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Adapter sa posture et ses réponses en temps de garderie, temps de restauration ou d'activités périscolaires

Partager des questions et des expériences

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Rubrique dédiée à la parentalité.

Quel est la réalité des familles/ parents d'enfants en situation de handicap?

Comment communiquer avec les parents quand un doute sur le développement de l'enfant survient?

Quelles sont les ressources mobilisables ? les points de vigilance et idées reçus ?...

# data[].attributes.body
Une rubrique pour poser le contexte local et le cadre légal en matière d'accueil des enfants en situation de handicap en structures du droit commun (ALSH, périscolaire, accueil jeunes...)

# data[].attributes.body
Accompagner l'enfant dans son alimentation

Aménager et adapter le temps de restauration

Partager des outils et des ressources

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Permettre à chaque enfant de s'exprimer et de comprendre son environnement

Partager des outils et des pratiques

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Retrouvez les actualités du PRAI 12 mais aussi:

la plaquette du dispositif

le livret des malles pédagogiques

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A transmettre aux familles pour une écoute de leurs besoins et un accompagnement sur le lieu d'accueil.

# data[].attributes.body
Un sac à dos coloré pour le repérer et ne pas l'oublier.

Matériel spécialement choisi en fonction des particularités de l'enfant ou les besoins à accompagner.

Présentation du matériel par une éducatrice du Pôle Ressources

Prêt gratuit sur demande de la structure ou proposition directe du PRAI

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Exemples d'outils et matériel que l'on peut trouver dans un sac à dos HopLa

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Comprendre ce qu'est la Communication Alternative et Améliorée et ses outils c'est permettre à l'enfant d'être acteur dans son quotidien.

# data[].attributes.body
[Outils] Les malles pédagogiques

Gratuit - Sur réservation - avec accompagnement du projet d'utilisation

05 65 75 54 00 ou poleressources12@famillesrurales.org

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Des recettes sucrées simples à réaliser. Explications claires grâce aux pictogrammes étapes par étapes pour une bonne compréhension.

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Donner des repères structurant

Anticiper les changements

Favoriser l'autorégulation

# data[].attributes.body
Rendre son activité accessible

Permettre à tous les enfants de participer

Partager des idées d'activités

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Espace numérique dédié aux professionnels de l'animation des ACM de l'Aveyron.

Objectifs:

Partager des expériences d'accueil d'enfants en situation de handicap ou avec des besoins spécifiques ( VIGILANCE: Préserver l'anonymat des personnes)

Partager des outils et pratiques inclusives

Partager des savoirs et des informations en lien avec la démarche inclusive (connaissance des handicaps, avancées scientifiques, législation, recommandations et stratégies nationales/ départementales)

Favoriser les liens entre professionnels de l'animation

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LECTURE et téléchargements

Utiliser la barre de recherche en haut à droite pour un accès direct vers la ressource recherchée

ou faire défiler les blocs dans la rubrique thématique

[OUTILS] = bloc jaune

[FICHE CONSEIL] = bloc bleu

[DIY] Fais-le toi même = bloc violet

Le contenu est entièrement téléchargeable. Merci de mentionner les sources dans l'utilisation des supports

PARTAGE et Publications

Vous pouvez créer ou partager du contenu dans cet espace. Toutes publications fera l'objet d'une validation par le modulateur (équipe du PRAI 12)

Créer une nouvelle section (thématique):

une section correspond à une colonne thématique qui regroupe plusieurs posts (articles). Pour cela cliquer sur ajouter une section, indiquer le titre de la thématique (ex: outils de communication) et une explication des objectifs de cette section (ex: partage d'outils de soutien à la communication tels que CAA, pictogrammes, scénarios sociaux...)

Créer un post (article) dans la section (colonne thématique): cliquer sur le + pour rédiger un post

POINTS DE VIGILANCE: 1/ ne pas modifier ou supprimer les sections ou posts en ligne sous peine de les supprimer définitivement). Vous pouvez cependant modifier ou supprimer librement vos ajouts ( 3 points alignés verticalement = modifier puis rechercher modifier publication) 2/ merci de préserver l'anonymat des enfants, parents et collègues.

