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http://leplagiat.net/

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COMMENT UTILISER AVEC SES ELEVES UNE ŒUVRE PROTÉGÉE PAR LE DROIT D'AUTEUR ?

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COMMENT UTILISER AVEC SES ELEVES UNE ŒUVRE PROTÉGÉE PAR LE DROIT D'AUTEUR ?

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L’exception enseignement est une autorisation de copier et/ou de communiquer des œuvres protégées par le droit d’auteur à ses élèves dans un but d’illustration de l’enseignement à condition d’indiquer la source et de ne porter préjudice ni à l’auteur ni à l’exploitation économique de l’œuvre.

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" Quiconque nous cite de mémoire est un saboteur qu'il faudrait traduire en justice. Une citation estropiée équivaut à une trahison, une injure, un préjudice d'autant plus grave qu'on a voulu nous rendre service. "

Emil CIORAN, Aveux et anathèmes

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www.assucopie.be

https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr

https://www.lachimie.net/TFE/droitauteur.enquete.pdf

Les nouvelles exceptions au droit d’auteur en faveur de l’enseignement : l’ère de l’e-learning

La circulaire 6613 actualise les informations en matière de droits d’auteurs et d’exploitations législatives établies en faveur de l’enseignement.