# data[].attributes.attachment_link.authors[].name
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact)

# data[].attributes.attachment_link.title
CSE, conditions de travail et qualité du dialogue social  : zoom sur quelques projets accompagnés

# data[].attributes.headline
Guide URIOPSS&ARACT Auvergne Rhône-Alpes 2023 :  Action régionale d’appui aux associations du secteur sanitaire, social et  médico-social

# data[].attributes.subject
Guide URIOPSS&ARACT Auvergne Rhône-Alpes 2023 :  Action régionale d’appui aux associations du secteur sanitaire, social et  médico-social

# data[].attributes.body
Dialogue social, levier de l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail

# data[].attributes.body
Des outils pour vous guider

# data[].attributes.attachment_link.title
Comité social et économique (CSE) : à vous de jouer ! | Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact)

# data[].attributes.attachment_link.description
Prévu par les ordonnances travail de 2017, le Comité Social et Economique (CSE) se substitue aux différentes institutions représentatives du personnel existantes jusqu’alors (délégués du personnel, Comité d’entreprise, CHSCT, DUP).

# data[].attributes.headline
FACT 2019 : Faire du CSE un levier d'amélioration des conditions de travail, le bilan

# data[].attributes.subject
FACT 2019 : Faire du CSE un levier d'amélioration des conditions de travail, le bilan

# data[].attributes.headline
WEBINAIRE de clôture des travaux 25 mars 2022 : A l’approche du renouvellement des 1er CSE, quels leviers et quels outils pour un dialogue social au service de l’amélioration des conditions de travail ?

# data[].attributes.subject
WEBINAIRE de clôture des travaux 25 mars 2022 : A l’approche du renouvellement des 1er CSE, quels leviers et quels outils pour un dialogue social au service de l’amélioration des conditions de travail ?

# data[].attributes.body
Le support !

# data[].attributes.attachment_link.title
WEBCLOTURE_25_03_22_ Incubateur C.S.E URIOPSS O

# data[].attributes.headline
Fiche action n°1 : Un autodiagnostic pour le C.S.E

# data[].attributes.subject
Fiche action n°1 : Un autodiagnostic pour le C.S.E

# data[].attributes.body
Comprendre pourquoi et comment dresser un bilan du CSE, s'inscrire dans un nouveau management du dialogue social et agir pour améliorer son fonctionnement !

# data[].attributes.body
Un outil pour vous aider à dresser un bilan de votre CSE et repérer les améliorations possibles !

# data[].attributes.headline
Fiche action n°2 : Un référentiel des compétences pour le C.S.E

# data[].attributes.subject
Fiche action n°2 : Un référentiel des compétences pour le C.S.E

# data[].attributes.body
Comprendre quelles sont les compétences utiles aux acteurs du CSE pour débattre, donner du sens et agir !

# data[].attributes.headline
Fiche action n°3 : Un règlement intérieur du CSE adapté à notre organisation de travail ?

# data[].attributes.subject
Fiche action n°3 : Un règlement intérieur du CSE adapté à notre organisation de travail ?

# data[].attributes.body
Comprendre le règlement intérieur du CSE pour débattre, agir et donner du sens!

# data[].attributes.headline
INVITATION : Clôture des travaux de L'Incubateur - 25 mars 2022 - 9h30/12h00 - Inscrivez-vous!

# data[].attributes.subject
INVITATION : Clôture des travaux de L'Incubateur - 25 mars 2022 - 9h30/12h00 - Inscrivez-vous!

# data[].attributes.body
A l’approche du renouvellement des 1 er CSE, quels leviers et quels outils pour un dialogue social au service de l’amélioration des conditions de travail ?

# data[].attributes.attachment_link.title
Invitation - Webinaire clôture Incubateur CSE

# data[].attributes.headline
WEBINAIRE : Clôture des travaux de l'Incubateur-25 mars 2022-9h30/12h00

# data[].attributes.subject
WEBINAIRE : Clôture des travaux de l'Incubateur-25 mars 2022-9h30/12h00

# data[].attributes.body
Inscrivez-vous !

# data[].attributes.attachment_link.title
Invitation - Webinaire clôture Incubateur CSE

# data[].attributes.headline
Compte-rendu de la dernière réunion du COPIL - 28 janvier 2022

# data[].attributes.subject
Compte-rendu de la dernière réunion du COPIL - 28 janvier 2022

# data[].attributes.body
Point d'étape, validation des fiches action, outils, comment conclure ? Et poursuivre ensemble ?