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Sensibiliser votre équipe ! Changer les regards avant de changer les pratiques 

# data[].attributes.subject
Sensibiliser votre équipe ! Changer les regards avant de changer les pratiques 

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La sensibilisation aux questions liées à l'accueil inclusif est indispensable afin de changer les regards notamment sur les représentations individuelles et collectives autour des personnes en situation de handicap. Les préjugés et les stéréotypes, s'ils ne sont pas questionnés, amènent à des actes discriminatoires. La discrimination, quelque soit sa forme, est un acte répréhensible qui empêche les personnes discriminées de bénéficier pleinement de leurs droits.

Pour vous accompagner dans cette démarche de sensibilisation, le PRAI vous propose différentes solutions:

les malles pédagogiques: en prêt gratuit pour une durée maximale de 2 mois. Différentes thématiques pour aborder l'inclusion sous différents angles notamment ceux des besoins spécifiques (accompagner la gestion des émotions, l'apaisement, les transitions, l'isolement, soutenir la communication, le repérage dans le temps et l'espace, soutenir la motricité, etc.). Pour en savoir + cliquez sur le lien suivant: https://poleressources12.fr/index.php/outils-a-destination-des-professionnels/

intervention du PRAI 12 en réunion d'équipe:

L'équipe du Pôle Ressources vient interroger votre équipe dans ses propres représentations à travers une discussion ou des ateliers ludiques. Ce temps peut être dédié à la présentation d'un ou plusieurs enfants à travers leurs besoins spécifiques (connaissances, réponses et conseils d'accompagnement). Il peut être pertinent de solliciter le PRAI pour une intervention en amont de temps de vacances.

Sensibiliser les enfants : Le PRAI peut accompagner l'équipe d'animation dans son projet de sensibilisation des enfants. propositions, conseils, prêt de matériel, animation et intervention auprès des enfants...

rassemblement/ conférences/ journée pédagogique:

Le PRAI et ses partenaires sociaux et médicosociaux (Pep, Opteo, Udaf, Conseil départemental, Caf, Réseau Parents...)organisent régulièrement des temps de sensibilisation à la demande des territoires. Une occasion supplémentaire de croiser ses regards avec d'autres professionnels (collectivités, communes, communautés de communes).

Les temps de sensibilisation sont gratuits (max 1 journée) et se font sur demande directement auprès du Pôle Ressources.

# data[].attributes.body
Pour aller plus loin: https://www.plateformeannoncehandicap.be/

# data[].attributes.body
Une infographie présentant le parcours souvent semé d'obstacles pour les parents d'un enfant en situation de handicap.

A RETENIR: Toute annonce de handicap provoque un chamboulement (émotionnel, relationnel, psychologique). Le chemin vers l'acceptation varie d'une personne à l'autre et peut être très long. Il sera facilité par l'accompagnement bienveillant de l'environnement social, professionnel, médical des parents. Si les discours et les portes se ferment au nez des parents quand ils annoncent le handicap de leur enfant (crèche, école, périscolaire...), alors le repli sur soi et le rejet des services d'accompagnement devient plus important. Par contre, si ces structures (un accueil de loisirs par exemple), permet aux parents de bénéficier de ses services, alors une porte reste ouverte et le champ des possibles aussi (l'espoir renait, la vie reprend). A méditer!

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Partager les outils accompagnant l'expression d'une émotion forte (colère)

Partager les outils facilitant la gestion d'une émotion, l'accompagnement vers l'apaisement

Partager les pratiques bienveillantes à cet égard

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Cerveau et émotions. Comment ça fonctionne ?

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Cerveau et émotions. Comment ça fonctionne ?

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Une description du cerveau et de son fonctionnement illustrée et simplifiée. Pour mieux comprendre et mieux expliquer.

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Choisir les fidgets pour répondre aux besoins de l'enfant

# data[].attributes.subject
Choisir les fidgets pour répondre aux besoins de l'enfant

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Infographie : choisir un Fidget adapté aux besoins de l'enfant

Les fidget: sous un air de gadget ils ne sont ni des jouets ni des objets à la mode (quoi que!). Ils sont des outils de régulation qui doivent être proposés par les animateurs aux enfants pour répondre à un besoin. Ce besoin s'exprime régulièrement par un stress, une angoisse lié au moment vécu (transition, surstimulation sensorielle, moment de flottement, d'incompréhension, mise à l'écart ...).

Ils sont donc sous la responsabilité des animateurs qui les proposent !

