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Projet de loi contre les fraudes sociales et fiscales

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Projet de loi contre les fraudes sociales et fiscales

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Le projet de loi présenté par le gouvernement prévoit plusieurs mesures qui devraient encore serrer la vis au dispositif : traçabilité accrue, absence à l'examen sanctionnée, sanctions alourdies, contrôles prolongés, pouvoirs renforcés pour la Caisse des Dépôts

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CPF : vers une nouvelle phase de contrôle Qui pourrait concerner les OF, mais aussi... les stagiaires ! En effet, le projet de loi présenté par le gouvernement prévoit plusieurs mesures qui devraient encore serrer la vis au dispositif 👉 Ce qui devrait changer : 1) Traçabilité accrue : les certificateurs devront transmettre les données des inscrits, des présents aux examens et des certifiés 👉 L'idée est simple : savoir qui utilise vraiment le CPF 2) Absences sanctionnées Si un candidat financé par le CPF ne se présente pas à l'examen sans motif légitime, la formation ne sera plus prise en charge par la CDC 👉 Ça impliquerait donc que le stagiaire devrait s'acquitter directement de la somme auprès de l'OF 3) Sanctions alourdies De nouvelles amendes administratives (jusqu'à 4 500 €) viseront les OF qui ne transmettent pas leurs données ou qui manquent à leurs obligations 4) Contrôles prolongés L'État pourra revenir sur l'utilisation des fonds jusqu'à 10 ans en cas de fraude ou de manquements graves 5) Pouvoirs renforcés pour la Caisse des Dépôts En cas de fraude avérée, elle pourra directement recouvrer les sommes indûment perçues, avec la même force qu'un jugement On rappelle qu'en l'état rien n'est voté et ne s'applique, mais si on fait du CPF ça peut être l'occasion de revoir ses process pour voir si on fait tout bien 😁

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Projet de loi contre les fraudes sociales et fiscales | OF Connect | 24 comments

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CPF : vers une nouvelle phase de contrôle Qui pourrait concerner les OF, mais aussi... les stagiaires !

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Certification professionnelle : comment se préparer aux évolutions du décret 2025-500 du 6 juin 2025 ?

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Certification professionnelle : comment se préparer aux évolutions du décret 2025-500 du 6 juin 2025 ?

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À compter du 1er octobre 2025, le décret 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle entrera en vigueur. Dès aujourd’hui, la Direction de la certification professionnelle de France compétences met à votre disposition les supports des futures demandes d’enregistrement aux répertoires nationaux :

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Certification professionnelle : comment se préparer aux évolutions du décret 2025-500 du 6 juin 2025 ? - France compétences

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Autorité nationale de financement et de régulation de la formation professionnelle et de l’apprentissage

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Définir sa stratégie d’accessibilité avec le RGAA

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Définir sa stratégie d’accessibilité avec le RGAA

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Avec l'entrée en vigueur d'une nouvelle réglementation liée au Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA), les professionnels de la formation sont amenés à repenser leur stratégie. Un webinaire Speedernet a partagé les bonnes pratiques.

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Définir sa stratégie d’accessibilité avec le RGAA - Centre Inffo

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La boîte à outils des professionnels de l’apprentissage, de la formation et de l’évolution professionnelles

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Entretien avec Cécile Bertrand, Cheffe du pôle CPF à la DGEFP

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Entretien avec Cécile Bertrand, Cheffe du pôle CPF à la DGEFP

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A l’occasion de l’événement CPF coconstruit organisé à la Caisse des Dépôts fin juin, nous avons eu l’honneur d’interviewer Cécile , cheffe du pôle CPF à la DGEFP.

Nous aurions pu publier cet échange dès l’été, mais nous avons préféré attendre la rentrée pour le partager avec vous. L’été a été dense, entre actualités et surcharge d’activités, et il nous semblait plus juste de prendre du recul et de revenir en septembre avec du contenu solide, éclairant et toujours en accès libre.

Cet entretien reste pleinement d’actualité : Cécile y apporte un éclairage précieux sur les récentes évolutions du CPF, le rôle des employeurs et des cofinanceurs, ainsi que sur les ambitions portées par la DGEFP pour 2025 et au-delà.

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Entretien avec Cécile Bertrand, Cheffe du pôle CPF à la DGEFP – CPFormation

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A l’occasion de l’événement CPF coconstruit organisé à la Caisse des Dépôts fin juin, nous avons eu l’honneur d’interviewer Cécile , cheffe du pôle CPF

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Le rôle du référent handicap en organisme de formation en 2026 

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Le rôle du référent handicap en organisme de formation en 2026 

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Le référent handicap s’est imposé comme un pilier des organismes de formation en 2025. Son rôle, consolidé par les dernières évolutions législatives et l’adoption généralisée de la certification Qualiopi, dépasse désormais la simple question de conformité pour s’ancrer dans une véritable démarche de pédagogie inclusive

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Le rôle du référent handicap en organisme de formation en 2026 - Digiformag

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Le référent handicap s’est imposé comme un pilier des organismes de formation en 2025. Son rôle, consolidé par les dernières évolutions législatives et

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Vous trouverez ici l'essentiel de ma veille formation, pour le mois cité en titre

✅ 2 à 5 articles maxi par thème (en vert : évolutions réglementaires)

✅ Chaque vignette comporte le lien vers l'article, et le résumé figurant au début de l'article

🎁 Cadeau bonus dans la toute dernière colonne à droite 😊

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Je suis convaincue que Qualiopi ne peut fonctionner durablement que si on connecte à la pratique métier au quotidien.

C'est pourquoi je partage chaque semaine sur LinkedIn

💡 𝗟’𝗢𝗨𝗧𝗜𝗟 𝗗𝗨 𝗝𝗘𝗨𝗗𝗜 💡

Une ressource pour améliorer ou faciliter vos pratiques formation, tout en connectant à Qualiopi.

Ils sont tous regroupés dans ce Padlet.

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Les bases pour devenir organisme de formation

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Les bases pour devenir organisme de formation

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Vous trouverez ici les bases pour faire vos premiers pas en tant que futur organisme de formation...

... Car être organisme de formation, c'est concevoir et animer des formations, mais c'est aussi entrer dans un monde à part entière.

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Qualiopi : des ressources pour l'indicateur 26

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Qualiopi : des ressources pour l'indicateur 26

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Vous trouverez ici les premières clé pour entrer dans le sujet du handicap et de la formation.

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Vous trouverez ici les ressources essentielles pour faciliter l'élaboration et la déclaration de votre Bilan Pédagogique et Financier (BPF)

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https://www.linkedin.com/in/marie-helene-darchy/

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A noter : les ressources sur l'IA sont pléthoriques et exponentielles ; il y en a sans cesse des nouvelles.

