ressource Doranum qui décrit ce qu'est un permalien à la différence d'une URL. Permet la conservation pérenne d'un document.

LES DIFFÉRENTES VOIES POUR PUBLIER EN OA
Il existe différentes voies
La voie verte se caractérise l'auto-archivage par le chercheur avec dépôt de son travail sur archive ouverte universitaire ou communautaire type Arxiv. Le dépôt et l'accès sont gratuits.

La voie dorée correspond au mode de financement auteur-payeur. Le chercheur ou son organisme de recherche finance auprès de l'éditeur un coût d'ouverture du document. Ces frais sont appelés APC (article processing changes). Le financement est donc institutionnel mais cette solution ne fait pas l'unanimité en raison des inégalités financières entre laboratoires. Ce sont eux ou l'institution qui prend en charge le coût de publication. Et tous les laboratoires n'ont pas les mêmes moyens. A ce sujet Open APC recense pour un grand nombre d'universités et établissements de recherche en France et dans le monde les frais liés aux APC.

Le modèle hybride : Est considérée comme hybride une revue qui est diffusée par abonnement et qui demande en plus à ses auteurs de payer des frais supplémentaires pour que leur article soit publié en accès ouvert.

Le freemium appelé aussi voie bronze. C'est le cas de l'offre d'OpenEdition. Dans ce cas là, le document est en accès gratuit, l'offre de consultation se fait, elle, sur une base gratuite en streaming la plupart du temps. Les fonctions avancées sont payantes (ex : téléchargement du pdf, annotations de l'article etc..).

L'open access diamond ou voie diamant/platine . Les revues sont directement gérées par les communautés scientifiques elles-mêmes. PCI Community et ses plateformes font partie de cette voie. Les sociétés scientifiques gèrent leurs publications et ne dépendent d'aucun marché financier ou éditeur quelconque. Le scientifique et la recherche sont au coeur du processus. Elles ont fait l'objet d'une enquête en 2020 et sont répertoriées. Cette enquête a pris en compte les revues présentes dans le(Annuaire des revues en libre accès) et celles qui n'y sont encore pas. Les résultats de l'enquête sont à retrouver sur le site Ouvrir la Science.

OADJS-Findings-Copie

PLAN D'ACTION DU MODÈLE DIAMANT

Suite aux résultats de l'enquête, un plan d'action présenté à est mis en place pour favoriser l'émergence du modèle diamant dans les institutions er universités. L'Amérique latine a développé majoritairement ce modèle qui repose avant tout sur l'implication des chercheurs et les démarches collaboratives entre institutions, chercheurs, bailleurs de fonds, politiques. Il met en avant le plurilinguisme et la diversité.

202203-Diamond-OA-Action-Plan-1

MISE EN PLACE D'UNE POLITIQUE EN FAVEUR DU MODELE DIAMANT

Suite au sommet mondial sur le modèle DIAMANT, des actions ont été définies pour permettre l'émergence du modèle dans les universités françaises et internationales. L'article de la team d'Openedition décrit les différents niveaux d'actions décidées au niveau mondial et susceptibles d'être mis es en place prochainement.

QUATRE MODÈLES DE FINANCEMENT DIRECT DES REVUES DIAMANT

soutien_revues_diamant

Les éditeurs de revues scientifiques, avec l'avènement de ces modèles, voient le libre accès comme une désintermédiation et une perte de leur influence sur les travaux publiés. A terme, ils ressentent ce phénomène comme un danger qui impacte directement l'existence de leur métier. Il s'agit ni plus ni moins d'auto-publication par les chercheurs eux-mêmes et de la libre circulation du Savoir sans frein financier.

A l'heure actuelle, il existe 11500 revues dans le monde recensées dans le DOAJ (Directory of Open Access Jounals). En Europe, l'initiative OpenAirepermet les publications gratuites pour les projets européens. Dans le monde 2000 entrepôts sont recensés dans l' (le Directory of open access repositories).

LES PRÉPRINTS, POSTPRINTS, PDF ÉDITEURS

SHERPA/ROMÉO

est une ressource en ligne qui regroupe et présente les politiques de libre accès des éditeurs et des revues du monde entier. Chaque éditeur ou journal enregistré est soigneusement examiné et analysé par l'équipe de spécialistes qui fournit des résumés, des autorisations d'auto-archivage et des conditions des droits accordés aux auteurs, revue par revue, lorsque cela est possible.
Les informations politiques fournies par le biais de ce service visent principalement à servir la communauté de recherche universitaire. Depuis le lancement du service il y a plus de 15 ans, les politiques des éditeurs et le secteur du libre accès ont beaucoup changé. La politique de libre accès peut être complexe et varie en fonction de l'emplacement géographique, de l'institution et des différentes voies d'accès - tout cela affecte comment et où vous pouvez publier votre recherche.

L'INTERFACE

Vous avez trois versions ainsi que leur politique de publication :

La version publiée

La version acceptée

La version soumise

Les codes couleurs de la version 1 de Sherpa/ Roméo ont disparu dans la version 2. Mais l'on dispose toujours d'explications claires en matière de politique de publication d'articles et plus largement de publications dans des revues scientifiques. La v3 de Sherpa Roméo est en version bêta

SHERPA/ROMÉO SUR HAL

A noter désormais la présence de Sherpa Roméo intégrée à HAL quand vous souhaitez déposer sur archive ouverte. Lors du dépôt, lorsque vous ajoutez le titre de la revue, et que celui-ci est lié dans le référentiel aux données de Sherpa/Roméo, un bouton Politique d'auto-archivage est proposé qui vous permet d'afficher les informations . Celles-ci déclinent ce qu'autorise l'éditeur en fonction de la version déposée. Cette visualisation est intégrée directement sur Hal, ce qui vous permet une manipulation plus adaptée.

Vous avez toujours :

submitted : version soumise à la revue ou preprint

accepted : version acceptée pour publication ou manuscrit auteur accepté ou postprint

published : version publiée ou pdf éditeur

Les informations précisent également si un embargo à la publication du texte intégral est demandé par l'éditeur. L'article 30 de la Loi pour une République Numérique limite l'embargo à 6 mois maximum pour les sciences, techniques et médecine et 12 mois maximum pour les sciences humaines. en savoir plus pour apposer une durée d'embargo.

