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Fonds de cartes

Révisez vos connaissances géographiques grâce aux fonds de cartes IGN de la France métropolitaine, des départements d'outre-mer et de l'Europe.
Les fonds de cartes en téléchargement sont disponibles selon les termes de la licence ouverte Etalab.
Il est simplement demandé aux utilisateurs d'apposer la mention IGN 2012 ou 2016 - Licence ouverte.
Les fichiers au format pdf sont modifiables avec Adobe Illustrator CS5.
Fonds de cartes de la France métropolitaine

Fonds de cartes des départements d'outre-mer

Fonds de cartes de l'Europe

Jeux et livrets d'activités

Les autres formats à télécharger

Dynamisez vos cours avec Édugéo

Édugéo est principalement destiné aux enseignants et à leurs élèves. Ce service en ligne vise à donner au public scolaire l'accès à un ensemble de ressources géographiques.
Développé avec le ministère chargé de l'éducation nationale, il a été pensé et conçu pour faciliter l'acquisition des notions fondamentales inscrites dans les programmes de géographie, du CP à la classe de Terminale.
Édugéo est disponible gratuitement dans l'offre Éduthèque.
Dans les coulisses de la cartographie

Rendez-vous sur la chaîne YouTube de l'IGN pour une immersion ludique dans les coulisses de la cartographie. Petits et grands y apprendront comment sont fabriquées les cartes et découvriront l'histoire de notre discipline dans desvidéos mettant en scène Fred Courant, le présentateur d'Esprit sorcier.

La France vue du ciel sur le Géoportail

Connaître son environnement immédiat, son quartier, c'est aussi ça la géographie ! Sur le Géoportail, visualisez les cartes et les photographies aériennes couvrant l'ensemble du territoire.

Remontez le temps

Observez l'évolution du territoire français au cours du temps ! Qu'il s'agisse de visualiser les différentes étapes de l'aménagement de votre quartier ou les évolutions du paysage liées à l'implantation d'infrastructures bien connues des plus jeunes, telles que Disneyland Paris, ce voyage dans le temps ne manquera pas d'étonner petits et grands !

Minecraft® à la carte

Afin de proposer un environnement géographique réaliste aux utilisateurs du célèbre jeu Minecraft®, l'IGN a créé Minecraft® à la carte, un service gratuit qui met à disposition les cartes et données issues du Géoportail pour créer ou recréer le monde de ses envies dans Minecraft®. Vos enfants pourront y retrouver votre maison et réaménager leur quartier comme ils le souhaitent, une façon ludique d'apprendre la géographie !

Dossiers pédagogiques

D'autres dossiers pédagogiques seront très prochainement disponibles sur cette page.

DIY Carto, une seconde vie pour les cartes

Découvrez dans une série de vidéos comment Gaëlle, infographiste à l'IGN, donne une seconde vie à nos cartes ! Faciles à réaliser chez soi ou en classe dans le cadre d'activités créatives ou pédagogiques, ces tutos vous permettront de recycler vos cartes de manière originale et de créer de petits objets de papeterie et de décoration personnalisés.

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Révisez vos connaissances géographiques grâce aux fonds de cartes IGN de la France métropolitaine, des départements d'outre-mer et de l'Europe. Les fonds de cartes en téléchargement sont disponibles selon les termes de la licence ouverte Etalab. Il est simplement demandé aux utilisateurs d'apposer la mention IGN 2012 ou 2016 - Licence ouverte.

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Pictogramas con licencia open source para sistemas de comunicación aumentativa y alternativa

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Afin d'éviter d'avoir à rapatrier tous mes dessins des contes article par article, j'ai centralisé dans cet article l'ensemble de mes dessins des lieux des contes. Ainsi, d&...

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Download Royalty Free Music and use it in your project: Videos, social media, films,... Only top royalty free music, freshly composed by independent artists.

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définition précise

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Free Music For YouTube Videos & Creators * Uppbeat

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Download the best copyright-free music for YouTube, TikTok, streaming, social media, podcasts and more. Create a free account & start downloading for free now.

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image d'art libre

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A visual search engine for discovering free images from some of the best museums in the world.