Ma sélection est très (très, très !) modeste au regard de la masse d'informations sur le sujet.

Pour autant, je choisis d'intégrer cette rubrique car l'IA est devenue aujourd'hui un sujet du quotidien pour le monde de la formation.

L'angle privilégié pour ma sélection : l'opérationnalité.

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Le formateur " augmenté " : faire de l'IA son allié

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Le formateur " augmenté " : faire de l'IA son allié

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Le monde de la formation professionnelle est en pleine mutation. Face à une intensification de la concurrence et à l’émergence de l’intelligence artificielle (IA), les acteurs de la formation se trouvent à la croisée des chemins. La réponse réside peut-être dans un nouveau métier : celui du formateur augmenté.
L’idée de « formateur augmenté » n’est pas une projection futuriste, mais une réalité qui prend forme dans le quotidien des professionnels de la formations. Il s’agit d’appréhender l’IA non pas comme un risque de remplacement, mais comme un partenaire stratégique. En automatisant les tâches répétitives et chronophages, l’IA libère l’expert métier, le formateur, l’ingénieur pédagogique. Il peut ainsi se concentrer sur son cœur de métier : la pédagogie et l’accompagnement humain.

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Le monde de la formation professionnelle est en pleine mutation. Face à une intensification de la concurrence et à l'émergence de l'intelligence artificielle (IA), les acteurs de la formation se trouvent à la croisée des chemins. La réponse réside peut-être dans un nouveau métier : celui du formateur augmenté.
L'idée de " formateur augmenté " n'est pas une projection futuriste, mais une réalité qui prend forme dans le quotidien des professionnels de la formations. Il s'agit d'appréhender l'IA non pas comme un risque de remplacement, mais comme un partenaire stratégique. En automatisant les tâches répétitives et chronophages, l'IA libère l'expert métier, le formateur, l'ingénieur pédagogique. Il peut ainsi se concentrer sur son cœur de métier : la pédagogie et l'accompagnement humain.

Le gain de temps : automatiser pour mieux se concentrer

De nombreuses tâches administratives et de conception peuvent être déléguées aux algorithmes, permettant un gain de temps considérable. L'automatisation de la création de quiz, de la correction de tests d'évaluation ou de la gestion administrative des inscriptions libère des heures qui peuvent être réinvesties dans des domaines à plus haute valeur ajoutée. Voici comment, concrètement, un formateur peut intégrer ces outils dans sa pratique quotidienne :

Correction et évaluation

Les modèles de langage génératifs (LLM) comme ChatGPT, Gemini ou Claude peuvent devenir de puissants assistants pour la correction et la synthèse. Au lieu de lire et d'analyser manuellement toutes les réponses rédigées à un test, le formateur peut copier-coller les réponses dans l'IA en lui demandant de les noter selon des critères précis. L'IA peut également synthétiser les résultats des évaluations pré et post-formation. Par exemple, après avoir analysé les réponses des participants à un test, elle peut générer un résumé des points forts et des lacunes communes, permettant au formateur de rapidement identifier les notions à retravailler avec le groupe.

Gestion administrative

Le formateur augmenté peut utiliser des plateformes d'automatisation comme Make.com pour créer des flux de travail (workflows) qui gèrent des tâches administratives chronophages. Par exemple, un workflow peut être créé pour qu'à chaque nouvelle inscription reçue via un formulaire en ligne (Google Forms ou Typeform), Make.com envoie automatiquement un e-mail de bienvenue à l'apprenant, l'ajoute à une liste de diffusion et crée une ligne dans un tableau de suivi (Google Sheets). Ce type d'automatisation permet d'optimiser le processus " d'onboarding " d'un apprenant dans sa formation et en même temps de le faire à moindre coût administratif.

Création de contenu

La création de supports de formation peut être accélérée grâce aux outils d'IA. Un formateur peut utiliser un modèle de langage comme ChatGPT pour générer une ébauche de support de cours à partir d'un sujet ou d'un concept donné. De même, des outils comme Canva avec ses fonctionnalités IA peuvent créer automatiquement des diapositives, des visuels ou des infographies à partir d'un simple texte, laissant au formateur le temps de personnaliser le design et de se concentrer sur la pertinence du contenu.

Pour aller plus loin, des outils comme hey gen combinés à Eleven labs permettent de créer des avatars vidéos d'excellentes qualité sans passer par de longues séances de captation vidéo. Ils peuvent être intégrés ensuite dans Canva voire même dans PowerPoint pour réaliser des vidéos pédagogiques qui demandaient hier un investissement considérable pour les formateurs.

Ce temps gagné permet d'élargir le rôle du formateur pour se concentrer sur ce qui ne peut être automatisé : l'interaction humaine.

L'IA, catalyseur d'efficacité et d'impact pédagogique

L'IA peut également aider le formateur dans des tâches à plus haute valeur ajoutée. Là aussi, elle ne le remplace pas mais lui facilite le travail.

Conception et créativité pédagogique

L'IA devient un co-créateur d'activités. Le formateur peut l'utiliser pour générer des idées originales et des scénarios d'apprentissage complexes. Par exemple, il peut utiliser ChatGPT ou Gemini pour leur demander : "Invente un jeu de rôle pour un groupe de 10 personnes sur la gestion de crise, avec des profils de personnages, une situation initiale, et des rebondissements." L'IA fournit une structure de base que le formateur enrichit ensuite grâce à son expertise pédagogique et adapte au contexte de l'entreprise et du public. Cela lui permet de passer d'une idée à une activité concrète en un temps record.

Création de parcours de formation

Le formateur peut utiliser un outil comme Le Chat de Mistral pour concevoir une formation complète. En lui fournissant un prompt détaillé, comme " Élabore le programme d'une formation d'une journée sur la gestion du temps pour des managers, en incluant des objectifs pédagogiques, des séquences, des activités et le matériel nécessaire ", l'IA génère un plan structuré en quelques secondes. Le formateur n'a plus qu'à l'adapter, l'enrichir et l'affiner avec son expertise pour s'assurer qu'il corresponde parfaitement à son public et à ses attentes.

Attention ! l'exemple de prompt présenté ci-dessus ne suffit par pour obtenir un résultat pertinent. L'art du prompt se travaille et s'apprend. C'est l'une des 5 compétences clés que vous pourrez développer grâce à notre nouveau parcours de formation " Formateur Augmenté par l'IA ".

L'accompagnement individualisé

L'IA peut analyser la progression de chaque apprenant, transformant des données brutes en informations stratégiques. L'analyse d'un simple tableur (Google Sheets avec l'addon Gemini) peut révéler que 80 % des participants échouent à une question sur la " gestion du temps ". Le formateur, armé de cette donnée, peut alors cibler son intervention, offrir un soutien personnalisé et réorienter son approche pédagogique avec une précision inédite.