Des licences Creative Commons à attribuer aux versions déposées peuvent être également attribuées par l'auteur ou l'éditeur

MIR@BEL

Tiers de confiance pour Sherpa/Roméo - le premier service à avoir répertorié les politiques d'auto-archivage des revues, Mir@bel propose désormais aux revues scientifiques françaises une interface de saisie pour leur politique de libre accès. Sherpa Romeo moissonne et affiche les métadonnées contenues dans Mir@bel et les politiques définies dans la base alimentent en retour d'autres services dont l'aide au dépôt dans HAL.

Atelier_casuhal_Mirabel_Sherpa_Romeo_Hal_mercredi_9062023

LE DOAJ

Comment choisir une revue en libre accès : passer par le directive open access journal qui recense les revues qui publient le texte intégral en libre accès gratuit. Il a développé en plus en 2023 un outil qui permet de trouver les revues dans lesquelles l'auteur conserve tous ses droits

Ils ressemblent à des éditeurs scientifiques. Ils vous proposent une évaluation de votre article et sa mise en forme en un temps record. En échange ils vous demandent des frais de publications élevés. Ils envahissent vos boîtes mails sans que vous n'ayez rien demandé, ils vous démarchent par téléphone, ils vous font des compliments sur votre travail, méfiez-vous ! Les éditeurs prédateurs sont là.

OUTILS POUR REPÉRER LES ÉDITEURS PRÉDATEURS

Un certain nombre d'outils ont été mis en place pour repérer facilement les revues prédatrices. Parmi eux, vous trouverez ceux-ci. et ceux ci

Guide_licences

fiche_synthetique_etalab

fiche_synthetique_Creative_Commons

fiche_synthetique_logiciels

fiche_synthetique_bases_donnees

Compatibilite_licences

LES DONNÉES : SITUATION CRITIQUE

La situation en matière de gestion des données de recherche est à l'heure actuelle relativement critique. Les consultations menées auprès des chercheurs dans le cadre des études préparatoires à ce projet font apparaître les difficultés qu'ils rencontrent : pratiques de stockage sur un support individuel (disque dur, clé USB...), perte des données au moment où un chercheur quitte le laboratoire, absence de solution pour stocker et ouvrir de manière pérenne des données collectées lors d'un projet de recherche, impossibilité de reproduire les résultats d'une recherche scientifique car les données et le code ne sont pas accessibles ou sont mal documentés et non réutilisables. Un directeur de recherche INSERM parle d'un " gouffre de données inutilisées ". La proposition présentée aujourd'hui n'est pas seulement le résultat d'une volonté politique, mais vise à répondre aux difficultés quotidiennes des chercheurs.
https://projet-recherchedatagv.ouvrirlascience.fr/

PROLIFÉRATION DES ENTREPÔTS

Dans le cadre des travaux préparatoires à la nouvelle feuille de route des infrastructures de recherche, le questionnaire soumis aux infrastructures a fait apparaître que seulement 33% d'entre elles déclarent avoir une politique des données (qui ne couvre pas toujours l'entièreté du cycle de vie) et que seulement 28% d'entre elles pratiquent le dépôt de données dans un entrepôt. Or on observe paradoxalement une prolifération des entrepôts : on compte plus de 3 600 entrepôts dans le monde et au moins 110 en France, dont une demi-douzaine d'entrepôts institutionnels existants et plusieurs autres en cours de création. Cette prolifération réduit fortement la visibilité et la découvrabilité des données pour les chercheurs, et fait obstacle à la fertilisation croisée des données entre disciplines. Le coût technologique de création d'un entrepôt pour un établissement est estimé à 1 million d'euros sur 4 ans, coût en réalité largement mutualisable.
https://projet-recherchedatagv.ouvrirlascience.fr/

Plusieurs sites de recherche de réservoirs peuvent vous aider dont accès d' entrepôts par discipline, par collection (entrepôts recommandés). Un à l'exemple de celui du Cirad, est un réservoir de données. Le Dataverse project fut développé à l'université d'Harvard. A vous de choisir en fonction de votre domaine de recherche et des solutions offertes par votre université. Vous pouvez aussi choisir un entrepôt labellisé.

Des principes permettant de définir un réservoir de qualité ont été définis, assurant une conservation pérenne, un transfert de support en fonction des évolutions techniques pour ne pas perdre les données, respectant en outre les principes FAIR.

Les TDR ou Trusted Digital Repositories (Dépôts numériques fiables) possèdent ces attributs de qualité. Ils sont certifiés CoreTrustSeal Data Repositories. La certification est valable trois ans à dater de la première évaluation qualité.

Crusoë est un portail qui permet de visualiser l es entrepôts labellisés Corel Trust sur le territoire français et international. Il permet aussi de déposer un dossier de demande de certification d'un entrepôt qui obéit a ux critères officiels de certification. Pour se faire aider dans la conception du dossier d'autoévalutaion de son entrepôt, on peut communiquer sur des listes de diffusion spécialisées avec d'autres organismes publics engagés dans le processus de certification et ainsi partager son expérience.

CoreTrustSealtraduc-Requirements-ExtendedGuidance-v02_00-2020-2022-1

Recherche.data.gouv.fr est un service structuré mis progressivement en place par le MESRI pour aider les université et organismes de recherche à mieux gérer leurs données. Les ateliers labellisés sont constitués partout sur le territoire et composés de professionnels en IST pour accompagner les chercheurs dans leur gestion sur l'ouverture des données de leurs travaux de recherche.

plateforme-nationale-f-d-r-e-pour-les-donn-es-de-la-recherche-14254

COURS SUR LES ENTREPÔTS DE DONNÉES
Formation Callisto sur les entrepôts de données
Donnees_EntrepotConfiance_NoteMethodologique

LEXIQUE DE LA SCIENCE OUVERTE

Mise à disposition d'un lexique sur le site d'Ouvrir la Science

Images liées:

# data[].attributes.attachment_link.description
Open Access signifie accès ouvert. L'objectif est, pour le chercheur ou l'étudiant, de déposer son travail sur une archive dite ouverte. C'est un réservoir où vont être déposées les publications scientifiques et les données gratuitement et où leur accès sera aussi gratuit et accessible à tous.

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Publish open access with Wiley

Corresponding authors affiliated with participating Couperin institutions may publish open access in any Wiley hybrid journal (subscription-based journals which offer an open access option) and in any Wiley and Hindawi fully open access journal, at no cost to the author.

You can be confident that by choosing open access your work has the best chance to be read, cited and shared. Read more about the advantages of publishing open access here.