# data[].attributes.headline
3ème et dernier COPIL de l'Incubateur de CSE

# data[].attributes.subject
3ème et dernier COPIL de l'Incubateur de CSE

# data[].attributes.body
Le support

# data[].attributes.attachment_link.title
COPIL3_28_01_22_ Incubateur C.S.E URIOPSS O

# data[].attributes.headline
Un référentiel des compétences pour le CSE ?

# data[].attributes.subject
Un référentiel des compétences pour le CSE ?

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants !

# data[].attributes.headline
Un référentiel des compétences pour le CSE ?

# data[].attributes.subject
Un référentiel des compétences pour le CSE ?

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants bis !

# data[].attributes.attachment_link.title
RFRTL_CPTCES_ ACR CSE atelier_25_03_21 Matin

# data[].attributes.headline
Un référentiel des compétences pour le CSE ?

# data[].attributes.subject
Un référentiel des compétences pour le CSE ?

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants ter !

# data[].attributes.attachment_link.title
RFRTL_CPTCES_ ACR CSE atelier_18_03_21 Matin 

# data[].attributes.headline
Atelier : Coconstruire un référentiel des compétences pour le CSE - Avec Bernard DUGUÉ

# data[].attributes.subject
Atelier : Coconstruire un référentiel des compétences pour le CSE - Avec Bernard DUGUÉ

# data[].attributes.body
Le support pédagogique

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants !

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants bis !

# data[].attributes.attachment_link.title
AUTODIAG-CSE_ ACR CSE atelier_25_03_21 APM

# data[].attributes.headline
Atelier : Coconstruire un autodiagnostic pour le CSE - Avec Marion GILLES

# data[].attributes.subject
Atelier : Coconstruire un autodiagnostic pour le CSE - Avec Marion GILLES

# data[].attributes.body
Le support pédagogique

# data[].attributes.headline
Un règlement intérieur adapté à notre organisation de travail?

# data[].attributes.subject
Un règlement intérieur adapté à notre organisation de travail?

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants !

# data[].attributes.headline
Un règlement intérieur adapté à notre organisation de travail?

# data[].attributes.subject
Un règlement intérieur adapté à notre organisation de travail?

# data[].attributes.body
Les idées produites par les participants bis !

# data[].attributes.attachment_link.title
Atelier RglmtCSE ACR CSE 18_03_21-Montpellier

# data[].attributes.headline
Atelier : Coconstruire un règlement intérieur adapté à notre organisation de travail- Avec Laurianne ENJOLRAS

# data[].attributes.subject
Atelier : Coconstruire un règlement intérieur adapté à notre organisation de travail- Avec Laurianne ENJOLRAS

# data[].attributes.body
Le support pédagogique

# data[].attributes.headline
Étape 2 : Ateliers de coconstruction des actions

# data[].attributes.subject
Étape 2 : Ateliers de coconstruction des actions

# data[].attributes.body
Pour vous inscrire, c'est par ici!

# data[].attributes.headline
Recueil de besoins pour un espace ressources sur le dialogue social

# data[].attributes.subject
Recueil de besoins pour un espace ressources sur le dialogue social

# data[].attributes.body
Participez à l'enquête proposée par les Observatoires Départementaux du Dialogue Social

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
En Occitanie les observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation (ODDS) sont présents sur tout le territoire et développent des actions, des projets, des outils pour leur public, employeurs et élus dans les entreprises ; certains proposent par exemple des formations paritaires, des sensibilisations sur le CSE, des fiches pratiques, etc.

Afin de valoriser et mutualiser leurs productions, plusieurs ODDS ont exprimé le besoin de la création d'un espace ressources qui leur soit dédié ainsi qu'à leur public.

La Dreets Occitanie, avec l'appui de l'Aract Occitanie, a mis en place un comité de pilotage composé de membres d'ODDS volontaires qui ont souhaité recueillir l'avis d'employeurs et de représentants du personnel, publics des ODDS. L'objectif est de partir de vos besoins et ainsi proposer un espace qui puisse y répondre.

À ce titre, nous vous proposons de répondre à quelques questions.

# data[].attributes.attachment_link.title
Recueil des besoins pour un espace ressources sur le dialogue social

# data[].attributes.attachment_link.description
En Occitanie les observatoires départementaux d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation (ODDS) sont présents sur tout le territoire et développent des actions, des projets, des outils pour leur public, employeurs et élus dans les entreprises ; certains proposent par exemple des formations paritaires, des sensibilisations sur le CSE, des fiches pratiques, etc.