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Découvrir l'art sur Internet : œuvres d'art, artistes, musées, jeux, activités, vidéos, visites virtuelles, histoires, enquêtes, ateliers...

Sur ordinateur, tablette (en mode paysage) et smartphone.

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découvrir l'art en famille sur internet en s'amusant.
enfants

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Partez à la découverte de l'art sur internet avec Notre Univers pour les plus jeunes et Nos informations pour les plus grands.

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Ce premier volet a pour objectif de rappeler quelques notions-clés sur la protection des données personnelles dans les établissements scolaires sous forme d’infographie et de texte.
Les principaux objectifs du RGPD
Données personnelles et données sensibles
Le traitement des données
Responsable de traitement et sous-traitant
Le registre de traitement
La fiche de traitement
Les principes clés du RGPD
Les bases légales pour le traitement des données
Le droit des personnes

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5 décennies de publications du Met Museum sur l'histoire de l'art disponibles gratuitement" ainsi que 400 000 images d'art gratuites. 

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5 décennies de publications du Met Museum sur l'histoire de l'art disponibles gratuitement" ainsi que 400 000 images d'art gratuites. 

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MetPublications | The Metropolitan Museum of Art

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MetPublications is a portal to the Met's comprehensive publishing program featuring over five decades of Met books, Journals, Bulletins, and online publications on art history available to read, download and/or search for free.

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Examinez les meilleures ressources graphiques de Upklyak

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Découvrez les meilleurs Vecteurs, Photos et fichiers PSD de Upklyak - Ressources graphiques gratuites pour usage personnel et commercial

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DES OUTILS POUR L'ÉDUCATION

Le numérique est un des enjeux majeurs de l'éducation (et de la société) au XXIe siècle.

Dans sa volonté d'être utile à la communauté éducative, La Digitale propose des outils numériques responsables ( c'est quoi un outil numérique éducatif responsable ?) et gratuits pour accompagner les processus d' enseignement et d' apprentissage en présence et à distance.

Applications en ligne

Logiciels pour Windows, macOS et GNU/Linux

Modèle économique

Le développement et l'hébergement de ces outils reposent sur un modèle économique simple. Les outils sont mis à disposition librement et sans bridage : les fonctionnalités sont les mêmes pour toutes et pour tous.

Un système de financement participatif permet la prise en charge des coûts de mise en production. Si vous trouvez ces outils utiles, vous pouvez soutenir le projet pour assurer sa pérennité ou même faire pousser votre propre digitale 💐.

Je soutiens le projet ❤️.

Digidrive ✨

permet de disposer d'un espace centralisé pour la création et la gestion des contenus de la plupart des outils de La Digitale.

Comme les autres outils du projet, Digidrive est un outil publié sous licence libre sur Codeberg.

Toutefois et compte tenu de l'augmentation régulière des frais de fonctionnement de La Digitale, Digidrive est uniquement accessible via un code d'activation obtenu après soutien au projet, un moyen simple et transparent pour inciter au don (avec contrepartie) les utilisateurs les plus assidus des outils de La Digitale 😉.

Découvrir Digidrive

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La Digitale est un éditeur d'outils numériques libres et responsables pour l'éducation.

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Top 14 des sites de musiques libres de droit

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Top 14 des sites de musiques libres de droit

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Comment trouver de la musique libre de droits gratuite pour la vidéo ?

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Les meilleurs ressources du web pour trouver des musiques libres de droits & gratuites pour le montage de vos vidéos

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pour trouver des reproductions d'oeuvres de qualité

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banques d'images utilisables à des fins pédagogiques

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banques d'images utilisables à des fins pédagogiques

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Techniques de bruitage au cinéma ou au théâtre - LaSonotheque

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Le bruitage consiste à réaliser des sons particuliers et précis avec des accessoires qui n’ont rien à voir. Il s’agit souvent de recréer, en studio, un son difficile ou impossible à enregistrer en vrai. Ces techniques sont très utilisées dans le cinéma, le jeu vidéo ou le théâtre. Ces astuces sont s…

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Comprendre et appliquer le RGPD en classe

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modèles d'autorisation image/ voix

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Protection des données personnelles et assistance

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site conseillé personnellement par Education musicale de l académie de Poitiers

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Musique libre de droit pour le web, vidéo d’entreprise, accueil et attente téléphonique, musique d’ambiance ainsi que pour la télévision et le cinéma.

