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Les élèves à besoins éducatifs particuliers sont des "élève(s)qui rencontre(nt) des difficultés à apprendre qui justifient des réponses adaptées" (dictionnaire des besoins éducatifs particuliers - E Hernandez, 2017)

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Les élèves à besoins éducatifs particuliers sont des "élève(s)qui rencontre(nt) des difficultés à apprendre qui justifient des réponses adaptées" (dictionnaire des besoins éducatifs particuliers - E Hernandez, 2017)

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Demande d'aménagements pour les examens: plateforme AMEX

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Demande d'aménagements pour les examens: plateforme AMEX

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Parents et élèves,
Reportez-vous à la section "Aménagements d'examen pour le EBEP"

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Nombreuses au sein d'un collège, elles occupent des fonctions différentes pour apporter leur soutien à l'élève et/ou aux familles.

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Les parents font partie intégrante de l’équipe éducative. En plus de l'équipe éducative, la famille peut faire appel à des personnes extérieures qui peuvent suivre l’élève hors de l'établissement scolaire : thérapeute, orthophoniste, psycho-motricien, etc.
Les parents font part des bilans, étapes et progressions extérieures de leur enfant auprès de l'infirmière scolaire, du professeur principal de la classe et si besoin est, du professeur référent de l'établissement (PREBP)

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Les infirmières, en général, dépendent du ministère des Solidarités et de la
Santé. Les infirmières en milieu scolaire dépendent, elles, du ministère de l’Éducation
nationale et de la Jeunesse. Elles travaillent dans une démarche de santé
publique, car elles sont le fer de lance d’actions de prévention et de dépistage.

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LE PROFESSEUR EST UN PROFESSIONNEL Qualifié

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LE PROFESSEUR EST UN PROFESSIONNEL Qualifié

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Les professeurs se sont toujours adaptés et continuent de se perfectionner pour répondre aux attentes des élèves en difficulté ou qui en manifestent le besoin. Enseigner est un métier qui nécessite de s'adapter à chaque individu.

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1. Assurer le suivi de l'accompagnement mis en place par l'équipe pédagogique.
2. Participer à l'élaboration des documents PAP, PPRE, PPS, PAI.
3. Coordonner et suivre la mise en œuvre des projets sur le LPI.
4. Informer les familles.

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Les conditions pour bénéficier d'aménagements d'examen?

# data[].attributes.subject
Les conditions pour bénéficier d'aménagements d'examen?

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L'élève doit avoir disposé d'un PAP, PAI ou PPS validé par un médecin scolaire impérativement au cours de sa scolarité. Dans ce cas, les parents suivent la procédure "simplifiée".

Si les aménagements n'ont pas été validés par un médecin scolaire mais par le chef d'établissement, vous devrez suivre la procédure "complète"

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Une petite mise au point s'impose dans la jungle des sigles!

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KIT PÉDAGOGIQUE: Handicap et école inclusive

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KIT PÉDAGOGIQUE: Handicap et école inclusive

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Vous trouverez ici des réponses aux questions que vous pouvez vous poser autour du handicap et de l'école inclusive.

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Le jargon spécialisé élucidé

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De la primaire au lycée : transmission des informations pour l'EBEP

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De la primaire au lycée : transmission des informations pour l'EBEP

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remarque: depuis la rentrée 2020, le PAP ne peut plus être établi après la 6ème, l'équipe pédagogique élabore un PPRE.

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Des cadres réglementaires adaptés pour toute situation: PAP, PPRE, PAI, PPS

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Des cadres réglementaires adaptés pour toute situation: PAP, PPRE, PAI, PPS

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Les pratiques différenciées des enseignants de Ravel

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comment optimiser l'usage des supports informatiques et ses avantages.

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TROUVER LA PLACE DE L’ÉLÈVE DANS LE GROUPE CLASSE

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TROUVER LA PLACE DE L’ÉLÈVE DANS LE GROUPE CLASSE

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chaque professeur met en oeuvre des stratégies visant à valoriser les compétences de chacun.

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L'ENSEIGNANT RÉFÉRENT DE SECTEUR (membre de l'équipe de suivi de scolarisation pour les PPS) ne pas confondre avec le professeur référent.

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L'ENSEIGNANT RÉFÉRENT DE SECTEUR (membre de l'équipe de suivi de scolarisation pour les PPS) ne pas confondre avec le professeur référent.

