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Deux modèles de gouvernance innovateurs chez les Autochtones, issus d'ententes avec le gouvernement fédéral L'échange social.

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Deux modèles de gouvernance innovateurs chez les Autochtones, issus d'ententes avec le gouvernement fédéral L'échange social.

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Selon Rodon ( 2019), les Autochtones sont majoritaires dans le Nord bien que la majorité vive au Sud. Ils ne vivent pas dans des réserves et n’ont pas de situation fiscale particulière, car ils ne sont pas soumis à la Loi sur les Indiens, bien que considérés comme des Indiens par le gouvernement fédéral.

Ce qui est particulier, c’est qu’ils aient réussi à négocier deux gouvernements régionaux : Nunavut et Nunatsiavut. Ils ont une association nationale et des organisation régionales.

1. Nunavut et Nunatsiavut.

Les deux projets du Nunavuk et du Nunavik étaient au départ orientés vers un modèle de gouvernance basé sur la nation, ce qui implique que tous les citoyens soient autochtones. Même s’ils étaient majoritaires sur leurs territoires ancestraux, (86 et 90%), les Autochtones ont évolué vers un modèle de gouvernement public qui leur assure le contrôle de la gouvernance. Ils ont ainsi pris le contrôle de 2 millions de kilomètres au Nunavuk et de 500 000 kilomètres au Nunavik. Ce modèle n’est pas possible pour les nations minoritaires. Cela a demandé un redécoupage du territoire et des compétences. Au Nunavuk, on a divisé les Territoires du Nord-Ouest pour créer un territoire où les Inuits sont maintenant majoritaires. Au Nunavik, un premier projet a été refusé par référendum (à suivre). Mais la CBJNQ (Convention de la Baie James et du Nord québécois) [1] confère déjà une certaine autonomie administrative. Les Inuits du Labrador ont opté pour un modèle basé sur la nation pour le Nunatsiavut, mais comme ils ne sont pas majoritaires, que la moitié des Inuits du Labrador vivent en dehors du Nunatsiavut, ce modèle permettait à des gens à l’extérieur de participer à la gouverne du Nunatsiavut.

[1] CBJNQ peut être consulté dans un document de plus de 700 pages ici : https://www.ccebj-jbace.ca/images/CBJNQ_1998f.pdf.

La CBJNQ est le premier traité moderne né d’un conflit avec le gouvernement de Bourassa lors du développement hydroélectrique de la Baie James. Il s’agit de droits ancestraux des Cris reconnus en janvier 1973 dans l’arrêt Calder qui aura une incidence majeure. Les Cris avaient réussi à annuler un projet de développement d’envergure. Une injonction provisoire du juge Malouf fut levée par la Cour d’appel du Québec, ce qui permit la reprise des travaux. Toutefois, on indiqua que les dommages au mode de vie des Cris n’étaient pas si importants et que l’intérêt de 6 millions de Québécois devait prévaloir sur celui des 6000 Cris. Une négociation rapide s’engagea et, un an et demi après, la CBJNQ (Convention de la Baie James et du Nord québécois) était signée sous pression en 1975. En 2015, Ivujivik a signé la Convention. Puvirnituq refuse de signer, considérant que tout le territoire lui appartient. Cependant, aucune redevance n’a été prévue pour l’exploitation des ressources, les Cris recevant plutôt une compensation initiale.

La CBJNQ a éteint des droits ancestraux des Cris et des Inuits du Québec en échange de 14 000 km de catégorie 1, soit en pleine propriété; 150 000 km de droits exclusifs de chasse, de pêche et de trappe, de catégorie 2;  910 712 km de droits préférentiels de chasse, de pêche et de trappe, catégorie 3;  une compensation financière de 139 millions aux Cris, de 90 millions aux Inuits et de 9 millions aux Naskapi;  un régime environnemental particulier, une participation à la gestion de la faune;  un soutien de revenus aux chasseurs et trappeurs cris et un soutien à la chasse aux Inuits; les bénéficiaires peuvent passer un minimum de mois en territoire pour avoir droit à un supplément de revenu de chasse cri. C’est la seule entente canadienne à prévoir un tel programme.  L’entente permet une prise en charge des soins de santé, des services sociaux et de l’éducation par Québec; une mise en place d’administrations régionales dans le domaine municipal, de la santé et de l’éducation (ethniques pour les Cris et publiques pour les Inuits). Notons que Québec prend en charge les responsabilités fédérales de soins de santé et d’éducation. C’est la seule entente qui permet de tels transferts.

