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À quoi ressemblent les familles françaises?

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À quoi ressemblent les familles françaises?

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Le vocabulaire français du mariage (FLE)

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En juin dernier, Polyglotcoach a été sollicité pour une expérience originale : effectuer une traduction simultanée en espagnol-français à l'occasion d'un mariage civil ! Après cette drôle d'expérience, on s'est dit que ce serait une bonne idée de faire un billet au sujet des traditions du mariage en France et des mots de vocabulaire qui y sont liés pour tous ceux qui apprennent ou perfectionnent leur français.

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Comprendre la GPA et la PMA en trois minutes

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Comprendre la GPA et la PMA en trois minutes

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PMA, GPA, ces deux sigles font les gros titres et déchaînent les passions au risque d’entretenir la confusion.

Alors, pour tous ceux qui sont un peu perdus sur le sujet et qui voudraient se faire un avis, on vous explique dans cette vidéo d’un peu plus de trois minutes ce que sont la PMA (procréation médicalement assistée) et la GPA (gestation pour autrui). Nous faisons par ailleurs le point sur la législation européenne en la matière ainsi que sur la législation française, l’une des plus restrictive en Europe.

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Comprendre la GPA et la PMA en trois minutes

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En juin dernier, la Cour européenne des droits de l'homme a sanctionné la France au sujet de son refus de reconnaitre la filiation entre un père et des enfants biologiques nés d'une gestation pour autrui (GPA) à l'étranger. Cette récente condamnation de la France a, de ce fait, remis au goût du jour un débat épineux qui fait depuis toujours l'objet de débats houleux au sein de la politique française.

En effet, si le sujet des mères porteuses divise l'opinion publique, il s'agit bien au-delà de ça, d'un problème à la fois juridique et éthique difficile à manier. (Un sujet sensible remis récemment sur le devant de la scène avec l'adoption de la loi sur le mariage homosexuel, et qui, mal maitrisé ou mal compris par la plupart, prête à l'amalgame)

Qu'est-ce que la GPA ?

La gestation pour autrui consiste à faire appel à une mère porteuse qui va se faire implanter l'embryon du couple géniteur. Cette pratique recouvrant trois cas de figures possibles, ne s'adresse pas à tout couple touché par l'infertilité mais seulement à des couples dans lesquels la femme possède un utérus et selon les cas des ovocytes défaillants ou encore aux couples homosexuels.

Ainsi, lorsque la mère possède un utérus et des ovocytes défaillants, le couple peut alors avoir recours à une mère porteuse afin :

soit que cette dernière accouche d'un enfant conçu par insémination artificielle avec son propre ovocyte et le sperme du père intentionnel

soit qu'elle porte un embryon conçu in vitro avec les ovocytes d'une donneuse et le sperme du père intentionnel

la mère porteuse peut jouer le seul rôle de gestatrice en portant un embryon conçu in vitro par les parents génétiques du bébé, elle prête alors son utérus et son corps pour le développement d'un enfant qui n'aura aucun de ses gènes.

Ces trois pratiques sont interdites en France et passibles de trois ans de prison et 45 000 euros d'amende au nom du principe de " l'indisponibilité du corps humain ". On trouve cette interdiction depuis 1994, à l'article 16-7 du Code civil qui dispose que " toute convention portant sur la procréation ou la gestation pour le compte d'autrui est nulle ". Ainsi, en France, seule la mère ayant porté l'enfant est reconnue comme mère biologique.

Le recours à une mère porteuse étant interdit en France, de nombreux couples français décident de passer les frontières pour y recourir dans les pays autorisant cette pratique tels que le Royaume-Uni, la Grèce, les Pays-Bas, la Belgique ou encore les Etats du Nord des Etats-Unis.

Cependant, en termes juridiques, cette situation pose problème aux couples français qui ne parviennent pas à obtenir en France, selon les juridictions, la transcription des actes de naissance étrangers de leur enfant, ceux-là mêmes qui établissent la filiation et permettent à l'enfant d'obtenir la nationalité française.

Aujourd'hui, lorsqu'un couple français entre sur le territoire avec un enfant conçu à l'étranger, il doit alors faire la demande d'un certificat de nationalité française pour le nouveau-né qui ne se la voit pas attribuer automatiquement.