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L'enseignant référent pour la scolarisation des élèves handicapés assure une mission essentielle d'accueil et d'information.

Membre de l'équipe de suivi de la scolarisation (ESS), l'enseignant référent, défini à l'article D. 351-12 du code de l'éducation, est chargé de l'animation et de la coordination de l'ESS. Il veille à la continuité et à la cohérence de la mise en œuvre du PPS quelles que soient les modalités de scolarisation de l'élève (établissement scolaire, sanitaire ou médico-social) et assure un lien permanent avec l'équipe pluridisciplinaire de la MDPH.

# data[].attributes.body
L’équipe de suivi de la scolarisation (ESS) veille à la mise en œuvre du projet personnalisé de scolarisation (PPS). Elle réunit au moins une fois par an la famille, l’enseignant référent, les enseignants de l’élève handicapé, les professionnels de santé et les professionnels des services sociaux.

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Partage entre pairs: élève TUTEUR, élève tutoré.

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Partage entre pairs: élève TUTEUR, élève tutoré.

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la meilleure façon d'apprendre et communiquer ses difficultés d'égal à égal!

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synthèse de l'esprit des Textes

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Apprendre à connaitre les spécificités des élèves à besoins éducatifs particuliers, c'est comprendre et répondre à leurs attentes.

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"L'école inclusive est celle qui reconnait que tous les enfants partagent la capacité d'apprendre et de progresser et qui veille à la mise en œuvre de pratiques inclusives pour tous les enfants sans aucune distinction" (Article 2 du code de l'éducation)

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"L'école inclusive est celle qui reconnait que tous les enfants partagent la capacité d'apprendre et de progresser et qui veille à la mise en œuvre de pratiques inclusives pour tous les enfants sans aucune distinction" (Article 2 du code de l'éducation)

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https://www.ac-nice.fr/candidats-en-situation-de-handicap-amenagement-pour-les-examens-informations-et-formulaires-121602

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ATTENTION : Les informations et les documents présentés, concernent uniquement les diplômes de l'éducation nationale. En aucun cas, ils ne doivent être utilisés pour les diplômes relevant d'un autre ministère (exemple : CAPA, BEPA : relèvent du ministère de l'agriculture,...)

Les personnes en situation de handicap, candidates aux examens de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur, peuvent bénéficier d'aménagements des conditions de passation des épreuves.

L'avis du médecin désigné par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées ( CDAPH) est transmis à l'autorité administrative en charge de l'organisation de l'examen, le recteur d'académie.

La décision est prise par les services du recteur qui la transmettent au candidat et/ou à sa famille, ainsi qu'au(x) centres d'examen(s) concerné(s).

Dépôt de la demande

Afin que ces démarches puissent se dérouler de la manière la plus efficace, il est nécessaire d'établir la demande dans les meilleurs délais.

Vous êtes candidat à un examen organisé par le ministère de l'Éducation nationale dans l'académie de Nice, en tant que candidat présentant un handicap ou une maladie invalidante vous pouvez demander à bénéficier d'un aménagement des épreuves aux examens de l'enseignement scolaire.

Pour déposer et suivre votre demande, l'académie de Nice vous permet de réaliser vos démarches via l'application Amex.

Candidats scolarisés en établissement public ou privé sous contrat

Le chef d'établissement reçoit la demande d'aménagement par le biais d'AMEX Il complète l'avis pédagogique, et éventuellement la fiche pédagogique.

S'il s'agit de la procédure complète, le candidat envoie, éventuellement par l'intermédiaire de son établissement, les pièces médicales sous pli confidentiel au service médical de la DSDEN de son département.

Le dossier de demande doit comporter :

Copie du PPS, PAI, PAP en cours.

informations pédagogiques à remplir par le professeur principal ou le chef d'établissement ,

photocopie de bonne qualité de deux devoirs rédigés, faits en classe et notés (histoire-géographie, français ou toute discipline nécessitant de la rédaction et pour les troubles dyscalculiques, copie de mathématiques.

les 3 derniers bulletins scolaires

En cas de difficultés particulières, les candidats ont encore la possibilité de faire une demande papier, en utilisant les imprimés nationaux :
Télécharger les formulaires de demande d'aménagement des épreuves sur eduscol.gouv.fr
Candidats des établissements hors contrat, CFA, candidats individuels, CNED

Le candidat ou la famille formule sa demande sur AMEX. Cette demande relève règlementairement de la procédure complète.

