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Pour rejoindre ce qui a été dit, il faut augmenter la durée de formation en la fractionnant en 3 temps. Un premier temps au centre de formation dès l'arrivée de l'agent qui lui permette d'acquérir les premières notions juridiques de son futur métier. Il sera dans ce temps très intéressant de s'attarder sur le schéma powerpoint concernant la vie d'un dossier devant une juridiction en expliquant les différentes étapes. Dans un second temps, les apprenants repartiraient dans leur juridiction sous la forme d'un tutorat pendant plusieurs jours ou semaines. Puis un retour au centre de formation pour approfondir les notions déjà vues et surtout pour avoir un premier retour d'expérience des jours ou semaines passées en juridiction. Cette augmentation de la durée de la formation va également permettre de mettre en situation les apprenants avec deux nombreux exercices établis sous la forme d'une mise en situation, lecture d'une requête, enregistrement de celle-ci, vérification des conditions de recevabilités etc... on laisse un temps pour l'enregistrement et l'analyse puis correction collective et puis nouveaux exercices sur des mesures d'instruction etc...

YJ

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Il faudrait sur certains thèmes, proposer de la co-formation avec un magistrat qui permettra de donner une dimension plus large à des points de droit. Une co-intervention par exemple sur la partie relative aux conditions de recevabilité d'une requête, au traitements des irrecevabilités qui en découlent. Cela pourrait également se faire sur une partie relative aux voies et délais de recours (notion de légalité interne, légalité externe, différents types de moyens).

YJ

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Je remarque que certaines informations ne sont pas forcément à jour dans les modules de formation. (par exemple : les TGI n'existent plus depuis plusieurs années...).
Il serait à mon avis nécessaire d'actualiser les modules avant chaque formation. D'autant que des changements sont prévus à court terme dans le traitement du contentieux des étrangers et des urgences (réforme).

SG

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Au vu des premières réflexions et propositions, il me semble qu'une formation de 2 fois 5 jours ne serait pas de trop, à espacer au minimum d'un mois afin de laisser aux agents du temps pour préparer d'éventuelles questions ou retours sur la première partie de la formation.
Un délai plus court ne leur permettrait pas, à mon avis, de faire les choses sereinement.
SG

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Pages 30 à 33 : trop d'informations à ce stade concernant les contentieux spécifiques.
J'y aurais juste présenté une requête "classique".
Comme le suggère FP dans son post sur la 2e partie/semaine de formation, je verrais bien un module distinct en fin de formation, incluant les contentieux spécifiques et/ou urgents.
SG

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Binôme formateurs greffe/magistrat

Création/utilisation d’un forum d’échanges comme les forums de la JA (https://forum.conseil-etat.fr/index.php?sid=8420e966743da0749a4c5c91b30007e7 )

Capsules de formation/e-learning (format court, vidéo éventuellement) pour traiter certains points de formation précis (par ex l’instruction de la médiation (qui est un point que l’on ne retrouve pas forcément dans le cheminement, l’instruction de chaque dossier), sera évoquée en formation initiale présentielle mais son traitement précis sur skipper pourrait être détaillé dans une capsule de formation) consultables à tout moment sur l’intranet, pour ne pas encombrer le parcours initial de formation en présentiel

FP

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2ème partie de formation sur 4 jours
Il serait bien de commencer par une demi-journée introductive de « retours sur expérience », « échanges entre les agents »

Traiter les parties « de la mise au rôle à la relecture » et « la notification » (power point 4 et 5).
Finir la formation par des points plus spécifiques comme dans le power point 3, les pages 138 à 144 (expertises, enquêtes, médiations*) ; TRC, Sagace
(* pour les médiations, il serait bien d'ajouter une liste, des exemples des contentieux/matières s’y prêtant le plus)

A la fin de la formation, peut-être faire un petit point précis (pas plus d’1 heure) sur l’aide que peut apporter l’outil portail contentieux et fiche navette (par exemple le tableau de bord de suivi du portail contentieux, les notes sur la fiche navette et la possibilité de créer des systèmes « d’alarme ou rappel » en créant un échange avec échéance)

Peut-être qu’il n’est pas nécessaire d’inclure dans cette formation l’instruction des exécutions de jugement (mais juste l’évoquer de façon « généraliste ») afin de ne pas surcharger la formation (cette fonction étant majoritairement confiée à des agents occupant des postes « annexes »). L’instruction des exécutions de jugement pourrait faire l’objet d’une formation à part spécifique (déjà existante) ou e-learning

FP

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Commencer par 1 demi-journée outils de l'instruction, puis
Les parties Présentation – Dépôt, réception et enregistrement et Instructions des dossiers (power point 2 et 3) d’une requête devraient être traitées sur une 1ère semaine de formation, sur 4 jours, pour que les stagiaires puissent prendre le temps de bien assimiler les informations et pouvoir échanger avec le formateur et les autres stagiaires

Dans la partie instruction-communication des mémoires, il manquerait une petite partie sur l’analyse rapide des mémoires en défense : par exemple, lister les points à repérer, analyser pour détecter d’éventuelles irrecevabilités, désistements, non-lieu pour en informer le magistrat rapporteur

Dans le power point 3, les pages 138 à 144 (expertises, enquêtes, médiations)  devraient peut-être plutôt être traitées en fin de formation, au cours d’une 2ème semaine afin de ne pas « surcharger » d’informations les stagiaires en début de formation et leur laisser le temps d’assimiler et comprendre l’instruction d’un dossier

FP

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Exploration des fonctionnalités des outils skipper, Télérecours (bonne présentation du power point 1)

Ajouter une présentation du Portail contentieux

Durée : environ 1 demi-journée.

En revanche, peut-être qu’il ne faut pas aborder les outils TRC et Sagace à ce stade de la formation (du moins juste l’évoquer) mais plutôt à la fin de la formation.

Pour l’outil Fiche navette, peut-être juste faire une présentation très rapide (outil de communication) mais détailler son utilisation au fil de l’eau sur un cas plus concret de communication sur un dossier

FP

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La partie qui correspond au power point « Avant propos » est-elle toujours nécessaire car elle semble pouvoir être traitée par le sous-groupe n° 1 de notre sous-groupe 2? Peut-être plutôt commencer par un petit module généraliste et théorique d’environ 1 à 2 heures expliquant la chronologie d’1 dossier (reprendre schéma du power point très bien) + quels sont les outils métiers (pages 28 à 32 du power point 1) version généraliste

FP

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Il pourrait être intéressant de transmettre à chaque stagiaire un « support écrit de formation » théorique, court et concis avant la session de formation afin que celui-ci s’imprègne déjà du contenu de la formation en amont
Il pourrait être intéressant de proposer aux stagiaires lors de leur retour à la 2ème partie/semaine de formation (si celle-ci se fait en 2 temps) de ramener, s’ils le souhaitent, un dossier concret sur lequel ils aimeraient travailler ou poser une question. Par exemple, en prenant un dossier « concret de leur juridiction », ils pourraient faire la partie « relecture décision » directement sur un dossier de leur chambre

FP

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Il serait peut-être mieux que la formation PAC soit sur 8 jours (4 jours sur 1 semaine + 4 jours sur une 2ème semaine)
Faire une pause d’environ 2 semaines avec retour en juridiction d’affectation entre la semaine 1 et la semaine 2 pour une meilleure assimilation

FP