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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Afin d'accompagner les écoles et les établissements à faire face à des crises imprévues nécessitant des mesures collectives ciblées, des ressources sont mises à disposition permettant aux équipes d'assurer la continuité des apprentissages.

Chaque école et chaque établissement public et privé sous contrat actualise à la rentrée scolaire son plan de continuité pédagogique élaboré et mis en œuvre depuis 2020.
Le plan doit pouvoir être activé sans délai pour assurer la poursuite des apprentissages des élèves en cas de situation obligeant à prendre des mesures collectives ciblées. Ces mesures peuvent conduire à deux situations : soit fermer complètement ou partiellement l'école ou l'établissement, soit en limiter l'accès.

Retrouvez sur ces pages des conseils de mises en œuvre pédagogiques et des sélections de ressources.

Des pistes pour le premier et le second degré

Et des pistes par discipline

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Afin d'accompagner les écoles et les établissements à faire face à des crises imprévues nécessitant des mesures collectives ciblées, des ressources sont mises à disposition permettant aux équipes d'assurer la continuité des apprentissages. Chaque école et chaque établissement public et privé sous contrat actualise à la rentrée scolaire son plan de continuité pédagogique élaboré et mis en œuvre depuis 2020.

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La question de l'orientation dans la CPD

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La question de l'orientation dans la CPD

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De la 3e à la Terminale

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Supports de référence, ressources par niveau et discipline, sont proposés pour accompagner la mise en oeuvre de la continuité pédagogique.

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Des outils et des ressources sont recensés sur cette page pour accompagner les professeurs qui accueillent dans leur classe des élèves à besoins éducatifs particuliers.

Le livret de parcours inclusif (LPI)

Le livret de parcours inclusif est une application qui propose des réponses pédagogiques aux besoins éducatifs particuliers des élèves, et ceci, avant la mise en œuvre ou dans le cadre de la mise en œuvre d'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), d'un plan d'accompagnement personnalisé (PAP), d'un projet d'accueil individualisé (PAI) ou d'un projet personnalisé de scolarisation (PPS).

Conçu pour tous les professionnels qui accompagnent l'élève dans sa scolarité (professeurs et chefs d'établissement, médecins de l'éducation nationale, professionnels des MDPH...) le livret de parcours inclusif est une application numérique accessible via le portail Arena, qui vise à faciliter :

la mise en place rapide et effective des aménagements et adaptations, dès l'identification d'un besoin éducatif particulier par l'enseignant, qui pourra s'appuyer sur une banque de données d'aménagements et d'adaptations mobilisables tout au long du parcours de l'élève en fonction de ses besoins ;

la simplification des procédures de renseignement et d'édition des plans et projets par l'équipe pédagogique ;

la formalisation de ces différents plans et projets permettant d'organiser, en tant que de besoin, le recours à divers aménagements en association avec les familles ;

la circulation d'information entre l'école et la MDPH via une interface dédiée.

Le guide utilisateur pour les enseignants

Pour en savoir plus sur le LPI et retrouver notamment les documents à destinations des familles ou responsables légaux, vous pouvez consulter la page de présentation du LPI.

Quel plan pour qui ?

Différents plans peuvent être mobilisés selon les besoins des élèves.

Le projet d'accueil individualisé (PAI)

Le projet d'accueil individualisé est sollicité par le médecin scolaire ou le chef d'établissement ou le directeur d'école. Le projet d'accueil individualisé concerne les élèves souffrant de pathologies chroniques ou d'intolérances alimentaires ou d'allergies.

Le projet personnalisé de scolarisation (PPS)

Lorsqu'un élève est reconnu par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) comme étant en situation de handicap, les modalités de scolarisation et de formation proposées s'inscrivent toujours dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation (PPS). Divers dispositifs sont proposés qui doivent, avec souplesse et adaptabilité, répondre aux besoins de chacun.

Le GEVA-Sco est l'outil d'aide à l'évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap.

Conseil : lorsqu'une orientation vers un établissement médico-social est envisagée, il est indispensable de se renseigner auprès de son directeur ou chef d'établissement pour connaître le projet d'établissement et la place qui y est faite à la scolarité.

