# data[].attributes.headline
La circulaire du 15-12-2023 - Le renforcement du parcours sportif de l'élève NOR : MENE2334358C

# data[].attributes.subject
La circulaire du 15-12-2023 - Le renforcement du parcours sportif de l'élève NOR : MENE2334358C

# data[].attributes.headline
Les différentes possibilités d’évaluation des sportifs de haut niveau

# data[].attributes.subject
Les différentes possibilités d’évaluation des sportifs de haut niveau

# data[].attributes.body
Article L.331-6 du code de l’éducation

Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique

Circulaire n°2014-071 du 30 avril 2014 relative au sport de haut niveau pour les élèves, étudiants et personnels de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur

Circulaire n°2019-129 du 26 septembre 2019 sur l’évaluation en EPS, publiée au BO n°36 du 3 octobre 2019

Note de service du 25 octobre 2021 relative aux évaluations ponctuelles des enseignements optionnels, publiée au BO n°41 du 4 novembre 2021

# data[].attributes.headline
La convention type Sport-études Ac Grenoble

# data[].attributes.subject
La convention type Sport-études Ac Grenoble

# data[].attributes.headline
Liste des dispositifs sport-études Ac Grenoble

# data[].attributes.subject
Liste des dispositifs sport-études Ac Grenoble

# data[].attributes.headline
Vademecum scolarisation des sportifs de haut niveau

# data[].attributes.subject
Vademecum scolarisation des sportifs de haut niveau

# data[].attributes.headline
l'INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE DS/DS2/2020/199 du 5 novembre 2020 

# data[].attributes.subject
l'INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE DS/DS2/2020/199 du 5 novembre 2020 