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1. Sur les sites des musées, des chefs-d'œuvre par milliers

Bonne nouvelle : depuis le 8 janvier dernier, les Demoiselles des bords de la Seine (1857) de Gustave Courbet comme environ 150 000 œuvres des musées municipaux de Paris (musée d'Art moderne, musée de la Vie romantique, Petit Palais, musée Carnavalet...), sont mises à disposition en haute définition (300 dpi) et sans aucune limite (même les usages commerciaux sont permis) par Paris Musées. Un signal fort en France où les institutions sont plutôt frileuses en matière d'Open Content (même en ce qui concerne des artistes appartenant au domaine public, donc décédés depuis plus de 70 ans). Cette initiative emboîte le pas à de nombreux musées étrangers comme l'Art Institute of Chicago qui permet, depuis 2018, aux passionnés et amateurs d'art de télécharger gratuitement et en haute définition plus de 52 000 œuvres : Seurat, Hopper, Le Greco et Grant Wood, mais aussi des œuvres moins connues accessibles dans les moindres détails. Et les musées américains font figures d'autorité en la matière : le MET de New York, la National Gallery de Washington, ou le J. Paul Getty Museum (pour ne citer qu'eux) diffusent désormais leurs collections en libre accès, sans restriction. Avant eux, le pionnier Rijksmuseum d'Amsterdam avait, dès 2010, mis à disposition sur son site, le Rijksstudio, les chefs-d'œuvre de sa collection invitant même les usagers à les transformer et les reproduire avec inventivité sur divers supports. Même topo désormais à Copenhague, où le (Statens Museum for Kunst) a lancé fin 2019 une plateforme dédiée encourageant le téléchargement et l'utilisation créative de ses collections.

Le site de la National Gallery of Art - NGA Images

2. Affiches rétro et inspirations déco

Besoin d'inspiration, d'un nouveau fond d'écran ou à la recherche d'une affiche pour décorer votre intérieur ? Le site Free Vintage Posters fera le bonheur des mordus de culture pop et rétro. Avec son catalogue de centaines d'affiches en libre accès et en libre usage, la plateforme propose en très haute définition aussi bien des publicités emblématiques (Perrier, Orangina, Dubonnet...) que des posters de voyages et des affiches de films vintage. Un seul regret : le manque d'informations associées aux images. Ce qui n'est pas le cas sur le site très référencé de la Jet Propulsion Laboratory : ce centre de recherches de la Nasa consacré aux missions spatiales robotiques a commandé à l'agence de design Invisible Creature une série de posters rétro-futuristes qui nous invitent à explorer les recoins de la galaxie et imaginer l'univers de demain. À télécharger en super HD pour une déco cosmique à souhait.

À gauche : poster de la Nasa / À droite : Alaska via Canadian Pacific - Vintage Travel Poster

3. Des collections particulières en libre accès

À la tête d'une entreprise de numérisation d'ouvrages, David Rumsey est un amoureux des cartes anciennes. Cet ancien membre fondateur de la Yale Research Associates in the Arts a rassemblé, au cœur de l'université de Stanford, une des plus grandes collections de cartes privées aux États-Unis. On y retrouve des cartes rares allant du XVI e siècle à aujourd'hui, de l'Amérique du Nord à l'Océanie. Au total, un ensemble vertigineux de plus de 150 000 documents d'exception, dont près de 90 000 ont été mis en libre accès sur un site dédié : le David Rumsey Map Center. Cerise sur le gâteau, la résolution permet de zoomer parfois jusque dans le grain du papier et une notice descriptive (en anglais) accompagne chaque document. Autre plongée dans une collection particulière : celle des estampes japonaises de Vincent Van Gogh, achetées en 1886 au marchand d'art Siegfried Bing à Paris, en pleine vague du japonisme. Téléchargeables en très haute définition sur le site du Musée Van Gogh d'Amsterdam, ces gravures offrent un aperçu précieux de l'impact de l'art nippon sur ce génie de la peinture.

