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A l'occasion de notre série " Pris pour cible ", 20 Minutes a réalisé une enquête #MoiJeune sur le cyber-harcèlement en partenariat avec OpinionWay.

53 % des 18-30 ans ont déjà subi au moins une situation de cyber-violence sur les réseaux sociaux, un chiffre qui grimpe à 63 % chez les 20-24 ans.

20 Minutes vous propose un guide pratique pour faire face au cyber-harcèlement.

Création d'un faux profil à votre nom, messages d'insultes, diffusion de rumeurs, incitations au suicide, mise en ligne de photos ou de vidéos gênantes... Les formes de cyber-harcèlement sont nombreuses, et touchent aujourd'hui de plus en plus d'internautes. Selon un sondage exclusif OpinionWay réalisé auprès du panel #MoiJeune de 20 Minutes, près de deux tiers des jeunes de 20-24 ans (soit 63 %) ont déjà subi au moins une situation de cyber-violence sur les réseaux sociaux.

Dans le cadre de la série " Pris pour cible ", 20 Minutes a recueilli plusieurs témoignages d'internautes qui, souvent, n'ont pas su quoi faire face à cette nouvelle forme de violence en ligne. Comment éviter d'être harcelé sur le Web et surtout que faire en cas de cyber-harcèlement? Les conseils de spécialistes pour éviter que vos échanges virtuels ne virent au cauchemar.

Ne pas se taire, s'isoler. " Il est très important de ne pas rester seul face à ce genre de situations et d'en parler à des membres de sa famille, à des amis de confiance. Des personnes avec qui vous allez pouvoir discuter de la situation et de l'impact que cela a pour vous ", explique Nathalie Dupin, sociologue spécialisée dans les pratiques d'Internet. En cas de cyber-harcèlement, vous pouvez contacter la plateforme téléphonique Net Ecoute (0800 200 000), gérée par l'association E-Enfance. Au-delà de l'écoute et du conseil, ce portail peut vous aider au retrait d'images ou de propos offensants.

Ne pas répondre ou interpeller les harceleurs. La tentation, lorsque l'on est confronté à des gens qui nous insultent ou nous menacent, est de leur répondre. Pourtant, c'est la dernière chose à faire. " Au tout début, face au flot d'insultes, parfois, je craquais, et je répondais violemment. Parce que je ne savais pas comment répondre autrement. C'est clairement ce que recherchent les harceleurs, te provoquer jusqu'au moment où tu craques, et hop, ils ont ce qu'ils veulent et peuvent l'utiliser contre toi ", nous expliquait en novembre, Maxime, victime d'un raid de la fachosphère sur Twitter.

Masquer les commentaires " inappropriés ". Twitter a mis en place deux fonctionnalités à activer dans ses paramètres. La première est un " filtre qualité " pour éviter les " tweets de piètre qualité ". La seconde est la possibilité de limiter les notifications aux personnes que l'on suit.

Two simple settings to give you better control over your Twitter experience. https://t.co/pEJuMUhCYs pic.twitter.com/jmFd0rDoV6
- Twitter Support (@TwitterSupport) August 18, 2016

Facebook a également mis en place des outils plus performants contre le harcèlement. " En octobre 2018, nous avons lancé de nouveaux outils, qui incluent le masquage ou la suppression de plusieurs commentaires à la fois, ou encore de nouvelles solutions pour détecter des mots offensants ", explique à 20 Minutes Michelle Gilbert, directrice de la communication de Facebook France.

Sur Instagram, il est aussi possible d'activer la fonction " masquer les commentaires inappropriés " : les commentaires contenant des mots considérés comme offensants n'apparaîtront plus. Si des mots-clés par défaut sont déjà mis en avant, l'utilisateur peut évidemment personnaliser cette liste.