# data[].attributes.body
Rubrique dédiée au Trouble du Déficit de l'Attention

Définitions et caractéristiques

Conseils et stratégies d'accompagnement

Outils

# data[].attributes.headline
Conseils d'accompagnement des enfants TDAH à destination des animateurs

# data[].attributes.subject
Conseils d'accompagnement des enfants TDAH à destination des animateurs

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[GUIDE] Un petit guide à destination des animateurs pour comprendre, aménager et accompagner l'accueil d'un enfant TDAH

# data[].attributes.body
[Fiche conseil] TDAH

# data[].attributes.body
La carte mentale du TDAH et ses expressions

# data[].attributes.headline
CléPsy : Des clés pour accompagner le développement de chaque enfant

# data[].attributes.subject
CléPsy : Des clés pour accompagner le développement de chaque enfant

# data[].attributes.body
Le site Clepsy.fr vous propose plusieurs fiches autour des TND et particulièrement autour du TDAH. A consulter sans modération et à partager autour de vous (collègues, familles).

A retrouver:

définitions et prévalence

gestion des conflits

Développer la communication bienveillante

Comment gérer la fin de journée?

Motiver les changements

Conseils aux parents (+ apprendre à gérer sa colère)

# data[].attributes.attachment_link.title
Archives des Trouble du déficit de l'attention & hyperactivité

# data[].attributes.attachment_link.description
Des clés pour accompagner le développement de chaque enfant

# data[].attributes.body
Rubrique dédiée au Trouble du Spectre de l'Autisme

Définitions et caractéristiques

Particularités sensorielles

Conseils et stratégies d'accompagnement

Outils

# data[].attributes.body
Rubrique dédiée aux Troubles des conduites et du comportement

Définitions

Conseils d'accompagnement

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[Fiche conseil] La crise de colère

# data[].attributes.headline
Application Atmosphère: sons relaxants et apaisants

# data[].attributes.subject
Application Atmosphère: sons relaxants et apaisants

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Une application mobile pour animer un temps calme ou de relaxation avec les enfants. Sélectionnez simplement les sons que vous appréciez et créez votre combinaison favorite pour amener les enfants vers l'endormissement, la méditation, le yoga, la détente, lutter contre l'anxiété et l'insomnie ou simplement explorer des sons de la nature. En téléchargement sur Google play.

# data[].attributes.attachment_link.title
Atmosphere: Sons relaxants – Applications sur Google Play

# data[].attributes.attachment_link.description
Atmosphere est parfaite pour se relaxer, dormir, méditer ou jouir de la nature.

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[OUTILS] L'espace de repli ou de retour au calme

# data[].attributes.body
Des outils pour faciliter l'expression des émotions

# data[].attributes.attachment_link.title
Des idees colorees pour exprimer ses emotions

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Bonjour à tous !

Je vous présente notre coin refuge (ancien placard de rangement d'environ 4m²) qui a été préparé pour l'été avec, pour le moment, les moyens du bord.

Un timer de cuisine est utilisé pour le moment pour réguler le temps à l'intérieur et un tableau de suivi est rempli à chaque demande (2 fois par jour maximum) pour en informer les parents (besoin ressenti, activité de régulation choisie par l'enfant,...).

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Des jeux de 3 à 5 minutes sans matériel et facile à animer pour tous les enfants

# data[].attributes.body
Changer la posture et les pratiques de vos animateurs pour un accueil plus inclusif.

La formation permet à tous les adultes qui accompagnent les enfants au quotidien de pouvoir s'ajuster à leurs besoins spécifiques. Au delà de la connaissance des différents types de handicap et de leurs expressions, il s'agit aussi de pouvoir anticiper, sécuriser, réguler, soutenir, rassurer, valoriser.

Le PRAI et ses partenaires peuvent vous proposer des temps de formations adaptés à vos besoins.

Quelques exemples:

Les troubles du neuro développement

Accueillir les enfants en situation de handicap en ACM

L'épilepsie

Parentalité et handicap

Le Pôle Ressources s'appui sur le centre de formation Familles Rurales Aveyron certifié Qualiopi pour assurer la qualité de ses formations.

Contactez nous au 05 65 75 54 00 ou à poleressources12@famillesrurales.org.

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Accompagner les troubles du comportement en ACM 

# data[].attributes.subject
Accompagner les troubles du comportement en ACM 

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Explications simples des troubles du comportement et solutions pour accompagner l'enfant

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P'tits Outils - Troubles du comportement en ACM

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Temps de flottement ou d'attente: osez les devinettes !