À gauche : Caspar Merian, Paris wie solche Ao. 1620 im wessen gestanden, 1655 / À droite : Utagawa Hiroshige, The Famous Kites of Enshū, n°28 from the series Collection of Illustrations of Famous Places near the Fifty-Three Stations [Along the Tōkaidō], 1855

© David Rumsey Historical Map Collection / Coll. Van Gogh Museum, Amsterdam (Vincent van Gogh Foundation)

4. Beaux livres et revues d'art en digital

Dada, Surréalisme, Action, L'Élan, Nord-Sud... Le projet de l'université de Princeton, Blue Mountain, a pour objectif de donner une seconde vie, du moins numérique, aux revues clés de l'avant-garde artistique et littéraire du début du siècle dernier. Un panel d'universitaires, de chercheurs, conservateurs et bibliothécaires se sont regroupés pour mettre en ligne des collections de documents relatifs à l'histoire de l'art, de la musique et des périodiques littéraires publiés entre 1848 et 1923. Autres témoignages de l'effervescence créatrice d'une époque : depuis 2012, le MET de New York propose, sur une plateforme dédiée, une partie de ses publications depuis sa création en 1870. Suivront le Musée Guggenheim de New York et le Getty Museum, offrant ainsi l'accès à plus de 1000 ouvrages d'art moderne et catalogues des grandes expositions, consultables en ligne ou téléchargeables dans différents formats, et toujours gratuits. S'inspirant de ce dernier, le musée Saint-Raymond de Toulouse a récemment mis en ligne le très beau catalogue numérique des sculptures antiques de la villa romaine de Chiragan que l'on peut explorer (et télécharger !) dans les moindres détails.

5. De fabuleuses bibliothèques numériques

À l'heure du numérique, les bibliothèques ont à cœur de dépoussiérer leur image, et leurs fonds ! En Europe, la British Library a été une des premières institutions culturelles à ouvrir un compte sur la plateforme Flickr, en 2007. Depuis, elle y verse régulièrement ses collections d'ouvrages du XVII e au XIX e siècle (plus d'un million d'images aujourd'hui), téléchargeables en très haute résolution. " Pour que n'importe qui puisse les utiliser, les retravailler ou les détourner de leur usage ", peut-on lire sur le site de la bibliothèque britannique. Résultat : le compte est aujourd'hui suivi par plus de 40 000 abonnés. De l'autre côté de l'Atlantique, on n'oubliera pas de citer le fonds d'exception de la New York Public Library ou encore les 25 millions de documents de la Library of Congress. Internet, la plus grande bibliothèque du monde !

Maître des Initiales de Bruxelles, Bréviaire à l'usage de Paris dit de Louis de Guyenne [détail] L'Annonciation, un chat et un chien jouent au premier plan; enluminure décorée avec feuillages, oiseaux et personnages, 1407

© Public Domain, from the British Library's collections, 2013

6. Des trésors d'archives

Amateurs de clichés centenaires, votre bonheur est peut-être dans votre ordinateur. Depuis 2016, le musée Nicéphore Niépce de Chalon-sur-Saône invite les internautes à découvrir une partie de sa collection avec plus de 20 000 photographies libres de droit et gratuitement téléchargeables. Un regard complet sur l'histoire de la photographie, avec tout de même une restriction : obtenir une image haute définition et sans contremarque nécessite de remplir un formulaire en ligne. Sans conditions, la bibliothèque numérique des Arts et Métiers propose quant à elle de retrouver ses ouvrages numérisés issus de ses fonds anciens (cours, revues, dessins...). L'objectif : offrir aux professionnels et au grand public un accès à la connaissance en histoire des techniques et du génie industriel.

G. Devred, Paris 22/11. Un groupe de concurrentes du concours de bonnets de catherinettes qui a eu lieu aujourd'hui au Moulin de la Galette, 1931

Tirage sur papier au gélatino-bromure d'argent - noir et blanc * Coll. musée Nicéphore Niépce, Ville de Chalon-sur-Saône

Open Culture
http://www.openculture.com/
À lire aussi : Petit guide des expos et musées gratuits en France

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Où trouver des images d'art gratuitement (et en HD) ?

