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En attendant les invitations et les liens de connexions, vous pouvez déjà bloquer vos agendas pour les prochaines CRIV :

ES de 10h à 11h30 :

Jeudi 26 mars 2026

Jeudi 18 juin 2026

Jeudi 24 septembre 2026 Mercredi 23 septembre 2026

Jeudi 17 décembre 2026

ESMS de 14h à 15h30 :

Jeudi 26 mars 2026

Jeudi 18 juin 2026

Jeudi 24 septembre 2026 Mercredi 23 septembre 2026

Jeudi 17 décembre 2026

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Programme des Journées régionales de la e-Santé

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Programme des Journées régionales de la e-Santé

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Lien d'inscription aux journées régionales de la e-Santé

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Lien d'inscription aux journées régionales de la e-Santé

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Juliette DUCHENE - REQUA Bourgogne Franche-Comté

Juliette.DUCHENE@requa.fr

Fanny LORTON - GRADeS Bourgogne Franche-Comté

Fanny.Lorton@esante-bfc.fr

Roland SLIMANI - GRADeS Bourgogne Franche-Comté

Roland.Slimani@esante-bfc.fr

idv@esante-bfc.fr

identito.vigilance@esante-bfc.mssante.fr

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ADM 07 : Liste des référents régionaux en identitovigilance

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ADM 07 : Liste des référents régionaux en identitovigilance

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ADM 07- Liste des Référents régionaux IDV

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MEM 01 : Signalement et gestion des évènements indésirables relatifs à l'identification des usagers

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MEM 01 : Signalement et gestion des évènements indésirables relatifs à l'identification des usagers

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MEM 01 Signalement et gestion erreurs identito

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MEM 02 : Recommandations de bonne pratique pour l'identification des victimes en situation sanitaire exceptionnelle

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MEM 02 : Recommandations de bonne pratique pour l'identification des victimes en situation sanitaire exceptionnelle

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MEM 02 RBP identification victimes en SSE

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MEM 03 : Changement des traits d'état civil (traits stricts)

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MEM 03 : Changement des traits d'état civil (traits stricts)

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MEM 04 : Recueil de l'identité des usagers sous main de justice

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MEM 04 : Recueil de l'identité des usagers sous main de justice

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MEM 04 Recueil identité usagers sous main de justice

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MEM 05 : Dans quel dossier gérer les identités numériques ?

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MEM 05 : Dans quel dossier gérer les identités numériques ?

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MEM 06 : Modèle de charte d'identification du patient - Etablissement de santé 

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MEM 06 : Modèle de charte d'identification du patient - Etablissement de santé 

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MEM 06 Modele charte d'identification du patient - Etablissements de santé V1

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MEM 07 : Identification des nouveaux-nés

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MEM 07 : Identification des nouveaux-nés

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FIP 01 : Recueil des traits d'identité sur les documents étrangers

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FIP 01 : Recueil des traits d'identité sur les documents étrangers

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FIP 01 bis : Aide à l'identification des usagers ukrainiens

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FIP 01 bis : Aide à l'identification des usagers ukrainiens

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FIP 01bis Identification usagers ukrainiens

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FIP 02 : Aide à l'identification des documents français

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FIP 02 : Aide à l'identification des documents français

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Tableau récapitulant les dispositifs d'identification français pour étranger

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FIP02 Dispositifs d'identification fran�ais pour �trangers

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FIP 03 : Gestion de la confidentialité et de l'anonymat

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FIP 03 : Gestion de la confidentialité et de l'anonymat

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FIP 03 Gestion confidentialité et anonymat

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FIP 04 : Recommandations de bonnes pratiques pour la gestion des identités lors d'une accouchement dans le secret

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FIP 04 : Recommandations de bonnes pratiques pour la gestion des identités lors d'une accouchement dans le secret

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FIP 05 : CAT lorsqu'on suspecte l'utilisation d'une identité frauduleuse

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FIP 05 : CAT lorsqu'on suspecte l'utilisation d'une identité frauduleuse

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FIP 06 : Gestion des copies de pièces d'identité dans le système d'information

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FIP 06 : Gestion des copies de pièces d'identité dans le système d'information

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FIP 07 : CAT lors de la mise en évidence d'une discordance entre l'identité numérique et physique d'un usager

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FIP 07 : CAT lors de la mise en évidence d'une discordance entre l'identité numérique et physique d'un usager

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FIP 07 Discordance entre identités numérique et physique

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FIP 08 : CAT lors d'une absence de justification de l'identité par l'usager

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FIP 08 : CAT lors d'une absence de justification de l'identité par l'usager

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FIP 08 Impossibilité justification identité

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FIP 09 : Information des usagers sur l'INS

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FIP 09 : Information des usagers sur l'INS

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FIP 10 : Sécuriser la création d'une identité numérique à partir d'une identité imprimée transmise par un tiers

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FIP 10 : Sécuriser la création d'une identité numérique à partir d'une identité imprimée transmise par un tiers