# data[].attributes.subject
Temps de flottement ou d'attente: osez les devinettes !

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Quelques devinettes à proposer aux enfants lors des temps d'attente ou de transition: attente du service de repas, tenir le rang, entre deux activités...

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Pas de Time Timer sous la main? Utilisez cet outil identique en ligne directement depuis votre téléphone (à laisser à la vue de l'enfant mais pas à sa disposition): https://educajou.forge.apps.education.fr/tuxtimer/

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Tuxtimer est un compte à rebours réglable de 0 à 60 minutes. Pour l'utiliser, choisir la durée au moyen des boutons +/- ou en écrivant le nombre de minutes au clavier.

Une fois lancé, vous pouvez suspendre l'écoulement du compte à rebours au moyen du bouton "pause".

Il est possible de personnaliser la couleur ainsi que le son de notification.

Les graphismes utilisés pour les graduations et les chiffres proviennent de l'horloge interactive de Thierry Munoz, sous licence libre GPL 3.0.

Les images des boutons proviennent de https://www.svgrepo.com/ et sont sous licence "Public Domain".

Les notifications sonores, de Joseph Sardin, sont sous licence Creative Commons 0 et ont été récupérées depuis https://lasonotheque.org/.

La police de caractères utilisée pour l'affichage du compteur est Teleindicadore, sous Public Licence.

Tuxtimer est une application libre et gratuite créée par Arnaud Champollion.

Le code source est déposé sur https://forge.apps.education.fr/educajou/tuxtimer.

# data[].attributes.attachment_link.description
Tuxtimer est un compte à rebours réglable de 0 à 60 minutes. Pour l'utiliser, choisir la durée au moyen des boutons +/- ou en écrivant le nombre de minutes au clavier. Une fois lancé, vous pouvez suspendre l'écoulement du compte à rebours au moyen du bouton "pause".

# data[].attributes.body
[OUTILS] le Time Timer

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[Fiche conseil] le TSA

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Un rappel du cadre juridique et règlementaire de l'accueil des enfants en situation de handicap pour inscrire ses actions dans le cadre légal.

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FICHE MEMO CADRE JURIDIQUE  ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATIONDE HANDICAP EN ACM Cette fiche mémo a vocation à rappeler le cadre juridique dans lequel s'inscritl'accueil d'enfants en situation de ha

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[Fiche conseil] Les transitions

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Accompagner l'enfant TSA au quotidien- Des clés de compréhension et d'accompagnement

# data[].attributes.subject
Accompagner l'enfant TSA au quotidien- Des clés de compréhension et d'accompagnement

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Au sommaire:

le quotidien

les comportements inadaptés

des suggestions de situations

un point sur les techniques spécifiques d'accompagnement

la communication alternative et augmentative (CAA)

des informations sur les régimes alimentaires et les écrans

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Définitions : comportements (humains, défis, troubles)

Observation et analyse fonctionnelle des comportements

Comprendre et agir : prévention, renforcement, gestion des crises

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[OUTILS] le Planning visuel : les moments clés en pictogrammes

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[OUTILS] Affiche des idées pour revenir au calme

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[OUTILS] Les bouteilles sensorielles

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Infographie: Surstimulation et fatigue autistique

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Comprendre les particularités sensorielles

Répondre aux besoins sensoriels

Partager des outils et aménagements

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[Fiche conseil] Les particularités sensorielles

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[OUTILS] Recueil d'information: le profil sensoriel de l'enfant

outils à compléter par les parents et le professionnel ressources (orthophoniste, éducateur, psychomotricien...)

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Perception sensorielle : Hyper- Hypo

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Infographie : Troubles sensoriels

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[OUTILS] L'échelle du bruit

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Organiser l'inclusivité de sa structure

Partager des outils et ressources pour la gestion des accueils spécifiques

S'informer sur l'actualité

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Directeurs, directrices, le PRAI vous accompagne.

# data[].attributes.subject
Directeurs, directrices, le PRAI vous accompagne.

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Les possibilités d'accompagnement du poste de direction sont multiples et ajustées à vos besoins.

# data[].attributes.headline
Les étapes clés pour un accueil inclusif

# data[].attributes.subject
Les étapes clés pour un accueil inclusif

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L'incontournable de la direction des ACM: Les étapes à suivre de la première demande des parents à l'accueil effectif de l'enfant + les moyens et outils disponibles, les appuis possibles et les points de vigilance.

