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nathan cylia

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Wahil Majid

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Asma, Nesrine, Amel

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Loli Gourgeon-Besson ; Paola ; Manon Montagne

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Loli Gourgeon-Besson ; Paola ; Manon Montagne

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OK

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Bonjour, voici mon étude de gestion fini

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Bonjour voici ce que j'ai fais pour mon étude de gestion pour l'instant*

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Bonjour voici ce que j'ai fais pour mon étude de gestion

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Voici mon étude de gestion entièrement fini

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question de droit (chapire 7) droit patrimoniaux

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question de droit (chapire 7) droit patrimoniaux

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je n'ai pas compris la question 11 "qualifiez les prétentions du demandeur"

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Etant donné que nous avons finis le chapitre sur les droits de la personne en Droit, allez- vous nous faire parvenir un DM, une sorte d'évaluation sur ce chapitre ?

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Quels sont les éléments pouvant expliquer le succès commercial de Glock elian eco-gestion

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Marina

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https://www.usine-digitale.fr/article/ou-en-est-mercedes-benz-dans-sa-strategie-de-transformation-case.N637653

https://fr.motor1.com/news/398659/mercedes-rappel-300000-vehicules-incendie/

https://magazinemci.com/2020/02/14/hydro-quebec-et-mercedes-benz-sassocient-pour-le-developpement-de-technologies-de-batterie-a-electrolyte-solide/

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DEVOIR MAISON sdgn chap 11 Méline 1STMG2 

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DEVOIR MAISON sdgn chap 11 Méline 1STMG2 

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devoir surveiller Siham Assia Farah et Ombeline

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devoir surveiller Siham Farah Assia et Ombeline

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devoir surveiller Siham Farah Assia et Ombeline  chapitre 5

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Hamza et Elian devoir potentiellement noté de droit

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Hamza et Elian devoir potentiellement noté de droit

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1ERE STMG2 – Anduze Elian Panzarella Hamza

Devoir Chapitre droit :

Q1 :  Ce qui confère aux individus l’aptitude à être titulaire de droits et d’obligations est la personnalité juridique.

Q2 : Les catégories de personnes que le droit reconnait sont les personnes physiques et les personnes morales. Par exemple,  une chose peut être une voiture et une chose animée peut être un chien malgré les controverses.

Q3 : Le Droit ne confère pas la PJ ainsi que les droits et les obligations aux choses (inanimées).

Q4 : Non car la PJ est perdue uniquement en cas de décès  néanmoins le juge peut restreindre sa capacité d’exercice et de jouissance.

Q5 : La PJ est ce qui procure à une personne physique et morale des droits et des obligations. Le fait d’exercer ses droits et d’en avoir la possibilité se nomme la capacité de jouissance et la capacité d’exercice.

Q6 : Cela s’explique car la majorité symbolise l’accès à sa pleine capacité juridique (capacité d’exercice et de jouissance).

Q7 : Les deux types de capacité juridique sont la capacité d’exercice et la capacité de jouissance. Elles se différencient par le fait que la capacité de jouissance est le fait de pouvoir user, avoir libre disposition de ses droits (acheter de l’alcool à sa majorité). La capacité d’exercice est le fait de pouvoir exercer ses droits par soi-même sans l’assistance d’un tiers (aller faire un prêt à la banque sans avoir besoin d’assistance).

Q8 : Il est possible de retirer la capacité juridique chez certaines personnes dîtes déficientes mentalement

Q9 : Les 3 régimes de protections des majeurs sont la tutelle, l’attelle et la sauvegarde de justice

Q10 : La PJ commence : pour les P.P (à la naissance) à condition que l’enfant soit vivant et viable et pour les entreprises (à la création de cette dernière)

Q11 Quelles sont les conditions que doit réunir l’enfant à naître ? Les définir. Les conditions que doit réunir l’enfant à naître sont : être vivant et viable ( que  le cerveaux, le cœur et les poumons fonctionnent correctement) qu’à la naissance l’enfant puisse vivre correctement.

Q12 Il est possible de faire remonter la personnalité juridique avant la naissance si il en va dans l’intérêt de l’enfant avec par exemple un héritage qui est légué à l’enfant si ce derniers n’est pas née

Q13 La disparation d’absence prolongée c’est le fait qu’une personne ne se présente pas à son domicile pendant plus de 10 ans (pas de corps mais tout laisse à penser que tu es mort)

Q14 les éléments d’identification d’une personne physique sont les suivants : le nom, l’adresse, la carte d’identité le certificat de naissance…

2ème partie : Vrai ou Faux (2,5 points)

Le professeur que vous avez en face de vous est une personne physique. Vrai

Un mineur peut acheter seul un terrain pour bâtir une maison. Faux il n’a pas la pleine capacité d’exercice juridique

La capacité de jouissance est détenue par toutes les personnes physiques quel que soit leur âge.  Vrai

Vous possédez la capacité juridique Vrai

Une personne sans domicile fixe n’a pas de patrimoine. Faux ce derniers possède forcément un patrimoine car tout ce la personne possède en fait partie

3ème partie : Identifier ce qu’est la capacité juridique. (5 points)

Pour chaque situation préciser si la personne jouit de ses droits et peut les exercer.