Le Guide d'entretien entre l'enseignant, l'AESH et la famille a pour objectif d'accompagner les enseignants lors d'un premier entretien avec la famille et l'élève en situation de handicap, en présence de l'accompagnant, afin d'organiser le parcours scolaire de l'élève, en lien avec son projet personnalisé de scolarisation. Il s'agit également d'inclure et d'associer l'AESH lors de ces entretiens afin de lui permettre d'avoir connaissance des besoins de l'élève en rapport avec ses missions.

Le plan d'accompagnement personnalisé (PAP)

Mettre en œuvre un plan d'accompagnement personnalisé (PAP)

Les élèves dont les difficultés scolaires sont la conséquence d'un trouble des apprentissages peuvent bénéficier d'un plan d'accompagnement personnalisé.

Le plan d'accompagnement personnalisé est un dispositif d'accompagnement pédagogique qui s'adresse aux élèves du premier comme du second degré qui connaissent des difficultés scolaires durables ayant pour origine un ou plusieurs troubles des apprentissages et pour lesquels des aménagements et adaptations de nature pédagogique sont nécessaires, afin qu'ils puissent poursuivre leur parcours scolaire dans les meilleures conditions, en référence aux objectifs du cycle. Le plan d'accompagnement personnalisé est établi sur proposition du conseil des maîtres ou du conseil de classe ou à la demande de la famille.

Les familles peuvent également saisir la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) lorsque ces aménagements et adaptations pédagogiques ne suffisent pas à répondre aux besoins des élèves (orientation) et relèvent d'un handicap.

Le document PAP de suivi de l'élève

Le document PAP présente les aménagements et adaptations pédagogiques dont bénéficie l'élève. Réactualisé et enrichi tous les ans, le document PAP est un outil de suivi organisé par cycles de la maternelle au lycée, afin d'éviter la rupture dans les aménagements et adaptations.

La procédure de mise en place du plan d'accompagnement personnalisé

Le plan d'accompagnement personnalisé peut être mis en place soit sur proposition du conseil des maîtres ou du conseil de classe soit, à tout moment de la scolarité, à la demande de l'élève majeur, ou de ses parents s'il est mineur.

Le constat des troubles est fait par le médecin de l'éducation nationale au vu de l'examen qu'il réalise et, le cas échéant, des bilans psychologiques et paramédicaux réalisés auprès de l'élève. Il rend un avis sur la pertinence de la mise en place d'un plan d'accompagnement personnalisé.

Le plan d'accompagnement personnalisé est ensuite élaboré par l'équipe pédagogique qui associe les parents et les professionnels concernés.

La mise en œuvre du plan d'accompagnement personnalisé est assurée par les enseignants au sein de la classe. Dans le second degré, le professeur principal peut jouer un rôle de coordination.

Textes de référence

La loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République introduit à l'article L. 311-7 du code de l'éducation le plan d'accompagnement personnalisé (PAP). L'article D. 311-13 du même code prévoit que " les élèves dont les difficultés scolaires résultent d'un trouble des apprentissages peuvent bénéficier d'un plan d'accompagnement personnalisé prévu à l'article L. 311-7, après avis du médecin de l'éducation nationale. Il se substitue à un éventuel programme personnalisé de réussite éducative. Le plan d'accompagnement personnalisé définit les mesures pédagogiques qui permettent à l'élève de suivre les enseignements prévus au programme correspondant au cycle dans lequel il est scolarisé. Il est révisé tous les ans. "

Décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 (J.O. du 20-11-2014, BOEN n° 44 du 27-11-2014) relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves

La circulaire n° 2015-016 du 22 janvier 2015 (BOEN n°5 du 29-01-2015) définit le public visé par le plan d'accompagnement personnalisé, son contenu ainsi que la procédure et les modalités de sa mise en œuvre.

Le programme personnalisé de réussite éducative (PPRE)

Le programme personnalisé de réussite éducative est sollicité par le chef d'établissement ou le directeur de l'école. Le programme personnalisé de réussite éducative concerne les élèves ayant une maîtrise insuffisante de certaines connaissances et compétences.

