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Entreprise Digitale - Le site de la transformation digitale des entreprises et de l'entreprise mobile par GPOMag

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" Les évolutions légales et réglementaires relatives par exemple aux déclarations sociales et fiscales, au bulletin de paie électronique ou encore à la facture électronique, obligent les entreprises à se mettre en conformité, ce qui favorise l'émergence de projets digitaux autour des processus financiers et RH ", constate Norbert Jamet, Product Marketing Manager ERP Entreprises de Cegid, éditeur de solutions de gestion Cloud pour les professionnels.

C'est actuellement plus particulièrement le cas avec la réforme sur la facturation électronique.

Le calendrier sur l'obligation de facturation électronique entériné

La promulgation de la loi de finances rectificative pour 2022, le 16 août dernier, vient ainsi confirmer le calendrier (déjà connu) de mise en place de la facture électronique dans les entreprises. À compter du 1er juillet 2024, les grandes entreprises privées établies en France et assujetties à la TVA devront transmettre leurs factures à destination des sociétés françaises sous format électronique. Une obligation qui s'étendra ensuite aux ETI en janvier 2025, puis aux PME en janvier 2026.

" Gage de la préoccupation des entreprises sur ce sujet, un tiers de nos prospects nous interrogent aujourd'hui sur la comptabilité de nos solutions de gestion électronique de documents avec cette réforme, précise ainsi Olivier Rajzman, directeur commercial France et Benelux de DocuWare, éditeur de logiciels de gestion électronique de documents (GED) et de gestion de contenu d'entreprise (ECM). C'est d'ailleurs la première fois que le légal tire autant notre activité ".

Les bénéfices attendus sont nombreux. La dématérialisation des factures va en effet simplifier leur traitement par les entreprises et en réduire les coûts (vs les factures papier). Elle permettra un déploiement plus facile des échanges de l'entreprise avec ses clients et fournisseurs. D'autre part, en automatisant la détection des erreurs, des doublons et des fraudes, elle contribuera à l'amélioration de la qualité des processus de facturation et à la réduction des délais de paiement.

" Il y a autour de cette réglementation un véritable enjeu de simplification et d'accélération des processus de traitement des factures, notamment pour maîtriser les délais de paiement des factures fournisseurs et améliorer la qualité de la chaîne de facturation, explique Thierry Bourrier, directeur avant-vente de Seres, groupe Docaposte spécialisé dans la confiance numérique et filiale du groupe La Poste. D'ailleurs, nous constatons qu'un certain nombre d'entreprises profitent de cette obligation pour dématérialiser l'ensemble du cycle Purchase-to-Pay. La réglementation va en en effet faciliter le on-boarding* des fournisseurs ".

L'État, pour sa part, entend ainsi lutter contre la fraude à la TVA. D'ailleurs, selon la 3e édition du baromètre " Dématérialisation des factures " de Generix Group et Best Practices (septembre 2022), 60 % des entreprises sont favorables au pré-remplissage de la déclaration par l'administration, dont l'un des objectifs, à moyen terme, est de permettre de pré-renseigner la déclaration de TVA à la place de l'assujetti.

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La réglementation sur la facturation électronique accélère la transition digitale - Entreprise Digitale

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À compter du 1er juillet 2024, les grandes entreprises établies en France et assujetties à la TVA devront transmettre leurs factures sous format électronique.

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I - Définition

II- Avantages

III- Inconvénients

IV - Evolution

Possibilité de vidéo

frise chronologie

Pourquoi

Pour qui

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Les avantages de la digitalisation pour son entreprise  | Bpifrance Création

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La digitalisation a intégré une place de plus en plus importante que ce soit au travail comme à la maison. Aujourd'hui les indépendants, commerçants, artisans, professions libérales, font évoluer leur stratégie en se tournant vers le digital afin de maintenir ou développer leur activité.

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La transition numérique a bouleversé les usages et les process en entreprises. Depuis les années 2000, en France, différentes lois sur la dématérialisation et réglementations sont venues encadrer le sujet.