Publishing open access:

Complies with funder or institution mandates

Allows you to retain copyright through a CC-BY license

Enables automatic deposit in PubMed Central (when appropriate)

To be eligible:

You must be the

responsible corresponding authorThe responsible corresponding author is the author who manages the manuscript and correspondence during the publication process - from submission through publication. This author has the authority to act on behalf of all the co-authors and will also be the contact for inquiries after publication.

who is affiliated with an eligible Couperin institution at the point of acceptance¹

You must publish open access in a Wiley hybrid (subscription) journal that offers open access, or submit your article to a fully open access journal under the Wiley or Hindawi portfolios.

Your article must be primary research or a review article².

For Wiley hybrid journals, you must order hybrid open access by using the order workflow on Wiley Author Services.

For Wiley fully open access journals, please refer to and follow the steps laid out in this guide, or declare your affiliated institutions when requested during the submission process, to submit your article's open access APC to said institutions.

To publish in a Hindawi fully open access journal, please follow this guide.

Your manuscript must have been accepted for publication in a Wiley hybrid (subscription) journal on or after 1 January 2022, or submitted to a Wiley fully open access or Hindawi journal on or after 1 January 2023.

This agreement cannot be used to cover additional charges (e.g. cover, color, and page charges), which individual journals administer separately

Open access payments made easy with your institution

Go to the Wiley Author Services Dashboard now, to select open access for your article.

Questions:

Please contact your university or library with questions.

¹If you are no longer affiliated with an eligible institution at the point of acceptance of your paper, you do not qualify.

²Other article types e.g. letters, editorials etc. are excluded.

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Open Access for Authors in France | Wiley

# data[].attributes.attachment_link.description
Authors at eligible COUPERIN-affiliated institutions in France may be able to publish open access at no charge to the author. Learn more.

# data[].attributes.body
https://www.science-ouverte.cnrs.fr/actualite/coalition-s-fin-du-soutien-aux-accords-transformants-apres-2024/

https://hal.science/hal-04009964/document

https://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/71042-position-de-l-universite-de-lorraine-sur-les-accords-dits-transformants.pdf

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Accueil / Négociations / Accords spécifiques et de science ouverte / Wiley

Wiley

accord

APC

clauses

science ouverte

| mise à jour le 01/07/2024

Un accord global de publication en open access et de lecture (Publish & Read) est négocié par Couperin pour les revues Wiley, pour la période 2022-2024. Il se traduit par un marché négocié et un groupement de commandes porté par l’ABES pour 141 établissements.

Liens :

Marché-Avenant-2 (2024) et liste des établissements abonnés – Avenant2 (lien externe) Ouvrir

Description de l’accord sur ESAC Registry (lien externe) Ouvrir

Droits de lecture

Les droits de lecture négociés couvrent les 1353 revues de la collection database de Wiley, c’est-à-dire pratiquement toutes les revues en ligne Wiley, avec accès perpétuels aux contenus souscrits, archivage des contenus sur PANIST et fourniture à l’ABES de métadonnées ré-exploitables concernant la production française chez Wiley

Liens :

Liste contractuelle des revues de la collection database – Avenant 2 (2024) (lien externe) Ouvrir

Droits de publication dans les revues Wiley et Hindawi-Wiley

En 2022, du 19 avril date de mise en place de l’accord au 31 décembre, 1406 articles ont été publiés en open access immédiat au titre de l’accord.
En 2023, du 1er janvier au 31 décembre, 2449 articles ont été publiés en open access immédiat au titre de l’accord.
En 2024, au 1er juillet, 1508 articles ont été publiés au titre de l’accord.

Il reste 1527 droits de publication en open access immédiat à consommer d’ici le 31 décembre 2024.

Les droits de publication négociés permettent aux auteurs de correspondance relevant des établissements abonnés de publier sans frais supplémentaires en open access immédiat et sans embargo leurs articles acceptés dans des revues Wiley et Hindawi-Wiley :

Le stock de droits est calibré pour couvrir 100% des articles auteur correspondant des établissements abonnés. Il est de 3035 en 2024. Il est consortial et non propre à chaque établissement ; il se décrémente au fil des publications depuis 1er janvier 2024, date de mise en service de l’accord.

En cas d’épuisement du stock de droits, la publication en open access redevient payante mais de manière optionnelle ; le tarif bénéficie dans ce cas d’une remise de 15% (revue Wiley hybride), de 10% (revue Wiley full gold) ou de 0% (revue Hindawi-Wiley)

Les auteurs de correspondance exercent leurs droits de publication en open access via le workflow Wiley : après l’acceptation de leur article ou de manière rétrospective au plus tard avant la fin de l’année de publication (revues hybrides Wiley); au moment de la soumission (revues Wiley ou Hindawi-Wiley full gold). Ils indiquent leur établissement de rattachement et choisissent parmi trois options de licence CC-BY à apposer à leur article, la licence CC-BY tout court étant recommandée, en particulier par l’ANR.

L’éligibilité d’un auteur de correspondance à bénéficier d’un droit de publication en open access est validé par l’administrateur de l’établissement abonné dont il relève ou par un administrateur consortial. Un auteur de correspondance employé par un établissement abonné bénéficie des droits de publication en open access. Un auteur de correspondance non employé mais hébergé par un établissement peut être considéré comme ayant droit de cet établissement.

En complément

Les articles publiés en open access immédiat au titre de l’accord peuvent être déposés dans leur version finale éditeur dans une archive ouverte, par exemple dans HAL.
Il est permis par la Loi République numérique de déposer dans une archive ouverte le manuscrit auteur accepté d’un article et de le diffuser avec un embargo de 6 mois (sciences dures) ou 12 mois (SHS).

Voici la procédure pour récupérer son manuscrit auteur accepté dans Editorial Manager, outil utilisé par la plupart des revues Wiley :

1. Find your journal submission page. Log in.

2. Click on « submissions with a decision », in the complete tab (the others are “new submissions” and “revisions”.)

3. Click on « view submission » next to the article you’d like to download from the list of your submitted manuscripts.

Liens :

Page Wiley concernant l’accord (lien externe) Ouvrir

Liste contractuelle des revues hybrides-gold-Hindawi – Avenant 2 (2024) (lien externe) Ouvrir

Couperin Wiley 2024 – Titres éligibles publication OA – avec domaines ( vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet, 231 Ko ) TÉLÉCHARGER

Wiley (2022-2024) : workflow auteur revues hybrides – anglais ( pdf, 3 Mo ) TÉLÉCHARGER

Wiley (2022-2024) : workflow auteur revues hybrides – français ( pdf, 3 Mo ) TÉLÉCHARGER

Wiley (2022-2024) : workflow auteur revues gold – français ( pdf, 626 Ko ) TÉLÉCHARGER

Wiley (2022-2024) : workflow auteur revues gold – anglais ( pdf, 622 Ko ) TÉLÉCHARGER

Droits de lecture

Droits de publication dans les revues Wiley et Hindawi-Wiley

S

# data[].attributes.body
| mise à jour le 19/07/2024

Une licence nationale sous la forme d’un accord global de lecture et publication en accès ouvert est négociée par Couperin pour les revues ELSEVIER Complete Freedom Collection, Bibliothèque médicale française, et Cell Press sur option, pour la période 2024-2027. L’accord se traduit par un marché négocié porté par l’ABES pour 241 établissements abonnés dont 44 à titre gratuit.