# data[].attributes.body
Le support du Webinaire du 30 mars 2021, par ici!

# data[].attributes.body
30 mars 2021-14h00/15h30 : inscrivez-vous au webinaire "Point d'étape et suites" Par ici!

# data[].attributes.headline
Le guide du référent harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail

# data[].attributes.subject
Le guide du référent harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail

# data[].attributes.body
Guide du ministère du travail 2019

# data[].attributes.attachment_link.title
guide référent harcèlement sexuel et agissement sexistes.gouv

# data[].attributes.headline
Harcèlement sexuel et agissements sexistes 

# data[].attributes.subject
Harcèlement sexuel et agissements sexistes 

# data[].attributes.body
Plaquette de la conférence régionale du Travail PACA - 2020

# data[].attributes.headline
Situation de crise et fonctionnement du C.S.E

# data[].attributes.subject
Situation de crise et fonctionnement du C.S.E

# data[].attributes.body
Fiche extraite du guide complet " Agir sur la santé, la sécurité et les conditions de travail au sein du C.S.E"

# data[].attributes.attachment_link.title
Situation de crise et fonctionnement du comité social et économique (CSE)

# data[].attributes.attachment_link.description
Impliquer le comité social et économique (CSE) dans la gestion de la crise sanitaire (sortie du confinement, poursuite ou reprise de l'activité) constitue un levier d'efficacité majeur. Chaque entreprise doit mettre en place une organisation du travail qui lui sera propre tout en étant adaptée aux mesures de prévention liées au risque d'exposition au virus.

# data[].attributes.headline
Fiche repère n°1 : Mettre en place un C.S.E à son image

# data[].attributes.subject
Fiche repère n°1 : Mettre en place un C.S.E à son image

# data[].attributes.body
Enjeux, Besoins, Pistes...

# data[].attributes.headline
Fiche repère n°2 : Mobilisation et dynamique des acteurs du C.S.E

# data[].attributes.subject
Fiche repère n°2 : Mobilisation et dynamique des acteurs du C.S.E

# data[].attributes.body
Enjeux, Besoins, Pistes...

# data[].attributes.headline
Fiche repère n°3 : Accompagner la montée en compétence des membres du C.S.E

# data[].attributes.subject
Fiche repère n°3 : Accompagner la montée en compétence des membres du C.S.E

# data[].attributes.body
Enjeux, Besoins, Pistes...

# data[].attributes.headline
Fiche repère n°4 : Inscrire les échanges en C.S.E dans une approche globale

# data[].attributes.subject
Fiche repère n°4 : Inscrire les échanges en C.S.E dans une approche globale

# data[].attributes.body
Enjeux, Besoins, Pistes...

# data[].attributes.headline
Point d'étape, validation des fiches repères et suite des travaux

# data[].attributes.subject
Point d'étape, validation des fiches repères et suite des travaux

# data[].attributes.body
Présentation synthétique

# data[].attributes.attachment_link.title
COPIL2_28_01_21_ Incubateur C.S.E URIOPSS O

# data[].attributes.body
Une action collective proposée suite aux premiers ateliers !

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Contexte

Les Etablissements Sanitaires Sociaux et Médico-Sociaux privés non lucratifs évoluent depuis 5 ans dans un nouvel environnement économique et social marqué notamment par une évolution de leur système de tarification et du paysage conventionnel dans lequel ils s'inscrivent. Ces modifications s'accompagnent depuis décembre 2017 de l'obligation à compter du 1er janvier 2020, de mettre en place une nouvelle instance représentative du personnel unique, le C.S.E.

Ces transformations à l'œuvre doivent inciter les employeurs et les salariés des E.S.S.M.S à un changement de culture du dialogue social d'entreprise. S'il doit aujourd'hui être investit comme un outil au service de la performance des E.S.S.M.S il doit leur permettre d'atteindre les objectifs économiques qu'ils négocient mais aussi et surtout de soutenir la qualité des emplois, vecteur de la qualité des accompagnements qu'ils proposent.

Objectifs

Comment identifier collectivement les enjeux de la mise en place du CSE dans son organisation ?

Pourquoi Investir ensemble la maîtrise du rôle, des attributions, de l'organisation et du fonctionnement du CSE ?

Quels besoins des CSE pour développer un dialogue social s'inscrivant dans les enjeux du secteur médico-social ?

Quelles actions coconstruites par les ESSMS pour s'inscrire dans une nouvelle culture du dialogue social avec le CSE ?