Du transmetteur de savoir à l'architecte de dispositif d'apprentissage : les nouvelles compétences du formateur

Le formateur augmenté se détourne du simple rôle de transmetteur de connaissances pour endosser celui d'un véritable architecte d'apprentissage. Son rôle ne consiste plus à " livrer " une information, mais à concevoir des environnements où l'humain et la technologie se renforcent mutuellement. Son rôle évolue pour se concentrer sur de nouvelles missions qui peuvent être une nouvelle fois en partie "supportées" par l'IA.

La facilitation de la collaboration

L'IA devient un outil au service du travail collaboratif. Des participants peuvent utiliser des extensions d'IA pour des outils comme Miro ou Google Docs pour synthétiser des recherches complexes ou organiser des idées en cartes mentales. Pendant ce temps, le formateur se concentre sur le développement des compétences humaines essentielles : la résolution de problèmes, la pensée critique et l'intelligence collective.

Le rôle de curateur expert

Face au volume exponentiel de contenus générés par l'IA, le formateur se positionne comme un guide critique. Sa mission est de valider la pertinence et la justesse des informations, puis de les enrichir grâce à son expertise métier et son expérience. Des outils comme Perplexity AI ou les fonctionnalités d'IA des suites bureautiques peuvent analyser de longs documents, permettant au formateur de se concentrer sur l'essentiel : la vérification et la contextualisation du contenu.

Le formateur augmenté est celui qui combine la puissance de la technologie et la finesse de son expertise humaine pour créer une nouvelle valeur ajoutée et redéfinir en profondeur sa pratique professionnelle. L'avenir de la formation professionnelle ne réside pas dans un face-à-face entre l'humain et la machine, mais dans leur collaboration. Le formateur augmenté est un professionnel qui a compris que la technologie n'est pas un substitut à l'expertise humaine, mais un puissant complément. Il combine la puissance de calcul de l'IA avec son propre jugement, sa créativité et son empathie pour concevoir des expériences d'apprentissage plus riches, plus personnalisées et plus efficaces.

Vous êtes convaincu comme nous que l'IA ne remplacera pas les formateurs, mais permettra d'augmenter leurs capacités à former ? Consultez notre nouveau programme "Formateur augmenté par l'IA". Il vous ouvrera des pistes pour faire de l'IA votre allié. Pour vous inscrire ou en savoir plus consultez directement notre conseiller formation@c-campus.fr.

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Le formateur " augmenté " : faire de l'IA son allié - Le blog de C-Campus

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Le monde de la formation professionnelle est en pleine mutation. Face à une intensification de la concurrence et à l'émergence de l'intelligence artificielle (IA), les acteurs de la formation se trouvent à la croisée des chemins. La réponse réside peut-être dans un nouveau métier : celui du formateur augmenté.

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Les dotations volontaires sur les CPF des salariés, entre méconnaissance et usage stratégique

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Les dotations volontaires sur les CPF des salariés, entre méconnaissance et usage stratégique

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Depuis 2020, l’employeur peut verser une dotation dite « volontaire » sur le compte personnel de formation de ses salariés afin de cofinancer un projet de formation. Cependant, ce dispositif reste globalement très peu utilisé : seules 2,3 % des entreprises de plus de dix salariés y ont recouru. Son usage répond à quatre types de gestion des ressources humaines, entre logique d'opportunité et mobilisation stratégique. Les freins au déploiement du dispositif indiquent de potentiels leviers d’action : information, accompagnement et coconstruction promettent à l’employeur et au salarié un accord gagnant-gagnant.

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Les dotations volontaires sur les CPF des salariés, entre méconnaissance et usage stratégique | Cereq

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Fournier Christine,Lambert Marion,Olaria Manon | Céreq Bref, n° 474-475 | Depuis 2020, l’employeur peut verser une dotation dite « volontaire » sur le compte personnel de formation de ses salariés afin de cofinancer un projet de formation. Cependant, ce dispositif reste globalement très peu utilisé : seules 2,3 % des entreprises de plus de dix salariés y ont recouru. Son usage répond à quatre types de gestion des ressources humaines, entre logique d’opportunité et mobilisation stratégique. Les freins au déploiement du dispositif indiquent de potentiels leviers d’action : information, accompagnement et coconstruction promettent à l’employeur et au salarié un accord gagnant-gagnant. Céreq Bref 475 476 - Supplément numérique (368.91 Ko)

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Déclaration d’activité : ce qui change pour les OF

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Déclaration d’activité : ce qui change pour les OF

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Le décret n° 2025-728 du 29 juillet 2025 modifie la démarche de déclaration d’activité (NDA) des futurs organismes de formation.
Depuis le 1ᵉʳ août 2025, toutes les nouvelles demandes doivent désormais respecter ces conditions.

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Déclaration d’activité : ce qui change pour les OF - Digiformag

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Le décret n° 2025-728 du 29 juillet 2025 modifie la démarche de déclaration d’activité (NDA) des futurs organismes de formation. Depuis le 1ᵉʳ août 2025,

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VAE : ce qu’il faut retenir de l’été 2025 

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VAE : ce qu’il faut retenir de l’été 2025 

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La période estivale a été particulièrement riche en actualités pour la validation des acquis de l’expérience (VAE). Entre évolutions réglementaires, annonces ministérielles et élargissement de l’offre de diplômes sur le portail national, les changements concernent autant les candidats que les acteurs de la formation. Retrouvez dans cet article, l’essentiel à retenir.

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VAE : ce qu’il faut retenir de l’été 2025 | Via Compétences

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La période estivale a été particulièrement riche en actualités pour la validation des acquis de l’expérience (VAE). Entre évolutions réglementaires, annonces ministérielles et élargissement de l’offre de diplômes sur le portail national, les changements concernent autant les candidats que les acteurs de la formation. Retrouvez dans cet article, l’essentiel à retenir.

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Depuis le 1er janvier 2025, la mise en œuvre de la loi pour le plein emploi s’est accélérée. De nouvelles modalités d’inscription obligatoire à France Travail et d’accompagnement renforcé sont apparues.

Ainsi, l’ensemble des demandeurs d’emploi en situation de handicap est rentré dans cette nouvelle dynamique d’inscription.

Conformément à la loi et à son programme de transformation dédié, France Travail développe de nouvelles mesures et dispositifs favorisant le volet inclusif à toutes les étapes du parcours.