Liens :

Documents du marché (Lien externe – Cloud ABES) Ouvrir

Description de l’accord sur ESAC (lien externe) Ouvrir

Droits de lecture

Les droits de lecture négociés couvrent pour tous les membres :

les 2281 revues de la Complete Freedom Collection incluant les 4 titres du Lancet (The Lancet, The Lancet Infectious Diseases, The Lancet Neurology, The Lancet Oncology) et les 5 titres JACC (Journals of the American College of Cardiology, Jacc: Cardiovascular Imaging, Jacc: Cardiovascular Interventions, Jacc: Clinical Electrophysiology, Jacc: Heart Failure ),

les 46 titres de la Bibliothèque Médicale Française (BMF),

les accès perpétuels aux contenus souscrits avec archivage des contenus 2024-2027 sur PANIST et sur ISTEX avec droits étendus de TDM pour les données de la période 2014 à 2023,

la fourniture à l’ABES de métadonnées ré-exploitables concernant la production française chez Elsevier.

Sur option, chaque année, les établissements peuvent ajouter à leur abonnement des revues selon le modèle titre à titre, incluant les titres de la collection Cell Press.
Les établissements ayant déjà souscrit à des revues selon le modèle titre à titre, incluant les titres de la collection Cell Press peuvent modifier le contenu de leur abonnement chaque année, sous réserve de garder le même périmètre financier.

Liste des revues Complete Freedom Collection ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER

Liste des revues BMF ( pdf, 73 Ko ) TÉLÉCHARGER

Liste des revues Cell Press et autres titres accessibles sur le modèle « Titre à Titre » ( pdf, 407 Ko ) TÉLÉCHARGER

Droits de Publication

En 2024, au 1er juillet, 2 301 articles ont été publiés en accès ouvert immédiat au titre de l’accord.
Il reste 8 837 droits de publication en accès ouvert immédiat à consommer d’ici le 31 décembre 2024.

Les droits de publication négociés permettent aux auteurs de correspondance relevant des établissements abonnés de publier sans frais supplémentaires en accès ouvert immédiat et sans embargo leurs articles acceptés dans 2 480 revues éligibles, hybrides et full OA.

Titres Eligibles Libre Acces Immediat Sans Embargo Sans Surcout ( pdf, 1 Mo ) TÉLÉCHARGER

Prix des APC des revues non éligibles à la publication en accès ouvert sans frais ( pdf, 103 Ko ) TÉLÉCHARGER

Typologie des articles éligibles à la publication en accès ouvert sans frais ( pdf, 47 Ko ) TÉLÉCHARGER

Le stock de droits est calibré pour couvrir 100% des articles auteur correspondant des établissements abonnés. Il est de 11 138 articles en accès ouvert en 2024, 11 268 en 2025, 11 410 en 2026 et 11 566 en 2027. Il est consortial et non propre à chaque établissement ; il se décrémente au fil des publications depuis 1er janvier 2024, date de mise en service anticipée de l’accord suite à la signature le 30 décembre 2023 du Memorandum of Understanding.

Les auteurs de correspondance exercent leurs droits de publication en accès ouvert immédiat via le workflow Elsevier : après l’acceptation de leur article, ils indiquent leur établissement de rattachement et choisissent parmi trois options de licence CC-BY à apposer à leur article, la licence CC-BY tout court étant recommandée, en particulier par l’ANR. Dans le cas des revues hybrides, les auteurs ont également le choix de refuser la publication en accès ouvert et de publier sous-abonnement. Dans ce cas, le stock de droits n’est pas décrémenté.

Elsevier_Parcours_auteur_FR ( pdf, 1 Mo ) TÉLÉCHARGER

Elsevier_Parcours_auteur_ENG ( pdf, 1 Mo ) TÉLÉCHARGER

Consulter l’enregistrement du webinaire « Parcours auteur » en suivant ce lien.

L’éligibilité d’un auteur de correspondance à bénéficier d’un droit de publication en accès ouvert immédiat est validée par l’administrateur de l’établissement abonné dont il relève ou par un administrateur consortial. Un auteur de correspondance employé par un établissement abonné bénéficie des droits de publication en accès ouvert immédiat.

Elsevier_Parcours_administrateur_EOAP_FR ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER

Elsevier_Parcours_administrateur_EOAP_ENG ( pdf, 2 Mo ) TÉLÉCHARGER

Consulter l’enregistrement du webinaire « Parcours administrateur » en suivant ce lien.

FAQ EOAP 19/07/2024 ( pdf, 1 Mo ) TÉLÉCHARGER

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En complément

Nous recommandons aux auteurs souhaitant publier en accès ouvert de préférer la licence CC-BY, conforme aux recommandations de l’ANR.

Les articles publiés en accès ouvert immédiat au titre de l’accord peuvent être déposés dans leur version finale éditeur dans une archive ouverte, par exemple dans HAL.

Il est permis par la Loi République numérique de déposer dans une archive ouverte le manuscrit auteur accepté d’un article et de le diffuser avec un embargo de 6 mois (sciences dures) ou 12 mois (SHS).

Bénéficiaires

Liens :

Vous trouverez les liens d’accès à la page de l’accord sur Consortia Manager ainsi qu’aux documents suivants (exige une authentification Consortia Manager) :

Page Elsevier concernant l’accord (lien externe) Ouvrir

La présentation support aux webinaires des 15 et 17 janvier (lien externe) Ouvrir

Foire aux Questions issue du Webinaire (lien externe) Ouvrir

Le Memorandum of Understanding signé par Couperin, l’Abes et Elsevier. (lien externe) Ouvrir

Communiqué de presse

Un communiqué commun Couperin, ABES, MESR est disponible en suivant les liens ci-dessous :

Communiqué de Presse – Version française (lien externe) Ouvrir

Communiqué de Presse – English version (lien externe) Ouvrir

Accords précédents 2019-2022+2023

L’accord précédant le présent accord est accessible ici (lien externe) Ouvrir

Droits de lecture

Droits de Publication

En complément

Bénéficiaires

Cas des adhésions des établissements de santé (séparées ou conjointes avec une Université) :

Communiqué de presse

Accords précédents 2019-2022+2023

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Les pages consacrées aux « accords négociés avec une composante Science ouverte »

Des informations synthétiques pour les gestionnaires et les chercheurs

| mise à jour le 06/08/2024

Couperin propose des pages récapitulant notamment les accords négociés intégrant une composante Science ouverte : https://www.couperin.org/category/negociations/accords-specifiques-so/

Utiles aux gestionnaires et aux chercheurs, ces pages synthétiques donnent notamment accès chaque mois au décompte des droits à publier restants pour les accords Elsevier, Springer et Wiley.