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FIP 10 Sécurisation ressaisie identité imprimée

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FIP 11 : Libeller la clause de confiance relative à l'identification entre une structure de santé et un prestataire de service

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FIP 11 : Libeller la clause de confiance relative à l'identification entre une structure de santé et un prestataire de service

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FIP 12 : Gestion de l'identité numérique des usagers prélevés hors d'un laboratoire

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FIP 12 : Gestion de l'identité numérique des usagers prélevés hors d'un laboratoire

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Cette fiche est en cours de mise à jour

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FIP 13 : Aide à la décision en vue d'autoriser les ES à appliquer le RNIV3

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FIP 13 : Aide à la décision en vue d'autoriser les ES à appliquer le RNIV3

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FIP 13 Critères pour application RNIV 3 par ES

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FIP 14 : Gestion de l'identité des usagers transgenres

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FIP 14 : Gestion de l'identité des usagers transgenres

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FIP 15 : CAT en cas de discordance entre la PI et le retour de l'INS

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FIP 15 : CAT en cas de discordance entre la PI et le retour de l'INS

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FIP 16 : Déploiement de l'INS dans les applications régionales

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FIP 16 : Déploiement de l'INS dans les applications régionales

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FIP 16 Déploiement INS dans applications régionales

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FIP 17 : Gestion de l'identité transmise lors d'une démarche en ligne

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FIP 17 : Gestion de l'identité transmise lors d'une démarche en ligne

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FIP 17 Gestion identité transmise par démarche en ligne

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FIP 19 : Communication sur l'INS et l'identitovigilance

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FIP 19 : Communication sur l'INS et l'identitovigilance

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FIP 20 : Suivi d'indicateurs qualité en identitovigilance

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FIP 20 : Suivi d'indicateurs qualité en identitovigilance

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FIP 20 Suivi d'indicateurs qualité en identitovigilance

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FIP 21 : Rédiger la lettre de mission ou fiche de poste du référent en identitovigilance en établissement de santé

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FIP 21 : Rédiger la lettre de mission ou fiche de poste du référent en identitovigilance en établissement de santé

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FIP 21 Rédiger la lettre de missions ou fiche de poste référent en identitovigialnce pour les ES V1

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FIP 22 : Rédiger la procédure Création de l'identité et qualification de l'INS en établissement de santé

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FIP 22 : Rédiger la procédure Création de l'identité et qualification de l'INS en établissement de santé

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FIP 22 Rédiger la procédure Création de l'identité et qualification de l'INS V1

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FIP 23 : Modèle de contrat de confiance entre le responsable de traitement et l'utilisateur d'une application régionale d'e-santé

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FIP 23 : Modèle de contrat de confiance entre le responsable de traitement et l'utilisateur d'une application régionale d'e-santé

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FIP 23 Modele contrat de confiance entre responsable traitement et utilisateurs outils re_gionaux

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Astuces en fonction du retour du téléservice

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Astuces en fonction du retour du téléservice

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Cette fiche donne quelques astuces à mettre en place lors d'un retour du téléservice "aucune identité trouvée" ou "plusieurs identités trouvées"

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Formulaire de recueil de l'identité selon la nationalité

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Formulaire de recueil de l'identité selon la nationalité

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Voici différents formulaires du recueil de l'identité selon la nationalité (allemand, anglais, espagnol, italien, grec, russe, arabe, portugais, ukrainien, chinois) proposés par la région PACA également disponible sur leur site : https://grives.sante-paca.fr/pros-de-sante-espace-doc/

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Ce document est un modèle de charte d'identitovigilance provenant du "kit de déploiement de l'identitovigilance en médicosocial" de l'ANAP

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Codes INSEE, codes extensions, anciennes communes

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Codes INSEE, codes extensions, anciennes communes

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Vous ne savez pas à quelle commune appartient un code INSEE ou celui-ci à changer ? Vous ne retrouvez pas une commune suite à fusion ou autre ?

Ce lien vous permet de retrouver tout cet historique de façon très simple !

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CodeGeo — Code Officiel Géographique 2026

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Le référentiel INSEE des communes, départements, régions et territoires français, accessible et explorable.

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Disponible dans le kit de communication ANS à télécharger via https://esante.gouv.fr/produits-services/referentiel-ins

Vous pouvez ajouter le logo de votre établissement dans le rectangle en bas à droite de l'affiche !