Source: Rodon, Thierry, 2019. Les apories des politiques autochtone au Canada, PUQ, coll. Politeia, 298 p.

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Guylaine Guay

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Les relations avec les Autocthones est souvent une histoire de barrages. Voici l'inauguration de la Romaine

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Les relations avec les Autocthones est souvent une histoire de barrages. Voici l'inauguration de la Romaine

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https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/2017320/inauguration-complexe-romaine-hydroelectricite-barrage

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Je vous présente Jean-Jacques Simard, sociologue, qui fut mon directeur de thèse à la maîtrise. Il nous raconte ses premières expériences avec les Cris.

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Je vous présente Jean-Jacques Simard, sociologue, qui fut mon directeur de thèse à la maîtrise. Il nous raconte ses premières expériences avec les Cris.

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On peut trouver à un même endroit l'ensemble de la série plus bas ici https://recherches-amerindiennes.qc.ca/site/jean-jacques-simard/

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Professeur associé du département de sociologie de l'Université Laval (Québec, Canada)

Équipe de tournage:

Caméra : Emmanuel Luce

Son : Anthony Melanson

Contribution de Jean-Jacques Simard à la revue Anthropologie et Sociétés

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Jean-Jacques Simard. Livre 2. De Montréal à la baie James, rencontre avec les Cris (1/4)

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Professeur associé du département de sociologie de l'Université Laval (Québec, Canada) Équipe de tournage: Caméra : Emmanuel Luce Son : Anthony Melanson Contribution de Jean-Jacques Simard à la revue Anthropologie et Sociétés

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Un deuxième modèle de gouvernance innovateur et hybride

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Un deuxième modèle de gouvernance innovateur et hybride

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2. Municipalité Eyou Istchee-Baie-James

L’entente convenue comprend un gouvernement hybride, représentant en parts égales les Cris et les habitants non-autochtones, c.a.d. les Jamésiens. On remplace ainsi l’ancienne municipalité de la Baie-James, qui regroupe les Autochtones et les non-Autochtones. Le nouveau gouvernement a été entériné en juin 2013. Les décisions régionales sont prises conjointement. La nation crie demeure assez autonome pour la gestion des ressources naturelles et l’administration de ses terres (Rodon 2019). Selon monsieur Rodon, l'entente de La paix des braves[1], aurait changé la nature de la relation, les Cris étant désormais des partenaires du Québec. La base de l’entente demande un retrait des poursuites des Cris en échange du maintien et de l’améliorations de la CBJNQ, du partage de redevances sur le développement du territoire, dont l’hydroélectricité, d'un nouveau régime forestier, incluant leur participation à la gestion des forêts, de l’élargissement de pouvoirs autonomes à des institutions cries et des engagements financiers de 3,5 milliards sur 50 ans. En échange, les Cris laissent aller de l’avant le projet de dérivation de la rivière Rupert qui augmente l’alimentation de la rivière Eastman et du complexe de La Grande.

Écoutons cette vidéo de Manon Cyr qui témoigne de ce partenariat : https://www.youtube.com/watch?v=LapooN1SYHs&t=316s (Tournage et montage images et son : Amélie Breton Entrevues: Thierry Rodon Assistante montage: Marie-Eve Marchand). Tiré de Mooc Le Québec nordique: enjeux, espaces et cultures 4e édition ( de février à avril 2020),Module 5: la construction d'identités et d'institutions de gouvernance régionale, p.10 Université Laval.

1Sur La paix des braves se trouve ici un document d’une centaine de pages https://www.autochtones.gouv.qc.ca/relations_autochtones/ententes/cris/entente_cris_20020207.pdf

Source: Rodon, Thierry, 2019. Les apories des politiques autochtone au Canada, PUQ, coll. Politeia, 298 p.