Cependant, la délivrance d'un tel certificat pose aujourd'hui deux problèmes :

1. Le premier se pose en termes d'insécurité juridique liée au fait que selon les tribunaux, ce certificat était accordé ou non, les juges n'ayant pas le même avis sur le sujet.

2. Le second problème se pose concernant les juges refusant de délivrer ce certificat.

En effet, ces derniers pour rejeter la demande de transcription de l'acte de naissance, se fondent sur un arrêt de la Cour de cassation rejetant la délivrance du certificat de nationalité lorsque l'enfant est né par GPA. Pour ce faire, les juridictions s'appuient sur une " suspicion de GPA " comme l'explique Caroline MECARY, avocate spécialisée en droit de la filiation. L'avocate détaille son propos en expliquant que ces juridictions rejettent la demande lorsqu'elles émettent un doute sur la filiation de l'enfant " Par exemple, lorsqu'un couple hétérosexuel français qui a toute sa vie en France donne naissance à un enfant aux Etats-Unis. Ou lorsque l'acte de naissance comporte le nom de deux hommes, puisque le nom de la mère porteuse n'y figure pas nécessairement "

Cependant, cet arrêt de la Cour de cassation vient se heurter aux dires de l'article 18 du Code civil qui dispose " Est français l'enfant dont l'un des parents au moins est français ".

Ainsi, l'enfant dont l'un au moins des parents est français, peu importe qu'il soit né par le biais de la GPA, devrait obtenir la nationalité française.

C'est justement pour mettre un terme à cette contradiction et à la justice aléatoire rendue à ce sujet que la Garde des Sceaux, Christiane TAUBIRA, a rédigé une circulaire le 25 janvier 2013 à l'égard des tribunaux, leur demandant de ne plus refuser la délivrance de certificats de nationalité française aux enfants nés de mères porteuses.

Une circulaire qui a fait grand bruit au sein des diverses classes politiques, accusant la ministre de la justice d'avoir reconnu, par ce biais, la gestation pour autrui.

Si cette mesure a été mal interprétée, elle " permettra seulement de donner une existence légale à ces enfants qui en sont privés " comme l'explique Julien FOURNIER, avocat spécialiste des nouvelles familles.

Cependant, cette circulaire ne faisant que rappeler la loi, ne permet pas de légaliser la GPA. En effet, elle " ne concerne pas la transcription des actes d'état civil étrangers sur le registre d'état civil français " comme l'a affirmé la Garde des sceaux. Cela ayant pour conséquence de ne pas établir la filiation entre les parents et l'enfant né de mère porteuse.

La condamnation de la France par la CEDH

La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rendu un arrêt le 26 juin 2014 condamnant la France après qu'elle a nié la filiation entre un enfant né d'une GPA à l'étranger et son père biologique, ce refus portant atteinte à l'identité des enfants.

La CEDH avait été saisie par deux couples de parents français (les MENNESSON et les LABASSEE) dont les enfants sont nés d'une mère porteuse aux États-Unis, les embryons ayant été conçus avec des spermatozoïdes du mari et les ovocytes d'une donneuse.

Selon le Comité de soutien pour la légalisation de la GPA, et l'Aide à la reproduction assistée, une centaine de couples français ont recours tous les ans à la GPA.

Ces deux couples hétérosexuels s'étaient heurtés, le 6 avril 2011, à une fin de non-recevoir de la Cour de cassation. Cette dernière avait jugé la reconnaissance de la filiation par GPA aux États-Unis comme " contraire à l'ordre public " et se heurtant à " des principes essentiels du droit français ", alors même que la filiation entre les couples et leurs enfants respectifs était reconnue aux Etats unis.

À la suite de cet échec, les deux familles ont saisi la justice européenne, en arguant d'une situation discriminatoire, d'une atteinte à leur vie privée ainsi qu'à leur droit de fonder une famille.

La question posée aux juges européens était celle de la reconnaissance en France des GPA pratiquées dans un cadre légal à l'étranger, et non celle de la légalisation de la GPA.