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Bonne nouvelle : depuis le 8 janvier dernier, les Demoiselles des bords de la Seine (1857) de Gustave Courbet comme environ 150 000 œuvres des musées municipaux de Paris (musée d'Art moderne, musée de la Vie romantique, Petit Palais, musée Carnavalet...), sont mises à disposition en haute définition (300 dpi) et sans aucune limite (même les usages commerciaux sont permis) par Paris Musées .

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Free Sheet Music, Royalty Free & Public Domain Music | Musopen

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Download royalty free music and sheet music in PDF for free. We are a non-profit with the largest selection of public domain music and educational resources.

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Musopen a publié sous licence libre de nombreux enregistrements d'oeuvres majeures de la musique classique, réalisés par l'Orchestre de Prague grâce aux dons de plus d'un millier d'internautes.

Il y a déjà quatre ans, Musopen s'est ouvert avec une promesse : ré-enregistrer des chefs d'oeuvre de la musique classique pour pouvoir les diffuser gratuitement, sous licence libre, de façon à permettre à chacun de les écouter et de les diffuser librement.

En effet, comme chacun sait les partitions des Mozart, Beethoven, Debussy ou autres Wagner sont passées depuis longtemps dans le domaine public, ces auteurs étant tous morts il y a bien plus de 70 ans. Mais ce que l'on sait moins, c'est que les musiciens et les producteurs qui enregistrent leurs compositions ont eux-mêmes des droits d'auteur, dits "droits voisins", qui interdisent de reproduire leurs enregistrements pendant 50 ans (ou plutôt désormais 70 ans). Dans les faits, les morceaux de musique classique disponibles dans le commerce sont donc rarement dans le domaine public et ne peuvent pas être diffusés librement sur Internet.

Pour remédier au problème, il a donc fallu engager des orchestres qui acceptaient de n'être payés que forfaitairement pour leur interprétation le jour de l'enregistrement, sans qu'ils réclament ensuite de droits pour chacune des reproductions et diffusions successives. Il fallait aussi trouver des mécènes pour financer ces sessions.

C'est ainsi qu'en 2010, Musopen a lancé une collecte de dons pour engager l'Orchestre de Prague, qui acceptait de n'être payé qu'une fois pour son travail. Grâce à Kickstarter et 1276 donateurs, le site a réuni 68 000 dollars de dons, soit plus de 6 fois la somme initialement espérée.

Deux ans plus tard, Musopen vient de mettre en ligne le résultat, avec de nombreux ajouts à la discothèque :

The Eddy sur Netflix : dans le premier trailer, Damien Chazelle retrouve ses thèmes adorés

Fortnite reporte sa saison 3 de plus d'un mois

Ubisoft offre l'un des meilleurs Assassin's Creed aux joueuses et joueurs PC

The Eddy sur Netflix : dans le premier trailer, Damien Chazelle retrouve ses thèmes adorés

Fortnite reporte sa saison 3 de plus d'un mois

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Mozart, Beethoven, Brahms et d'autres sous licence libre

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Musopen a publié sous licence libre de nombreux enregistrements d'oeuvres majeures de la musique classique, réalisés par l'Orchestre de Prague grâce aux dons de plus d'un millier d'internautes. Il y a déjà quatre ans, Musopen s'est ouvert avec une promesse : ré-enregistrer des chefs d'oeuvre de la musique classique pour pouvoir les diffuser gratuitement, sous licence libre, de façon à permettre à chacun de les écouter et de les diffuser librement.

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From Wikimedia Commons, the free media repository

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Fourni par la DAreic, le bon document

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Organisme de gestion concerné :

Le rôle de la musique

Consultez nos études sur le rôle de la musique dans les points de vente

Accéder aux études

Le répertoire de la Sacem regroupe le plus large choix de musique au monde.

Les œuvres que vous exploitez sont la création d'auteurs et de compositeurs dont le travail est protégé par la loi.

Les utiliser nécessite une autorisation que vous délivre la Sacem.

La Sacem collecte les droits d'auteur et les reverse aux créateurs et aux éditeurs. Les droits ainsi versés rémunèrent leur travail. Leur paiement vous permet d'exploiter ces œuvres dans le respect des droits des auteurs.