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Adapter sa posture

Partager des questions et des expériences

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Le complément inclusif en ACM : demander la notification AEEH aux parents

Le PRAI peut vous accompagner dans votre communication et votre relation aux parents sur ce sujet sensible mais important pour votre structure

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Recueil d'informations et fiches de connaissance

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Recueil d'informations et fiches de connaissance

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[OUTILS]: Un livret pour recueillir les informations utiles et des fiches pour connaitre l'enfant à travers sa personnalité et ses besoins spécifiques

# data[].attributes.body
[OUTILS]: Le projet d'accueil personnalisé en ACM : un outil de coopération précieux !

A rédiger par le directeur, les parents et personnes ressources (avec l'appui possible du PRAI 12). Objectifs: Inscrire les modalités et conditions d'accueil de l'enfant et d'organisation de l'ACM (objectifs, moyens, temporalité, appuis).

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[Fiche conseil] Accompagner son équipe dans une approche inclusive de l'animation

# data[].attributes.body
[OUTILS]: Evaluer la dynamique inclusive de sa structure

Un outil afin de savoir où vous en êtes dans votre démarche inclusive : repérer les points forts à valoriser, définir les points de vigilance et les zones d'amélioration pour progresser.

Le PRAI vous accompagne dans votre évaluation à votre demande.

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[Fiche conseil] : Adapter l'activité

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AUTISME : Support visuel pour soutenir la communication et la compréhension

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[DIY] Fais-le toi même! La pâte à modeler maison

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[DIY] Fais-le toi même : La pâte à patouille

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[DIY] Fais-le toi même : Le sable de lune

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[DIY] Fais-le toi-même: Le mur sensoriel

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[OUTILS] Fiche projet d'activité

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ARASAAC - télécharger et adapter vos pictogrammes (gratuit)

# data[].attributes.subject
ARASAAC - télécharger et adapter vos pictogrammes (gratuit)

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[OUTILS] Pictogrammes

Le lien vers le site Arasaac pour chercher vos pictogrammes. Ces images sont régulièrement utilisées par les éducateurs ou services médico-sociaux auprès des enfants. Taper le mot-clé (activité, objet, action, adjectif) dans la barre de recherche et moduler votre image selon les besoins (couleurs, NB, apparence, fond d'image...)

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[OUTILS] séquences des gestes de la vie quotidienne en images : toilettes, mains, dents, douche...

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Adapter sa communication (affiche, flyer...) en Facile à lire et à comprendre

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Jeux de présentation et de coopération [spécial sans contact physique]

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40 jeux coopératifs pour connaitre et se reconnaitre, développer la confiance ou l'entraide..

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Un memento pour des animateurs inclusifs

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Un memento pour des animateurs inclusifs

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[Fiche conseil] Le petit guide de l'animateur pour un accueil plus inclusif

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NEW_ HANDICAP ET INCLUSION Memento pour l'animateur en ACM

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Rapport du défenseur des droits: Un droit à la cantine scolaire pour tous

# data[].attributes.subject
Rapport du défenseur des droits: Un droit à la cantine scolaire pour tous

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Restauration scolaire et accès des enfants avec PAI Alimentaire

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Restauration scolaire et accès des enfants avec PAI Alimentaire

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Décision du défenseur des droits: accès des enfants avec PAI alimentaire à la restauration scolaire

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Grâce au tableau à histoires, les enfants deviennent scénaristes et développent leur histoire autour des éléments imposés par le dé. Ils peuvent ajouter des personnages, des situations, et bien sûr une fin !

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Inventer une histoire est une activité ludique qui développe l'imagination et la créativité et que les enfants aiment beaucoup. C'est d'ailleurs tout naturellement qu'ils inventent des histoires sans queue ni tête lorsqu'ils jouent. Inventer une histoire, c'est également l'occasion de développer d'autres compétences comme le langage, le vocabulaire, la prononciation, la grammaire... Nous vous proposons aujourd'hui de télécharger un outil qui aidera votre enfant ou vos élèves à inventer des histoires loufoques et à structurer leur récit que ce soit à l'écrit ou à l'oral : le tableau à histoires et son dé. Une activité amusante qui plaira à coup sûr !
L'occasion de développer de nombreuses compétences

Grâce au tableau à histoires, votre enfant devient scénariste et développe son histoire autour des éléments imposés par le dé. Il peut ajouter des personnages, des situations, et bien sûr une fin ! Ce jeu imaginatif favorise la croissance mentale en créant des occasions d'essayer de nouvelles idées, de nouvelles façons de penser et de résoudre des problèmes.