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Des informations synthétiques pour les gestionnaires et les chercheurs

Couperin propose des pages récapitulant notamment les accords négociés intégrant une composante Science ouverte : https://www.couperin.org/category/negociations/accords-specifiques-so/

Utiles aux gestionnaires et aux chercheurs, ces pages synthétiques donnent notamment accès chaque mois au décompte des droits à publier restants pour les accords Elsevier, Springer et Wiley.

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Les pages consacrées aux " accords négociés avec une composante Science ouverte "

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Des informations synthétiques pour les gestionnaires et les chercheurs Couperin propose des pages récapitulant notamment les accords négociés intégrant une composante Science ouverte : https://www.couperin.org/category/negociations/accords-specifiques-so/ Utiles aux gestionnaires et aux chercheurs, ces pages synthétiques donnent notamment accès chaque mois au décompte des droits à publier restants pour les accords Elsevier, Springer et Wiley.

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Negotiation's Guidelines (English Version)
Le département des négociations documentaires du consortium Couperin apporte avec cette lettre de cadrage les éléments qui doivent guider les négociations au cours de l'année 2024 (à effet 2025). Les ressources électroniques considérées sont les revues et les livres électroniques, les bases de données et les ressources hybrides.

Vous êtes négociateur : consultez les consignes d'application de la lettre de cadrage disponibles sur Consortia Manager (lien externe) Ouvrir

Nature des accords et exigences tarifaires

L'objectif de Couperin est toujours de s'adapter aux besoins et capacités de ses membres dans un souci de cohésion et de mutualisation. Alors que tous s'accordent à dire que la science se doit d'être ouverte et accessible à tous, l'enquête budgétaire menée cette année par le consortium auprès de ses membres montre qu'une augmentation constante des dépenses documentaires est devenue inconciliable avec les réalités actuelles. Les budgets documentaires en 2024 sont en baisse ou au mieux en stagnation pour près de 70% des établissements. En parallèle, les dépenses de publication sont en constante augmentation.

Ces données sont antérieures au décret annonçant notamment l'amputation de 900 M€ aux crédits du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Si le plan national pour la science ouverte (PNSO) appelle à généraliser l'ouverture des publications et des données, les leviers de la transformation sont multiples. Chaque établissement adopte sa politique en toute autonomie. Une récente enquête auprès de nos membres montre des attentes variées. Les établissements Couperin ont indiqué une préférence pour des accords globaux de Lecture et Publication dans la mesure où la dépense d'abonnement historique n'augmente pas. Une grande partie de nos membres reste toutefois attachée à la formule Abonnement simple.

Le consortium s'attachera à négocier des abonnements classiques et des accords globaux de lecture et publication. Dans ce deuxième cas, il veillera à ce que l'auteur publiant puisse exercer pour chaque article soumis dans des revues commerciales, son choix en termes d'ouverture immédiate ou non, de type de licence Creative Commons et de conservation des droits d'auteur.

Les propositions permettant un développement de la science ouverte et une adéquation au Plan S pourront être examinées à coût constant. A défaut, concernant le renouvellement d'accords déjà existants, les propositions concernant uniquement l'accès aux abonnements des revues électroniques ne pourront être validées qu'à la condition de permettre une réduction des coûts : elles doivent donc mentionner clairement un coefficient de réduction du coût à l'issue du contrat.

Pour les autres types de ressources tels que les e-books, les bases de données ou toute autre ressource hybride, une stabilisation des coûts sera l'objectif minimal.

Ces objectifs consortiaux deviennent maintenant notre norme.

Conformité au Plan S : critères exigés

Accords de lecture :

Dans le cadre des accords d'abonnement, les propositions devront être conformes à la stratégie de rétention du Plan S concernant les droits des auteurs : toutes les publications (a minima les versions acceptées pour publication) issues des projets financés par l'ANR ou tout financeur de la recherche membre de la Coalition S devront être sous licence CC-BY, permettant le dépôt immédiat du texte intégral dans une archive ouverte, soit directement dans HAL soit par l'intermédiaire d'une archive institutionnelle locale.

Pour les autres publications, les auteurs peuvent diffuser publiquement leurs écrits scientifiques dans les conditions de l'article 30 de la Loi " Pour une République numérique ".

Accords globaux de lecture et publication :

En ce qui concerne les accords globaux de lecture et de publication, ceux-ci devront s'inscrire dans les critères répondant au plan S, notamment :

Ils seront temporaires et valables pendant la durée du contrat. Ils ne pourront engager les contrats futurs.

Ils viseront 100% de publications françaises en accès ouvert. La libération progressive des articles français n'est donc pas à privilégier.

Les licences associées seront Creative Commons, permettant aux auteurs de conserver leurs droits.

Les coûts et les détails de la transition seront transparents et publics. Le contenu des contrats pourra être mis en libre accès sur ESAC.

Durant la phase de transition de la transformation, le montant des APC payés dans les revues hybrides ne doit pas être pris en compte par l'éditeur pour élaborer son tarif.

Ils doivent autoriser chaque auteur de correspondance à publier en accès ouvert ou sous abonnement.

Négociation de revues entièrement en accès ouvert :

Le consortium Couperin s'engage à favoriser l'accès ouvert immédiat aux publications scientifiques en promouvant l'éventail des voies de publication pour tenir compte des réalités des communautés scientifiques et encourager la bibliodiversité. Il a notamment pour mandat d'étudier la pertinence de négocier avec des acteurs nativement Open Access. Chaque intention de négociation sera examinée au cas par cas par le DND en fonction du modèle de l'éditeur et des données de publication.

Même si les modèles commerciaux avec des coûts de publication justifiés et supportables pourront être examinés, la recherche de modèles innovants et fondés sur le partenariat sera privilégiée.