Pièces pédagogiques à fournir :

informations pédagogiques à remplir par le professeur principal ou le formateur (candidats des établissements hors contrat et centres de formation uniquement),

copie du PAP, PAI ou PPS ,

photocopie de bonne qualité de deux devoirs rédigés, faits en classe et notés (histoire-géographie, français ou toute discipline nécessitant de la rédaction et pour les troubles dyscalculiques, copie de mathématiques.

3 derniers bulletins scolaires (candidats des établissements publics, privés sous contrat, hors contrat ou centre de formations uniquement).

Les documents médicaux sont envoyés sous pli confidentiel au service médical de la DSDEN du département du candidat.

Pièces médicales à fournir :

certificat médical détaillé précisant le diagnostic, la gêne fonctionnelle, la prise en charge en cours, le retentissement scolaire, les aménagements à prévoir pour le déroulement des épreuves,

en cas de handicap visuel : un certificat médical établi par un ophtalmologiste qualifié précisant l'acuité visuelle après correction, les troubles associés, le mode de lecture utilisé, les aides techniques nécessaires,

en cas de handicap auditif : un certificat médical établi par un ORL précisant le mode de communication habituellement utilisé,

en cas de handicap moteur : un certificat médical établi par un spécialiste consultant précisant l'atteinte fonctionnelle détaillée, ainsi que la nécessité d'une aide technique, matérielle ou humaine, ou, éventuellement, les moyens de locomotion utilisés (fauteuil, canne...),

en cas de troubles des apprentissages : bilan orthophonique chiffré et argumenté récent (dans la mesure du possible, moins d'un an) ainsi que tout autre document permettant d'évaluer le retentissement des troubles présentés en vue du passage de l'examen.

S'adresser à amex@ac-nice.fr pour toute demande complémentaire.
ATTENTION : Tout dossier incomplet retarde d'autant la prise de décision relative à l'aménagement des examens.

Candidats présentant une limitation temporaire d'activité

Les candidats souffrants d'une limitation temporaire d'activité pouvant les handicaper pendant les épreuves (exemple : accident, poignet cassé, ...) peuvent effectuer votre demande en ligne sur AMEX, ou renseigner l'imprimé réglementaire en cochant la case " présente une limitation temporaire d'activité.

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Candidats en situation de handicap : aménagement pour les examens, informations et formulaires

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Informations et documents pour les demandes d'aménagement des examens de la session 2021 (bac général et technologique, DNB, examens professionnels, ...).

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Lien pour la plateforme AMEX : habituellement entre Novembre et Décembre

# data[].attributes.subject
Lien pour la plateforme AMEX : habituellement entre Novembre et Décembre

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Parents, pensez à créer votre compte depuis la plateforme AMEX en cliquant sur le lien suivant:
https://ocean.ac-nice.fr/amex-nice/

Vous pourrez déposer dans votre espace numérique tous les documents relatifs à la demande d'aménagements.
Nouveauté! Cette demande peut-être faite par les parents dès l'année de 4ème!

Une fois la demande finalisée, il faut télécharger la fiche récapitulative, l'imprimer et l'envoyer avec les pièces justificatives à l'adresse indiquée sur l'imprimé.

Après la demande des familles et au niveau de l'établissement, l'avis de l'équipe pédagogique est envoyé au service académique.

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Pour déposer et suivre votre demande, vous devez créer un compte personnel. Conservez vos codes d'accès car ceux-ci seront valables pour l'ensemble de vos demandes du DNB jusqu'au BTS. Vous êtes invités à consulter les dates limites de dépôt des demandes d'aménagements d'examens sur le site de l'académie de Nice, rubrique examens et concours puis aménagements d'épreuves aux examens. Les dossiers déposés au-delà de ces délais ne pourront être pris en compte pour la session souhaitée

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L'Autisme?
- C'est un handicap non visible au premier abord: tout se passe dans le cerveau.
- Les personnes autistes s'expriment différemment: certaines parlent beaucoup et d'autres pas du tout.
- Elles ont des difficultés à décoder les émotions des autres.
- Elles ont des difficultés à exprimer, à gérer leurs émotions,
- Parfois, elles peuvent apprendre des choses compliquées ou au contraire, avoir des difficultés pour les apprentissages simples.
- Elles peuvent avoir des centres d'intérêt très marqués,
- Elles peuvent avoir des peurs qu'on ne comprend pas,
- Elles ont parfois des comportements uniques et surprenants.