Ce simple exercice peut également être une formidable opportunité d'apprentissage et de développement du vocabulaire. Votre enfant devra " trouver " les mots pour raconter. Il pourra également expérimenter de nouvelles façons de s'exprimer à voix haute. Il sera capable de dramatiser ses histoires verbalement à travers des actions corporelles. Mais il jouera également avec son intonation, le volume de sa voix et bien sûr l'utilisation d'un langage descriptif. Vous serez étonné de voir votre enfant expérimenter librement l'utilisation de mots de sa propre manière, sans risque de gêne, s'il ne les utilise pas correctement.

Règles du jeu

Imprimer le tableau, fabriquer le dé à histoires et découper toutes les cartes.
Le joueur lance le dé.

Il le fera 7 fois de suite pour :

connaître le héros de l'histoire,

indiquer où le personnage vit,

présenter l'autre personnage qu'il rencontre,

préciser ce qu'ils cherchent,

découvrir ce qu'ils trouvent à la place,

s'apercevoir par qui est gardé l'objet trouvé,

et enfin, connaître leur destination qui sera le terme de l'histoire !

Au fur et à mesure que le joueur lance le dé, il prend la carte correspondante et la présente devant lui.
À la septième carte, lorsque toutes les cartes sont posées successivement devant lui, il raconte alors son histoire.

Télécharger le tableau à histoires

# data[].attributes.attachment_link.title
Le tableau à histoires pour faciliter le langage !

# data[].attributes.attachment_link.description
Une activité amusante qui plaira à coup sûr : inventer des histoires loufoques et structurer son récit grâce au tableau à histoires et son dé

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Accompagner le repas de l'enfant non-voyant ou mal-voyant

# data[].attributes.subject
Accompagner le repas de l'enfant non-voyant ou mal-voyant

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[Infographie]Quelques clés pour aménager et accompagner le repas de l'enfant non ou mal voyant.

# data[].attributes.body
Inviter votre équipe à se connecter à la ressourcerie en leur transmettant le flyer et son QR code !

# data[].attributes.body
L'alsh de Capdenac présente l'éventail des émotions. La directrice a crée cet outil et souhaite le partager. Il suffit de l'imprimer, le découper, le plastifier puis d'ajouter une attache parisienne ou un mousqueton. Les enfants peuvent aussi le personnaliser.

# data[].attributes.body
(Encadrement, fidgets, planning, timer, attention...) On donne plus aux enfants qui en ont le plus besoin pour qu'au final chacun puisse accéder aux mêmes droits ! (être accueilli en ALSH, manger à la cantine, participer à une activité...)

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Loi VIAL: L'accompagnement des enfants en situation de handicap sur les temps de pause méridienne

# data[].attributes.subject
Loi VIAL: L'accompagnement des enfants en situation de handicap sur les temps de pause méridienne

# data[].attributes.attachment_link.provider_name
Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Afin de favoriser la continuité de l'accompagnement des élèves en situation de handicap et de faciliter leur accès au service de restauration scolaire, la loi du 27 mai 2024 met à la charge de l'État l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne dans les écoles et établissements scolaires publics et privés sous contrat.

La présente note de service a pour objet de préciser les modalités opérationnelles de sa mise en œuvre pour l'année scolaire 2024-2025.

I. Répartition des compétences en matière d'accompagnement humain pendant la pause méridienne

En vertu de la loi du 27 mai 2024, l'État est désormais compétent pour prendre en charge financièrement les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) qui interviennent pendant le temps de pause méridienne.

La loi du 27 mai 2024 ne remet pas en question la répartition des compétences et des responsabilités entre l'État et les collectivités territoriales en ce qui concerne le service de restauration ou les activités périscolaires organisées sur le temps de la pause méridienne. En particulier, l'accompagnement par un AESH ne se substitue pas à la surveillance et à l'encadrement des élèves durant la pause méridienne, qui relèvent de la compétence exclusive :

de la commune dans le premier degré de l'enseignement public (ou, le cas échéant, de l'établissement public de coopération intercommunale - EPCI - s'il exerce cette compétence) ;

du chef d'établissement dans le second degré de l'enseignement public ;

du chef d'établissement dans les premier et second degré de l'enseignement privé.