Données demandées aux éditeurs de revues académiques

Quelle que soit la nature de l'accord conclu avec Couperin, les éditeurs doivent fournir chaque année des éléments permettant d'apprécier son activité de publication et la part de la production française appréhendée selon plusieurs paramètres. De même, les données d'usage des contenus par les abonnés devront être fournies.

Les données demandées sont :

Activité globale de publication du fournisseur :

Le nombre total d'articles publiés par le fournisseur dans les contenus souscrits,

Le nombre total d'articles publiés en accès uniquement par abonnement,

Le nombre total d'articles publiés en accès ouvert dans des revues hybrides,

Le nombre total d'articles publiés dans des revues totalement ouvertes.

Publications liées à l'ESR français :

Activité de publication : liste des articles dont au moins un des auteurs est affilié à un établissement français.

Données à fournir : DOI, année de publication, titre de l'article / chapitre, auteur, ORCID, affiliation, titre de la revue, ISSN, nature de la revue / ouvrage (abonnement seul, hybride, pur Open Access), indication du mode de publication de l'article (OA, non OA), licence associée (copyright, Creative Common avec indication de la licence utilisée)

Dépenses d'APC : liste des articles dont l'auteur de correspondance est affilié à une institution française et montant des frais de publication payés. Les données collectées serviront en partie à la publication annuelle des dépenses françaises d'APC sur le siteOpen APC et à alimenter le dispositif français de monitoring rapide et transparent des dépenses relatives aux dépenses de publication (APC et frais annexes).

Données à fournir : DOI, ORCID, montant acquitté HT et TTC, taux de remise, auteur, affiliation, établissement facturé

Statistiques :

Le consortium Couperin collecte et centralise les données d'usage de la documentation numérique des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESR) dans un entrepôt national ezMESURE, pour donner accès à une visualisation de type cartographie dynamique et à des indicateurs nationaux, régionaux et par établissement.

Pour chaque ressource, les fournisseurs s'engagent à fournir au moins annuellement et au mieux mensuellement des rapports statistiques détaillés d'usage, conformes à la norme COUNTER 5.

Ces rapports COUNTER 5 seront fournis dans un format lisible par un tableur (fichiers .csv ou .xls) ainsi qu'au format .json, et rendus accessibles par l'intermédiaire d'une interface d'interrogation (API) REST telle que la décrit le protocole associé SUSHI.

De plus, un accès consortial sera fourni sans frais à Couperin.org, afin de lui permettre d'accéder au détail par établissement ainsi qu'aux totaux pour l'ensemble des membres de Couperin.

Pour chaque ressource, les fournisseurs s'engagent à fournir mensuellement au consortium Couperin.org les traces d'usage (log brutes) générées par l'utilisation de chacun des abonnés ayants-droits.

Toutes les informations sont disponibles sur le site officiel www.projectcounter.org et sur le site de Couperin http://www.couperin.org/groupes-de-travail-et-projets-deap/statistiques-dusage/counter

Outil de workflow des APC

Dans le cas d'un accord global de publication et de lecture ou d'un accord pour la publication dans des revues entièrement ouvertes, les caractéristiques de l'outil de suivi des publications en accès ouvert (dépôt de la demande par le chercheur, validation administrative, facturation, accès à des bilans, ...) devront être discutées et aménagées pour s'adapter à la situation française (affiliations multiples, dépôt de factures sur la plateforme Chorus).

Archives : accès aux années souscrites en cas de désabonnement

Afin de permettre aux établissements qui se désabonnent le maintien de l'accès à la documentation souscrite (revues et e-books) acquise, le fournisseur doit préciser les modalités selon lesquelles il garantit l'accès pérenne aux contenus souscrits.

Le consortium inclut désormais dans les accords signés avec le fournisseur la remise de l'ensemble des données et métadonnées pour chargement sur les plateformes d'archives nationales, qui assureront la conservation des données sur le territoire national et la gestion des accès sécurisés à ces contenus. Des droits étendus seront accordés et la gestion des accès confiée au consortium et à l'opérateur technique désigné, qui pourra communiquer des rapports d'utilisation au fournisseur. Il s'agit d'une mesure confiée à une institution publique, destinée à assurer la souveraineté sur des données acquises, leur conservation pérenne sur le territoire français, et l'accès sans frais aux ayants-droits.

Selon le cas, une convention pourra être signée entre l'éditeur et l'Inist-CNRS pour la plateforme PANIST, plateforme gérant les droits d'accès des anciens abonnés.

Prêt entre bibliothèques

Le fournisseur autorise l'utilisation des ressources sous licence pour répondre aux demandes de prêt entre bibliothèques dans le cas d'une stricte utilisation pour l'enseignement supérieur et la recherche. Le fournisseur devra fournir au négociateur à sa demande des précisions concernant le type de fourniture de documents qu'il autorise (usage de l'électronique, nécessité d'imprimer, etc.) Si les ressources sont des e-books, le fournisseur précisera les modalités permettant la livraison de tout ou partie du document au lecteur d'une bibliothèque tierce et, s'il ne détient pas ces droits, s'engagera à discuter avec les titulaires des droits pour faire évoluer ce service.

Signalement dans les outils de référencement

Les établissements français abonnés doivent pouvoir intégrer dans leur catalogue local ou leur outil de découverte les métadonnées des éléments souscrits chaque année. A cette fin, les métadonnées structurées, ouvertes et documentées doivent être livrées pour intégration à l'ensemble des catalogues collectifs auxquels participent les établissements membres de Couperin (à titre d'exemple le SUDOC et WorldCat) et à la base de connaissance nationale BACON Les métadonnées seront placées sous le régime de la licence ouverte/open licence Etalab. En vue de ces intégrations, les métadonnées doivent être livrées à l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur.

Ces informations seront rendues publiques sur le site de Couperin.org.

Les éditeurs sont invités à se mettre en conformité avec la recommandation KBART (conforme à la recommandation Knowledge Base And Related Tools) et à fournir à l'Abes des fichiers de description des contenus des ressources négociées, ainsi que les mises à jour pendant toute la durée de l'accord.
Pour aller plus loin : plaquette d'information Abes sur la base de connaissance BACON Pour les ressources choisies comme prioritaires par le consortium, les métadonnées des articles et/ou chapitres pourront devront être livrées à l'ABES pour l'intégration dans la base scienceplus.ABES.fr

Identifiants uniques auteurs et organisations

Les identifiants pérennes favorisent le partage, la réutilisation des productions scientifiques et permettent leur accès sur le long terme. Ils simplifient aussi leur citation.

