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Avril 2026 - Trame - Plan de prévention des risques de maltraitance et violence

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Avril 2026 - Trame - Plan de prévention des risques de maltraitance et violence

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Support réalisé par le réseau Quali'Centre MS

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Trame -  Plan de prévention des risques de maltraitance et violence

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Fev 2026 - Guide "Déployer une démarche de questionnement éthique" + annexes

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Fev 2026 - Guide "Déployer une démarche de questionnement éthique" + annexes

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SRA MSO COM 2026 001 V1 GUIDE ET ANNEXES Questionnement -Ethique-ERERC-QUALIRIS-vf

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Site internet FORAP (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux pour l'Amélioration des Pratiques en santé) 

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Site internet FORAP (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux pour l'Amélioration des Pratiques en santé) 

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Accès ICI

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Cahier des charges V2

Check-list échanger avec son organisme évaluateur

Disponible sur demande à :

qualiris@chu-orleans.fr

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L'auto-évaluation facilitée : grille (dispo à compter du 05/9/24)

Trame appel à candidature gpe de travail auto évaluation

Trame CR gpe de travail auto évaluation

Trame feuille émargement gpe de travail auto évaluation

Trame Règlement intérieur COPIL auto-éval

Trame  Planning prévisionnel-retroplanning gpe travail auto-évaluation

Disponible sur demande à :

qualiris@chu-orleans.fr

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Fiches mémo FORAP sur les critères impératifs du référentiel sont disponibles !

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Fiches mémo FORAP sur les critères impératifs du référentiel sont disponibles !

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Elles s’adressent à tous les professionnels (de terrain, en charge de la qualité ou du pilotage de la démarche d'évaluation...)

Dix fiches mémos traitant de quinze critères impératifs sont disponibles sur demande auprès de la SRA Qualiris (qualiris@chu-orleans.fr), uniquement pour les établissements / services adhérents à une de nos 8 fédérations ou adhérents Qualiris.

1. Liberté d'aller et venir (critère 2.2.1.)

2. dignité / intégrité / vie privée / intimité (critères 2.2.2 et 2.2.3)

3. Liberté d'opinion, croyances et vie spirituelle (critère 2.2.4)

4. droit à l'image (critère 2.2.5)

5. droits et libertés (critère 2.2.6)

6. confidentialité et protection des informations et données (critère 2.2.7)

7. Médicament (critère 3.6.2.)

8. Maltraitance (critères 3.11.1 - 3.11.2)

9. plaintes et réclamations (critères 3.12.1, 3.12.2 et 3.12.3)

10. mai 2024 « Evènements indésirables » : critère 3.13

11. gestion de crise (critères 3.14.1 et 3.14.2)

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Guide d'entretien de la personne accompagnée V1

Guide de l'auto-évaluation

Guide pratique du traceur ciblé

Guide audit système V2

Modèle de plan d'action

Evaluation ESSMS - Check-list V1

Disponibles sur demande auprès de la SRA Qualiris (qualiris@chu-orleans.fr), uniquement pour les établissements / services adhérents à une de nos 8 fédérations ou adhérents Qualiris.

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Mai 2024 : Affiche Les 11 catégories de dysfonctionnements graves et Evènements à déclaration obligatoire pour les ESSMS - Version 3

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Mai 2024 : Affiche Les 11 catégories de dysfonctionnements graves et Evènements à déclaration obligatoire pour les ESSMS - Version 3

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Cf également padlet EI/EIAS

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11 CATEGORIES DYSFONCTIONNEMENT GRAVES - SRA MQR COM 2017 010 V3 pour diffusion

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Check list rôle et missions du référent qualité

Disponible sur demande qualiris@chu-orleans.fr

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Affiche :  nouveau dispositif d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux

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Affiche :  nouveau dispositif d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux

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La démarche qualité, c'est quoi ? Affiche une démarche en 4 étapes « Planifier, Réaliser, Vérifier, Améliorer » à destination de l'encadrement

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La démarche qualité, c'est quoi ? Affiche une démarche en 4 étapes « Planifier, Réaliser, Vérifier, Améliorer » à destination de l'encadrement

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Affiche une démarche en 4 étapes « Planifier, Réaliser, Vérifier, Améliorer » à destination des équipes

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Affiche une démarche en 4 étapes « Planifier, Réaliser, Vérifier, Améliorer » à destination des équipes