Selon les magistrats européens, les enfants des deux couples se trouvent " dans une situation d'incertitude juridique ", qui " porte atteinte à leur identité au sein de la société française " et les empêchera le jour venu d'hériter dans des conditions aussi favorables que d'autres enfants.

Estimant qu'" interdire totalement l'établissement d'un lien de filiation entre un père et ses enfants biologiques " était contraire à la Convention européenne des droits de l'Homme, la Cour a décidé d'allouer à chacun des enfants 5000 euros au titre du dommage moral.

En clair, la décision de la CEDH oblige l'État à se conformer à l'arrêt en adaptant sa législation. Elle peut le faire soit par l'intervention du législateur, la France devant ainsi reconnaître dans la loi la filiation des enfants de Français nés d'une GPA à l'étranger ; soit par une nouvelle jurisprudence de la Cour de cassation. Si elle est saisie d'un nouveau cas similaire, elle serait contrainte de renverser sa jurisprudence à l'aune de l'arrêt de la CEDH.

Le gouvernement a annoncé qu'il ne ferait pas appel des arrêts de la CEDH pour, selon lui, sécuriser juridiquement les enfants nés d'une mère porteuse.

Si l'arrêt de la CEDH constitue un pas en avant, certaines personnalités politiques restent profondément hostiles à la légalisation en France de la GPA. Un appel a notamment été lancé à François HOLLANDE en juillet dernier dans le journal Libération par une soixantaine de personnalités politiques telles que l'ancien premier ministre Lionel JOSPIN, l'ex-président de la Commission européenne Jacques DELORS, Bernard POIGNANT, proche conseiller du président, ou encore Yvette ROUDY, ministre des Droits des femmes sous François MITTERRAND.

Ces hommes et femmes politiques ne souhaitent pas que le droit admette les contrats de mères porteuses, pour ne pas voir émerger un " marché des bébés ".

Tous ces " anti-GPA " ont été reçu par la secrétaire d'Etat à la Famille, Laurence ROSSIGNOL, le 4 septembre 2014, afin d'exprimer leur inquiétude au sujet de la diffusion de la GPA en France et le " triomphe de l'industrie de l'enfantement sur commande ".

Pour Laurence ROSSIGNOL, " sécuriser juridiquement les enfants ne signifie pas légitimer la GPA ".

Les signataires de cette lettre ouverte préconisent une convention visant à prohiber la pratique des mères porteuses. Le " collectif " espère également obtenir de Laurence ROSSIGNOL un engagement à renforcer le " dispositif législatif de lutte contre la prospection de clients français par les agences de mères porteuses ".

Un encadrement à prévoir en cas de légalisation

Si la question de la légalisation des mères porteuses reste encore en suspens, c'est tout un encadrement qui devra être mis en place.

En effet, si on songe à légaliser le recours à la gestation pour autrui, il faudra tout comme dans les pays ayant déjà adopté cette mesure, délimiter de manière stricte son déroulement.

Tout d'abord, quelle place donner à la mère porteuse : pourra-t-elle donner ses ovocytes et par-delà ses gènes ou doit-on la cantonner à seulement " prêter son utérus " le temps de la grossesse ? De même, pourra-t-elle revendiquer malgré tout la maternité si finalement elle le désire à l'accouchement et dans ce cas, que faire des parents intentionnels ?

De plus, le recours aux mères porteuses est-il un service méritant rémunération ? Si oui laquelle, comment fixer le tarif si l'on peut estimer qu'il y en a un pour éviter d'aboutir à un véritable commerce du nouveau-né, dérives connues dans certains pays comme en Inde par exemple.

Enfin comment contrôler le recours à la gestation pour autrui : quelles institutions déjà en place seraient susceptibles d'encadrer de telles pratiques et quelles formes prendraient-elles ? Serait-ce une autorité légale contrôlant les relations parents /mère porteuse, faudrait-il contraindre les femmes qui se prêtent à la gestation pour autrui à ne le faire que dans des conditions strictement déterminées pour éviter les dérives ? Enfin, devrait-on mettre en place une autorité médicale chargée du suivi psychologique des mères porteuses et des enfants nés ainsi ?
Léa QUEVY & Marine DALBERA

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La France mise au pas par l'Europe au sujet de la GPA

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En juin dernier, la Cour européenne des droits de l'homme a sanctionné la France au sujet de son refus de reconnaitre la filiation entre un père et des enfants biologiques nés d'une gestation pour autrui (GPA) à l'étranger. Cette récente condamnation de la France a, de ce fait, remis au goût du jour un débat épineux...