Cap école inclusive

Cap école inclusive est une plateforme de ressources pédagogiques pour répondre aux besoins éducatifs particuliers des élèves. Elle est un point d'appui à la mise en œuvre des adaptations pédagogiques nécessaires et à la formation des enseignants du premier et du second degré.

La plateforme Cap école inclusive met à disposition des personnels de l'éducation nationale des outils pour évaluer et s'informer sur les besoins des élèves :

1. une grille d'observation à compléter en ligne ou à télécharger pour identifier les besoins d'un élève qui rencontre des difficultés dans ses apprentissages ;

2. cette grille s'articule avec des propositions de fiches pédagogiques qui répondent aux besoins identifiés de l'élève afin de permettre à l'enseignant d'adapter et d'aménager son enseignement ;

3. l'enseignant bénéficie également d'une carte interactive pour trouver les personnes ressources les plus proches de son lieu d'exercice professionnel ;

4. des ressources audiovisuelles complètent les ressources pédagogiques pour approfondir les connaissances des enseignants.

La présentation pour les enseignants

Dispositifs d'appui et établissements pour un enseignement adapté

Vous pouvez consulter sur la page école inclusive la présentation des différents types de dispositifs, de structures et d'établissements pouvant accueillir des élèves en grande difficulté scolaire, en situation de handicap ou ayant besoin d'un soutien temporaire.

Afficher la transcription

Le livret de parcours inclusif (LPI) constitue un outil unique pour une école accessible. Il permet de formaliser les adaptations et les aménagements pour tous les élèves, quand bien même ils ne disposent pas d'un programme, projet ou plan personnalisé.

Le livret simple

Le livret simple de parcours inclusif répond à un besoin d'aménagements et d'adaptations pédagogiques.

Il permet de formaliser les réponses à apporter aux besoins d'un élève dans le cadre de sa scolarité.

Il implique la famille et l'équipe pédagogique sous le pilotage du directeur ou du chef d'établissement.

Le programme personnalisé de réussite scolaire (PPRE)

Le programme personnalisé de réussite scolaire répond à une maîtrise insuffisante de connaissances ou de compétences confirmée par une évaluation pédagogique.

Il permet des aménagements et des adaptations ciblées sur une courte période.

Il implique la famille et l'équipe pédagogique sous le pilotage du directeur ou du chef d'établissement.

Le projet d'accueil individualisé (PAI)

Le projet d'accueil individualisé sera prochainement inclus dans le livret de parcours inclusif.

Le projet d'accueil individualisé répond à une pathologie chronique, maladie invalidante ou allergies confirmé par un avis médical.

Il permet des aménagements de la scolarité, un traitement médical ou encore un protocole d'urgence.

Il implique la famille, l'équipe pédagogique sous le pilotage du directeur ou du chef d'établissement, le médecin de l'éducation nationale et l'infirmier de l'éducation nationale.

Le projet personnalisé de scolarisation (PPS)

Le projet personnalisé de scolarisation répond à une situation de handicap reconnue par la maison départementale pour les personnes handicapées (MDPH) confirmée par une évaluation de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

Il permet des aménagements, des adaptations ou du matériel pédagogique adapté, un dispositif d'appui médico-social ou une aide humaine. Ces aménagements s'appliquent également aux examens.

Il implique la famille, l'équipe pédagogique sous le pilotage du directeur ou du chef d'établissement, le médecin de l'éducation nationale, l'infirmier de l'éducation nationale, l'enseignant référent de la scolarité des élèves en situation de handicap (ESREH).

Le plan d'accompagnement personnalisé (PAP)

Le plan d'accompagnement personnalisé répond à un trouble spécifique du langage et des apprentissages confirmé par un avis médical.

Il permet des aménagements et des adaptations qui s'appliquent également aux examens.

Il implique la famille et l'équipe pédagogique sous le pilotage du directeur ou du chef d'établissement.

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Enseigner à des élèves à besoins éducatifs particuliers