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Vous connaissez le Service Public Régional de l'Orientation (SPRO) ? Qui en sont les acteurs ? Comment fonctionne-t-il ? Qu'il conserve une part de mystère ou que vous le connaissiez sur le bout des doigts : venez à la rencontre de professionnels de terrain qui témoignent de leurs pratiques du SPRO au quotidien et découvrez les outils du SPRO.Professionnels de l'orientation, de la formation et de l'accompagnement, ce moment est pour vous !

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Retrouvez notre série d'actualités sur les mesures handicap de la Loi pour le plein emploi. Découvrez la partie 3.

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Podcast Marketing de la formation : susciter l’envie, impliquer les métiers, mesurer l’impact

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Podcast Marketing de la formation : susciter l’envie, impliquer les métiers, mesurer l’impact

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Pour ce 117ème épisode, j’ai le plaisir de recevoir Patrick Benammar qui est Vice-President Learning & Development du Groupe Renault.

Le marketing de la formation est un sujet essentiel mais encore trop souvent oublié.

Pas au sens de "vendre" sa formation, mais bien de penser l’expérience apprenant de bout en bout : susciter l’envie, s’assurer de l’engagement, mesurer l’impact, et accompagner vraiment l’apprenant tout au long du parcours de formation.

Dans cet épisode, en compagnie de Patrick, nous allons voir ce qu’on oublie trop souvent quand on déploie une formation, les bonnes pratiques qui font la différence, comment embarquer les métiers et comment mesurer réellement l’impact.

Au programme de cet échange :

✅ Qu’est-ce qu’on oublie encore trop souvent quand on conçoit ou déploie des formations ?

✅ Quelles sont les pratiques les plus efficaces qui ont été mises en place chez Renault ?

✅ Comment on embarque les sponsors métiers dès le départ, de façon concrète et durable ?

✅ Qu’est-ce qui marche le mieux pour créer un lien fort entre métiers et formation ?

✅ Quels sont les indicateurs clés pour mesurer l'impact réel d'une formation ?

✅ Quelques exemples pour illustrer.

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#117 - Marketing de la formation : susciter l’envie, impliquer les métiers, mesurer l’impact, avec Patrick Benammar du Groupe Renault | Ausha

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Pour ce 117ème épisode, j’ai le plaisir de recevoir Patrick Benammar qui est Vice-President Learning & Development du Groupe Renault. Le marketing de la formation est un sujet essentiel mais encore trop souvent oublié. Pas au sens de “vendre” sa formation, mais bien de penser l’expérience apprenant de bout en bout : susciter l’envie, s’assurer de l’engagement, mesurer l’impact, et accompagner vraiment l’apprenant tout au long du parcours de formation. Dans cet épisode, en compagnie de Patrick, nous allons voir ce qu’on oublie trop souvent quand on déploie une formation, les bonnes pratiques qui font la différence, comment embarquer les métiers et comment mesurer réellement l’impact. Au programme de cet échange :
✅ Qu’est-ce qu’on oublie encore trop souvent quand on conçoit ou déploie des formations ?
✅ Quelles sont les pratiques les plus efficaces qui ont été mises en place chez Renault ?
✅ Comment on embarque les sponsors métiers dès le départ, de façon concrète et durable ?
✅ Qu’est-ce qui marche le mieux pour créer un lien fort entre métiers et formation ?
✅ Quels sont les indicateurs clés pour mesurer l’impact réel d’une formation ?
✅ Quelques exemples pour illustrer. 🎧 Cet épisode est pour vous si vous vous intéressez au marketing de la formation, au rôle des sponsors métiers et à la mesure du ROI des formations. Si cet épisode vous inspire ou vous aide dans vos projets, vous pouvez me soutenir en m’offrant un café ☕ Pour cela, c’est très simple, rendez-vous sur Buy Me a Coffee (https://buymeacoffee.com/annemariecuinier) Les liens évoqués dans l’épisode : >> Contacter Patrick Benammar (https://www.linkedin.com/in/patrick-benammar-08266a1/)
>> Livre blanc “Bâtir un département Learning &Development (L&D) au XXIème siècle ? (https://www.linkedin.com/posts/learning-activists_livre-blanc-b%C3%A2tir-un-d%C3%A9partement-ld-au-activity-7335912060301557762-dPKC/)” ***Faire connaître le podcast***
Si le podcast vous plaît et que vous avez envie de le soutenir, vous pouvez laisser une note 5 étoiles (de préférence 😉) ou un petit mot sur Apple Podcasts, Spotify ou sur votre plateforme d’écoute préférée. Cela ne prend que quelques minutes et cela m’aide vraiment. Merci 🙏 Vous pouvez également partager ce podcast autour de vous, pour m’aider à le faire connaître. Pour me proposer un thème que vous souhaitez que j’aborde, vous pouvez me contacter sur Linkedin : https://www.linkedin.com/in/annemariecuinier/ Et pour être informés de la sortie des prochains épisodes, abonnez-vous au podcast 🙂 Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/fr/politique-de-confidentialite pour plus d’informations.

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Les besoins en compétences, emplois et formation en matière d'intelligence artificielle en France

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Les besoins en compétences, emplois et formation en matière d'intelligence artificielle en France

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L’intelligence artificielle transforme en profondeur le monde du travail et les activités des entreprises. Face à cette évolution rapide, l’OPIIEC publie une étude inédite pour analyser les impacts de l’IA sur les métiers, l’emploi et les compétences dans ses 4 secteurs d’activité : numérique, ingénierie, conseil et événementiel.

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Les besoins en compétences, emplois et formation en matière d'intelligence artificielle en France

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Découvrez toutes les tendances, les évolutions, les métiers de demain et les besoins en formation dans le domaine de l'Intelligence Artificielle.

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" Le jeu de la collaboration " : déjouer les biais cognitifs pour mieux travailler ensemble

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" Le jeu de la collaboration " : déjouer les biais cognitifs pour mieux travailler ensemble

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Pour accompagner la transformation managériale au sein des équipes, le laboratoire d’innovation du ministère de la Culture a initié la création d’un « jeu sérieux » (« serious game ») sur les biais cognitifs. Le « Jeu de la collaboration » s’adresse aux encadrants comme aux chefs de projet et à tous ceux qui sont à la recherche de leviers permettant d’améliorer le travail en équipe et la prise de décision collective.

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Réalisé par le Laboratoire d'innovation managériale en partenariat avec l'équipe de direction du Service du numérique, ce Jeu de la collaboration a été conçu avec des experts en sciences cognitives de l'agence Cog'X.