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Est-ce égoïste de vouloir mettre au monde un enfant à l'heure de la surpopulation et de l'épuisement des ressources naturelles? Cet enfant va-t-il devoir se battre pour avoir accès à l'eau potable, ou porter un masque anti-pollution à longueur de journée? Certains couples se posent ces questions au moment où ils ont envie de se lancer dans l'aventure de la parentalité.

En France, la génération en âge d'avoir des enfants a grandi avec la menace du chômage, plus récemment celle du terrorisme. Elle prend aujourd'hui, de plus en plus, consience des conséquences potentiellement désastreuses du réchauffement climatique. A priori, donner la vie est un signe de confiance et d'optimisme, mais cette décision s'inscrit aujourd'hui dans un contexte obscurci, entre catastrophes écologiques en cascade et mises en garde répétées de la communauté scientifique à propos de notre impact environnemental et de ses effets négatifs pour l'avenir de la Terre et de ses habitants.

Nous serons près de 9,8 milliards sur Terre en 2050. Chaque être humain consomme des énergies fossiles non renouvelables (charbon, pétrole, gaz) . Même les personnes les plus attentives à leur mode de vie émettent ce qu'on appelle une " empreinte carbone ". Et d'autres n'ont pas les moyens, les réflexes ou le désir de faire attention à l'environnement. Pour beaucoup d'écolos comme de scientifiques, si on ne fait rien, on court à la catastrophe.

Un choix mûrement réfléchi

Alors, que faire? Doit-on limiter le nombre d'êtres à qui on donnera la vie? Adopter de plus en plus de gestes écologiques au quotidien pour "compenser"? Pour les membres du mouvement américain Ginks ("Green Inclination, No Kids"), la solution est radicale: il vaut mieux ne pas procréer. Et si le désir de fonder une famille est irrésistible, choisir l'adoption. L'auteure du manifeste de ce groupe, la britannique Lisa Hymas, cite sur son blog un rapport selon lequel le meilleur moyen de venir à bout du problème du réchauffement climatique serait de réduire la population mondiale de 500 millions de personnes d'ici 2050.

Sans aller jusqu'au malthusianisme, cette solution semble rencontrer de plus en plus d'échos chez certaines personnes. "Depuis toute petite, je n'ai jamais voulu d'enfants", témoigne Emilie Devienne, coach et auteure de Être femme sans être mère, le choix de ne pas avoir d'enfants. "Je me demandais pour quelle raison il fallait rajouter des êtres humains sur cette planète alors qu'il y en a déjà plein qui demandent à être aimés." La question des ressources finies s'est posée très tôt. "Avec mon regard d'enfant, je me disais que la planète était comme le poulet du dimanche. Si on a un seul poulet, on ne peut pas inviter vingt personnes à table."

À l'époque, scolarisée dans une école religieuse, Emilie a préféré éviter le sujet. Puis avec les années, en voyant "ce qu'on fait à la planète", elle a été confortée dans sa décision. Aujourd'hui, elle en parle librement. "Mon entourage a appris à me connaître, ils ne sont pas surpris et m'aiment quand même." Tous les jours, elle se remercie de sa décision.

C'est l'avis que partage Laure Noualhat, journaliste et youtubeuse spécialisée dans l'environnement. Ne pas avoir d'enfants est un choix qu'elle revendique pleinement.

"Lorsqu'on se penche sur le problème de l'espèce humaine et sur les courbes d'évolution de la population, on comprend vite que le système actuel ne peut pas fonctionner à l'infini. Compenser le fait d'avoir un enfant en lui enseignant des gestes écologiques, c'est oublier que ces enfants nous échappent à un moment donné, et qu'ils restent avant tout des êtres humains qui vont consommer", rappelle-t-elle. "Pour moi, c'est plus cohérent de ne pas en faire du tout. Et si vraiment j'en voulais un, je passerais par l'adoption."

La politique de l'enfant unique?