Bloquer et signaler les contenus malveillants et leurs auteurs. " Les utilisateurs ont la possibilité de signaler tout contenu qu'ils considèrent choquant, qu'il s'agisse d'un commentaire, d'un post, d'une page, d'un profil... Ce signalement est toujours anonyme. Dès le premier signalement, le contenu est consulté et analysé par une équipe dédiée, mobilisée 24h sur 24, 7 jours sur 7 ", détaille Michelle Gilbert, la directrice de la communication de Facebook France. " J'ai reçu des menaces de viol, des menaces de violences physiques, et des menaces de mort de gens qui me disaient "Va mourir", "Faudrait te tuer". Après chaque message, je bloquais immédiatement l'auteur pour me protéger ", nous a raconté Marie Laguerre, harcelée sur Facebook pendant trois mois. " Il ne faut pas hésiter à signaler plusieurs fois un contenu ou à demander à des proches de le signaler également ", précise également la sociologue Nathalie Dupin.

Dans le cadre de sa campagne #stopcybersexisme, le Centre Hubertine-Auclert a publié des tutoriels vidéo qui expliquent clairement comment signaler ou demander le retrait des contenus selon les différentes plateformes ( Facebook, Twitter, Instagram, YouTube, Snapchat, WhatsApp).

Faire des captures d'écran. En cas de harcèlement sur les réseaux sociaux, faites des captures d'écran des messages injurieux, photos, mails ou SMS. " Il est important de garder des preuves de ce qu'il s'est passé ", explique Justine Atlan, directrice de l'association e-Enfance, en charge de la plateforme nationale d'accueil téléphonique Net Ecoute destinée aux victimes de cyber-harcèlement.

Télécharger une appli contre le cyber-harcèlement. L'intelligence artificielle vole aujourd'hui au secours des personnes harcelées. Pour l'instant seulement disponible sur Twitter et YouTube, l'application Bodyguard est plébiscitée par de nombreux influenceurs, dont le chanteur Bilal Hassani, harcelé et menacé de mort sur les réseaux sociaux. " L'IA du modérateur analyse les mots-clefs, les insultes et les caractères violents. Puis elle se préoccupe du contexte, de la grammaire, des fautes... et les supprime. Il y a très peu de façon de contourner l'intelligence artificielle, on ne compte que 2 % d'erreurs ", assure à 20 Minutes Charles Cohen, le créateur de cette application.

Faire un signalement sur la plateforme Pharos. Il est important de signaler les contenus problématiques et leurs auteurs sur la plateforme de la police. Les signalements, qui peuvent être anonymes, vont alors être traités par des policiers et gendarmes spécialisés. Si le contenu est considéré comme illicite, une enquête pourra être ouverte.

Il existe également la plateforme de signalement pointdecontact.net, mise en place par l'Association française des prestataires de l'internet (AFPI). Elle permet de signaler, entre autres, des incitations à la violence, des " provocations aux crimes et délits contre les personnes " et des " provocations au suicide ".

Porter plainte. Il existe deux manières de porter plainte au pénal. Vous pouvez vous rendre dans un commissariat ou bien écrire directement au procureur de la République, avec un courrier avec accusé de réception. Pour engager des poursuites, dans le cas où vous connaissez l'identité de l'auteur, vous pouvez également choisir la voie civile plutôt que la voie pénale. Dans ce cas, il faut prendre un avocat, qui engagera une procédure en référé devant le juge civil, pour demander la suppression des contenus problématiques.
Retrouvez tous les épisodes de la série " Pris pour cible ", ici.

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Masquer, bloquer, signaler... Que faire en cas de cyber-harcèlement?

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A l'occasion de notre série " Pris pour cible ", 20 Minutes a réalisé une enquête #MoiJeune sur le cyber-harcèlement en partenariat avec OpinionWay. 53 % des 18-30 ans ont déjà subi au moins une situation de cyber-violence sur les réseaux sociaux, un chiffre qui grimpe à 63 % chez les 20-24 ans.

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Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

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Sur le harcèlement entre les élèves, il faut un électrochoc et un changement de paradigme. [...] C'est tous ensemble que nous devons l'assumer pour être irréprochable, pour le prévenir, le détecter et protéger les victimes. Nous le devons aux élèves et aux familles. Tous les enfants ont le droit à une scolarité sans harcèlement. Tous les enfants ont le droit d'aller à l'école sans la boule au ventre. La lutte contre le harcèlement sera au coeur de mon engagement.