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Les journées régionales de la e-Santé se dérouleront le 30 septembre et 1er octobre au palais des congrès de Beaune

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Aucune description alternative pour cette image

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WEB 04 : Présentation de la FIP 02 : Difficultés d'identification associées à des documents d'identité français

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WEB 04 : Présentation de la FIP 02 : Difficultés d'identification associées à des documents d'identité français

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Le replay est également disponible : https://vimeo.com/1152926029/b4d1b31e61

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Web_Difficultes d identification doc francais

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Nomination Référent Identitovigilance (EXI ES 05 / EXI SNH 02) - Formulaire

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Nomination Référent Identitovigilance (EXI ES 05 / EXI SNH 02) - Formulaire

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Dans le cadre de l'exigence EXI ES 05 du RNIV : Les structures communiquent le nom et les coordonnées du référent en

identitovigilance à l’instance régionale (référent régional en

identitovigilance, cellule régionale d’identitovigilance, etc.) nous vous remercions de vous assurer que votre référent local en identitovigilance s'est bien fait connaître à l'aide du formulaire en ligne de nomination du référent local ci-dessous :

https://eforap.net-survey.eu/REQUA/Deploy/07E406080B272F023C/07E80C040E253403CB/ethnos.dll?Q2=07E508180B092A0029&Q3=07E80C040E261A00BE&Q12=07E80C040E251102E2

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Vidéo réalisée par la région Grand Est

Lien pour télécharger la vidéo : https://vimeo.com/1068845432

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Guide des modalités de corrections des traits d'identités erronés

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Guide des modalités de corrections des traits d'identités erronés

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Ce guide vous accompagne pour aider les usagers dans les démarches à effectuer lors d'une erreur concernant ses traits d'identités présents sur les documents ou le répertoire national RNIPP

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Guide des modalites de corrections des traits d identite

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WEB 03 : Qualification INS - Cas complexes - Parie 02

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WEB 03 : Qualification INS - Cas complexes - Parie 02

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Le replay est également disponible : https://www.youtube.com/watch?v=3t9pvYphZYs

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Personnes nées en France - Dépliant explicatif - INSEE

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Personnes nées en France - Dépliant explicatif - INSEE

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La demande se fait auprès de l'INSEE, uniquement pour les personnes nées en France métropolitaine, dans un département d'outre-mer (DOM) ou dans certaines collectivités d'outre-mer (hors Nouvelle-Calédonie).

Une fois la demande réceptionnée, la correction est effectuée sous 8-10 jours.

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FAQ 01 : Question relatives à la gestion de l'identité nationale de santé

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FAQ 01 : Question relatives à la gestion de l'identité nationale de santé

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FAQ 01 Questions sur la gestion de l'INS

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Et si je présentais ma pièce d'identité aussi pour ma santé ?

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WEB 02 : Qualification INS - Cas complexes - Parie 1

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WEB 02 : Qualification INS - Cas complexes - Parie 1

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Le replay est également disponible : https://www.youtube.com/watch?v=3t9pvYphZYs

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Variante sans bande bleu au milieu

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Disponible dans le kit de communication ANS à télécharger via https://esante.gouv.fr/produits-services/referentiel-ins

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Disponible dans le kit de communication ANS à télécharger via https://esante.gouv.fr/produits-services/referentiel-ins

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Disponible dans le kit de communication ANS à télécharger via https://esante.gouv.fr/produits-services/referentiel-ins

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Disponible dans le kit de communication ANS à télécharger via https://esante.gouv.fr/produits-services/referentiel-ins

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Retrouver ici toutes les fiches pratiques ainsi que les textes réglementaires

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Personnes nées à l'étranger - Courrier type - correction auprès du SANDIA

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Personnes nées à l'étranger - Courrier type - correction auprès du SANDIA

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Ce courrier type permet, en d'erreur d'identité dans les bases nationales, de demander la correction pour les personnes nées à l'étranger y compris en Nouvelle-Calédonie.

Une fois la demande réceptionnée, la correction est effectuée sous 3-8 mois.

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Lien ANS - e learning, vidéos d'apprentissage

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Lien ANS - e learning, vidéos d'apprentissage

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L'ANS propose des vidéos et e learning sur différents thèmes (identitovigilance, INS, cybersanté, découvrir la e-santé, protégez vos mots de passe...) gratuitement. Il est nécessaire de s'inscrire au préalable.

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RNIV Volet 3 - Structures non Hospitalières

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RNIV Volet 3 - Structures non Hospitalières

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Réponse Assemblée Nationale - Nom utilisé

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Réponse Assemblée Nationale - Nom utilisé

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https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-82850QE.htm

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CRIV ESMS 25sept2025 ARS GRADES REQUA - Copie

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Ce document est un modèle de charte Identitovigilance élaboré par la région Occitanie (Version 2022).

D'autres fiches, modèles sont à disposition via https://grives.sante-paca.fr/pros-de-sante-espace-doc/

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Cadre d'interopérabilité des systèmes d'information en santé

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Cadre d'interopérabilité des systèmes d'information en santé

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FAQ 02 : Questions relatives à l'application des bonnes pratiques d'identification numérique

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FAQ 02 : Questions relatives à l'application des bonnes pratiques d'identification numérique

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FAQ 02 Bonnes pratiques en identification numérique

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WEB 01 : Présentation de la FIP 01 - Recueil des identités étrangères - Mars 2024

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WEB 01 : Présentation de la FIP 01 - Recueil des identités étrangères - Mars 2024

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Le replay est également disponible : https://www.youtube.com/watch?v=kEW3cfI6kHo