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Loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes:
définition: "constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé invalidant."
Le parcours de formation des élèves en situation de handicap se déroule prioritairement en milieu scolaire ordinaire.
Loi du 8 juillet 2013:
Tous les acteurs sont engagés dans une nouvelle conception de la nouvelle conception de la scolarisation des élèves en situation de handicap.
Loi du 28 juillet 2019:
Assurer une scolarisation de qualité qui prenne mieux n compte les singularités et les besoins éducatifs particuliers.

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Conseils aux enseignants par un enseignant chercheur Philippe Mazereau:

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Conseils aux enseignants par un enseignant chercheur Philippe Mazereau:

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https://tube-action-educative.apps.education.fr/w/3YA89RVVmsEoCZLR1sN3T8

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PIAL, AESH, parcours personnalisés, ressources, contacts utiles

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Le livret de parcours inclusif est une application qui propose des réponses pédagogiques aux besoins éducatifs particuliers des élèves, et ceci, avant la mise en œuvre ou dans le cadre de la mise en œuvre d’un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP), d’un projet d’accueil individualisé (PAI) ou d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS).

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Afficher la transcription

Cette vidéo présente le livret de parcours inclusif de l'élève à besoins éducatifs particuliers.
La première partie revient sur le contexte et les objectifs.
Suite à la concertation " Ensemble pour une école inclusive " et à la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance, le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a décidé la création d'un système d'information dédié au suivi des élèves à besoins éducatifs particuliers.

La création d'un livret numérique pour améliorer le suivi de ces élèves contribue à la réalisation d'une école pleinement inclusive, enjeu fort réaffirmé lors de la conférence nationale du handicap du 11 février 2020.

Cette volonté commune de faciliter l'accès aux apprentissages et de favoriser la réussite de tous les élèves de la maternelle au lycée se traduit par un triple objectif.

Le premier objectif est la mise en place rapide et effective des aménagements et adaptations dès l'identification d'un besoin éducatif particulier.

Le deuxième objectif est la numérisation des formulaires des différents plans et projets dans un seul outil.

Le troisième objectif est la transmission des informations facilitée par l'interconnexion des systèmes d'information des institutions concernées.
La deuxième partie explique ce qui est mis en place.
Le projet de création du livret de parcours inclusif est né de la volonté de créer une plateforme unique d'échanges et de partage de données dématérialisées.

Les informations sont saisies en ligne directement. Elles peuvent être consultées et modifiées à tout moment. Ces informations renseignent automatiquement les différents formulaires disponibles en version numérique et téléchargeables à tout moment.

Ce livret intègre selon les besoins de l'élève l'ensemble des plans et projets mis en place pour sa scolarisation. Les droits et prestations en matière de scolarisation restent inchangés.
La troisième partie précise qui est concerné par le livret de parcours inclusif.
Ce projet s'adresse aux élèves et à leur famille, à l'équipe pédagogique, aux professionnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et aux professionnels médico-sociaux.
La quatrième partie spécifie les apports du livret de parcours inclusif.
Pour les élèves à besoins éducatifs particuliers et leur famille, les apports permettent la mise en place des premiers aménagements dès que possible ; d'être informés de leurs droits tout au long de la scolarisation ; de disposer d'un livret via un portail dédié au regroupement de toutes les informations utiles liées à la scolarisation de l'enfant.

Pour l'équipe pédagogique, il s'agit de mieux appréhender la rentrée scolaire en ayant accès aux livrets de parcours inclusifs de leurs futurs élèves ; d'éviter la double saisie des informations liées à l'élève et à son parcours ; de générer les documents en version numérique.

Pour les professionnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) il s'agit de consulter les informations renseignées par l'équipe pédagogique et la famille ; de transmettre le projet personnalisé de scolarisation de manière automatisée aux autres acteurs ; d'accéder à un historique des aménagements mis en place pour l'élève et suivre son évolution pour mieux cerner ses besoins.