La dématérialisation est un enjeu crucial de la performance et de la compétitivité des acteurs économiques. Les PME peuvent se heurter à de nombreuses difficultés notamment réglementaires en amorçant ce tournant particulièrement serré.

Voici un tour d'horizon des normes légales à prendre en compte et à respecter pour réussir son projet de dématérialisation d'entreprise.

La loi sur la dématérialisation en France : Admission de l'écrit électronique comme preuve

En France, c'est l'article 1316-1 du code civil qui a marqué l'avènement de la loi en matière de dématérialisation pour les process des entreprises. Cet article admet l'écrit électronique comme preuve au même titre que les documents papier.
Il pose deux garanties pour ce faire :

pouvoir identifier l'émetteur

pouvoir garantir l'intégrité du document.

La législation européenne, prénommée elDAS (règlement sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques au sein du marché intérieur du 23 juillet 2014) contribue à la généralisation de la dématérialisation des documents. En effet elle prévoit qu'un service de confiance numérique ne peut être refusé que dans la mesure où le destinataire ne serait pas en mesure de le lire. En outre, les cachets électroniques garantissent l'origine et l'intégrité du document afin de vérifier qu'ils n'ont pas été modifiés.

A lire : La dématérialisation des processus comptable au sein de l'entreprise

Comment la loi organise la dématérialisation des factures en France ?

La nécessité de dématérialiser le traitement des factures est cruciale pour un projet de dématérialisation efficace. Elle permet aux entreprises françaises de gagner en productivité et en rapidité.

La loi Macron en date du 6 août 2015 oeuvre pour la dématérialisation en imposant aux entreprises privées d'accepter la réception des factures sous format électronique transmises par d'autres entreprises privées. Un processus similaire est en cours pour étendre cette obligation aux relations BtoB dans le secteur privé, suite à la loi de finances pour 2020. Quelques prescriptions sont à prendre en compte pour organiser la dématérialisation de ses factures.

Il est possible d'envoyer aux entreprises clientes des e-factures. Il ne s'agit pas d'e-mail mais de factures envoyées par une application numérique sécurisée qui fournit une preuve de sa réception. Les factures papier peuvent être détruites après leur numérisation et leur indexation avec signature RGS pour leur conservation en archivage unique afin de garantir la fiabilité de l'information.

Ces factures avec des signatures qualifiées RGS en format PDF peuvent être transmises à l'Administration fiscale pour valoir ce que de droit.

Les exigences législatives pour la dématérialisation du service RH

En France, la loi organise la dématérialisation du service des Ressources Humaines, véritable gain d'efficacité et de productivité pour les entreprises. Ainsi, depuis la loi de simplification du droit du 12 mai 2009, le code du travail prévoit la possibilité de remettre la fiche de paie à l'ensemble des salariés par voie électronique.

Plusieurs conditions doivent, à ce titre, être respectées :

La remise du bulletin de paie pouvait s'effectuer sous forme électronique sous réserve de l'accord préalable du salarié. La loi travail du 8 août 2016 a simplifié le processus, désormais, c'est au salarié de faire part de son opposition. Le bulletin de paie dématérialisé devient ainsi la norme.

La remise doit s'effectuer dans des conditions propres à assurer l'intégrité des informations.

L'employeur doit conserver un double des bulletins de paie pendant une durée de cinquante ans ou jusqu'à ce que le salarié ait atteint l'âge maximal de mise à la retraite.

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Loi et Dématérialisation en France : ce qu'il faut savoir !

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La dématérialisation est un enjeu crucial de la performance et de la compétitivité des acteurs économiques : ce que dit la loi en France sur la dématérialisation.

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Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion

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L'utilisation du numérique vient désormais bousculer nos modes de travail, c'est pourquoi la loi relative " au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels " s'inscrit pleinement dans l'ère du numérique. Droit à la déconnexion, télétravail, compte personnel d'activité, open data des accords collectifs... : Focus sur les points essentiels.

Transformation numérique et vie au travail
Droit à la déconnexion
La loi Travail introduit pour la première fois dans le code du travail un " droit à la déconnexion ". Les entreprises de plus de 50 salariés ont désormais le devoir de mettre en place des instruments de régulation de l'outil numérique. Ces mesures visent à assurer le respect des temps de repos et de congés ainsi que l'équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle et familiale.