Le jeu s'adresse à tous ceux qui sont à la recherche de leviers permettant d' améliorer le travail en équipe et la prise de décision collective. Il se joue avec des cartes qui permettent de mettre en lien les biais cognitifs avec les situations de travail qu'ils peuvent impacter et les différents facteurs de l'environnement professionnel qui peuvent les activer ou les atténuer. Le jeu présente des actions permettant de contourner ou de se prémunir des biais cognitifs. Il peut s'utiliser en version " découverte et sensibilisation " ou en version " résolution de problèmes " pour analyser une situation et trouver des solutions collectivement.

Le jeu de la collaboration est déployé au sein du Ministère, en appui des accompagnements d'équipes à la transformation managériale et à l'occasion d'évènements réguliers organisés par le Laboratoire d'innovation managériale. Il peut être prêté à la demande dans les services ou les structures du Ministère (après formation d'animateurs internes).

Le jeu est en contenu libre, ce qui permet à tous les acteurs publics ou culturels intéressés de le télécharger et d'en imprimer les éléments.

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" Le jeu de la collaboration " : déjouer les biais cognitifs pour mieux travailler ensemble | Ministère de la Culture

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Pour accompagner la transformation managériale au sein des équipes, le laboratoire d'innovation du ministère de la Culture a initié la création d'un " jeu sérieux " (" serious game ") sur les biais cognitifs. Le " Jeu de la collaboration " s'adresse aux encadrants comme aux chefs d

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Source : Thot Cursus via Newsletter Innovation et transformation pédagogique Carif Oref Normandie

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Revoir ses grilles d’évaluation avec les apprenants

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Revoir ses grilles d’évaluation avec les apprenants

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La grille d’évaluation se présente souvent comme un banal tableau à cases. Pourtant, elle cristallise l’architecture invisible de l’acte éducatif : ce que l’on juge digne d’être appris, la manière dont on reconnaît la progression, le type de lien qui unit l’enseignant, l’apprenant, l’institution et la société. À chaque rentrée scolaire ou universitaire, les grilles sont retouchées, adaptées, dupliquées. Rarement, elles sont co‑construites avec les premiers concernés : les apprenants.

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Revoir ses grilles d’évaluation avec les apprenants

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La grille d’évaluation, souvent perçue comme un simple tableau, concentre pourtant des enjeux techniques, symboliques et politiques. En s’appuyant sur des travaux de Bourdieu, Foucault, Vygotski, Honneth et Sen, l’article montre comment la co-construction des critères avec les apprenants redéfinit le contrat pédagogique : elle met au jour les rapports de pouvoir, nourrit la motivation intrinsèque et ouvre la voie à une justice évaluative fondée sur les capabilités.

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Source : L'atelier du formateur via Newsletter Innovation et transformation pédagogique du Carif Oref Normandie

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L'IA pour la rentrée : Les agents conversationnels au service de l'apprentissage

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L'IA pour la rentrée : Les agents conversationnels au service de l'apprentissage

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Ce n’est sans doute pas une coïncidence si de nouvelles fonctionnalités destinées à l’apprentissage sont apparues cet été sur les interfaces d’agents conversationnels comme ChatGPT et Gemini.

L’intelligence artificielle, avec les divers outils applicables à la formation, est devenue une technologie incontournable pour la rentrée. Elle est sollicitée par les étudiants, les apprenants de tous niveaux, ainsi que les enseignants et les formateurs.

Voici un focus sur les fonctionnalités proposées sur ChatGPT, Gemini et Claude.ai qui permettent dorénavant d’utiliser directement les agents conversationnels comme « tuteurs d’apprentissage »

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Accueil/Actualités/L'IA pour la rentrée : Les agents conversationnels au service de l'apprentissage

Les nouvelles fonctionnalités de ChatGPT, Gemini et Claude.ai

Ce n'est sans doute pas une coïncidence si de nouvelles fonctionnalités destinées à l'apprentissage sont apparues cet été sur les interfaces d' agents conversationnels comme ChatGPT et Gemini.

L' intelligence artificielle, avec les divers outils applicables à la formation, est devenue une technologie incontournable pour la rentrée. Elle est sollicitée par les étudiants, les apprenants de tous niveaux, ainsi que les enseignants et les formateurs.
ChatGPT : Fonctionnalité " Etudier et apprendre "
Voici un focus sur les fonctionnalités proposées sur ChatGPT, Gemini et Claude.ai qui permettent dorénavant d'utiliser directement les agents conversationnels comme " tuteurs d'apprentissage ".

Le nouveau mode " Etudier et apprendre " apparu au mois d'août permet à tout utilisateur du service d'obtenir une aide à l'apprentissage sur le sujet de son choix.

Ce mode se décompose en 3 options :
GEMINI : Fonctionnalité " Apprentissage guidé "
1- aide moi à faire mes devoirs : Questions posées à l'utilisateur pour comprendre et cerner ses besoins d'apprentissage et l'interroger sur le sujet demandé
2 - explique moi un sujet : développe un sujet en demandant de préciser la forme des explications, propose des moyens mnémotechniques de mémorisation du sujet
3 - crée un quiz : Le quiz généré avec quizgpt est une application interactive autocorrective, prête à être utilisée par l'apprenant

Gemini se dote également d'un mode " Apprentissage guidé ". Ce mode permet de découvrir ou d'approfondir un sujet d'apprentissage à l'aide de questions réponses entre l'utilisateur et l'IA qui agit comme un tuteur virtuel.

L'agent conversationnel terminera toujours sa réponse avec une question à l'apprenant.
Claude.ai : " Apprendre "
Lien : https://gemini.google.com/

La liste de propositions suggérées lorsque l'on clique sur " Apprendre " est aléatoire et renouvelée à chaque nouvelle demande.

En cliquant sur une des suggestions, on ouvre une page avec une requête formulée sous forme de prompt très détaillé et contextualisé pour lequel il suffira de répondre aux questions de l'outil afin de personnaliser la réponse.

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L'IA pour la rentrée : Les agents conversationnels au service de l'apprentissage - L'atelier du formateur

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Ce n'est sans doute pas une coïncidence si de nouvelles fonctionnalités destinées à l'apprentissage sont apparues cet été sur les interfaces d'agents conversationnels comme Cha...

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Source : E-learning letter via Newsletter Innovation et transformation pédagogique Carif Oref Normandie

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Tandis que les IA génératives s’invitent dans tous les services, la pratique du prompting s’impose comme l’interface par défaut. Trop vite sacralisée, elle révèle déjà ses limites… ainsi que son potentiel, notamment pour les concepteurs pédagogiques et les apprenants autonomes. Le point de départ d’une réflexion plus large sur nos usages, à l’heure où la maîtrise du langage redevient un levier stratégique.

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Tandis que les IA génératives s’invitent dans tous les services, la pratique du prompting s’impose comme l’interface par défaut. Trop vite sacralisée, elle révèle déjà ses limites… ainsi que son potentiel, notamment pour les concepteurs pédagogiques et les apprenants autonomes. Le point de départ d’une réflexion plus large sur nos usages, à l’heure où la maîtrise du langage redevient un levier stratégique.