Prérequis

Le principe reposant sur une approche des connaissances juridiques partagée entre direction et représentants des personnels, l'inscription se fera idéalement en binôme : représentant de la direction et représentant des salariés (membre actuel ou futur d'un CSE)

Contenu
Journée 1 : Acquérir ensemble les connaissances juridiques relatives aux rôle, attributions, moyens et fonctionnement d'un CSE.
- notions juridiques qui président à sa mise en place et son fonctionnement du CSE

- bonnes pratiques et besoins identifiés lors des ateliers " repères " de l'incubateur CSE piloté par l'URIOPSS Occitanie.

- atelier participatif permettant d'enrichir les éléments repérés par l'incubateur de CSE.
Journée 2 (2 demi-journées à distance) : Faire du CSE un véritable partenaire du dialogue social et de l'amélioration des conditions de travail : Les leviers
Comment instaurer la confiance et l'écoute, initier la co-construction d'améliorations, inciter à prendre en compte l'ensemble des enjeux sociaux, humains, techniques, économiques et organisationnels ?

- repérer et co-construire les actions à déployer dans les organisations.

- atelier participatif visant à enrichir les actions co-construites par l'incubateur de CSE (2 thématiques par demi-journée présentées sous la forme de fiches actions).
Journée 3 :
Journée régionale de restitution des travaux de l'incubateur : L'ensemble des stagiaires seront invités à participer à la journée de restitution des travaux de l'incubateur de CSE en juin 2021. Elle s'organisera autour d'interventions d'acteurs du dialogue social, d'experts et partenaires institutionnels de témoignages et méthodes de mise en travail collective.

Tous secteurs

30/10/2020

PARTENARIAT FACT pour l'incubateur

# data[].attributes.attachment_link.title
Opco Santé Occitanie | Faire vivre le CSE

# data[].attributes.attachment_link.description
Les Etablissements Sanitaires Sociaux et Médico-Sociaux privés non lucratifs évoluent depuis 5 ans dans un nouvel environnement économique et social marqué notamment par une évolution de leur système de tarification et du paysage conventionnel dans lequel ils s'inscrivent.

# data[].attributes.headline
Compte-rendu 2ème réunion du COPIL le 28 janvier 2021

# data[].attributes.subject
Compte-rendu 2ème réunion du COPIL le 28 janvier 2021

# data[].attributes.body
Validation des fiches repères et organisation de la suite des travaux!

# data[].attributes.headline
Participer à l'enquête "Dialogue Social à l'épreuve de la crise sanitaire", 

# data[].attributes.subject
Participer à l'enquête "Dialogue Social à l'épreuve de la crise sanitaire", 

# data[].attributes.body
Clôturé! (un projet piloté par la DIRECCTE et l'ARACT Occitanie)

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Comment la crise a-t-elle modifié le dialogue social et les relations sociales au sein de votre structure ?

Merci de compléter l'enquête afin de pouvoir alimenter les réflexions des observatoires départementaux du dialogue social (ODDS).

# data[].attributes.attachment_link.description
Comment la crise a-t-elle modifié le dialogue social et les relations sociales au sein de votre structure ? Merci de compléter l'enquête afin de pouvoir alimenter les réflexions des observatoires départementaux du dialogue social (ODDS).

# data[].attributes.body
Mettre en place, travailler ensemble, actions SSCT...tout en fiches!

# data[].attributes.body
Compte-Rendu du 24 octobre 2019

# data[].attributes.body
Les outils d'animation

# data[].attributes.body
Le déroulé

# data[].attributes.headline
Ateliers repérage des 30 janvier et 7 février 2020, merci aux 43 participants ! 

# data[].attributes.subject
Ateliers repérage des 30 janvier et 7 février 2020, merci aux 43 participants ! 

# data[].attributes.body
Le support de présentation

# data[].attributes.body
Épisode 1 : Le C.S.E, nouvelle instance représentative des salariés

# data[].attributes.attachment_link.title
Le Comité Social Economique (CSE) : Nouvelle instance représentative des salariés. Episode 1

# data[].attributes.body
Épisode 2 : Négocier un accord d'entreprise sur le C.S.E

# data[].attributes.attachment_link.title
Comité Social Economique (CSE) : Négocier un accord d’entreprise sur le CSE. Episode 2

# data[].attributes.body
Épisode 3 : C.S.E, ses missions santé, sécurité et conditions de travail

# data[].attributes.attachment_link.title
Comité Social Economique (CSE) : Ses missions Santé, Sécurité et Conditions de Travail. Episode 3