La loi du 27 mai 2024 n'a pas non plus pour effet de mettre à la charge de l'État les autres dispositifs, notamment techniques, qui doivent être mis en œuvre pour permettre ou favoriser l'accès au service de restauration scolaire des élèves en situation de handicap ou à besoins spécifiques.

La loi du 27 mai 2024 ne modifie pas davantage les compétences des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH). Les décisions des commissions des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) tendant à l'allocation d'une aide humaine individuelle ou mutualisée et, dans le cas d'une aide individuelle, à la détermination de sa quotité horaire ne peuvent, en vertu de l'article L. 351-3 du Code de l'éducation, concerner que le temps dédié à la scolarité. En ce qui concerne la pause méridienne ou la restauration scolaire, la CDAPH ne peut émettre qu'une recommandation dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation de l'élève, qui ne lie pas l'administration.

II. Mise en œuvre pour l'année 2024-2025

A. Modalités de prise en charge par l'État de l'accompagnement humain

L'accompagnement humain prévu par la loi du 27 mai 2024 se traduit par l'intervention de personnels employés et rémunérés à cet effet par l'État : il s'agit, aux termes de la loi, des AESH [1].

Il n'appartient pas à l'État de prendre en charge la rémunération d'autres formes d'accompagnement humain qui n'auraient pas été décidées par lui.

Il revient à l'État, et plus précisément au recteur d'académie ou à l'IA-Dasen agissant sur la délégation de ce dernier, de décider du principe et des modalités de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap pendant la pause méridienne.

Dans ce cadre, les besoins particuliers de chaque élève sont analysés en tenant compte des éventuelles recommandations émises par les MDPH et de l'expertise des pôles inclusifs d'accompagnement localisés (Pial) ou des pôles d'appui à la scolarité (PAS). Ceux-ci évaluent ces besoins en lien avec l'école ou l'établissement dans lequel l'élève est scolarisé, et avec la collectivité territoriale responsable du service de restauration scolaire et des activités périscolaires.

Dans tous les cas, la famille est associée au processus d'analyse du besoin et peut exprimer directement auprès du directeur de l'école ou du chef d'établissement une demande d'accompagnement de son enfant sur le temps méridien.

Sauf circonstance particulière, l'accompagnement humain sur le temps de la pause méridienne est majoritairement de type collectif.

B. Conditions de l'intervention des AESH pendant le temps de pause méridienne

1. Cadre juridique de l'intervention des AESH

L'intervention des AESH pendant le temps de la pause méridienne ne s'analyse pas comme une mise à disposition - à l'instar de celle prévue à l'article L. 916-2 du Code de l'éducation - mais se déroule dans le cadre des missions et activités prévues par leur contrat de travail. Elle ne donne donc pas lieu à un remboursement.

Les missions et activités pouvant être confiées aux AESH sur le temps méridien s'inscrivent dans le cadre de la circulaire n° 2017-084 du 3 mai 2017 et concernent :

l'accompagnement dans les actes de la vie quotidienne de l'élève : assurer les conditions de sécurité et de confort, aider aux actes essentiels de la vie dont la prise de repas, favoriser la mobilité ;

l'accompagnement dans les activités de la vie sociale et relationnelle de l'élève, lorsque les situations de crise, d'isolement ou de conflit compromettent son accueil et nécessitent la présence d'un AESH.

Les missions confiées aux AESH n'incluent pas la surveillance et l'encadrement des autres élèves que ceux dont ils ont la charge, ces missions relevant de la commune dans le premier degré (ou, le cas échéant, de l'EPCI s'il exerce cette compétence) et du chef d'établissement dans le second degré. Dans les établissements d'enseignement privés sous contrat, ces missions, exercées sous la responsabilité du chef d'établissement, sont assurées par des personnels recrutés par l'établissement ou l'organisme de gestion dont ils relèvent.

Dans le premier degré, l'intervention des AESH dans les activités qui ont lieu pendant la pause méridienne, et notamment la restauration scolaire, nécessite la conclusion préalable d'une convention entre l'État et la commune ou l'EPCI compétent (annexe I).

S'agissant des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE), les modalités d'intervention des AESH sur le temps de pause méridienne pourront être prévues dans la convention mentionnée à l'article L. 421‑23 du Code de l'éducation.