Tarifs

Tarif en fonction de votre projet.

CONDITIONS DE L'AUTORISATION

Votre autorisation est délivrée au titre du droit de reproduction Droits de reproduction :
consiste en la fixation d'une œuvre sur un support qui permet de la communiquer à un public (CD, DVD, vinyle, support multimédia, etc.). et du droit de représentation Droits de représentation :
consiste en la communication d'une œuvre à un public, notamment dans le cadre de la diffusion de musique dans des lieux publics (commerces, cinéma, discothèque, concert, etc.) et dans les médias (radio, télévision, Internet, etc.). pour une activité de visualisation en flux continu de programmes composés d'œuvres audiovisuelles et/ou musicales. Vos téléspectateurs n'ont pas la possibilité :

de télécharger les œuvres composant ledit programme,

d'agir sur la composition dudit programme en vue de sa modification ou de sa personnalisation,

de sélectionner des parties de ce programme afin d'avoir accès aux œuvres le composant de manière individualisée à un moment choisi par lui.

Cette autorisation ne concerne pas notamment le droit moral Le droit moral :
le droit moral confère à l'auteur le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. , les droits dérivés tels que le droit d'arrangement, le droit d'adaptation, le droit de traduction Droit d'adaptation, d'arrangement ou de traduction :
l'autorisation préalable des ayants droit est impérative avant tout arrangement, adaptation ou traduction, c'est-à-dire toute modification de l'œuvre originale (nouvelle version, remix, etc.) , etc. Elle ne concerne pas non plus les droits voisins Droits voisins :
droits reconnus par le Code de la propriété intellectuelle (Livre II) notamment aux artistes-interprètes, aux producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes. du droit d'auteur.

L'autorisation est délivrée pour la France, le Luxembourg et Monaco.

L'utilisation de musique dans le cadre d'une opération promotionnelle associée à une marque est exclue du périmètre de l'autorisation.

Vous devez être majeur ou représentant légal d'un mineur ou d'une personne sous tutelle ou curatelle.

COMMENT OBTENIR CETTE AUTORISATION ?

à savoir

Si vous utilisez des enregistrements du commerce (single, album et ce y compris les autoproduits), vous devez également obtenir l'autorisation des producteurs de ces enregistrements. Pour répondre à vos questions, vous pouvez contacter notamment :
La SCPP (Société civile des producteurs phonographiques) La SPPF (Société civile des producteurs de phonogrammes en France)
Les œuvres que vous souhaitez proposer dans le cadre de votre web radio peuvent également appartenir aux répertoires des sociétés d'auteur suivantes :

SACD Répertoire de la SACD, Société des auteurs et compositeurs dramatiques :
- œuvres théâtrales de caractère dramatique, dramatico-musical, lyrique, chorégraphique, pantomimes, tours de cirque et réalisations télévisuelles de ces mêmes œuvres
- sketches et "one man shows" du répertoire de la SACD et captations
- œuvres audiovisuelles, multimédias et radiophoniques (téléfilms, séries, feuilletons, dessins animés, animation, sketches, long et court-métrage, œuvres à caractère docu-dramatique)
- œuvres audiovisuelles ou radiophoniques humoristiques (incorporant des sketches ou des séquences humoristiques, parodies, imitation, caméras cachées...)
- images fixes tirées des œuvres ci-dessus : répertoire de la SACD

Scam Répertoire de la Scam, Société civile des auteurs multimédias :
- œuvres audiovisuelles à caractère documentaire (essais, études, récits, portraits, grands reportages, chroniques, vidéos de création, films d'entreprise...)
- magazines audiovisuels

- traductions, doublages, sous-titrages d'œuvres relevant du répertoire de la Scam
- images fixes (photographies, dessins, illustrations)
- œuvres radiophoniques à l'exclusion des adaptations théâtrales et des œuvres musicales
- images fixes tirées des œuvres ci-dessus : répertoire de la Scam

ADAGP Répertoire de l'ADAGP, Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques
Œuvres fixes ou animées relevant des arts visuels, telles que :
- œuvres des arts graphiques ou des arts plastiques
- œuvres architecturales
- œuvres photographiques et dessins
- images de synthèse, hologrammes et illustrations numériques
- œuvres d'art vidéo
- œuvres littéraires : répertoire de l'ADAGP

Nous vous invitons à les contacter pour connaître les conditions de leurs autorisations.