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Pessamit:  histoire à suivre concernant le réservoir de Manicouagan  et le développement social et environnemental

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Pessamit:  histoire à suivre concernant le réservoir de Manicouagan  et le développement social et environnemental

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" C'est une entente historique ", a lancé la cheffe de Pessamit, Marielle Vachon, avant de signer l'entente avec Hydro-Québec et Québec en compagnie du PDG de la société d'État et du premier ministre François Legault, qui se sont déplacés dans la communauté innue en Haute-Côte-Nord jeudi. Selon le gouvernement, c'est une avancée majeure pour les relations entre les deux nations.

Marielle Vachon s'est dite fière que le premier ministre se déplace dans sa communauté. C'est une première, dans les dernières années , a-t-elle soutenu.

Avec cette entente, la communauté recevra quelque 45 millions de dollars d'ici 2030 afin de créer un fonds de développement social.

L'argent qui sera versé à Pessamit servira notamment à la construction de logements. Cette communauté, qui compte un peu plus de 2000 personnes, n'a qu'environ 1000 logements sur son territoire, ce qui est trop peu, selon la cheffe, Marielle Vachon.

Québec tire lui aussi profit de cette affaire. En effet, Pessamit devrait mettre en suspens la poursuite de 500 millions de dollars intentée contre le gouvernement.

Cette signature s'inscrit dans un processus de réconciliation, selon le gouvernement.

Je souhaite qu'il y ait des ententes comme ça avec chacune des communautés et chacune des nations , a mentionné le premier ministre François Legault. Ce qu'on souhaite, c'est qu'on se réconcilie. Et qu'on fasse ensemble des projets sur un territoire qu'on partage.

Le partenariat permettra également à Hydro-Québec de discuter de projets potentiels sur le territoire pour éventuellement faire augmenter sa production d'électricité. En effet, l'entente-cadre propose entre autres des solutions concernant la gestion du réservoir Manicouagan et des engagements concernant le développement éolien , peut-on lire dans un communiqué de Québec. En contrepartie, Hydro-Québec suspend également le rehaussement du niveau du réservoir Mancicouagan.

Interpellé sur la question des projets qu'il a en tête sur le territoire du Nitassinan, le d'Hydro-Québec, Michael Sabia, a précisé qu'il compte solliciter la communauté innue pour de nouveaux projets éoliens.

Ça fait partie de notre plan d'action pour augmenter la production d'électricité , a-t-il souligné en marge de la cérémonie. Les Innus devront être consultés , a rapidement répliqué une membre du conseil de bande de Pessamit, Christine Vallée.

Le premier ministre est en compagnie des députés caquistes de la région, Yves Montigny et Kateri Champagne-Jourdain, ministre de l'Emploi et responsable de la Côte-Nord, ainsi que du ministre responsable des relations avec les Premières Nations et les Inuits, Ian Lafrenière.

Signature-cadre

Les élus ont rencontré la cheffe de Pessamit, Marielle Vachon, vers 12 h 30. Cette rencontre à huis clos a donc été interdite aux médias.

Une cérémonie de signature d'entente a commencé vers 13 h 30 avec le reste de la communauté dans la salle communautaire.

Les membres de la communauté déplorent ne jamais avoir été consultés lors de la construction des barrages hydroélectriques sur leur territoire, le Nitassinan, qui compte 13 centrales électriques et 16 barrages.

Une version précédente de cet article indiquait qu'on compte 16 centrales et 13 barrages. Il s'agit plutôt du contraire.

Des manifestants ont tenté d'empêcher Legault d'entrer

François Legault a finalement pu entrer dans la communauté. Un barrage installé par des membres de la communauté innue jeudi matin a finalement été démantelé vers midi. Des manifestants exigent du conseil de bande la tenue d'un référendum sur cette entente puisqu'ils jugent que les membres de la communauté n'ont pas été assez consultés dans ce dossier.

Ces manifestants ont empêché pendant plusieurs heures les personnes non autochtones d'entrer dans la communauté. Ils ont laissé entrer seulement les personnes autochtones ou encore des camionneurs faisant la livraison de marchandises essentielles. Ils prévoyaient également bloquer l'accès aux différents dirigeants. La police de Pessamit a été impliquée dans le démantèlement.