Une convention doit également être signée entre l'État et les établissements d'enseignement privés du premier et du second degré pour prévoir les modalités d'intervention des AESH durant la pause méridienne dans ces établissements.

Ces conventions, et les consignes données aux AESH, pourront utilement rappeler que, dans le cadre de leur intervention pendant le temps de la pause méridienne, les AESH se conforment aux règles et aux décisions prises par l'autorité compétente pour assurer le bon fonctionnement du service de restauration.

2. Gestion des AESH

Lorsque la quotité de temps de travail d'un AESH évolue en raison d'un accompagnement sur le temps méridien, un avenant à son contrat de travail doit lui être proposé (annexe II).

Il importe de vérifier préalablement à cette proposition que l'agent concerné est favorable à cette évolution. En application de l'article 45-4 du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'État, la proposition de modification de la quotité de temps de travail doit parvenir à l'agent par lettre recommandée avec avis de réception ou par lettre remise en main propre contre signature. L'agent dispose d'un mois pour faire connaître sa décision. À défaut de réponse dans ce délai, l'agent est réputé avoir refusé la modification proposée.

Un recensement des AESH volontaires pour travailler sur la pause méridienne pourra être effectué localement. Une priorité pourra être donnée, lorsque cela est possible, aux AESH liés actuellement par un contrat de travail avec une collectivité territoriale pour assurer un accompagnement sur la pause méridienne lorsque cet accompagnement a vocation à être repris par l'État en application de la loi du 27 mai 2024 et que cette situation conduit à la fin du contrat entre l'AESH et la collectivité. En aucun cas, cette priorité ne peut aboutir à la rémunération par l'État d'activités qui ne seraient pas strictement liées à l'accompagnement d'élèves en situation de handicap dans les actes de la vie quotidienne ou dans les activités de la vie sociale et relationnelle sur la pause méridienne (cf. supra).

Par ailleurs, il importe de vérifier que l'augmentation de la quotité de travail ne conduira pas à dépasser le temps de travail annuel maximal de 1 607 heures. Le temps de travail supplémentaire consacré à l'accompagnement des élèves en situation de handicap pendant la pause méridienne est complètement intégré à la durée du service d'accompagnement hebdomadaire utilisée pour calculer la durée annuelle du service, conformément au point 3.4 de la circulaire du 5 juin 2019. Une pause de 20 minutes au minimum devra être prévue après six heures consécutives de travail, ainsi que le prévoit le I de l'article 3 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'État et dans la magistrature.

L'avenant peut avoir une durée de validité plus courte que le contrat initial, qui doit cependant couvrir, a minima, l'année scolaire en cours sans préjudice de l'évolution du besoin d'accompagnement en cours d'année qui justifierait la conclusion d'un nouvel avenant.

Lorsqu'un avenant concernant la quotité de temps de travail est proposé à un AESH employé par un EPLE, il est possible de grouper cette proposition avec celle concernant le changement d'employeur (bascule HT2-T2) qui devra lui être faite avant le 31 décembre 2024.

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Afin de favoriser la continuité de l'accompagnement des élèves en situation de handicap et de faciliter leur accès au service de restauration scolaire, la loi du 27 mai 2024 met à la charge de l'État l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne dans les écoles et établissements scolaires publics et privés sous contrat.

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Un webinaire à destination des parents et les professionnels pour connaitre les droits et démarches à effectuer pour les enfants TSA (diagnostic, mdph, intervention éducatives, scolarité, formation)

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Dès leur plus jeune âge, 13 à 50% des enfants au développement typique rencontrent des difficultés pour manger. Pour la plupart, les blocages passeront avec le temps. On estime que 80% des enfants autistes sont concernés, plus ou moins sévèrement, à différents stades de leur développement.

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Une animation simple pour aider les enfants à faire connaissance et découvrir leurs points communs

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Pour animer un temps d'échange avec les adolescents autour de la différence et de la diversité.

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1- Le passeport est complété par l'enfant (avec ou sans aide).

2- L'animateur récupère l'ensemble des passeports et demande aux enfants de se tenir debout face à lui.

3- Il choisit un passeport au hasard en le gardant anonyme et le lit dans cet ordre : saveur, fruit, personnalité, personnage, accessoire, couleurs des yeux, physique, je suis...

4- Chaque fois qu'un enfant ne se reconnait pas il s'assoit.

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