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Obtenir une autorisation Web TV - La Sacem

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Organisme de gestion concerné :

Le rôle de la musique

Consultez nos études sur le rôle de la musique dans les points de vente

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Nous tenons à vous informer qu'à la suite de la fermeture de la plateforme Radionomy, nous sommes confrontés à une forte affluence de nouvelles demandes d'autorisations.
Le traitement de ces demandes est plus long que d'habitude même si nous mettons tout en œuvre pour y répondre dans les meilleurs délais.
Nous vous remercions de votre compréhension.

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CONDITIONS DE L'AUTORISATION

Vous êtes un particulier, une association, une fondation, une collectivité territoriale, un établissement public.

Votre Web radio ne réalise pas de recettes et vos dépenses annuelles ne dépassent pas
20 000 € HT.

Les recettes annuelles de votre web radio ne dépassent pas 20 000 € HT.
Si vous ne remplissez pas ces conditions, cliquez ici.

Votre autorisation est délivrée au titre du droit de reproduction et du droit de représentation pour une activité d'écoute en flux continu.

Vos auditeurs n'ont pas la possibilité :
- de télécharger les œuvres composant ledit programme,
- d'agir sur la composition dudit programme en vue de sa modification ou de sa personnalisation,
- de sélectionner des parties de ce programme afin d'avoir accès aux œuvres le composant de manière individualisée à un moment choisi par lui.

Cette autorisation ne concerne pas notamment le droit moral , les droits dérivés tels que le droit d'arrangement, le droit d'adaptation, le droit de traduction , etc. Elle ne concerne pas non plus les droits voisins du droit d'auteur.

L'autorisation est délivrée pour la France, le Luxembourg et Monaco.

L'utilisation de musique dans le cadre d'une opération promotionnelle associée à une marque est exclue du périmètre de l'autorisation et doit faire l'objet d'une demande distincte. Dans ce cas, vous devez obtenir une autorisation Web radio associée à une marque (branding).

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COMMENT OBTENIR CETTE AUTORISATION ?

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2. Un conseiller Sacem vous contactera afin de finaliser votre demande d'autorisation.

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Les œuvres que vous souhaitez proposer dans le cadre de votre Web radio peuvent également appartenir aux répertoires des sociétés d'auteur suivantes :

SACD Répertoire de la SACD, Société des auteurs et compositeurs dramatiques
- œuvres théâtrales de caractère dramatique, dramatico-musical, lyrique, chorégraphique, pantomimes, tours de cirque et réalisations télévisuelles de ces mêmes œuvres
- sketches et "one man shows" du répertoire de la SACD et captations
- œuvres audiovisuelles, multimédias et radiophoniques (téléfilms, séries, feuilletons, dessins animés, animation, sketches, long et court-métrage, œuvres à caractère docu-dramatique)
- œuvres audiovisuelles ou radiophoniques humoristiques (incorporant des sketches ou des séquences humoristiques, parodies, imitations, caméras cachées...)
- images fixes tirées des œuvres ci-dessus : répertoire de la SACD

Scam Répertoire de la Scam, Société civile des auteurs multimédias
- œuvres audiovisuelles à caractère documentaire (essais, études, récits, portraits, grands reportages, chroniques, vidéos de création, films d'entreprise...)
- magazines audiovisuels
- journalistiques
- traductions, doublages, sous-titrages d'œuvres relevant du répertoire de la Scam
- images fixes (photographies, dessins, illustrations)
- œuvres radiophoniques à l'exclusion des adaptations théâtrales et des œuvres musicales
- œuvres littéraires ou multimédias : répertoire de la Scam

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équipement audiovisuel (enceintes sans fil, téléviseurs, chaines hifi...), solutions d'insonorisation, location de matériel (lumière, sonorisation, DJ...), programmation musicale...

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Obtenir une autorisation Web radio associative / de particulier - La Sacem

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texte officiel sur les possibilités d'utilisation de la musique, des images...contrat de L'EN

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Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse