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Les effets du cannabis expliqués en 6 min - Flash #12 - L'Esprit Sorcier (1)

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Les drogues et leur consommation
On appelle " drogue " toute substance qui modifie la manière de percevoir les choses, de ressentir les émotions, de penser et de se comporter. Les dangers liés à l'usage varient selon les substances, les individus, les façons de consommer, les quantités, etc. Les différentes substances peuvent être classées selon leur statut juridique, leurs effets ou encore leur dangerosité.

Des drogues légales et illégales

Il existe des drogues autorisées mais réglementées, comme l' alcool et le tabac ou encore certains médicaments, et des drogues interdites dont la loi proscrit l'usage et la vente, comme le cannabis, l' héroïne ou la cocaïne. Enfin de nouvelles drogues apparaissent sur le marché sans que leur statut soit encore clairement défini.

L'autorisation ou l'interdiction d'une drogue n'est pas strictement fondée sur sa dangerosité. D'autres facteurs entrent en ligne de compte (histoire, culture, intérêt thérapeutique...).

Des effets différents

Les drogues sont également classées selon le type d'effets qu'elles procurent.

" Dépresseur du système nerveux " : elles agissent sur le cerveau en ralentissant certaines fonctions ou sensations. Un ralentissement de la fonction respiratoire et l'endormissement sont souvent des effets secondaires de ces drogues.

" Stimulant " : elles accroissent les sensations et certaines fonctions organiques comme le rythme cardiaque ou encore la sensation d'éveil... Leur action " stimulante " est souvent suivie d'un contrecoup avec par exemple des sensations inverses de fatigue et d'irritabilité.

" Hallucinogène " : elles modifient les perceptions visuelles, auditives et corporelles. Ces modifications sont très dépendantes du contexte et de la personne qui utilise de telles drogues.

" Stimulants-hallucinogènes " : elles stimulent les sensations et certaines fonctions organiques tout en produisant des distorsions des perceptions, mais de manière moins marquée qu'avec un hallucinogène.

Les drogues difficiles à classer (on parle par défaut de " perturbateurs ") : elles peuvent avoir les effets de plusieurs des catégories précédentes sans avoir rien de spécifique.

La dangerosité d'une drogue n'est pas reliée à son type d'effet. Dans chaque catégorie, il y a des drogues dont les risques sont différents et d'importance variable.

Des dangers différents

La dangerosité des drogues est une autre manière de classer les drogues. Se pose alors le problème des critères de dangerosité retenus. Parmi ceux-ci, il peut y avoir notamment la dépendance (physique et/ou psychologique), la toxicité pour la santé, le risque d'accident, ou encore la " nocivité sociale " (délinquance, coût des soins, coût pour la collectivité, etc.). Le potentiel de dangerosité d'une drogue n'est pas forcément le même d'un critère à l'autre.

On retrouvera toutes ces classifications dans le document présent sur le site des réseaux de santé ADDICA et CARéDIAB : les différentes classifications des substances psychoactives.

Les effets et risques d'une drogue dépendent également de la personne qui la prend et du contexte de consommation. Ces classifications sont une généralisation d'une réalité beaucoup plus complexe.

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Qu'est-ce qu'une drogue ? - Drogues Info Service

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Les drogues et leur consommation On appelle " drogue " toute substance qui modifie la manière de percevoir les choses, de ressentir les émotions, de penser et de se comporter. Les dangers liés à l'usage varient selon les substances, les individus, les façons de consommer, les quantités, etc.

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" Des études ont montré l'effet du cannabis sur l'épaisseur d'une région du cerveau, le cortex, ainsi que sur le ratio matières grise et blanche. Une consommation chez un jeune de moins de 16 ans semble augmenter l'épaisseur corticale, alors qu'elle est censée diminuer. " Les conséquences sur le cerveau peuvent être d'autant plus graves que le cannabis d'aujourd'hui est plus fort qu'avant. Les plants actuels sont modifiés pour obtenir une très forte concentration en THC(1), qui est la molécule active.
Troubles de la concentration
Les troubles de la mémoire et de la concentration ont plus de risques de persister chez un consommateur régulier(2) que chez un fumeur occasionnel(3). " Les conséquences d'une consommation de cannabis sont très variables entre individus, poursuit Manon Auffret. Des personnes peuvent présenter une plus grande propension à développer une addiction. Il est aussi avéré que l'usage régulier de cannabis tend à augmenter le risque de schizophrénie et sa sévérité. " Les réactions dépendent du mode de consommation, de la dose, de la fréquence, de la durée d'exposition, de l'âge et de la sensibilité de l'individu.

Les effets du cannabis sont difficiles à étudier, car il est souvent associé à d'autres psychoactifs, comme l'alcool et le tabac. Ses formes et ses modes de consommation sont multiples. Ses dégâts aussi. D'après les chiffres publiés par l'OFDT(4), 7,4 % des jeunes de 17 ans en France présenteraient un risque élevé de consommation problématique. L'usage de cette substance illicite, la plus consommée au monde, " ne cesse d'augmenter chez les lycéens ", note Manon Auffret.

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" Des études ont montré l'effet du cannabis sur l'épaisseur d'une région du cerveau, le cortex, ainsi que sur le ratio matières grise et blanche. Une consommation chez un jeune de moins de 16 ans semble augmenter l'épaisseur corticale, alors qu'elle est censée diminuer.

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La loi et les drogues
Le principe général de la loi sur les stupéfiants est l'interdiction de leur usage, même simplement récréatif.

Que dit la loi sur l'usage illicite ?

" L'usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d'un an d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende " ( Article L.3421-1 du Code de la santé publique).

Cette interdiction concerne aussi bien l'usage public que l'usage privé et elle ne fait aucune différence entre les drogues. Qu'il s'agisse de cannabis ou d'héroïne, les peines encourues pour usage illicite de stupéfiants sont les mêmes et peuvent aller jusqu'à un an d'emprisonnement.

Le traitement judiciaire des affaires d'usage de stupéfiants

Si la loi ne prévoit aucune différence entre les stupéfiants, dans les faits les juges tiennent compte du danger de la substance saisie lorsqu'ils déterminent la peine applicable à l'usager.

La loi permet par ailleurs aux procureurs de la République de ne pas " poursuivre " l'usager et de choisir de mettre en œuvre des " mesures alternatives aux poursuites ". Ces mesures peuvent être le rappel à la loi, l'orientation vers une structure sanitaire ou sociale, l'obligation de suivre un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de stupéfiants, l'injonction thérapeutique. Le procureur peut aussi mettre en place une composition pénale.

Dans le cadre de la composition pénale, plusieurs mesures peuvent être proposées telle qu'une amende, une injonction thérapeutique, un travail non rémunéré , le retrait provisoire du permis de conduire, le suivi d'un stage de sensibilisation, etc. A la différence des autres alternatives aux poursuites, les mesures exécutées dans ce cadre sont les seules à être inscrites au casier judiciaire.

La réponse pénale à l'usage de stupéfiants apparaît de plus en plus systématique et de plus en plus sanitarisée [1]. Si les alternatives aux poursuites (notamment à dimension sanitaire) se sont développées ces dix dernières années (elles représentent aujourd'hui 70% des affaires d'usage de stupéfiants en région parisienne), la part des peines d'emprisonnement ferme est restée relativement stable. En 2012, pour l'ensemble du territoire, on comptait 1 431 condamnations à une peine d'emprisonnement ferme pour usage seul.

L'usage médical des stupéfiants

Certaines drogues classées comme stupéfiants ont des propriétés thérapeutiques reconnues et validées par l'Agence nationale de sécurité du médicament ( Ansm). Elles peuvent alors faire l'objet d'une prescription médicale. Les patients qui reçoivent un traitement à base de stupéfiants ne peuvent pas être sanctionnés pour cet usage s'ils justifient de leur prescription médicale.

Pour voyager à l'étranger avec son traitement, il faut savoir que les procédures et documents à fournir sont différents en fonction des pays de destination.

Tous les renseignements utiles pour voyager à l'étranger avec un traitement à base de stupéfiants sont dans ce document de l' Ansm.

[1] " La réponse pénale à l'usage de Stupéfiants ", Tendances n°72, Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies.

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L'usage de stupéfiants - Drogues Info Service

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La loi et les drogues Le principe général de la loi sur les stupéfiants est l'interdiction de leur usage, même simplement récréatif. " L'usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d'un an d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende " ( Article L.3421-1 du Code de la santé publique).

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La loi et les drogues
Le trafic de stupéfiants est sanctionné plus sévèrement que l'usage illicite. Les actes de trafic sont systématiquement renvoyés devant les tribunaux.