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Source : CPFormation via Digiforma Veille

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Baromètre MEDEF 2025 : la formation en entreprise, levier de performance encore sous-exploité

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Baromètre MEDEF 2025 : la formation en entreprise, levier de performance encore sous-exploité

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Le MEDEF publie son Baromètre Entreprises & Formation 2025, une enquête de référence menée auprès de 841 entreprises représentant près de 317 000 salariés. Les résultats mettent en évidence un paradoxe : si la formation est largement reconnue comme un moteur de performance et d’employabilité, elle reste encore trop souvent cantonnée à une logique réglementaire ou à des réponses court-termistes.

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Baromètre MEDEF 2025 : la formation en entreprise, levier de performance encore sous-exploité – CPFormation

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Le MEDEF publie son Baromètre Entreprises & Formation 2025, une enquête de référence menée auprès de 841 entreprises représentant près de 317 000 salariés. Les

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Le parcours d'intégration des personnes étrangères primo-arrivantes évolue

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Le parcours d'intégration des personnes étrangères primo-arrivantes évolue

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La loi nᵒ 2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration prévoit une entrée en application progressive du texte jusqu’en janvier 2026.
L’été 2025 amène d’importants changements dans le dispositif de formation des personnes étrangères primo-arrivantes.

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Depuis que le gouvernement a déclaré la santé mentale grande cause nationale pour 2025, les rapports, études et articles se multiplient dans les médias. Cependant, le terme " santé mentale " est parfois employé de manière inappropriée ou banalisée, ce qui peut entraîner des incompréhensions et nuire aux personnes concernées. Il est donc essentiel que les professionnels de l'accompagnement utilisent un vocabulaire adapté et se forment.

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Le parcours d'intégration des personnes étrangères primo-arrivantes évolue

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La loi nᵒ 2024-42 du 26 janvier 2024 pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration prévoit une entrée en application progressive du texte jusqu'en janvier 2026. L'été 2025 amène d'importants changements dans le dispositif de formation des personnes étrangères primo-arrivantes.

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Quelles formations éligibles à la R2F en 2025 ?

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Quelles formations éligibles à la R2F en 2025 ?

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La Rémunération de fin de formation (R2F) intervient en relais des dispositifs de rémunération de formation (ARE-F ; ASP-F ou ATI-F) lorsque les droits à ces allocations ne couvrent pas l’intégralité du parcours de formation.

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Quelles formations éligibles à la R2F en 2025 ? | Via Compétences

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La Rémunération de fin de formation (R2F) intervient en relais des dispositifs de rémunération de formation (ARE-F ; ASP-F ou ATI-F) lorsque les droits à ces allocations ne couvrent pas l’intégralité du parcours de formation.

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Fiche pour faciliter l'analyse de ses pratiques de formateur

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Fiche pour faciliter l'analyse de ses pratiques de formateur

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✅ L'essentiel à passer en revue pour guider un retour d'expériences

✅ Dans une forme simple et ultra accessible

✅ Et en plus elle est jolie 🌈

Bref, simple et efficace, tout ce que j'aime 🙂

Merci à ✨ Audrey ROBIN GOURCEROL ✨ pour avoir partagé cet outil 💖

▶ Qualiopi

🔧 Indicateur 22 - Entretenir ses compétences

🔧 Indicateur 32 - Améliorer

👀 Indicateur 25 - Veille innovations pédagogiques et techniques

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✅ Des sujets très opérationnels : réaliser un syllabus, concevoir ses supports, évaluer les apprentissages…

✅ Chaque capsule est construite autour de 3 questions : Pourquoi s'y intéresser ? De quoi s'agit-il ? Comment se traduit-il concrètement dans l'enseignement ?

✅ Un format court et percutant pour approfondir une notion

Bref, de quoi redonner un coup de boost à ses basiques d'ingénierie pédagogique ⚡

Merci à Université de Rennes pour cette ressource, et à Pôle Ingénierie pédagogique - UPPA pour m'avoir permis de la découvrir 💖

▶ Qualiopi

🔧 Critère 2 - Ingénierie pédagogique

🔧 Indicateur 22 - Entretenir ses compétences

👀 Indicateur 25 - Veille innovations pédagogiques et techniques

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Join the web's most supportive community of creators and get high-quality tools for hosting, sharing, and streaming videos in gorgeous HD with no ads.

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Synoptique des modalités d'intervention en formation

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Synoptique des modalités d'intervention en formation

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✅ Selon les critères espace (présentiel / distanciel) et temps (synchrone / asynchrone)

✅ Une représentation graphique qui va à l'essentiel

Merci à Guillaume Catinaud pour ce tableau limpide

▶ Qualiopi

🔧 Indicateur 6 - Modalités adaptées

👀 Indicateur 25 - Veille innovations pédagogiques et techniques

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Source : E-learning letter via Newsletter Innovation et transformation pédagogique Carif Oref Normandie

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Comment s'assurer de la valeur des modules de formation en ligne ?

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Comment s'assurer de la valeur des modules de formation en ligne ?

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Un danger sérieux pour la formation en ligne (souvent relevé dans ces colonnes) : derrière l’avalanche de modules, trop de contenus creux, datés ou mal conçus, s’invitent dans les catalogues. Un coût invisible mais redoutable, qui se chiffre en heures perdues, budgets gaspillés, et, pire encore, en désorientation des collaborateurs. L’exemple de ChatEurope, ce nouveau chatbot qui ne s’appuie que sur des informations vérifiées, rappelle qu’une sélection rigoureuse et continue deviendra rapidement une condition de survie pour les professionnels de formation

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Un danger sérieux pour la formation en ligne (souvent relevé dans ces colonnes) : derrière l'avalanche de modules, trop de contenus creux, datés ou mal conçus, s'invitent dans les catalogues. Un coût invisible mais redoutable, qui se chiffre en heures perdues, budgets gaspillés, et, pire encore, en désorientation des collaborateurs. L'exemple de ChatEurope, ce nouveau chatbot qui ne s'appuie que sur des informations vérifiées, rappelle qu'une sélection rigoureuse et continue deviendra rapidement une condition de survie pour les professionnels de formation.