À l'occasion de la journée nationale de lutte contre le harcèlement, le 9 novembre, il y aura une enquête dans toutes les écoles, tous les collèges et tous les lycées de France pour lancer cette responsabilisation de tous, équipe éducative, élèves et parents. Ce sera l'acte fondateur de la nouvelle politique de lutte contre le harcèlement.

Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

État des lieux de la politique de lutte contre le harcèlement

Depuis 2017, la lutte contre le harcèlement à l'École a été constamment renforcée pour faire face à la multiplication des situations de harcèlement.

Aujourd'hui, selon les enquêtes de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance, 15 % des collégiens déclarent s'être sentis harcelés au cours d'une année scolaire, un collégien sur cinq a été victime d'au moins un acte de cyberviolence de façon répétée et 6,7 % des collégiens déclarent être victimes de plusieurs formes de violences de façon répétée.

L'action du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse s'inscrivant dans le cadre fixé par la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire qui crée un délit de harcèlement scolaire. Elle repose notamment sur le déploiement du programme de prévention et de lutte contre le harcèlement (pHARe) obligatoire dans les écoles et les collèges publics depuis la rentrée 2022 et étendu aux lycées publics à la rentrée 2023.

Le programme vise à :

doter toutes les écoles et les établissements scolaires d'un plan de prévention structuré et efficient ;

assurer la sécurité et le bien-être des élèves en agissant directement sur le climat scolaire ;

apporter de la sécurité aux équipes pédagogiques en garantissant la traçabilité et prévisibilité de l'action publique ;

former les élèves et les personnels à la prévention et la détection des situations de harcèlement ;

garantir la prise en charge de 100 % des situations signalées.

Au-delà des personnels et des élèves des établissements, la politique de lutte contre le harcèlement mobilise plus de 400 référents harcèlement en académie et en département chargés de traiter les situations qui leur sont signalées par les établissements ou les familles, notamment par l'intermédiaire de plateformes d'appels académiques et de la ligne d'écoute nationale : le 3018.

À la rentrée 2023, de nouveaux moyens d'action ont été déployés :

augmentation des subventions à l'association opératrice de la ligne d'écoute 3018 ;

durcissement des sanctions pour une meilleure prise en charge des situations de harcèlement les plus graves (décret du 16 août 2023) : dans le premier degré, il est désormais possible de changer d'école un enfant dont le comportement intentionnel et répété fait peser un risque caractérisé sur la sécurité ou la santé d'un autre élève de l'école ; dans le second degré, la procédure disciplinaire est étendue aux cas dans lesquels des élèves commettent des actes de harcèlement à l'encontre d'élèves situés dans un autre établissement ;

nomination d'au moins un référent harcèlement au sein de chaque collège chargé de coordonner et d'animer la politique de lutte contre le harcèlement.

Quelques illustrations concrètes de la mise en oeuvre de la politique de lutte contre le harcèlement

Renforcer le collectif au sein des établissements

Les stratégies d'équipe jouent un rôle de premier plan dans l'amélioration du climat scolaire d'une école ou d'un établissement scolaire.

Concrètement, le progamme pHARe s'organise autour d'un collectif d'adultes volontaires chargés de :

prévenir et détecter toutes les formes de harcèlement ;

intervenir après le signalement de faits de harcèlement ou du mal-être d'un élève pour mettre fin aux agissements des harceleurs ;

accompagner et former tous les élèves à la lutte contre le harcèlement et à la compréhension de ses effets.

Au niveau national, plus de 30 000 personnels ont déjà rejoint une équipe ressource. La prévention par les pairs constitue également un axe important du programme avec plus de 15000 élèves ambassadeurs recensés en 2022-2023.