C'est dans le cadre de la négociation annuelle sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail que les partenaires sociaux d'entreprise devront définir les modalités de l'exercice du droit à la déconnexion. À défaut d'accord, l'employeur élaborera une charte, après avis du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel. Que contient cette charte ? Elle définit les modalités de l'exercice du droit à la déconnexion et prévoit en outre la mise en œuvre, à destination des salariés et du personnel d'encadrement et de direction, d'actions de formation et de sensibilisation à un usage raisonnable des outils numériques.

La loi précise également que le droit d'expression direct des salariés peut désormais " s'exercer notamment au moyen des outils numériques disponibles dans l'entreprise " (mail, etc.).
En savoir + sur le droit à la déconnexion Accessibilité
L'employeur a désormais l'obligation de s'assurer que les logiciels installés sur le poste de travail des personnes en situation de handicap sont accessibles sur leur lieu de travail, mais également en télétravail.
Télétravail
La loi Travail vise aussi à fixer un cadre à la pratique du télétravail qui permet au salarié de travailler hors des locaux de l'entreprise grâce aux outils numériques.

Les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel devront ouvrir une négociation en novembre 2016 sur le télétravail et le travail à distance.

Cette concertation devra également porter sur l'évaluation de la charge de travail des salariés en forfait jours, sur la prise en compte des pratiques liées aux outils numériques permettant de mieux articuler la vie personnelle et la vie professionnelle, ainsi que sur les modalités du fractionnement du repos quotidien ou hebdomadaire de ces salariés.

À l'issue de la concertation, un guide des bonnes pratiques devra être élaboré et servir de document de référence lors de la négociation d'une convention ou d'un accord d'entreprise.
En savoir + sur le temps de travail Dialogue social
La Loi Travail élargit la possibilité d'organiser les élections professionnelles par voie électronique, ce qui facilitera la participation de tous les salariés. Elle facilite également la diffusion de l'information syndicale à partir de l'intranet des entreprises en supprimant la condition d'un accord ou d'une autorisation de l'employeur pour y recourir. Des accords d'entreprise pourront prévoir la diffusion d'informations syndicales à travers les messageries électroniques.

Compte personnel d'activité

Le Compte Personnel d'Activité (CPA) vise à sécuriser des parcours professionnels en constante évolution en permettant à tous les actifs d'avoir des droits et de les rendre accessibles. Le CPA est un compte que chacun pourra ouvrir dès le début de sa vie professionnelle et qui le suivra tout au long de sa vie, quels que soient ses changements d'emploi ou de statut. Il permettra à chacun de se former, de faire le bilan sur ses compétences ou d'être accompagné dans un projet de création

Pour la première fois, un dispositif social est conçu selon une démarche d'innovation ouverte et sera lancé en même temps qu'une plateforme de services en ligne. Ces services en ligne sont créés avec des startups et des acteurs de l'innovation. Ils partent des besoins exprimés par les utilisateurs eux-mêmes, dans des " groupes test " qui fonctionnent depuis le début de l'année.

Sur la plateforme du CPA, l'utilisateur pourra notamment :

être aidé dans la définition de son projet professionnel ;

trouver la formation adaptée à ses besoins ;

consulter ses bulletins de paie dématérialisés ;

échanger avec d'autres utilisateurs sur ses projets.

En savoir + sur le CPA
Responsabilité sociale des plateformes de mise en relation par voie électronique

Depuis plusieurs années, de nouvelles formes d'activité se développent rapidement autour de plateformes numériques de mise en relation : c'est le phénomène souvent qualifié d'économie collaborative.

La loi fait entrer les travailleurs concernés dans le code du travail. Lorsqu'il s'agit de travailleurs indépendants mais que la plateforme détermine les caractéristiques du service fourni ou du bien vendu et fixe son prix, elle a, à l'égard des travailleurs concernés, une responsabilité sociale qui s'exerce dans les domaines suivants : accidents du travail, formation professionnelle, droit syndical et droit d'action collective.

Droit syndical et droit d'action collective : Les travailleurs plateformes bénéficient pleinement de la liberté syndicale. Le droit leur est aussi reconnu de refuser de fournir les services de manière concertée, afin de défendre des revendications professionnelles : lorsqu'ils engagent une telle action, ils ne peuvent faire l'objet, sauf abus, d'aucune mesure de rétorsion.

Accidents du travail : les plateformes seront tenues, soit de souscrire un contrat collectif d'assurance couvrant les accidents du travail, soit de rembourser la cotisation payée par les travailleurs qui s'assurent individuellement (que ce soit par l'affiliation volontaire à la sécurité sociale ou par une assurance privée.

Formation professionnelle : la plateforme prendra en charge la contribution à la formation professionnelle des travailleurs utilisant ses services. Elle prendra aussi en charge les frais liés aux parcours de validation des acquis de l'expérience (VAE), afin d'aider les travailleurs à valoriser l'expérience acquise dans leur activité pour obtenir une qualification reconnue.

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La Loi Travail à l'ère du numérique - Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion

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L'utilisation du numérique vient désormais bousculer nos modes de travail, c'est pourquoi la loi relative " au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels " s'inscrit pleinement dans l'ère du numérique. Droit à la déconnexion, télétravail, compte personnel d'activité, open data des accords collectifs...

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Dans un paysage commercial en constante évolution, la multiplication des canaux business est aujourd'hui une réalité indéniable. Les avancées technologiques, notamment les objets connectés et les agents conversationnels basés sur l'intelligence artificielle, se multiplient à un rythme impressionnant. Face à cette profusion de nouveautés, les entreprises se doivent d'adapter rapidement la transformation digitale pour rester compétitives et ne pas risquer de prendre du retard.

L'un des avantages les plus marquants de cette transformation est la possibilité d'une interaction directe et immédiate avec les clients. Dès que le besoin d'un produit se fait sentir chez un consommateur, l'entreprise peut intervenir pour le guider, le conseiller, voire l'inciter à effectuer un achat. En cas de problème ou d'insatisfaction, la réactivité permet de résoudre rapidement la situation, renforçant ainsi les chances de fidélisation.

La digitalisation ouvre également la voie à une croissance exceptionnelle du business. En seulement cinq ans, les achats en ligne ont doublé, et 53 % des entreprises qui ont opéré une numérisation ont vu leur rentabilité augmenter de manière significative. Cette expansion du chiffre d'affaires offre également des opportunités de recrutement, contribuant ainsi à la dynamique économique.

Cependant, la mise en place d'une digitalisation réussie en entreprise peut s'avérer complexe, surtout pour les petites et moyennes entreprises, qui représente une part substantielle de l'emploi en France. Cette opération peut nécessiter des changements structurels importants et l'acquisition de nouvelles compétences au sein de l'effectif. La mobilisation des employés est un atout majeur, car ils constituent la ressource la plus précieuse. S'entourer de professionnels et d'experts en digitalisation des entreprises est essentiel pour garantir le succès de ce projet ambitieux.

La numérisation consiste à exploiter les technologies numériques pour optimiser les processus et les activités, améliorant ainsi l'efficacité et l'efficience. Elle offre une gestion améliorée des informations, une communication plus rapide et une collaboration plus efficace au sein des équipes. De plus, la numérisation permet aux entreprises de mieux comprendre leurs marchés et leurs clients grâce à l'analyse de données et à la "business intelligence", favorisant des décisions plus éclairées et une meilleure adaptation aux évolutions du marché.

La numérisation ouvre de nouvelles perspectives de croissance et de diversification en exploitant les opportunités offertes par les canaux de vente et de marketing en ligne. Dans un monde de plus en plus numérique, la digitalisation devient essentielle, tant pour les entrepreneurs indépendants, les commerçants, les artisans que les professions libérales, souhaitant maintenir et développer leurs activités dans ce paysage en constante évolution.

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Quels sont les risques de la digitalisation ?

Dans un paysage économique de plus en plus marqué par la digitalisation, les entreprises se voient confrontées à un ensemble de défis cruciaux. La perte de clients est l'une des préoccupations majeures. À l'ère de la connectivité permanente, les consommateurs privilégient les interactions en ligne, ce qui signifie que les entreprises qui ne s'adaptent pas risquent de voir s'éroder leur base de clientèle. La compétitivité sur le marché est également en jeu. Les entreprises qui embrassent la transformation numérique ont tendance à être plus agiles et compétitives. Elles peuvent réduire les coûts, accroître l'efficacité opérationnelle et lancer plus rapidement de nouveaux produits et services, ce qui leur confère un avantage concurrentiel indéniable.

Cependant, l'incapacité à répondre aux attentes élevées des clients dans l'environnement en ligne expose les entreprises à des risques. Si les clients ne trouvent pas les informations dont ils ont besoin, ils seront rapidement déçus et se tourneront vers des concurrents plus adaptés. Enfin, la perte de talents est un problème croissant. Les employés les plus performants sont attirés par les entreprises qui adoptent des stratégies de transformations numériques, ce qui rend la rétention du personnel qualifié essentielle pour la réussite à long terme des entreprises. Pour prospérer dans cet environnement en mutation rapide, les entreprises doivent prendre des mesures significatives pour embrasser la transformation numérique.

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De manière générale, les trois risques principaux sont les suivants  :

Lorsqu'une entreprise se lance dans la transformation numérique, elle doit être consciente des défis potentiels qui l'attendent. Passer au numérique peut exposer l'entreprise à des risques de cyberattaques, de piratage et de vol de données. La sécurité informatique devient ainsi une préoccupation cruciale, et la mise en place de mesures de protection adéquates devient impérative pour préserver l'intégrité des données et la confiance des clients.

A mesure que l'entreprise adopte la transformation numérique, elle peut devenir de plus en plus dépendante de la technologie. Bien que la technologie offre de nombreux avantages, une dépendance excessive peut entraîner des vulnérabilités en cas de pannes techniques ou de dysfonctionnements, ce qui souligne l'importance de la gestion des risques et de la préparation à de telles éventualités.

Enfin, il est essentiel de reconnaître que la digitalisation peut s'avérer difficile pour ceux qui sont habitués aux modes opératoires traditionnels. Les changements de processus, les nouvelles compétences requises et l'adaptation à un environnement de travail numérique peuvent être un défi pour le personnel. La formation et la communication efficaces sont essentielles pour faciliter cette transition et minimiser les perturbations potentielles.

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La digitalisation des entreprises, réussir la transformation numérique

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Comment réussir la transformation vers un environnement numérique. Explorez les avantages, défis et stratégies pour rester compétitif dans cette ère numérique..

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Numérisation ou digitalisation quelles différences ?

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A mettre dans la partie évolution

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La généralisation de la facturation électronique reportée au 1er septembre 2026

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L'obligation pour les entreprises établies en France d'émettre et de recevoir des factures électroniques est reportée au 1er septembre 2026

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Une question part partie

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J'ai apporté des modifications sur le diapo

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La digitalisation

PRESENTATION

Constat

Evolution

Inconvénients

Avantages

Définition

Conclusion

Sommaire

Plusieurs de digitalisations :

Définition

Digitalisation et la Numérisation

NUMERISATION

DIGITALISATION

L'automatisation

Le gain de temps

La simplicité

Eviter les fraudes

Limitation des erreurs

L'accessibilité

Les avantages

19 %

81 %

Ce que pensent les dirigeants

L'exclusionnumérique

La dépendance technologique

Les risquesde sécurité

Les inconvénients

1 juillet 2024

6 août 2015

Les Lois

80%

53%

41%

65%

85%

84%

16%

Constat de la digitalisation

FITECO

SCEC

Scanner moi !!!

Merci pour votre écoute

Plusieurs de digitalisations :

Des processus métier

L'expérience client

Des opérations internes

Des produits et services

Des données et de l'analyse

Des ressources humaines

La chaine d'approvisionnement

La conformité et de la réglementation

La relation fournisseur

Des finances et de la comptabilité