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M. Reberioux : faut-il des lois contre le négationnisme ?

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M. Reberioux : faut-il des lois contre le négationnisme ?

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A n'utiliser qu'en cas de besoin

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La proposition de loi déposée par le député communiste Jean-Claude Gayssot tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe a été adoptée par l'Assemblée nationale dans la nuit du 2 au 3 mai 1990. Elle prévoit de nouvelles sanctions et fait du négationnisme un délit. L'avocat Thierry Lévy donne son avis sur ce texte.

La loi Pleven du 1er juillet 1972 a été adoptée pour lutter contre le racisme en France (voir le document sur le racisme en France au début des années 1970). Baptisée ainsi du nom du garde des Sceaux et ministre de la Justice René Pleven, elle complète la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse en créant des délits spécifiques pour toute discrimination raciale, xénophobe ou religieuse. Elle prévoit une peine d'emprisonnement d'un mois à un an et une amende de 2 000 à 300 000 francs ou l'une de ces deux peines pour toute personne ayant provoqué " à la discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ".

La loi Pleven se révèle néanmoins insuffisante au regard de la montée du racisme, de l'antisémitisme et de la xénophobie au cours des années 1980. Aussi, c'est afin de compléter cette loi que le député communiste de la Seine-Saint-Denis Jean-Claude Gayssot dépose en 1990 une proposition de loi tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe. Ce texte est adopté par l'Assemblée nationale en première lecture le 3 mai 1990 par 307 voix contre 268. Le débat a cependant été très houleux : l'opposition de droite a refusé de voter un texte présenté par un élu communiste et portant à ses yeux atteinte à la liberté de la presse. Seuls les députés socialistes et communiste l'ont adopté. Le Sénat, alors majoritairement à droite, a ensuite refusé à trois reprises de discuter la proposition de loi.

Promulguée le 13 juillet 1990, la loi dite Gayssot énonce dans son article premier que " toute discrimination fondée sur l'appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion est interdite. " Elle durcit ainsi les sanctions contre les auteurs ou les incitateurs d'actes et de propos racistes. En outre, pour la première fois cette loi qualifie de délit la contestation de " l'existence d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité ", commis soit par " les membres d'une organisation déclarée criminelle " en application du statut édicté par le tribunal militaire international de Nuremberg en 1945, soit par " une personne reconnue coupable de tels crimes par une juridiction française ou internationale " (article 9). La loi Gayssot condamne par conséquent le négationnisme, c'est-à-dire le fait de nier ou de minimiser l'existence des crimes contre l'humanité commis par les nazis. Présentant le texte aux sénateurs, Pierre Arpaillange, garde des Sceaux et ministre de la Justice, justifie cette condamnation par le fait que " la négation de l'Holocauste (...) n'est, aujourd'hui, qu'une expression du racisme et le principal vecteur de l'antisémitisme. " Le négationnisme devient donc un délit.

À la suite de la loi Gayssot, d'autres lois mémorielles sont adoptées : la loi du 29 janvier 2001 relative à la reconnaissance du génocide arménien (voir le document L'Assemblée nationale reconnaît le génocide arménien par la Turquie), celle du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité dite " loi Taubira " et celle du 23 février 2005 portant reconnaissance et contribution nationale en faveur des français rapatriés. C'est précisément contre l'inflation de ces lois mémorielles qu'un millier d'historiens se sont regroupés en 2005 derrière René Rémond et Pierre Nora dans l'association Liberté pour l'Histoire. Dans un appel publié le 12 décembre 2005, ils estiment que " dans un État libre, il n'appartient ni au Parlement ni à l'autorité judiciaire de définir la vérité historique ". À leurs yeux, la loi Gayssot comme les lois mémorielles successives " ont restreint la liberté de l'historien ".

Ce sujet a été diffusé dans le journal télévisé de 20 heures d'Antenne 2 le 3 mai 1990. Le matin même, à l'aube, la proposition de loi du député communiste Jean-Claude Gayssot tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe a été adoptée par l'Assemblée nationale.

Ce sujet se veut avant tout pédagogique : il a pour but d'expliquer aux téléspectateurs le contenu du texte. Il se compose ainsi presque uniquement d'images d'illustration qui ne servent qu'à appuyer le commentaire du journaliste Bruno Roger-Petit. Seule une très brève interview, celle de l'avocat Thierry Lévy, qui donne son point de vue sur le texte, rompt l'enchaînement des images d'illustration.

Celles-ci sont de deux types. Les premières ont été tournées à l'Assemblée nationale afin d'illustrer le vote de la proposition de loi. Un plan large montre ainsi l'hémicycle du Palais Bourbon dès l'ouverture du sujet avant qu'un zoom donne à voir le président de l'Assemblée nationale, Laurent Fabius. Différents plans filmés au sein de l'Assemblée nationale sont également insérés dans la dernière partie du sujet : ils montrent le garde des Sceaux et ministre de la Justice Pierre Arpaillange s'exprimer devant le banc du gouvernement, sans toutefois qu'on ne l'entende ni même que son nom ne soit cité dans le sujet, différents députés sur leurs bancs et Laurent Fabius présidant la séance. On peut supposer que toutes ces images ont été tournées au moment des débats et du vote de la proposition de loi de Jean-Claude Gayssot. Si le présentateur du journal télévisé Hervé Claude fait bien référence à une " féroce bataille " et à " des échanges très vifs " à l'Assemblée nationale avant l'adoption du texte, le sujet ne comprend aucun extrait qui les montrent.

Les autres images du sujet n'illustrent quant à elles pas le vote mais l'explication du contenu de la loi. Plusieurs présentent la façade du Palais de Justice de Paris, le Code pénal et le texte de la loi Pleven du 1er juillet 1972 : elles visent à mettre en valeur la répression judiciaire accrue des actes et propos racistes prévue par la loi Gayssot. D'autres insistent sur la qualification du négationnisme comme délit. Ce sont des unes de journaux et un plan de Robert Faurisson, le principal tenant du négationnisme en France, qui ont été choisis pour l'illustrer.

Présentateur

La proposition de loi communiste visant à réprimer tout acte raciste a finalement été adoptée à l'Assemblée. C'était ce matin à l'aube, la loi a été amendée et la nuit a été marquée par une féroce bataille et des échanges très vifs. Bruno Roger-Petit.

Journaliste

Un vote sans consensus, seuls les députés communistes et socialistes ont voté pour la proposition de loi antiraciste du PC. La loi du 1er juillet 1972 qui visait à punir les actes et propos racistes en est renforcée. Trois points de la législation actuelle seraient ainsi modifiés. Premier point, renforcement des sanctions existantes. L'auteur ou l'incitateur d'acte ou propos raciste pourra être frappé, outre les sanctions existantes, d'une inégibilité d'une durée maximum de cinq ans, et privé d'accès à des emplois publics. Deuxième point, le révisionnisme, la doctrine défendue par le professeur Faurisson ou Henri Roques ; et qui vise à nier l'existante du génocide juif par les nazis devient un délit entrant dans le champ d'application de la législation antiraciste. Troisième point, les associations ayant pour objet d'assister les victimes de discriminations raciales pourront se porter partie civile devant les tribunaux, en cas d'infraction à caractère raciste. Au total, un renforcement du dispositif actuel.

Thierry Lévy

Je pense que c'est une bonne loi, comme la loi de 72 était une bonne loi. Et je ne suis pas sûr qu'elle réussisse à faire taire les partisans de la discrimination raciale. Ça, je n'en suis pas convaincu, mais je crois que c'est une bonne loi.

Journaliste

Quant à la liberté de la presse, les députés ont adopté cette nuit un amendement qui maintient les journalistes dans le giron de la loi de 1972 ; alors que le texte initial prévoyait des dispositions plus répressives. Enfin, ce sont les tribunaux qui continueront de rester maîtres de l'application de la législation antiraciste. Le cadre général des incriminations n'a pas changé, et les juges l'ont toujours interprété de façon très restrictive.

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INA - Jalons - La loi Gayssot réprimant le racisme et l'antisémitisme - Ina.fr

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La proposition de loi déposée par le député communiste Jean-Claude Gayssot tendant à réprimer tout acte raciste, antisémite ou xénophobe a été adoptée par l'Assemblée nationale dans la nuit du 2 au 3 mai 1990. Elle prévoit de nouvelles sanctions et fait du négationnisme un délit.

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Emus par les interventions politiques de plus en plus fréquentes dans l'appréciation des événements du passé et par les procédures judiciaires touchant des historiens et des penseurs, nous tenons à rappeler les principes suivants :

L'histoire n'est pas une religion. L'historien n'accepte aucun dogme, ne respecte aucun interdit, ne connaît pas de tabous. Il peut être dérangeant.

L'histoire n'est pas la morale. L'historien n'a pas pour rôle d'exalter ou de condamner, il explique.

L'histoire n'est pas l'esclave de l'actualité. L'historien ne plaque pas sur le passé des schémas idéologiques contemporains et n'introduit pas dans les événements d'autrefois la sensibilité d'aujourd'hui.

L'histoire n'est pas la mémoire. L'historien, dans une démarche scientifique, recueille les souvenirs des hommes, les compare entre eux, les confronte aux documents, aux objets, aux traces, et établit les faits. L'histoire tient compte de la mémoire, elle ne s'y réduit pas.

L'histoire n'est pas un objet juridique. Dans un Etat libre, il n'appartient ni au Parlement ni à l'autorité judiciaire de définir la vérité historique. La politique de l'Etat, même animée des meilleures intentions, n'est pas la politique de l'histoire.

C'est en violation de ces principes que des articles de lois successives notamment lois du 13 juillet 1990, du 29 janvier 2001, du 21 mai 2001, du 23 février 2005 ont restreint la liberté de l'historien, lui ont dit, sous peine de sanctions, ce qu'il doit chercher et ce qu'il doit trouver, lui ont prescrit des méthodes et posé des limites.

Nous demandons l'abrogation de ces dispositions législatives indignes d'un régime démocratique.

Jean-Pierre Azéma, Elisabeth Badinter, Jean-Jacques Becker, Françoise Chandernagor, Alain Decaux, Marc Ferro, Jacques Julliard, Jean Leclant, Pierre Milza, Pierre Nora, Mona Ozouf, Jean-Claude Perrot, Antoine Prost, René Rémond, Maurice Vaïsse, Jean-Pierre Vernant, Paul Veyne, Pierre Vidal-Naquet et Michel Winock

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annulation colonisation histoire loi pétition programme scolaire

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Emus par les interventions politiques de plus en plus fréquentes dans l'appréciation des événements du passé et par les procédures judiciaires touchant des historiens et des penseurs, nous tenons à rappeler les principes suivants : L'histoire n'est pas une religion. L'historien n'accepte aucun dogme, ne respecte aucun interdit, ne connaît pas de tabous.

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La présidence allemande de l'UE compte remettre à l'ordre du jour un projet de législation pénalisant la négation du génocide des juifs pendant la seconde guerre mondiale et le racisme sous toutes ses formes. Les textes et les pratiques des Etats membres sont aujourd'hui disparates.

LE MONDE | * Mis à jour le | Par Philippe Ricard et Rafaële Rivais - BRUXELLES, STRASBOURG BUREAU EUROPÉEN

La présidence allemande de l'Union européenne compte relancer, avant juin, un projet de législation européenne destiné à pénaliser les propos niant l'Holocauste, ou incitant à la haine raciale. "Il existe des limites à la liberté d'expression, il ne doit pas être possible en Europe de considérer l'Holocauste comme une chimère, et d'affirmer qu'il n'y a jamais eu six millions de juifs tués", estime Brigitte Zypries, la ministre allemande de la justice. Pour cette responsable sociale démocrate, il est temps de fixer des sanctions planchers, comprises entre un et trois ans d'emprisonnement, au libre choix des Etats membres.

La présidence allemande a "bon espoir" de mener à son terme une discussion lancée en 2001, et plusieurs fois bloquée faute d' atteindre l'unanimité requise entre les Etats membres pour adopter ce genre de décision-cadre. En 2005, sous présidence luxembourgeoise, c'est l'Italie de Silvio Berlusconi qui avait entravé toute perspective de compromis. L'arrivé au pouvoir de Romano Prodi, à Rome, entrouvre, d'après Berlin et la Commission européenne, une nouvelle fenêtre de tir.

Les discussions devraient cependant être animées entre deux camps aux positions divergentes. Certains pays, comme la France, l'Allemagne, l'Autriche ou l'Espagne, ont mis en place des dispositifs de lutte contre les propos racistes, plus ou moins sévères et efficaces. Mais d'autres, à l'instar du Royaume-Uni, de l'Irlande, et des pays scandinaves sont traditionnellement méfiants à l'égard de ce genre de législation : pour eux, c'est la liberté d'expression qui doit primer.

Ainsi, l'historien négationniste britannique David Irving vient-il de passer treize mois de prison en Autriche après avoir été condamné pour activités néo-nazies, alors qu'en Grande-Bretagne le négationnisme n'est pas un délit constitué. Libéré, il a été expulsé le 22 décembre 2006 vers Londres.

Le débat pourrait être compliqué par les nouveaux Etats membres : ces derniers pourraient être tentés, à l'instar des Etats baltes, de vouloir mettre sur le même rang la négation de l'Holocauste et celle des crimes staliniens. Une perspective clairement rejetée par M me Zypries : "Il s'agit dans un premier temps de se concentrer sur la Shoah, estime-t-elle. Il ne faut pas oublier que la réflexion engagée en Europe trouve son origine dans la lutte contre le racisme."

La relance de ce projet trouve un écho particulier au Parlement européen. Martin Schulz, le chef allemand du groupe socialiste, a indiqué au Monde, mardi, qu'il est "totalement favorable à cette initiative". Car le projet est annoncé au moment où se crée au Parlement européen un groupe d'extrême droite, Identité, tradition, souveraineté (ITS), présidé par le Français Bruno Gollnisch (Front national), contre lequel le procureur de Lyon a requis, le 8 novembre 2006, 10 000 euros d'amende pour "contestation de l'existence de crime contre l'humanité".

M. Gollnisch, questionné mardi, au cours d'une conférence de presse à Strasbourg, sur le bien-fondé d'une loi européenne qui sanctionnerait la négation de l'Holocauste, a répondu : "Je me range du côté des historiens comme Pierre Vidal-Naquet et Madeleine Rebérioux, qui contestent au législateur le soin d'écrire l'histoire." Il a fait référence au débat français sur les "lois mémorielles" (génocide arménien, esclavage, ou loi Gayssot, dont l'un des articles vise à sanctionner la négation de crimes contre l'humanité), dont certains historiens demandent l'abrogation.

M. Schulz a expliqué, au cours d'une conférence de presse, qu'il refusera de voter "pour des gens qui disent qu'Auschwitz a été un détail de l'histoire ou que l'Holocauste n'a jamais existé", lorsque les représentants du groupe ITS seront candidats aux deux postes de vice-président de commissions auxquels ils ont droit au Parlement européen. Il demande à tous ses collègues de faire de même. Il n'a pour l'instant été suivi que par Daniel Cohn-Bendit, coprésident du groupe des Verts.

L'UMP Joseph Daul, président du groupe du Parti populaire européen (droite), doit "d'abord consulter (ses) 27 délégations nationales". Graham Watson, le président britannique des libéraux, refuse de donner des consignes, estimant que certains membres de ce groupe sont sûrement "moins inacceptables que d'autres".

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La pénalisation du négationnisme divise les Européens

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La présidence allemande de l'UE compte remettre à l'ordre du jour un projet de législation pénalisant la négation du génocide des juifs pendant la seconde guerre mondiale et le racisme sous toutes ses formes. Les textes et les pratiques des Etats membres sont aujourd'hui disparates.

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Holocauste.

Le fait de nier le génocide des juifs par les nazis ne relève pas de la liberté d'expression, a confirmé vendredi la justice allemande, donnant tort à une figure de proue du négationnisme allemand. La négation du génocide des juifs par le régime national-socialiste, sujet particulièrement sensible en Allemagne où il est interdit et passible de cinq ans de prison, "dépasse les limites de la sérénité des débats publics et constitue un trouble à la paix publique", indique dans un communiqué le Tribunal constitutionnel allemand. "La propagation, en connaissance de cause, d'allégations dont la fausseté est établie ne peut pas constituer une contribution à la liberté d'expression et n'est de ce fait pas couvert par la liberté d'expression", insiste encore la juridiction.

Le tribunal constitutionnel avait été saisi par Ursula Haverbeck, 89 ans, figure de proue du négationnisme allemand. Surnommé par la presse "mamie nazie", celle qui se présente comme une représentante du "révisionnisme historique" a été condamnée à plusieurs reprises pour avoir nié l'Holocauste. Sa dernière condamnation remonte à octobre 2017 quand elle avait écopé de six mois de prison ferme pour avoir publiquement déclaré dans un restaurant de Berlin que le génocide des juifs par les nazis n'avait jamais existé et qu'il n'y avait jamais eu de chambres à gaz à Auschwitz.

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La justice allemande conclut que le négationnisme ne relève pas de la liberté d'expression

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Le fait de nier le génocide des juifs par les nazis ne relève pas de la liberté d'expression, a confirmé vendredi la justice allemande, donnant tort à une figure de proue du négationnisme allemand.

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Hédi Fried entre la ministre de la culture, Alice Bah Kuhnke, et la joueuse de handball Linnéa Claeson, le 25 août, à Stockholm. PONTUS LUNDALH / TT NEWS AGENCY / AFP

Elle a 94 ans et elle est fatiguée. Pourtant, partout où les néonazis suédois défilent, la frêle nonagénaire se dresse sur leur passage. A Stockholm, quand le Mouvement de la résistance nordique (NMR) marche dans les rues de la capitale, le 25 août. A Ludvika, bastion des néonazis, dans la province de Dalécarlie, le 1 er septembre.

Figure de proue de la lutte contre l'extrême droite en Suède, toujours en première ligne, Hédi Fried refuse de se laisser intimider. Le combat est trop important. Elle le sait mieux que quiconque, elle qui a survécu aux camps d'Auschwitz et de Bergen-Belsen.

" Je leur ai dit de rester fermes sur leurs positions, de ne pas lâcher ni faire de concessions, parce que c'est comme cela que les SD progressent. " Hédi Fried

Avantles élections législatives du 9 septembre, la psychologue d'origine roumaine a invité les leaders politiques du pays chez elle, pour boire le café et manger de la smörgåstårta - un pain-surprise au poisson et à la mayonnaise. Ils ont tous défilé dans son appartement stockholmois. " Je leur ai dit de rester fermes sur leurs positions, de ne pas lâcher ni faire de concessions, parce que c'est comme cela que les SD [Sverigedemokraterna, Démocrates de Suède, extrême droite] progressent. "

Mise en garde

Si le SD n'est pas parvenu à devenir la deuxième force politique du royaume à l'issue du scrutin, il a rassemblé 17,6 % des voix (contre 12,9 % en 2014), plongeant la Suède dans une période d'instabilité politique.

Hédi Fried avait mis en garde dès 2010, quand la formation nationaliste était entrée au Parlement, regrettant que ses militants soient vus comme " des cinglés " au lieu de reconnaître " le défi que ce parti pose pour la démocratie ".

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Dans les tribunes qu'elle signe régulièrement dans la presse suédoise, elle mentionne souvent l'Allemagne des années 1930 : le " glissement des normes dans la société ", la " déshumanisation " de certains groupes, la " minimisation " des mouvements extrêmes, l'absence de solides alternatives... Son expérience rend le propos difficile à ignorer, dans une nation qui n'a pas connu la guerre depuis deux cents ans.

D'Auschwitz à Bergen-Belsen

Hédi Fried est née en 1924,à Sighet, dans le nord-ouest de la Roumanie, de parents juifs. Elle avait 6 ans, quand un maître d'école la fait se tenir bras en croix, " sale juive " dans sa robe souillée, au milieu de la cour d'école. Elle a une quinzaine d'années, quand le garçon qui lui plaît lui crache à la figure. Vingt ans, quand elle se retrouve parquée dans le ghetto juif de la ville, avec sa mère, son père et sa sœur.

Un mois plus tard, en mai 1944, tous montent dans un train, direction Auschwitz.A leur arrivée, les filles sont séparées de leurs parents, qu'elles ne reverront jamais. Elles y passent quelques mois, avant d'être envoyées à Hambourg, dans un camp de travail. Hédi Fried rend hommage aux prisonniers de guerre français, qui " partageaient avec nous le contenu des paquets envoyés par la Croix-Rouge et nous donnaient des nouvelles du front ".

En avril 1945, les deux sœurs sont transférées à Bergen-Belsen, où la jeune femme manque de succomber au typhus. A la Libération, des bus blancs de la Croix-Rouge les évacuent vers la Suède - un épisode important dans la mémoire collective du pays, comme une tentative de rédemption pour une nation qui porte avec mauvaise conscience le souvenir de sa politique de neutralité pendant la guerre.

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Ignorance des jeunes concernant la Shoah

Hédi Fried se marie avec Michael, lui aussi originaire de Sighet et survivant d'Auschwitz. Devenue psychologue, elle anime un centre pour les rescapés des camps à Stockholm.

Mais son grand combat est celui de l'éducation. L'ignorance des jeunes concernant la Shoah la peine, comme si " on n'avait pas compris que ce qui s'est passé une fois peut se reproduire, encore plus facilement aujourd'hui, grâce à Internet ".

La militante se bat aussi pour l'interdiction des mouvements néonazis, régulièrement autorisés à manifester et qui ont même présenté des candidats aux dernières législatives. " Je comprends qu'on ait peur qu'ils disparaissent sous terre. Mais, aujourd'hui, ils grossissent en plein jour. Les criminaliser pourrait faire réfléchir ceux qui sont tentés de les rejoindre. " En attendant, la nonagénaire refuse de céder au pessimisme, parce que " perdre espoir est le pire qui puisse arriver. Cela mène à la passivité, et alors ils auront gagné. "

Anne-Françoise Hivert (Malmö (Suède), correspondante régionale)

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Hédi Fried, fer de lance contre les néonazis suédois

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Elle a 94 ans et elle est fatiguée. Pourtant, partout où les néonazis suédois défilent, la frêle nonagénaire se dresse sur leur passage. A Stockholm, quand le Mouvement de la résistance nordique (NMR) marche dans les rues de la capitale, le 25 août. A Ludvika, bastion des néonazis, dans la province de Dalécarlie, le 1 er septembre.

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Face aux actions du Mouvement de la résistance nordique, le premier ministre suédois invite les partis, sauf d'extrême droite, à un débat autour du durcissement de la loi.

LE MONDE | | Par Anne-Françoise Hivert (Malmo (Suède), correspondante régionale)

Quand s'arrête la liberté d'expression et où commence l'incitation à la haine raciale ? La question est d'autant plus épineuse en Suède qu'elle est posée par une mouvance néonazie, l'organisation Nordiska Motstandsrorelsen (NMR, Mouvement de la résistance nordique). Samedi 30 septembre, ses militants, qui manifestaient en marge du Salon du livre de Göteborg, ont été neutralisés par plusieurs milliers de contre-manifestants et la plus grosse mobilisation policière depuis 2001.

Mais le débat n'est pas près de finir. Car l'organisation, créée en 1997, n'a beau compter que quelques centaines de militants, elle a réussi, ces derniers mois, à multiplier les actions lui permettant d'accroître sa visibilité sur la scène publique et à rassembler une mouvance jusque-là fragmentée en plusieurs formations concurrentes.

Ainsi, cet été, le NMR s'est invité à la Semaine politique d'Almedalen, sur l'île de Gotland, où se retrouvent chaque année tous les partis politiques. Les organisateurs ont jugé qu'il n'était pas de leur ressort d'interdire la venue des néonazis, mais de celui de la police, qui a constaté, à son tour, que la loi ne lui permettait pas d'empêcher leur présence.

Symbole nazi

A Göteborg, le NMR défilait samedi 30 septembre en marge de Bokmassa, le plus grand festival littéraire de Scandinavie, qui, pour la seconde année consécutive, a accepté de louer un stand au magazine d'extrême droite Nya Tider. Vivement critiqués, les organisateurs du Salon du livre ont mis en avant le principe de la liberté d'expression. Du coup, plusieurs centaines d'intellectuels ont boycotté l'événement.

Parmi eux, l'écrivaine suédoise d'origine roumaine Hédi Fried, survivante des camps d'Auschwitz et de Bergen-Belsen, dont l'émoi était d'autant plus fort que les néonazis ont d'abord obtenu l'autorisation de marcher à quelques rues de la synagogue de Göteborg, en pleine célébration de Yom Kippour. Le parcours du défilé a finalement été modifié, à la demande...

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Les néonazis suédois privés de liberté d'expression ?

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Face aux actions du Mouvement de la résistance nordique, le premier ministre suédois invite les partis, sauf d'extrême droite, à un débat autour du durcissement de la loi. LE MONDE | | Par Anne-Françoise Hivert (Malmo (Suède), correspondante régionale) Quand s'arrête la liberté d'expression et où commence l'incitation à la haine raciale ?

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A n'utiliser qu'en cas de besoin

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Une loi comme celle qui a été adoptée en France en janvier 2012 ouvre ainsi un espace juridique pour protéger le savoir historique sur le crime du génocide. La décision française doit être considérée comme indicatrice.

Le Monde.fr | * Mis à jour le | Par Mihran Dabag, directeur de l'Institut de la diaspora et de la recherche sur les génocides, faculté d'Histoire, université de la Ruhr, Bochum

Le Parlement français vient de pénaliser la négation des génocides officiellement reconnus par la France, ce qui est notamment le cas du génocide des Arméniens de l'Empire ottoman. Et des voix s'élèvent, particulièrement en Turquie, pour dénoncer le préjudice ainsi apporté aux principes des sociétés démocratiques, car cette loi affecte, voire même limite, le droit fondamental à la liberté d'expression.

On souligne ainsi le fait que les positions turques ne constitueraient pas une négation de la réalité du génocide, mais plutôt l'expression d'une opinion, d'une explication des faits. Cet argument repose en particulier sur la demande répétée de la Turquie de constituer une commission d'historiens, chargée de clarifier les événements.

Pourtant, indépendamment du fait que l'absence alléguée de clarté historique constitue par elle-même un élément central de la pensée révisionniste, car les historiens ont depuis longtemps apporté la preuve du génocide, le point de vue juridique va au-delà de la question de la factualité historique du génocide. Considérant la question de la légitimité de la décision française concernant le critère de la liberté d'expression, il s'agit de vérifier s'il existe aussi une protection de l'opinion là où l'on se réfère à la liberté d'opinion. Le problème principal réside dans le fait qu'il n'existe précisément pas une telle protection de l'opinion. Car d'une part, la négation du fait que la déportation et l'extermination des Arméniens de 1915 à 1916 constituaient une politique délibérée du régime Jeune-Turc correspond à un objectif politique de la République turque lourd de conséquences, notamment juridiques, car la persistance sur la facticité historique du génocide peut causer des poursuites pénales. D'autre part, pour les Etats européens surgit la nécessité d' agir car la République turque a réussi, au cours des cent dernières années, à faire considérer toute déclaration issue d'un Etat européen comme une insulte à la Turquie et une ingérence dans ses affaires internes.

La décision française de pénaliser la négation du génocide des Arméniens ne sert pas à constater un fait historique, mais protège le savoir historique sur l'évidence du génocide. Il ne porte pas un jugement sur l'histoire, mais protège une réalité historique. Une telle manière de penser n'est pas étrangère au droit allemand, si l'on considère par exemple les bases juridiques de la pénalisation de la négation de la Shoah en Allemagne (paragraphe 130 alinéa 3 du Code pénal).

Ainsi, la Cour constitutionnelle allemande s'est en particulier intéressée à la question de la violation du droit fondamental de la liberté d'expression. La Cour distingue entre les opinions et les affirmations factuelles, en considérant que ces dernières ne peuvent être protégées que si elles permettent la formation d'une opinion. Selon la Cour, une démocratie n'a en principe aucun intérêt à protéger des affirmations factuelles erronées, car celles-ci ne contribuent pas à la formation d'une opinion au sein de la société. La Cour constitutionnelle a donc considéré dans son arrêt du 13 avril 1994 que la pénalisation de la négation de l'Holocauste ne portait pas atteinte à la liberté d'expression, car une affirmation autant éloignée de la vérité ne constitue pas une opinion au sens de la Constitution.

Pourtant, même si cette question est abordée de manière différente que ne le fait la Cour constitutionnelle allemande, la question concernant la justification constitutionnelle d'une atteinte à la liberté d'expression demeure. Il faut peser le pour et le contre, c'est-à-dire d'un côté l'atteinte alléguée à un droit fondamental et de l'autre la violation, voire même la négation, des droits de la personne des victimes. Ici encore, il peut être utile de prendre en considération la législation allemande sur la pénalisation de la Shoah. Le point central de la législation est la protection des victimes contre la diffamation et l'insulte à la mémoire des personnes décédées et à leurs descendants (paragraphe 189 du Code pénal).

Il faut donc réfléchir sur la manière de se défendre contre une telle utilisation des libertés fondamentales qui nie ou met en danger les valeurs fondamentales européennes. La négation des crimes les plus graves, comme les crimes contre l'humanité, pénalisés par le droit international, ainsi que l'insulte des victimes, en font indéniablement parti. Ceci correspond à l'article 1, alinéa 1c de la Décision-cadre 2008/913/JAI du Conseil du 28 novembre 2008 sur la lutte contre certaines formes et manifestations de racisme et de xénophobie au moyen du droit pénal, lequel incite à la pénalisation de "l'apologie, la négation ou la banalisation grossière publiques des crimes de génocide".

La décision de pénaliser le négationnisme ne constitue pas un précepte limitant les historiens et sanctionnant la recherche. L'argument selon lequel une telle loi porterait atteinte à la liberté de la recherche est inexact. Une libre recherche sur les crimes de génocide et le travail sur les structures d'exécution n'est possible que lorsqu'une reconnaissance et une libération de la question du "oui" et du "non" a eu lieu et là ou une négation ne représente plus d'obstacle pour pouvoir se concentrer entièrement sur la recherche. Ainsi, la recherche détaillée sur la Shoah n'a été rendue possible que parce que la réalité de cet événement en tant que crime contre l'humanité et génocide n'a jamais été mise en doute. La négation d'un génocide, en particulier lorsqu'elle émane d'un Etat pour des raisons politico-stratégiques et lorsqu'elle est imposée à l'étranger, empêche la recherche et conduit l'argumentation à des simplifications, en partie à cause d'une méconnaissance des faits. Cela se montre clairement dans le cas du massacre des Arméniens, nié depuis plus de 95 ans par les auteurs du crime et les générations suivantes.

Une loi comme celle qui a été adoptée en France ouvre ainsi un espace juridique pour protéger le savoir historique sur le crime du génocide, pour permettre une recherche approfondie de ce crime, et pour éviter la continuation d'une telle politique. Car, au-delà de la remise en question de l'Histoire, la négation d'un génocide signifie ne pas vouloir faire abstention de la force comme moyen politique dans le présent et le futur. La négation turque ne constitue pas simplement le déni des pages sombres de l'Histoire. Il s'agit d'une stratégie politique formant depuis presque cent ans la base d'une politique : elle est un élément intégral du processus formateur d'une identité nationale turque.

Dans ce contexte, le refoulement du travail de mémoire sur son propre passé rend tout particulièrement possible une politique répressive à l'égard des minorités et une violation des droits de l'homme en Turquie. Mais ce n'est pas seulement en Turquie que le négationnisme forme la base d'une politique - elle est également un élément fondateur de la conscience historique et de l'orientation politique de nombreux citoyens français et européens d'origine turque, dont les positions politiques portent atteinte aux droits de la personne des descendants des survivants, qui ont trouvé refuge en France. Les députés et les sénateurs avaient conscience, comme le montrent les débats préalables, que la négation des crimes de génocide ne peut pas être considéré comme simple expression d'opinion, mais que de telles négations, accompagnées de fausses affirmations, sont de nature politico-stratégique et ouvrent, voire perpétuent des options d'action politiques. Les députés savaient qu'ils allaient donner une réponse politique à une stratégie politique de négationnisme.

De façon conséquente, ils ont dépassé la loi spécifique existant depuis quelques années sur la pénalisation de la négation de la Shoah, pour voter une loi générale, dans laquelle la négation de crimes contre l'humanité au-delà des cas particuliers soit punissable. A l'égard des discussions concernant la décision française, il est important de rappeler que, sans une position claire contre la négation active de graves crimes contre l'humanité, il existe un risque de porter préjudice aux valeurs fondamentales européennes. La lutte contre le négationnisme est donc aujourd'hui une tâche scientifiquement et humainement importante, et elle constitue en outre un aspect central dans la réflexion sur le développement de stratégies préventives. Car le génocide est un crime qui n'est pas principalement effectué pour créer une réalité pour la génération des auteurs, qu'autant plus pour les générations suivantes et leur futur.

C'est la raison pour laquelle il faut intégrer les sociétés héritières des responsables aussi bien dans le travail sur la mémoire que dans la responsabilité sociale et politique. Le célèbre philosophe de droit allemand Bernhard Schlink a mis en lumière, du point de vue de l'histoire du droit, que quiconque appartenant à une communauté solidaire avec les auteurs qui maintient cette affiliation après le crime se rend coupable, et par la négation de l'acte il essaie de se libérer de sa culpabilité. En ce sens, la décision française doit être considérée comme indicatrice.

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Négationnisme : fausses allégations ou limitation de la liberté d'expression ?

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Une loi comme celle qui a été adoptée en France en janvier 2012 ouvre ainsi un espace juridique pour protéger le savoir historique sur le crime du génocide. La décision française doit être considérée comme indicatrice.

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7 ▶« La pénalisation du négationnisme divise les Européens »

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6►« La justice allemande conclut que le négationnisme ne relève pas de la liberté d’expression »

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