L'outil évolutif permet ainsi un partage d'informations en continu par tous les acteurs tout au long du processus, des premiers aménagements et adaptations mis en place par l'équipe pédagogique jusqu'aux mesures de compensation notifiées par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
La cinquième partie décrit comment fonctionne le livret de parcours inclusif.
En se connectant à l'outil, le professeur à la possibilité de créer un livret.

Ce livret comprend a mimima des informations administratives relatives à l'élève et à sa scolarité, des premiers aménagements et des adaptations pédagogiques nécessaires.

Les informations de l'élève sont automatiquement renseignées via un flux automatisé depuis les bases élèves et établissements. L'équipe pédagogique actuelle et future accède aux informations contenues dans le livret.

Lors de la génération d'un document, les informations contenues dans le livret sont automatiquement inscrites dans le document généré.

Lors de la consultation d'un document, les informations émanant d'autres professionnels, intervenant auprès d'un élève sont visibles.
La sixième partie explique quand un enseignant pourra créer un livret de parcours inclusif.
L'objectif est que tous les élèves concernés disposent d'un livret de parcours inclusif en 2022. Dans l'intervalle, il sera déployé progressivement au sein des établissements.

Pour toute question, veuillez contacter l'équipe livret de parcours inclusif de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie à l'adresse de courrier électronique suivante @email

# data[].attributes.body
https://eduscol.education.fr/document/1083/download?attachment
Comment optimiser les apprentissages de l'élève EHP?
- créer du lien: tutorat, ateliers, devoirs faits, rapprochement d'élèves EHP
- accélérer le parcours: saut de classe éventuellement.
- sketchnoting: faire prendre le cours en dessin.
- Evaluer par contrat de confiance: faire la liste exacte des questions traitées en classe pour cerner les compétences acquises.
- Dans les bulletins, au quotidien, souligner les réussites dans des circonstances ciblées: une parole, un regard pour rassurer l'élève, lui apprendre à gérer ses émotions.

Comment gérer le stress?
- offrir un temps de pause
- compter lentement jusqu'à 10
- laisser l'élève dessiner en classe
- malaxer une balle anti-stress
- inviter l'élève à respirer profondément, l'aider à lâcher prise.
- s'auto-encourager: "je crois en mes capacités"
- les inviter à poser les questions qu'ils se posent en cours.

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Ressources pour la personnalisation des parcours des élèves à haut potentiel

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Le ministre chargé de l'éducation nationale est responsable du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé " Livret de parcours inclusif " (LPI), qui est mis en œuvre conformément aux dispositions du e du 1 de l'article 6 du règlement (UE) du 27 avril 2016 susvisé pour l'exécution d'une mission d'intérêt public.

Le traitement mentionné à l'article 1er a pour finalité d'améliorer la prise en charge des élèves à besoins éducatifs particuliers pour lesquels sont envisagés ou mis en œuvre un ou plusieurs des dispositifs mentionnés à l'annexe au présent décret, afin de leur proposer une réponse pédagogique adaptée à la situation de chacun. A cet effet, le traitement a plus particulièrement pour finalités :
1° De mutualiser dans un document unique l'ensemble des informations concernant la situation d'un élève à besoins éducatifs particuliers, afin de faciliter le travail de l'équipe pédagogique pour l'élaboration de la proposition d'accompagnement, et, le cas échéant, la mise en œuvre de solutions différenciées en fonction de la situation propre à chaque élève ;
2° De mettre à la disposition des équipes pédagogiques, à travers une banque de données incluse dans l'application, toutes les ressources pédagogiques disponibles en matière d'aménagements et d'adaptations ;
3° De simplifier les procédures par lesquelles l'équipe pédagogique complète et édite les documents relatifs à la mise en œuvre, pour un élève, d'un de ces dispositifs ;
4° De permettre des échanges d'informations concernant un élève avec les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) pour la mise en œuvre des projets personnalisés de scolarisation (PPS) ;
5° De permettre aux responsables légaux et à l'élève de plus de quinze ans de consulter, par le biais d'un téléservice, les informations relatives à la scolarisation de l'élève et d'extraire les données qui leur sont utiles.
Ce traitement a également une finalité statistique.