S'inspirer, pour la formation, de la vérification journalistique
ChatEurope est né d'une urgence : lutter contre la désinformation et apporter aux citoyens des réponses validées par des sources fiables. Concrètement, un collectif de médias a mis en commun des milliers d'articles validés, sur lesquels le chatbot fonde ses réponses. Résultat : des informations sourcées, vérifiées et protégées des manipulations. Transposée à la formation, cette logique équivaudrait à bâtir des "pools" de contenus validés par des experts métier, des institutions professionnelles ou des organismes certificateurs. Les entreprises pourraient alors déployer des chatbots pédagogiques ou des plateformes qui ne se nourrissent que de modules répondant à des standards de qualité définis collectivement. Autrement dit, importer dans la formation la rigueur éditoriale que le journalisme met au service de la lutte contre la désinformation. Une initiative possible pour l'EdTech française ?
L'impossible automatisation totale du contrôle
Peut-on imaginer qu'un seul dispositif technique seul puisse garantir la valeur de tous les contenus ? L'exemple de ChatEurope, qui repose sur l'association d'une technologie d'IA et d'une gouvernance éditoriale stricte, montre que la machine n'y suffit pas. Un algorithme peut analyser des critères de surface - longueur d'un module, taux de complétion, interactivité - mais pas sa pertinence pédagogique intrinsèque. Ce qui fait la différence, ce n'est pas la technologie seule, mais l'orchestration humaine derrière elle : des experts capables d'évaluer la qualité du savoir, son actualité et son adéquation aux objectifs de formation. Une DRH qui commande des modules sur mesure peut par exemple instaurer un comité mixte RH-opérationnels qui valide le scénario pédagogique avant diffusion, en exigeant un retour de terrain dès les premiers déploiements. À l'inverse, lorsqu'il s'agit de modules issus d'un catalogue externe, l'entreprise doit s'appuyer sur un processus de sélection exigeant : vérifier les sources des contenus, demander aux éditeurs leurs preuves d'actualisation, comparer avec les référentiels de compétences internes. Dans les deux cas, la vérification humaine reste l'élément central.
Vers une stratégie différenciée selon la provenance des modules
À défaut d'un dispositif miracle, la piste la plus réaliste est celle d'une certification progressive et continue. De la même manière que ChatEurope s'appuie sur une base de données alimentée et actualisée en permanence, les entreprises doivent instaurer un processus dynamique de validation des modules digitaux. Mais ce processus ne peut être identique pour tous les contenus. Pour les modules produits en interne, la clé réside dans la proximité avec les métiers : les experts internes doivent non seulement concevoir mais aussi évaluer régulièrement la pertinence des contenus par rapport aux évolutions opérationnelles. Certaines entreprises organisent déjà des "revues de formation" trimestrielles (revues qui pourraient s'établir dans le cadre d'un processus systématique de bilans de projet, dont on sait qu'il est encore relativement peu usité dans les services formation) où les managers donnent leur avis sur l'efficacité des modules sur mesure. La notion de base (sur laquelle est fondé ChatEurope) aura donc, ici aussi, son utilité.

Pour les catalogues externes, l'approche doit être différente : il s'agit d'un travail de curation continue, où l'équipe formation agit en véritable rédacteur en chef. Elle choisit, teste, actualise et élimine les modules qui ne répondent plus aux besoins (cette démarche emprunte en partie à celle d'EdFlex, qui s'est fait une spécialité de la curation de contenus de formation pertinents). On voit ainsi des grands groupes négocier avec leurs fournisseurs de contenus pour inclure des audits réguliers et des indicateurs de satisfaction apprenants dans leurs contrats. Dans le secteur bancaire, cela se traduit par exemple par la mise à jour permanente des modules de conformité ou de lutte anti-blanchiment, évalués par des juristes internes et comparés aux standards régulateurs ; dans le secteur de la santé, les hôpitaux intègrent systématiquement des praticiens dans les comités de validation afin de garantir que les contenus de formation répondent aux dernières recommandations médicales ; dans l'industrie, des usines imposent que tout module lié à la sécurité soit validé par le service HSE et testé en conditions réelles avant généralisation. La logique n'est donc pas celle du contrôle a priori, mais celle d'une maintenance permanente de la qualité : un module non actualisé, déconnecté des besoins ou peu efficace doit être sorti du catalogue aussi sûrement qu'un article non sourcé n'aurait pas sa place dans ChatEurope !
Pour aller plus loin : ChatEurope

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elearning; e-learning; formation e-learning; annuaire e-learning; newsletter e-learning; serious game; formation en ligne; blended learning; lms; fournisseur e-learning; société e-learning; e-learning letter; newsletter e-learning letter; e-formation; e-tutorat; classe virtuelle; contenu; pédagogie

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Comment s'assurer de la valeur des modules de formation en ligne ?

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Un danger sérieux pour la formation en ligne (souvent relevé dans ces colonnes) : derrière l'avalanche de modules, trop de contenus creux, datés ou mal conçus, s'invitent dans les catalogues. Un coût invisible mais redoutable, qui se chiffre en heures perdues, budgets gaspillés, et, pire encore, en désorientation des collaborateurs.

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NotebookLM peut désormais générer des quiz interactifs et des fiches de révision

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NotebookLM peut désormais générer des quiz interactifs et des fiches de révision

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NotebookLM est-il en train de devenir un véritable tuteur virtuel ? C’est la tendance, après le déploiement de nouvelles fonctionnalités interactives qui doivent aider les étudiants « à établir des connexions et à comprendre plus rapidement des contenus complexes », tout en stimulant la réflexion. Tour d’horizon.

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NotebookLM peut désormais générer des quiz interactifs et des fiches de révision

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NotebookLM est-il en train de devenir un véritable tuteur virtuel ? C’est la tendance, après le déploiement de nouvelles fonctionnalités interactives qui doivent aider les étudiants « à établir des connexions [...]

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Comment éviter le décrochage en formation à distance ?

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Comment éviter le décrochage en formation à distance ?

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Avec l’essor de la formation à distance, notamment dans le contexte post-pandémique et la digitalisation croissante des dispositifs éducatifs, de nombreux établissements et organismes de formation ont dû repenser leur manière d’enseigner. Si ce format offre de nombreuses opportunités, il présente également un risque majeur : le décrochage des apprenants. Isolement, manque de motivation, charge mentale… autant de facteurs qui peuvent compromettre la réussite du parcours de formation.

Pour répondre à ce phénomène, il est essentiel de comprendre les causes, de repérer les signes de désengagement, et surtout, de mettre en place des actions de prévention efficaces. Cet article vous guide dans la mise en œuvre de solutions concrètes pour lutter contre le décrochage en formation à distance.