L'instigateur du barrage, Jérôme Charles St-Onge, souhaitait que la rencontre prévue entre les élus de Pessamit et de Québec ne se fasse pas en huis clos. On demande aux élus, aux chefs de faire un référendum, d'ouvrir la salle communautaire au peuple.

Qu'on vote oui ou non, ou qu'on annule le 45 M$. Ça n'a pas d'allure, c'est une belle farce.

Des membres du conseil de bande de Pessamit sont venus les rencontrer jeudi avant-midi. La tension était palpable entre les élus et les manifestants.

Le vice-chef Jérôme Bacon St-Onge a tenu à rassurer la population de Pessamit. Selon lui, l'entente qui doit être signée n'est pas un point final aux négociations entre Québec et Pessamit. Elle ouvrirait plutôt la porte à de futures coopérations entre les deux parties.

Plusieurs membres de la communauté ont d'ailleurs exprimé mercredi qu'ils n'étaient tout simplement pas au courant de cette entente et auraient préféré plus de transparence de la part du conseil de bande.

Avec des informations de Renaud Chicoine-McKenzie et de Paul Fontaine

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Québec et les Innus de Pessamit signent une entente de 45 M $

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" C'est une entente historique ", a lancé la cheffe de Pessamit, Marielle Vachon, avant de signer l'entente avec Hydro-Québec et Québec en compagnie du PDG de la société d'État et du premier ministre François Legault, qui se sont déplacés dans la communauté innue en Haute-Côte-Nord jeudi.

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Comment le futur sociologue a créé une coopérative en territoire cri et que son expérience l'amena aux sciences sociales ( et non l'inverse): raconté par Jean-Jacques Simard, c'est toujours passionnant! 

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Comment le futur sociologue a créé une coopérative en territoire cri et que son expérience l'amena aux sciences sociales ( et non l'inverse): raconté par Jean-Jacques Simard, c'est toujours passionnant! 

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Comment les

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Jean-Jacques Simard. Livre 3. Création d’une coopérative chez les Cris de la baie James (2/4)

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Statistiques sur les peuples autochtones

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Statistiques sur les peuples autochtones

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https://www.statcan.gc.ca/fra/sujets-debut/peuples_autochtones

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Statistiques sur les peuples autochtones

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Des renseignements sont fournies sur l'ensemble de la population autochtone ainsi que sur chacun de ces trois groupes : Premières nations, Inuites, et Métisses. Comprend également de l'information sur l'âge, le sexe et les lieux géographiques ainsi que des données historiques, lorsqu' elles sont disponibles.

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Deux commissions importantes pour les Autochtones

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Deux commissions importantes pour les Autochtones

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Le gouvernement conservateur a créé la Commission vérité et réconciliation en 2008.   Le rapport a été remis en 2015. En 2018, le gouvernement Harper  a présenté ses excuse aux Autochtones. On peut lire le rapport ici : http://trc.ca/assets/pdf/Calls_to_Action_French.pdf.

Il a accepté d’indemniser les Autochtones pour chaque année passée au pensionnat et pour les sévices corporels et sexuels (Rodon, 2019).

Avec le gouvernement Trudeau, nous verrons naître la Commission sur les femmes autochtones disparues et assassinées. On peut lire le rapport ici.

https://www.mmiwg-ffada.ca/fr/final-report/

Source: Rodon, Thierry, 2019. Les apories des politiques autochtone au Canada, PUQ, coll. Politeia, 298 p.

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La suite: la Convention et la vocation: qu'est-ce qui transforme les valeurs? Consommation de masse et technocratie dit Jean-Jacques. Le début de son étude sur les cultures régionales. 

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La suite: la Convention et la vocation: qu'est-ce qui transforme les valeurs? Consommation de masse et technocratie dit Jean-Jacques. Le début de son étude sur les cultures régionales. 

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Jean-Jacques Simard. Livre 5. Le développement de cultures régionales en milieu cri et inuit (4/4)