I. - Les catégories de données à caractère personnel enregistrées dans le traitement autorisé par l'article 1er sont :
1° Quant aux élèves :
a) Données d'identification : identifiant national élève (INE) et numéro LPI ;
b) Données d'identité ;
c) Coordonnées (si élève majeur) ;
d) Données relatives à la scolarité antérieure et actuelle ;
e) Données relatives à l'état de santé : documents médicaux, paramédicaux, bilans psychologiques, avis du médecin scolaire, soins extérieurs à l'établissement ;
f) Données relatives à l'accompagnement, aux adaptations et aux aménagements mis en œuvre ainsi qu'à leur évaluation ;
2° Quant aux personnels de l'éducation nationale amenés à intervenir dans le cadre du suivi des élèves à besoins éducatifs particuliers (inspecteurs de l'éducation nationale, chefs d'établissement ou directeurs d'école, professeurs, enseignants référents à la scolarisation des élèves en situation de handicap, médecins de l'éducation nationale, psychologues de l'éducation nationale, conseillers principaux d'éducation) :
a) Données d'identité ;
b) Coordonnées professionnelles ;
c) Situation professionnelle ;
3° Quant aux représentant légaux ou aux personnes en charge des élèves mineurs :
a) Données d'identité ;
b) Lien avec l'élève ;
c) Cordonnées ;
4° Quant aux utilisateurs ayant accès à l'application :
a) Logs de connexion ;
b) Historique des accès.
II. - Seules les données nécessaires à l'élaboration des adaptations et aménagements pédagogiques sont enregistrées en fonction du dispositif dont bénéficie l'élève. Un arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale précise la liste des données collectées quant aux élèves et aux personnels de l'éducation nationale amenés à intervenir dans le cadre du suivi de ces élèves.

I. - Peuvent avoir accès, à raison de leurs attributions et dans la stricte limite du besoin d'en connaître, à tout ou partie des données à caractère personnel enregistrées dans le traitement autorisé par l'article 1er :
1° Les professeurs du premier et du second degrés d'enseignement en charge de l'élève ;
2° Les professeurs en réseaux d'aides spécialisées pour les élèves en difficultés ;
3° Les enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap ;
4° Les conseillers principaux d'éducation ;
5° Les professeurs ressources ;
6° Les directeurs d'école ou les chefs d'établissement ;
7° Les psychologues de l'éducation nationale ;
8° Les médecins de l'éducation nationale ;
9° Les médecins conseillers techniques des directeurs académiques des services de l'éducation nationale et des recteurs d'académie ;
10° Les médecins scolaires municipaux dans le cas de délégations de service public ;
11° Les infirmiers scolaires et secrétariats médicaux ;
12° Les personnes habilitées des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) ;
13° Les représentants légaux, les personnes en charge de l'élève, et les élèves de plus de quinze ans ;
14° Les pilotes et coordonnateurs du pôle inclusif d'accompagnement localisé ;
15° Les inspecteurs de l'éducation nationale chargés de l'adaptation scolaire des élèves en situation de handicap ;
16° Les inspecteurs de l'éducation nationale chargés de circonscription du premier degré.
II. - Peuvent être destinataires de tout ou partie des données à caractère personnel enregistrées dans le traitement autorisé par l'article 1er, à raison de leurs attributions et dans la stricte limite de l'exercice de leurs compétences et du besoin d'en connaître :
1° Les personnels habilités de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance ;
2° Les directeurs des systèmes d'information d'académie et de département ;
3° Les personnels habilités des services académiques et départementaux de l'école inclusive ;
4° Les secrétariats des chefs d'établissement ;
5° Les sous-traitants en charge de l'hébergement et de la maintenance de l'application.
III. - L'arrêté mentionné au II de l'article 3 établit, pour chaque catégorie de personne ayant accès ou pouvant être rendue destinataire, la liste des données auxquelles elle peut accéder. L'accès aux données de santé est réservé aux professionnels de santé et au sous-traitant agréé.

Les données relatives aux élèves sont conservées pendant la durée de la scolarité de l'élève dans la limite de trois ans après la dernière action sur le livret ou au plus tard jusqu'à la fin de l'année civile suivant la sortie de l'élève du système scolaire. La simple consultation ne constitue pas une action sur le livret au sens du présent article.
Les données figurant dans le dossier LPI d'un élève n'ayant bénéficié d'aucun dispositif mentionné à l'annexe du présent décret sont conservées pour une durée qui ne peut excéder six mois.
Une actualisation des données de santé conservées est faite à intervalle régulier, et en tout état de cause, au début de chaque cycle scolaire.
Les données relatives aux responsables des élèves sont conservées tant que leur enfant dispose d'un livret.
Les données relatives aux personnels de l'éducation nationale sont conservées tant que ceux-ci assurent la prise en charge d'un élève à besoins éducatifs particuliers dans le cadre de leurs missions.
Les logs de connexion et l'historique des accès sont supprimés à l'expiration d'un délai de douze mois.