Couperin s'associe à la promotion de l'usage d'identifiants uniques et encourage les éditeurs à implémenter ces identifiants dans leurs métadonnées et à pousser ces mêmes métadonnées dans les métadonnées des DOI CrossRef.

Parmi les identifiants auteurs, l'usage d'ORCID, identifiant neutre et indépendant, fait l'objet d'un consensus international.

Pour les éditeurs français, IdRef est également souhaitable.

Concernant les identifiants d'organisation, Couperin recommande l'usage d'ID désambiguïsés, ouverts et interopérables qui permettent d'identifier de manière univoque les affiliations de chercheurs et les résultats de la recherche. Parmi ces identifiants l'usage de ROR (Registre des organismes de recherche) répond à ces critères.

Intégrité scientifique

Les établissements de l'ESR mettent en place des politiques respectueuses de l'intégrité scientifique et attendent des éditeurs qu'ils utilisent des logiciels de détection de similarité en amont du processus de publication mais également qu'ils s'engagent à passer des accords avec les producteurs de ces logiciels pour autoriser le moissonnage de leurs ressources sous abonnement, dans le respect du droit d'auteur et du copyright.

La liste des logiciels admis par le fournisseur et le cas échéant l'acceptation d'étendre des accords à d'autres producteurs, notamment avec ceux sous droit français ou européen, sera mentionnée dans la lettre d'accord.

Le Center for Scientific Integrity (CSI) et Crossref ont conclu un accord permettant l'accès ouvert à la base de données Retraction Watch. Cet objectif est conforme au Plan national pour la science ouverte. Les éditeurs sont donc désormais appelés à enregistrer leurs avis de rétractation directement auprès de Crossref. En parallèle, et toujours dans un objectif d'ouverture des données et d'intégrité scientifique, le consortium encourage les éditeurs à transmettre les métadonnées (dont résumés et données de citation) aux producteurs tels que Crossref.

Fouille de texte ou TDM

Les clauses TDM dans les négociations ont pour objectif d'acter des droits supplémentaires à ceux octroyés par l' ordonnance française sur le droit de fouille pour les usagers. Pour rappel, aucune compensation financière n'est nécessaire pour exercer le droit de fouille de texte et de données.

L'ordonnance de transposition de la directive européenne 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique introduit une exception aux règles du droit d'auteur à des fins de recherche applicable aux " fouilles de textes et de données menées à bien aux seules fins de la recherche scientifique par les organismes de recherche, les bibliothèques accessibles au public, les musées, les services d'archives ou les institutions dépositaires du patrimoine cinématographique, audiovisuel ou sonore, ou pour leur compte et à leur demande par d'autres personnes, y compris dans le cadre d'un partenariat sans but lucratif avec des acteurs privés ".

Accessibilité numérique et handicap

L'accès aux ressources électroniques par des personnes en situation de handicap constitue un élément important sur lequel le consortium souhaite mettre l'accent.

Les fournisseurs et éditeurs de ressources numériques sont invités à faire connaître leur degré de conformité avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité RGAA Version 4.1 en fournissant une déclaration d'accessibilité.

Pour les fournisseurs qui font le choix de se référer aux normes internationales en matière d'accessibilité numérique plutôt qu'au référentiel français, leurs contenus et services web pourront être évalués en s'appuyant sur les Règles pour l'accessibilité des contenus Web(WCAG) 2.1. Nous demandons aux fournisseurs de présenter le bilan de cette évaluation.

TVA

Tous les accords pour 2024 devront intégrer le taux conforme au code général des impôts. Au regard du code général des impôts en France, le taux de TVA applicable à la majeure partie des publications numériques négociées dans le cadre de Couperin est :

Taux réduit " Livres et Revues " : 5,5% en métropole et 2,1% (Corse, Guadeloupe, Martinique, Réunion),

Taux " super-réduit Presse " : 2,1% en métropole et Corse, 1,05% en Guadeloupe, Martinique, Réunion.

Il n'existe pas de TVA en Guyane et à Mayotte.

L'application d'un autre taux devra être justifiée.

Campus multi-sites et établissements expérimentaux

Certains établissements sont constitués d'infrastructures localisées sur plusieurs sites, parfois éloignés géographiquement. Ils forment néanmoins un ensemble administratif homogène avec un mode de gestion globalisé et doivent être considérés comme un seul et unique établissement.

Les effectifs étudiants, enseignants et chercheurs sont recensés au niveau général de l'établissement. L'accès aux ressources sera ainsi ouvert à l'ensemble de la communauté concernée par l'offre, quel que soit le lieu d'implantation géographique des personnes. L'établissement souscripteur déclarera ses effectifs en conséquence.

L'aspect multi-sites d'un établissement ne doit pas donner prétexte à une augmentation du coût : les tarifs proposés tiennent compte exclusivement des effectifs. Les propositions financières comportant une majoration au titre du nombre de sites ne seront pas validées par le consortium.

Un établissement public expérimental (EPE) se compose :

de composantes, qui n'ont pas de personnalité morale et sont complètement intégrées à l'établissement (via une fusion inscrite dans le décret constitutif de l'EPE) : elles correspondent aux établissements auxquels l'EPE s'est substitué et, à ce titre bénéficient de l'ensemble des ressources souscrites par l'EPE ;

éventuellement d'établissements-composantes, de membres-associés ou de membres partenaires, qui conservent leur personnalité morale et juridique et peuvent quitter l'établissement expérimental. A ce titre, ils peuvent participer à titre individuel à un accord négocié et ne sont pas obligés de souscrire à l'ensemble des ressources souscrites par l'EPE.

La mutualisation des abonnements au niveau de l'EPE n'est pas systématique et dépend du caractère indispensable des ressources pour plusieurs établissements de l'EPE.

L'extension à titre gratuit est indispensable si le public cible est déjà précédemment compté.

Bibliothèques interuniversitaires et à statut spécifique

Les bibliothèques interuniversitaires et les bibliothèques à statut spécifique desservent des publics issus de différentes institutions académiques, elles doivent fournir un service identique pour répondre à leurs missions documentaires à caractère interuniversitaire ou national. L'accès distant à l'ensemble des publics académiques inscrits dans les bibliothèques interuniversitaires et dans les bibliothèques à statut spécifique doit être généralisé.