Qu'appelle-t-on " trafic de stupéfiants " ?

Le trafic de stupéfiants est défini dans le code pénal par l'ensemble des actes qui peuvent s'y rapporter : la production, la fabrication, l'exportation, l'importation, le transport, la détention, l'offre (c'est-à-dire le fait de proposer), la cession (le fait de donner ou de vendre), l'acquisition et l'emploi (le fait d'en utiliser autrement qu'en en faisant usage pour soi) illicites de stupéfiants.

Le code pénal fait une distinction entre les actes de trafic de petite échelle qui constituent des délits, et d'autres plus graves (production, importation ou exportation en bande organisée, direction d'un groupement en vue du trafic) qui considérés comme des crimes, sont plus sévèrement punis.

Les sanctions et leurs conséquences

La plupart des actes de trafic de stupéfiants, de nature délictuelle sont punissables de 10 ans de prison et de 7 500 000 euros d'amende (articles 222-36 et 222-37 du code pénal). La cession ou l'offre illicite de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle est moins sévèrement punie de 5 ans de prison et 75 000 euros d'amende (article 222-36 du code pénal)

Les actes plus graves sont punis de peines criminelles :

- La fabrication et la production de stupéfiants qui sont punissables de 20 ans de réclusion et 7 500 000 euros d'amende (article 222-35 du code pénal)

- L'importation, l'exportation, la fabrication et la production de stupéfiants commis en " bande organisée " qui sont punissables de 30 ans de réclusion et 7 500 000 euros d'amende ( article 222-36 du code pénal)

- La direction d'un groupement ayant pour activité le trafic de stupéfiants est punissable de la réclusion perpétuité et de 7 500 000 euros d'amende ( article 222-34 du code pénal)

Dans les faits, les peines d'emprisonnement ferme sont la sanction la plus fréquente pour les délits de trafic, avec une hiérarchie des peines prenant en compte la gravité des actes commis [1]. Par exemple, en 2012, l'emprisonnement ferme ou assorti d'un sursis partiel est prononcé à 33 % dans les affaires d'offre et de cession contre de 78 % dans les affaires d'import-export.

La loi prévoit de nombreuses interdictions professionnelles lorsqu'une personne est condamnée pour trafic de stupéfiants. Ces interdictions découlent automatiquement de la condamnation et concernent notamment la fonction publique (en particulier l'éducation nationale), les commerçants, la banque et l'assurance, les agents immobiliers, les agents de voyages, l'édition de livres et de journaux destinés à la jeunesse.

Les actes qualifiés de trafic de stupéfiants

Il existe des situations où les personnes peuvent penser qu'elles ne relèvent pas du trafic de stupéfiants alors qu'au regard de la justice cela peut être le cas.

La loi ne précise pas la quantité à partir de laquelle est constituée la détention de stupéfiant. Une personne interpellée avec de très petites quantités sur elle peut être pénalement sanctionnée au titre de la détention illicite de stupéfiants. Pour qualifier les actes de trafic, l'essentiel pour les magistrats est de déterminer si la drogue est destinée à l'usage personnel ou au trafic (revente, partage, etc.). Pour cela, la police et les douanes tiennent compte des circonstances de l'interpellation (à la frontière ou sur le territoire national) et de tous les témoignages et indices retrouvés (déclarations d'autres usagers, etc.).

Le fait de partager sa drogue avec ses amis ou d'aller en acheter pour le groupe est souvent vécu comme " rendre service " à ses amis mais au regard de la loi, il y a cession et acquisition de stupéfiants. De même, les usagers qui traversent la frontière en possession d'un stupéfiant exportent ou importent celui-ci. Ce sont également des actes considérés comme des actes de trafic, même si pour eux il n'est question que de consommation personnelle.

La répression des actes du trafic des stupéfiants est au cœur de la loi sur les stupéfiants. Les peines sont sévères et, dans un souci de réprimer au mieux l'offre de ces substances, le législateur a retenu une définition extensive des situations qui peuvent relever du trafic.

[1] " La réponse pénale à l'usage de Stupéfiants ", Tendances n°72, Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies.

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Le trafic de stupéfiants - Drogues Info Service

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La loi et les drogues Le trafic de stupéfiants est sanctionné plus sévèrement que l'usage illicite. Les actes de trafic sont systématiquement renvoyés devant les tribunaux.