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Transferts obligatoire des appels portables vers les fixes.

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Transferts obligatoire des appels portables vers les fixes.

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MAJ 15/01/2026

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Admission provisoire d'un mineur en défaut de vaccination.

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Admission provisoire d'un mineur en défaut de vaccination.

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Document justifiant de l'absence de justificatifs de vaccination dont le dossier d'inscription a été signé par les parents dans les 3 derniers mois.

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MAJ 06/01/2026

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2025

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2025

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Ce document doit OBLIGATOIREMENT être transmis au bureau technique en cas d'utilisation.

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Ce document doit OBLIGATOIREMENT être transmis au bureau technique en cas d'utilisation.

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GRH 006.1 contrôle des bulletins saisonniers. 

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GRH 006.1 contrôle des bulletins saisonniers. 

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A fournir avec la fiche projet

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A transmettre après l'activité, dans un délai d'un mois avec l'évaluation de l'activité.

Mettre en copie comptabilite@villeauvergne.org

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A transmettre avec la fiche pédagogique.

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A transmettre au plus tard 15 jours avant le début la période concernée avec la fiche prévisionnelle.

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PARCOURS BAFA/BAFD : Petits rappels de ce que disent les textes

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PARCOURS BAFA/BAFD : Petits rappels de ce que disent les textes

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NOETH 005.3 Enregistrement des dossiers famille sur Noethysweb

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NOETH 0005.3 Enregistrement des dossiers famille sur Noethysweb

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Pour les dossiers d'inscriptions en cours de validité mais remplis sur la version antérieure à la mise à jour d'avril 2025.

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MAJ 04/2025

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GRH 005.1 Suivi individuel du TT : présentation de la démarche suivie

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GRH 005.1 Suivi individuel du TT : présentation de la démarche suivie

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GRH 005.1 Suivi du temps de travail - explications

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Modèle de courrier de radiation d'un contrat complémentaire santé.

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Modèle de courrier de radiation d'un contrat complémentaire santé.

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Courrier à envoyer à l'ancien organisme en LRAR accompagné de l'attestation fournie par VA.

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Accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle Éducation à la sexualité et prévention des violences sexuelles.

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Accompagnement à la vie relationnelle, affective et sexuelle Éducation à la sexualité et prévention des violences sexuelles.

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Possibilités de dérogations à l'obligation de complémentaire santé.

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Possibilités de dérogations à l'obligation de complémentaire santé.

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Estimation des coûts complémentaire santé

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Estimation des coûts complémentaire santé

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MAJ 01/2025

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estimation des coûts complémentaire santé 2025

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Version originale

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Demande de dispense de complémentaire santé

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Demande de dispense de complémentaire santé

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Demande de dispense complémentaire santé MAJ Nov 2023

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Ce document peut être rempli à l'écran avant impression

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Mise à jour 2024

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Cette grille est à complétée avec les objectifs propres au PP et à intégrer obligatoirement dans tous les PP.

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MAJ janvier 2026

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NOETH 005.2 bis Enfants allocataires AEEH

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NOETH 009.1 Changement de groupe par lot

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NOETH 009.1 Changement de groupe par lot

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NOETH 008.1 Numérisation des dossiers famille

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NOETH 008.1 Numérisation des dossiers famille

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AP portant réglementationrelatif au brûlage N°SDSSIDPC 2024-22 du 26 février 2024

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Memento BAFD du jury régional AURA_Juin 2024

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Qualification des membres de l'équipe d'animation.

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Qualification des membres de l'équipe d'animation.

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GRH 001.2 Enregistrement du personnel CEE

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GRH 001.2 Enregistrement du personnel CEE

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PART 003.1 Déclaration veillées et mini-camps

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PART 003.1 Déclaration veillées et mini-camps

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PART 003.1 téléprocédure TAM veillées nuitées - camps

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Fiche directeur de préparation à l'élaboration du projet pédagogique.

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Fiche directeur de préparation à l'élaboration du projet pédagogique.

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Interdiction de transport en commun d'enfants

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Interdiction de transport en commun d'enfants

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Justificatif de paiement à un tiers (PDF)

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Justificatif de paiement à un tiers (PDF)

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Ce document est à utiliser pour permettre de justifier une règlement fait auprès d'un particulier ou d'un professionnel ne disposant pas de facturier (ex : exposants sur les marchés...)

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Justificatif de paiement à un tiers (word)

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Justificatif de paiement à un tiers (word)

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Ce document est à utiliser pour permettre de justifier une règlement fait auprès d'un particulier ou d'un professionnel ne disposant pas de facturier (ex : exposants sur les marchés...)

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GRH 003.1 Enregistrement des présences CEE

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GRH 003.1 Enregistrement des présences CEE

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GRH 003.1 Enregistrement des présences CEE

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NOETH 001.1 Traitement de la facturation

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NOETH 001.1 Traitement de la facturation

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Grille d'évaluation / rapport de stage pratique BAFA2

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Grille d'évaluation / rapport de stage pratique BAFA2

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Guide d'écriture du Bilan de formation BAFD / UCC-ACM / UC3-LTP

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Guide d'écriture du Bilan de formation BAFD / UCC-ACM / UC3-LTP

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GRH 002.2 Enregistrement TT des permanents

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GRH 002.2 Enregistrement TT des permanents

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GRH002.2 Enregistrement du temps de travail

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NOETH 007.1 Édition des attestations fiscales annuelles

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NOETH 007.1 Édition des attestations fiscales annuelles

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NOETH 007.1 Edition des attestations fiscales annuelles

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NOETH 004.1 Pointage des heures dans Noethys

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NOETH 004.1 Pointage des heures dans Noethys

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NOETH 004.1 Saisie des heures arrivée départ des enfants sur noethys

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NOETH 003.1 Accueil matin-soir et pointage des heures arrivées/départs

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NOETH 003.1 Accueil matin-soir et pointage des heures arrivées/départs

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NOETH 003.1 Organisation du pointage d'accueil des enfants.