Cette décision correspond à "un cheminement individuel", explique Edith Vallée, psychologue, pionnière de ce "combat", et auteure de Pas d'enfant, dit-elle... Le refus de la maternité. "Je suis très heureuse avec ce que j'ai fait de ma vie. À presque 70 ans, j'entends encore des reproches, mais j'ai pris beaucoup de distance avec ce genre de questions." Elle tempère tout de même: "La cause écologique vaut la peine d'être prise en compte, mais si on a vraiment envie d'enfants, je comprends très bien qu'on choisisse d'en avoir. Le juste milieu consiste à se limiter et ne pas faire trois, ni deux, mais un."

L'association dénataliste (mais pas anti-enfants) Démographie responsable, qui milite pour placer la démographie au cœur de la réflexion écologique depuis sa fondation fin 2008, renchérit. Le secret serait d'avoir des enfants, mais pas trop. "Il faut que nos enfants puissent évoluer dans un monde vivable et il faut qu'eux aussi, demain, aient le droit d'avoir des enfants", déclare le porte-parole Didier Barthès.

Une tendance que suivrait déjà naturellement l'ensemble de la population mondiale. Le 27 novembre sur France Culture, le démographe Hervé Le Bras expliquait:

"La dynamique est au tassement de la croissance de la population mondiale. En 1970 son taux croissance était de 2 % par an, aujourd'hui on est à un peu moins de 1 % [...] Dans la plupart des pays la fécondité est devenue faible voire très faible : au Brésil, 1,7 enfant par femme (contre 5 il y a 20 ans) même chose pour l'Iran et la Chine. En Inde c'est 2,4. [...] Deux déterminants importants dans cette évolution: l'éducation des femmes -dès qu'elles accèdent aux études secondaires, la fécondité devient de l'ordre de deux enfants- et le fait qu'elles prennent plus en charge le désir de la réalisation des enfants. Pour les hommes pendant longtemps c'était la théorie du billet de loterie qui prévalait: plus on a d'enfants, plus on a de probabilités que l'un d'entre eux réussisse et subvienne aux besoins de la famille."

Les citoyens de demain

Mais l'avenir de la planète ne se joue peut-être pas tant au niveau du nombre d'enfants conçus que de la façon de les éduquer. C'est d'ailleurs le défi quotidien de certaines familles. Justine, militante écologiste et maman de deux enfants, essaye de donner l'exemple. "Nous faisons attention aux produits ménagers, nous utilisons des couches lavables, je fais à manger moi-même, je prépare la crème pour les changes... Ce ne sont pas des efforts extraordinaires car je ne voulais pas me rajouter trop de travail, mais mon but est d'élever mes enfants dans le respect de l'environnement, sans rien leur imposer." Dès que son aîné a commencé à parler, elle a lui a expliqué pourquoi il ne faut pas gaspiller l'eau, l'électricité ou la nourriture. "Nous parlons beaucoup des pesticides aussi, parce que nous vivons dans une région viticole."

Lauranne, également mère de deux enfants et co-auteure du blog Alternatives en marche, insiste sur l'importance de donner les clés nécessaires pour former les citoyens de demain. "Ce n'est pas toujours facile d'appliquer nos convictions face aux tout petits, d'expliquer chacun de nos gestes, mais il est important de s'investir dans cette démarche assez tôt, car à 10 ans il risque d'être trop tard pour favoriser de bonnes habitudes."

La solution idéale est-elle à portée de main ? La communauté scientifique elle-même est partagée. D'après Jacques Véron, chercheur à l'Ined ( Institut national d'études démographiques), "il existe un courant en faveur de la décroissance, tandis que d'autres pensent qu'une stabilisation de la population mondiale est à la fois souhaitable et réaliste. D'autres enfin estiment qu'il n'y a pas vraiment de problème de population, les dégradations environnementales étant essentiellement liées à la façon dont les individus produisent et consomment sur Terre." Sans consensus et sans vérité absolue, c'est à chacun de faire son choix.

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Est-ce égoïste de vouloir mettre au monde un enfant à l'heure de la surpopulation et de l'épuisement des ressources naturelles? Cet enfant va-t-il devoir se battre pour avoir accès à l'eau potable, ou porter un masque anti-pollution à longueur de journée?