# data[].attributes.headline
Inscriptions ateliers repérage, par ici ! 

# data[].attributes.subject
Inscriptions ateliers repérage, par ici ! 

# data[].attributes.body
Toulouse 30 janvier / Montpellier 7 février

# data[].attributes.headline
Présentation de l'Incubateur de CSE URIOPSS Occitanie

# data[].attributes.subject
Présentation de l'Incubateur de CSE URIOPSS Occitanie

# data[].attributes.body
En quelques mots !

# data[].attributes.headline
Lancement de l'Incubateur de C.S.E, ce vendredi 13 Décembre 2019 à Narbonne  

# data[].attributes.subject
Lancement de l'Incubateur de C.S.E, ce vendredi 13 Décembre 2019 à Narbonne  

# data[].attributes.body
Merci aux 18 participants !

# data[].attributes.headline
Les jeunes et la représentation collective du personnel dans l’entreprise

# data[].attributes.subject
Les jeunes et la représentation collective du personnel dans l’entreprise

# data[].attributes.body
Rapport d'enquête IGS-RH septembre/octobre 2019

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Quelles sont les attentes personnelles des jeunes à l'égard des représentants du personnel et quels sont les sujets sur lesquels leur action devrait porter ?

C'est la question à laquelle les apprenants de 5ème année en alternance de l'IGS-RH Paris ont tenté de répondre à travers un rapport d'enquête publié en septembre 2019.

Dans le cadre du projet collectif de leur année de Mastère 2, ils ont réalisé cette enquête depuis le mois de mars sous l'encadrement de Hubert Landier, expert en relations sociales et en audit du climat social, ainsi que François Roquebrune, CHRO chez Champagne Nicolas Feuillate. Afin de mener à bien leurs recherches, les étudiants ont soumis un questionnaire à 256 jeunes salariés entre 18 et 29 ans, constituant un échantillon équilibré de la tranche des moins de 30 ans.

Les résultats obtenus ont fait l'objet de deux présentations successives lors de colloques organisés le 26 septembre et le 24 octobre dans le cadre du Club de l'audit social de l'IAS, en présence de nombreux DRH et représentants de syndicats (CGT, CFDT, CGT-FO et CFE-CGC), qui ont débouché sur des débats ouverts à propos des conditions qui permettraient de faciliter le dialogue social en entreprise.

Le sujet de ces recherches est d'importance et surtout plus que jamais d'actualité. C'est la raison pour laquelle le rapport d'enquête publié par nos étudiants a fait l'objet d'un article dans le dernier Mag RH (page 204) de novembre 2019.

# data[].attributes.attachment_link.title
Les jeunes et la représentation syndicale en entreprise

# data[].attributes.attachment_link.description
C'est la question à laquelle les apprenants de 5ème année en alternance de l'IGS-RH Paris ont tenté de répondre à travers un rapport d'enquête publié en septembre 2019.

# data[].attributes.headline
Incubateur C.S.E pour E.S.S.M.S privés non lucratifs

# data[].attributes.subject
Incubateur C.S.E pour E.S.S.M.S privés non lucratifs

# data[].attributes.body
Le projet de l'URIOPSS Occitanie

# data[].attributes.body
Le laboratoire d'idées de l'ARACT Occitanie

# data[].attributes.headline
Le dialogue social dans ma petite entreprise de l'ESS

# data[].attributes.subject
Le dialogue social dans ma petite entreprise de l'ESS

# data[].attributes.body
Guide UDES-ERDS 2018

# data[].attributes.headline
Mise en place des C.S.E : premiers bilans

# data[].attributes.subject
Mise en place des C.S.E : premiers bilans

# data[].attributes.body
Étude DARES des cabinets ORSEU et Amnyos, pour le comité d’évaluation des ordonnances Travail : publiée en septembre 2019

# data[].attributes.headline
Réunion de présentation de l'incubateur, Narbonne 13 décembre 2019

# data[].attributes.subject
Réunion de présentation de l'incubateur, Narbonne 13 décembre 2019

# data[].attributes.body
Inscrivez-vous!

# data[].attributes.headline
Faire du C.S.E un levier d'amélioration des conditions de travail et de la qualité du dialogue social

# data[].attributes.subject
Faire du C.S.E un levier d'amélioration des conditions de travail et de la qualité du dialogue social

# data[].attributes.body
Les projets retenus par le F.A.C.T