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Comment éviter le décrochage en formation à distance ? | Edusign

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Avec l'essor de la formation à distance, notamment dans le contexte post-pandémique et la digitalisation croissante des dispositifs éducatifs, de nombreux

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Comment l'IA influence nos façons d'apprendre - et pourquoi se méfier de la facilité

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Comment l'IA influence nos façons d'apprendre - et pourquoi se méfier de la facilité

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Lorsqu’OpenAI a lancé son « mode étude » en juillet 2025, l’entreprise a vanté les avantages pédagogiques de ChatGPT. « Lorsque ChatGPT est utilisé pour enseigner ou donner des cours particuliers, il peut améliorer considérablement les résultats scolaires », a déclaré le vice-président « éducation » de la société aux journalistes lors du lancement du produit. Mais tout enseignant impliqué dans son métier est en droit de se demander : s’agit-il simplement d’un argument marketing ou ces affirmations sont-elles réellement étayées par des recherches scientifiques ?

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Comment l’IA influence nos façons d’apprendre – et pourquoi se méfier de la facilité

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Les chatbots peuvent nous délester de certaines charges cognitives. Mais ces raccourcis n’ont-ils pas un prix à long terme ?

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Ce que change (vraiment) le décret du 6 juin 2025 pour les certifications RS et RNCP

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Ce que change (vraiment) le décret du 6 juin 2025 pour les certifications RS et RNCP

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Le décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle introduit une série d’évolutions réglementaires majeures pour les porteurs de projets RS et RNCP.

Objectif affiché : renforcer la transparence, la rigueur et la lisibilité du système. Tour d’horizon commenté de ce qui change… et de ce que cela implique concrètement.

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Le décret n° 2025-500 du 6 juin 2025 relatif à la certification professionnelle introduit une série d'évolutions réglementaires majeures pour les porteurs de projets RS et RNCP.

Objectif affiché : renforcer la transparence, la rigueur et la lisibilité du système. Tour d'horizon commenté de ce qui change... et de ce que cela implique concrètement.

1. Refus sans examen du fond : la tolérance zéro

Un nouvel article du Code du travail (R. 6113-8-1) autorise désormais France compétences à refuser une demande d'enregistrement sans même instruire les critères de recevabilité si certains manquements sont constatés. Cela concerne :

les fausses déclarations, notamment sur les données d'insertion des promotions de titulaires ;

le plagiat d'un référentiel existant ;

toute communication trompeuse (site, plaquette, webinaire, etc.) sur le dispositif ou ses résultats.

Les porteurs de projets doivent donc être vigilants à propos de la rédaction du dossier et de leurs supports de communication. Le copier-coller d'un référentiel tiers ou des taux d'insertion " embellis " peuvent désormais entraîner un rejet immédiat, sans même passer en commission.

Dans les faits, c'était déjà le cas pour les fausses déclarations avant la publication du décret, mais maintenant que les transgressions sont clairement énoncées, il est possible d'espérer une baisse des tentatives de duperie.

2. Critères des répertoires : renforcement de la preuve et des attendus

Le décret vient étoffer les critères d'éligibilité au RNCP et au RS. On peut noter :

la vérification des moyens pédagogiques, techniques et d'encadrement réellement mobilisés ;

l'alignement des contenus des référentiels sur les enjeux transversaux : transition écologique, numérique, accessibilité, sécurité ;

la possibilité de déposer un dossier avec une seule promotion, mais dans ce cas, l'enregistrement est limité à un maximum de trois ans au lieu de cinq.

Ces évolutions vont dans le sens d'une meilleure traçabilité des projets et d'une logique de " preuve par l'usage ". Une seule promotion suffit, certes, mais le niveau d'exigence documentaire augmente.

3. Alignement des critères RS/RNCP

Les critères du RS (art. R. 6113-11) sont également actualisés pour inclure :

l'impact du projet de certification sur les parcours professionnels (1° bis) ;

la réalité des moyens techniques, pédagogiques et d'encadrement mis en œuvre pour la réalisation des actions de formation (1° quater) ;

l'adéquation de ces actions avec le référentiel (1° quinquies).

Ces informations offrent ainsi une plus grande convergence des critères entre les deux répertoires.

4. Trois refus = une année de carence

Autre nouveauté forte : l'instauration d'une période de carence d'un an pour les porteurs ayant essuyé trois refus sur un même projet (ou sur des projets similaires) au cours des cinq dernières années.

L'objectif est notamment d' éviter les dépôts en boucle de projets mal construits, insuffisamment revus ou non conformes. Le temps économisé par les commissions pourra être investi dans l'analyse de dossiers solides. Une fois de plus, toutes les parties prenantes en sortiront gagnantes.

5. Encadrement renforcé des conventions d'habilitation

Le décret détaille désormais davantage ce que doit mentionner une convention entre un certificateur et un organisme tiers habilité (articles R. 6113-16-1 à R. 6113-16-3), notamment :

la durée de formation, les moyens pédagogiques et humains ;

les conditions de sous-traitance ;

les spécificités d'apprentissage ;

et... les contreparties financières, si elles sont applicables.

Tous les certificateurs et porteurs de projets doivent réviser leur modèle de convention pour s'assurer de leur conformité. Au passage, ceux qui n'ont pas encore de réseau doivent prévoir un projet de convention dès le dépôt, afin de démontrer que tous les cas de figure ont été anticipés.

6. Un régime de contrôle et de sanction structuré

Le décret introduit une série d'articles (R. 6113-16-7 à R. 6113-16-13) qui encadrent :

les suspensions conservatoires (en cas de manquement ou de risque grave) ;

la mise en demeure ;

la suppression d'une certification ;

les interdictions de déposer à nouveau.

France compétences, en tant qu'autorité de régulation, est dotée de pouvoirs de contrôle, de sanction et de suspension... mais toujours dans le cadre d'un contradictoire.

7. Public et privé : mêmes règles, même jeu

Dernier pilier de ce décret : l'harmonisation des obligations entre les certificateurs ministériels et les certificateurs privés. Cela concerne notamment :

la transmission des données d'insertion (art. R. 6113-15) ;

les règles de suivi ;

l'honorabilité des dirigeants (art. R. 6113-14) ;

les exigences documentaires.

Un pas vers plus d'équité entre les différents types de certificateurs, donc, et une clarification du cadre pour tous.

En somme, pas une révolution, mais un sérieux cap de structuration

Le décret du 6 juin 2025 s'inscrit dans une logique de professionnalisation des pratiques et de clarification du système. Il vient poser un cadre plus intelligible, plus juste, et surtout plus exigeant, qui demande aux porteurs de projets de se structurer dès le départ ou de se mettre à jour.

France compétences a annoncé que la documentation serait actualisée et que des webinaires seraient proposés pour accompagner les acteurs concernés : https://www.francecompetences.fr/fiche/repertoires-nationaux-de-nouvelles-conditions-denregistrement-fixees-par-decret/

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Objectif du décret du 6 juin 2025 relatif à la certification pro : renforcer la transparence, la rigueur et la lisibilité du système.