Les situations de harcèlement à l'école sont souvent complexes car le phénomène est peu visible des adultes. Le repérage est la clé d'une résolution rapide. Au collège Louis Braille d'Esbly (académie de Créteil), neuf personnes parmi les personnels enseignants et éducatifs ont été volontaires pour rejoindre l'équipe ressource et suivre les formations académiques. Au sein du collège, ils sont devenus des interlocuteurs privilégiés pour détecter les situations de harcèlement et recueillir la parole des victimes et des témoins. Ensemble, ils peuvent
croiser leurs regards sur une situation et intervenir le plus rapidement possible.

Mobiliser les personnels à tous les échelons de l'éducation nationale

Si un élève (ou sa famille) n'ose pas ou ne souhaite pas signaler le harcèlement dont il est victime au sein de son établissement, ou s'il estime ne pas avoir été entendu, il peut prendre contact avec la ligne académique dédiée au harcèlement, la plateforme nationale d'appel 3018 ou encore par courrier. La situation est alors prise en charge par les référents harcèlement de l'académie concernée. Elle peut être résolue rapidement : dans l'académie de Poitiers par exemple, une situation de harcèlement signalée aux référents a été traitée dans les cinq heures qui ont suivi la réception du courrier d'alerte ; le principal a immédiatement reçu les enfants et les familles impliqués.

Plus la détection est précoce, plus la situation a des chances d'être résolue rapidement. C'est le sens de la formation des équipes ressources pHARe. Dans l'académie de Rennes, Olivier Le Magoarou, inspecteur pédagogique régional, relève que "les écoles et collèges qui ont mis en place le protocole sont satisfaits à 85 % du traitement des situations d'intimidation". Et pour parvenir à résoudre les situations les plus complexes, "les établissements sollicitent de plus en plus les référents départementaux sur les situations". Ces personnels apportent alors leur expertise aux équipes des établissements pour restaurer des dynamiques de groupes positives. En accueillant la parole des victimes, en apportant des conseils aux chefs d'établissement, ils identifient les circonstances dans lesquelles les élèves impliqués vont pouvoir poursuivre leur scolarité dans de bonnes conditions et demeurent à l'écoute des familles jusqu'à la résolution de la situation.

Travailler dans un esprit de partenariat

L'information des familles est un élément très favorable à l'apaisement du climat scolaire. Informés dès le début de l'année scolaire de l'existence d'un protocole de traitement des situations de harcèlement, les parents témoignent le plus souvent leur confiance aux personnels éducatifs. Ainsi, dans l'académie de Créteil, une note d'information est distribuée dans les carnets de liaison des élèves le jour de la rentrée.

De plus en plus fréquent, le cyberharcèlement impacte la vie des élèves et des établissements, il se déroule souvent sur les réseaux sociaux hors temps scolaire. C'est pourquoi la prise en charge de ce phénomène nécessite une alliance entre tous les membres de la communauté éducative : personnels de l'établissement, parents d'élèves, collectivités territoriales et partenaires associatifs.

Sur chaque territoire, les collectivités et les partenaires associatifs sont de véritables alliés de la lutte contre le harcèlement. De nombreuses municipalités se mobilisent avec les écoles et établissements scolaires de leur secteur pour produire des affiches et des vidéos de sensibilisation. Les associations agréées par l'éducation nationale peuvent venir compléter l'action menée au sein de l'établissement.

Une nouvelle campagne de sensibilisation à partir du 9 novembre

Près d'un million d'enfants vivent une situation de harcèlement à l'école. Cette violence continue conduit à des fins tragiques avec une hausse de + 300 % de tentatives de suicide chez les jeunes de moins de 15 ans au cours des dix dernières années. Lutter contre le harcèlement à l'école est aujourd'hui un enjeu national.
Ces dix dernières années, de nombreuses mesures, ainsi que des outils et des campagnes de prévention ont permis d'accompagner les enfants, adolescents et adultes confrontés au problème du harcèlement. Ils ont également aidé à la prise de conscience et à l'identification de situations de harcèlement en libérant la parole. Mais un problème de perception persiste.