Les droits d'accès, de rectification, à la limitation et d'opposition prévus aux articles 15, 16, 18 et 21 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 susvisé, ainsi que les droits prévus à l' article 85 de la loi du 6 janvier 1978 susvisée, s'exercent, dans le premier degré, auprès des directeurs académiques des services de l'éducation nationale et, dans le second degré, auprès des chefs d'établissement.

Le droit à l'effacement prévu à l'article 17 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 susvisé ne s'applique pas à ce traitement.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE
DISPOSITIFS DE L'ÉCOLE INCLUSIVE INCLUS DANS LE PÉRIMÈTRE DE L'APPLICATION LIVRET DE PARCOURS INCLUSIF (LPI)

- le programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) défini à l' article D. 311-12 du code de l'éducation ;
- le projet d'accueil individualisé (PAI) défini dans la circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 ;
- le plan d'accompagnement personnalisé (PAP) défini dans la circulaire n° 2015-016 du 22 janvier 2015 ;
- le guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco) défini dans l'arrêté du 6 février 2015 ;
- le projet personnalisé de scolarisation (PPS) défini à l' article D. 351-5 du code de l'éducation ;
- le document de mise en œuvre du PPS proposé en annexe de la circulaire n° 2016-117 du 8 août 2016.

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Décret n° 2021-1246 du 29 septembre 2021 relatif au traitement de données à caractère personnel dénommé « Livret de parcours inclusif » (LPI) - Légifrance

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Décret n° 2021-1246 du 29 septembre 2021 relatif au traitement de données à caractère personnel dénommé…

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Présentation des TND (Troubles du neuro développement) par l'EMASCO

# data[].attributes.subject
Présentation des TND (Troubles du neuro développement) par l'EMASCO

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https://moncollege-ent.var.fr/workspace/document/1eccef1a-ab22-42ec-a7ee-29dce15711f4

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Du vocabulaire, des outils de reconnaissance

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Du vocabulaire, des outils de reconnaissance

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Pour savoir qui fait quoi? (Psychomotricien, orthophoniste, ergothérapeute...)

Les TSLA (dysphasie, dyspraxie, dyslexie, dyscalculie...)

En tant que parent, en tant qu'enseignant, en tant que professionnel de santé... (reconnaitre les signes du plus jeune âge jusqu'à l'adolescence)

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Page actuelle: TSLA : un guide pour prévenir, repérer et orienter

Etude et rapport

L'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur, en lien avec le dispositif régional Résodys, les Académies d'Aix-Marseille et de Nice, les représentants des professionnels de santé et de l'éducation et les associations de familles, a réalisé un guide d'aide au repérage, à la prévention et à la prise en charge des troubles spécifiques du langage et des apprentissages (TSLA).

Ce guide s'adresse aux parents, aux enseignants, professionnels de la vie scolaire ainsi qu'aux professionnels de la santé. Il donne des clefs pour mieux repérer les TSLA en expliquant, pour chaque classe d'âge, les signes observés et les modalités d'orientation des familles, des enseignants ou du professionnel de la santé. Il donne également des indications sur la prise en charge et les possibilités d'accompagnement dans le milieu scolaire.

En complément, le site internet neurodyspaca.org offre des informations complètes sur le sujet.

TSLA : Un guide pour prévenir, repérer et orienter - VERSION WEB (pdf, 5.83 Mo)

Guide TSLA : Fiche technique pour impression (pdf, 558.01 Ko)

TSLA : Un guide pour prévenir, repérer et orienter - VERSION POUR IMPRESSION (pdf, 8.45 Mo)

Affiches - TSLA : Un guide pour prévenir, repérer et orienter (pdf, 18 Mo)

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Troubles spécifiques du langage et des apprentissage : un guide pour prévenir, repérer et orienter

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L'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur, en lien avec le dispositif régional Résodys, les Académies d'Aix-Marseille et de Nice, les représentants des professionnels de santé et de l'éducation et les associations de familles, a réalisé un guide d'aide au repérage, à la prévention et à la prise en charge des troubles spécifiques du langage et des apprentissages (TSLA).