Loïc a eu 17 ans hier. Il n’est pas émancipé. Il jouit de ses droit mais ne peut pas les exercer pleinement

Lucie, 26 ans, handicapée moteur, se déplace en fauteuil roulant.

Elle jouit de ses droits et peut les exercer

Marcelle, 89 ans, vient d’être placée sous la tutelle de son fils Daniel.

. Il jouit de ses droits mais ne peut pas les exercer pleinement

Timéo est né il y a 3 jours.

Timéo jouit de ses droits mais ne peut les exercer pleinement

Christine, 19 ans, est allée voter la semaine dernière pour la première fois.

Christine jouit de ses droits et peut les exercer pleinement

4ème partie : Comprendre ce qui compose un patrimoine (5 points)

M.Vegas vient d’acheter une maison à Bagnols de 100m2 habitable sur un terrain de 1000m2.

(200 000euros) Il a décidé de faire construire un garage sur mesure car il vient d’acquérir une magnifique Ford Mustang (80 000 euros). Pour cela, il a réalisé un emprunt auprès de sa banque qu’il rembourse chaque mois (75 000 d’emprunt et 1500 euros d’intérêt) et a fait appel à une société spécialisée dans la réalisation de garage sur mesure. M.Vegas a décidé pour les 18 ans de son fils de lui acheter une voiture d’occasion (8 000 euros). Il décide également de l’emmener en voyage en Grèce où il vient d’acheter une maison secondaire pour pas cher. (100 000 euros). Classez les différents éléments du patrimoine de M. VEGAS en deux catégories Actif et Passif puis rappeler la

définition du patrimoine. Citer les différentes catégories de personnes morales vues en classe et donner pour chaque catégorie un exemple (5 catégories attendues) (5 points)

L’actif

une maison à Bagnols de 100m2 habitable sur un terrain de 1000m2.

un garage sur mesure

Ford Mustang

une maison secondaire

une voiture d’occasion

le passif

464'400 d’emprunts…

Le  Droit public. Il s'agit aussi bien de l'État que des collectivités territoriales (communes, départements, régions, collectivités d'outre-mer, etc.), ...

Le Droit privé Cette catégorie correspond aux entreprises, aux associations, syndicats ou comités d'entreprise, etc. ...

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Exercice 3: 4

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siham farah ombeline assia

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td chapitre 11 oceane charlene clement

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siham farah assia ombeline

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TD CHAPITRE 11 gestion Méline et Alexis 

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TD CHAPITRE 11 gestion Méline et Alexis 

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Noémie Bonnery, Marina Charret et Mathilda Jackel

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D'apres Nos sondages nous remarquons que
(Taux de spontanéité)
Audi et Mercedes arrivent en première place
Ferrari arrive en seconde place
BMW en troisieme place
Peugeot et renaud en quatrieme et cinquième place
Opel et Wolkswagen  en 6eme place

La 7eme Place est occupée par Fait et Lamborghini
Pourtant même si bugatti n'est pas arrivé dans le
Taux de spontanéité, les personnes sondées (si elles
avaient les moyens) aimeraient bien se la procurer
Pour savoir si les voitures produites chez bugatti ont satisfait les clients il faut voir si des "renvoies" Ont été faits. 

D'après les sondages qualitatif ce que préfère
les personnes sondées sont la vitesse et le design. 
avec pour note un 19.5/20 et un 19/20.
Néanmoins l'autonomie est très peu appréciée aure avec
une note de 11/20

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D'apres Nos sondages nous remarquons que
(Taux de spontanéité)
Audi et Mercedes arrivent en première place
Ferrari arrive en seconde place
BMW en troisieme place
Peugeot et renaud en quatrieme et cinquième place
Opel et Wolkswagen  en 6eme place

La 7eme Place est occupée par Fait et Lamborghini
Pourtant même si bugatti n'est pas arrivé dans le
Taux de spontanéité, les personnes sondées (si elles
avaient les moyens) aimeraient bien se la procurer
Pour savoir si les voitures produites chez bugatti ont satisfait les clients il faut voir si des "renvoies" Ont été faits. 

D'après les sondages qualitatif ce que préfère
les personnes sondées sont la vitesse et le design. 
avec pour note un 19.5/20 et un 19/20.
Néanmoins l'autonomie est très peu appréciée aure avec
une note de 11/20

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D'apres Nos sondages nous remarquons que
(Taux de spontanéité)
Audi et Mercedes arrivent en première place
Ferrari arrive en seconde place
BMW en troisieme place
Peugeot et renaud en quatrieme et cinquième place
Opel et Wolkswagen en 6eme place

La 7eme Place est occupée par Fiat et Lamborghini
Pourtant même si bugatti n'est pas arrivé dans le
Taux de spontanéité, les personnes sondées (si elles
avaient les moyens) aimeraient bien se la procurer
Pour savoir si les voitures produites chez bugatti ont satisfait les clients il faut voir si des "renvoies" Ont été faits.

D'après les sondages qualitatif ce que préfère
les personnes sondées sont la vitesse et le design.
avec pour note un 19.5/20 et un 19/20.
Néanmoins l'autonomie est très peu appréciée aure avec
une note de 11/20