Accès techniques

Le fournisseur s'engage à mettre à disposition sans frais des accès destinés à vérifier l'adéquation des ressources fournies aux termes de l'accord, à développer le cas échéant des services dédiés pour les ayants-droits et à informer les ayants-droits sur leurs accès et droits. Ces accès seront exclusivement réservés aux personnels Couperin en charge des services et de la prospective et des négociations, ainsi qu'à ceux de de l'Agence bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) en charge des achats et des services de signalement associés aux achats, aux agents de l'Inist-CNRS chargés de la mise en œuvre de l'archivage et des accès pérennes et des données d'usage, ou à tout autre établissement porteur de groupement de commandes.

Groupements de commandes

Un groupement de commandes est un avantage réel consenti au fournisseur, en cela qu'il lui garantit notamment un revenu sur plusieurs années, les groupements de commandes étant souvent pluriannuels. A ce titre, un groupement de commandes doit pouvoir proposer des acquis collectifs (des services spécifiques jugés prioritaires par le consortium). Le groupement de commande diminue la charge de travail du fournisseur car la négociation se fait en une seule fois pour un grand nombre de membres Couperin et un certain nombre de tâches peuvent être effectuées par le porteur de groupement de commandes. La facturation centralisée n'est pas une condition pour la mise en place d'un groupement et tout comme le groupement de commandes, elle doit mener à un réel gain financier pour les membres Couperin.

Présentation des offres : description des contenus et services et simulation tarifaire

Afin de permettre la diffusion des offres auprès des membres du consortium Couperin, les éditeurs sont tenus de fournir les informations suivantes, tant au DND qu'au négociateur :

Montants pratiqués et proposition tarifaire 2025 :

Pour chaque ressource : le carnet de commandes pour l'année en cours (2024) présenté à partir d'un modèle fourni par le Département des négociations documentaires (DND). La fourniture de ce tableau devra mentionner la liste des commandes effectives ou les engagements (facturés ou non) pour tous les membres du consortium.

Une description précise et exhaustive des contenus et services et du modèle tarifaire proposés. Dans le cas des renouvellements, toute évolution doit être précisée, qu'il s'agisse notamment du nombre de titres, d'une évolution des tranches tarifaires, d'une variation de prix, ou les conditions de dégressivité des tarifs.

Le fournisseur devra fournir au minimum une proposition tarifaire sur la base du périmètre d'établissements de l'année en cours (2024). Elle peut être complétée par les propositions pour tout établissement supplémentaire. La proposition comportera le coût détaillé par établissement, sauf quand la répartition des coûts entre les membres relève d'un modèle interne au consortium.

Le négociateur sera systématiquement informé des devis individualisés intervenant après la diffusion de l'offre par Couperin. Les tarifs proposés à chaque établissement devront être conformes à l'offre validée par la lettre d'accord.

NB : Si le fournisseur venait à faire à un membre du consortium une offre plus avantageuse que celle validée par le consortium (renégociation " en direct "), les conditions de cette nouvelle offre devront être répercutées automatiquement sur l'ensemble des autres membres. Les cas particuliers doivent être négociés avec le négociateur et non directement avec l'établissement membre, et ce pendant la négociation et non a posteriori.

Licence-type

La fourniture préalable de la licence est obligatoire. Nous attirons l'attention des éditeurs sur le fait que, conformément à la loi n°94-665 du 4 août 1994 traitant notamment de l'emploi du français dans les administrations françaises, les agents comptables des établissements sont en droit d'exiger une licence en français pour autoriser la mise en paiement des factures.

Afin d'éviter tout problème de paiement, les fournisseurs sont priés de fournir une licence en français, la version en langue étrangère n'a qu'une valeur indicative.

De même, en cas de litige qui ne trouverait pas de solution amiable, selon le code des marchés publics qui régit les accords passés par les institutions publiques françaises avec des fournisseurs privés, les litiges éventuels sont réglés par les lois et règlements du droit français et sont de la compétence du Tribunal Administratif (TA) du siège de l'Abonné ou du porteur du groupement de commandes. Toute mention d'un tribunal étranger dans la licence est inacceptable, car inapplicable, et pourrait entraîner son rejet par les services juridiques des institutions.

Si nécessaire, les documents contractuels sont susceptibles d'être soumis à l'expertise d'un cabinet juridique spécialisé, à la demande des négociateurs, après accord des co-responsables du Département des Négociations documentaires (DND).

Lettre d'accord

Quand une négociation est conclue et qu'elle ne donne pas lieu à un groupement de commandes coordonné par le porteur d'un marché public, une lettre d'accord sera établie entre le fournisseur et Couperin. Ce document vise à formaliser l'engagement du fournisseur et à définir le périmètre de l'offre, les usagers autorisés, les droits associés aux documents, les conditions tarifaires, la durée de l'accord, etc. Ce document constituera un document de référence en cas de désaccord et une base objective pour les futures négociations mais aussi un outil utile de mutualisation pour les négociations. Il doit être signé par le négociateur et par un représentant de l'éditeur et fourni au négociateur en même temps que l'offre commerciale et que la licence.

La diffusion des offres auprès des membres ne pourra se faire sans ces documents.

Accès public aux documents relatifs aux négociations

Couperin applique la réglementation européenne et française afférente à la liberté d'information, et notamment concernant les établissements abonnés relevant du secteur public, les stipulations du Code des relations entre le public et l'administration. Aucune clause de confidentialité ne devra donc être incluse dans les contrats et accords.

Cette position est conforme aux engagements du gouvernement français dans le cadre du Partenariat pour un gouvernement ouvert et notamment l'engagement 18 " Construire un écosystème de la " science ouverte ".

Le Consortium Couperin reçoit mandat des établissements membres pour procéder au recueil auprès des fournisseurs des informations sur les montants facturés à chaque établissement, conformément à la charte de l'adhérent.

Du fait de son acceptation d'une négociation consortiale, le fournisseur s'engage à fournir au consortium la liste des établissements membres de Couperin abonnés ainsi que les montants facturés.

Les montants acquittés par les différents établissements sont annuellement publiés sur le https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pages/home/.

Christine WEIL-MIKO

Responsable du Département des Négociations Documentaires

Adeline REGE

Co-Responsable du Département des Négociations Documentaires

Lettre de cadrage 2025 français ( pdf, 330 Ko ) TÉLÉCHARGER

Lettre de cadrage 2025 anglais ( pdf, 460 Ko ) TÉLÉCHARGER

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Lettre de cadrage - négociations 2024 pour les accords 2025

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Negotiation's Guidelines (English Version) Le département des négociations documentaires du consortium Couperin apporte avec cette lettre de cadrage les éléments qui doivent guider les négociations au cours de l'année 2024 (à effet 2025). Les ressources électroniques considérées sont les revues et les livres électroniques, les bases de données et les ressources hybrides.