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un outil au service de tous pour une École pleinement inclusive.

Le vademecum pour l'École inclusive, édition 2024, guide pour tous les personnels de l'Éducation nationale des académies d'Aix-Marseille et de Nice.

6 thématiques sont développées sous forme de fiches :

- Construire l'École inclusive

- Construire des établissements inclusifs

- Construire des parcours inclusifs

- Construire des projets d'orientation inclusifs

- Construire des pratiques inclusives

- Construire des évaluations inclusives

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La conférence nationale du handicap, réunie le 26 avril 2023, a permis de déterminer un nouveau cap qui porte comme ambition celle de " l'École pour tous ", avec une priorité réaffirmée de rendre l'École toujours plus accessible aux élèves à besoins éducatifs particuliers dont ceux en situation de handicap. L'École " inclusive " est un enjeu d'égalité permettant de développer, année après année, l'autonomie des élèves et leur accès aux savoirs et à la connaissance.
Au-delà de l'augmentation du nombre d'élèves en situation de handicap scolarisés en milieu ordinaire - plus de 38 500 en 2023-2024 pour la région académique - des évolutions qualitatives sont engagées sur tout le territoire afin de permettre à chaque élève d'avoir sa juste place à l'école mais aussi d'améliorer les organisations et de renforcer les partenariats et coopérations.

Les académies d'Aix-Marseille et de Nice se mobilisent pour contribuer à cet enjeu majeur et accompagner tous les personnels dans la construction des parcours personnalisés et des dispositifs de scolarisation et d'accompagnement. Le projet de région académique 2021-2024 s'inscrit dans cette démarche afin d'amplifier encore les moyens et les efforts au service des parcours scolaires et d'apprentissage, avec l'objectif d'en mesurer parallèlement le niveau de qualité et d'efficacité :

offrir des modes de scolarisation diversifiés et nombreux pour garantir le parcours de tous les élèves à besoins éducatifs particuliers ;

porter une attention particulière à la relation avec les familles ;

développer les pratiques inclusives et offrir une formation de qualité pour tous les personnels.

Afin de conforter la coopération étroite entre le secteur scolaire et le secteur médico-social déjà en œuvre partout sur le territoire pour faciliter l'accès à l'école des élèves, une feuille de route partagée entre les rectorats d'Aix-Marseille et de Nice et l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur est définie annuellement avec 4 objectifs :

sécuriser les parcours des élèves en situation de handicap et veiller à la mise en œuvre effective de l'éventuelle orientation des élèves, par les maisons départementales des personnes handicapées, vers le médico-social ;

définir l'offre médico-sociale en appui de l'École inclusive ;

renforcer les espaces de concertation ;

poursuivre les actions de formations des personnels.

Cette cinquième édition du vademecum pour l'École inclusive constitue un guide pour tous les personnels de l'Éducation nationale des académies d'Aix-Marseille et de Nice. Son organisation, sous forme de fiches thématiques, permet d'en proposer une évolution régulière afin d'apporter des réponses aux questions des communautés éducatives pour :

construire l'École inclusive ;

construire des établissements inclusifs ;

construire des parcours inclusifs ;

construire des projets d'orientation inclusifs ;

construire des pratiques inclusives ;

construire des évaluations inclusives.

Chaque année scolaire, il est enrichi afin de prendre en compte les nouveaux besoins notamment ceux que vous aurez répertoriés.
6 thématiques sont détaillées dans cet outil au service de tous pour une École pleinement inclusive. Une version mise à jour et augmentée
Nous souhaitons vivement qu'il constitue un outil au service de tous pour une École pleinement inclusive.

Document : Vademecum "Scolariser les élèves à besoins éducatifs particuliers"

Note : si vous rencontrez des difficultés à l'ouverture du document, vous pouvez faire clic droit sur le lien de téléchargement et choisir " enregistrer la cible du lien sous". Ensuite, la lecture se fait sur l'ordinateur.

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éducation nationale  elèves à besoins éducatifs particuliers

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Scolariser les élèves à besoins éducatifs particuliers

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Parution du vademecum Édition 2024 : scolariser les élèves à besoins éducatifs particuliers