Il est essentiel d'améliorer l'écoute et de prendre conscience du décalage entre la perception des adultes et la violence physique et psychologique vécue au quotidien par les enfants et les adolescents. Face à ce constat qui nous oblige, un mot d'ordre : Ne minimisons pas ce que vivent les enfants.

Cette nouvelle campagne va mettre en lumière de véritables mots d'enfants et d'adolescents. Des mots en apparence anodins qui cachent en réalité une détresse parfois absolue. Des mots dont la minimisation est un danger. Des mots qui seront exposés, explicités et diffusés dans le cadre d'une campagne de sensibilisation d'ampleur afin de traduire de façon immédiate cette différence de perception. Différents temps forts sont prévus à compter du 9 novembre, journée de lutte contre le harcèlement scolaire.

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Plan interministériel de lutte contre le harcèlement à l'École

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Un plan interministériel de lutte contre le harcèlement ambitieux et sans précédent a été présenté mercredi 27 septembre 2023.

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Qu’est-ce que le cyberharcèlement ? Le cyberharcèlement peut être défini comme une forme de cyberviolence qui se caractérise par la dimension répétée d’un acte agressif intentionnel, perpétré par un individu ou un groupe d’individus au moyen de formes de communication électroniques à l’encontre d’un…

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Comprendre en quoi consistent le droit à l'image et le respect de la vie privée.

Apprécier l'opportunité de diffuser, de partager, de relayer des contenus sur le we

Comprendre ce qu'est une action diffamatoire

Savoir identifier une situation de cyberviolence

Connaître les démarches à suivre en cas de cyberviolence

Veiller à sa e-réputation et à celle des autres

Apprendre à identifier et à déconstruire des phénomènes de discrimination

Liens avec les programmes
EMC (cycle 4)
- La sensibilité : soi et les autres (Réflexions sur les différentes formes de racismes et de discriminations)

- Le droit et la règle : des principes pour vivre avec les autres (L'usage d'Internet dans la vie sociale et politique).

- Le jugement : penser par soi-même et avec les autres (Les différentes formes de discrimination ; réflexion sur la place et la diversité des médias dans la vie sociale et politique).

- Utiliser les médias de manière responsable :

- Comprendre ce que sont l'identité et la trace numériques

- Se familiariser avec les notions d'espace privé et d'espace public

- Pouvoir se référer aux règles de base du droit d'expression et de publication en particulier sur les réseaux.

- Égalité et discrimination

- La personne et l'État de droit
EMC, classe de 1 re
- Les enjeux moraux et civiques de la société de l'information :

- La notion d'identité numérique

- Questions éthiques majeures posées par l'usage individuel et collectif du numérique.

- Quelques principes juridiques encadrant cet usage.

Déroulé de l'activité

Téléfilm de France 2 "Baisers cachés" diffusé le 17 mai 2017 - Extrait "Média et rumeur"

L'activité se déroule en 4 étapes dans le cadre d'une séquence en EMC et ÉMI (Parcours citoyen).

1re étape : Situations vécues, commentaire de film : une première étape de conscientisation

Il s'agit dans un premier temps de partir de situations vécues par les élèves, en tant que victimes ou témoin, avec toutes les précautions qui s'imposent pour assurer la protection psychologique des élèves concernés (mise en récit anonyme ; relecture par d'autres élèves...). L'objectif étant ici de conduire une analyse de situation de type actancielle et systémique : qui sont les actants dans l'épisode évoqué ? Quelles sont les relations entre les actants dans un contexte donné. L'analyse de l'extrait 6 du film de Didier Bivel, Baisers cachés (de 07:07 à 8:50), peut se situer lors de cette première étape.

Objectif de l'analyse : montrer que les outils connectés utilisés ici sans réflexion, en tant qu'agents propagateurs, sont des actants dominants de la séquence.

Dès le début du film, le spectateur est rapidement informé, sans ambages, que Nathan a embrassé un garçon lors d'une fête. Une photo a été prise en cachette et circule sur un réseau social. Son père est instantanément informé et Nathan lui a dit que " c'était pas pour rire ". La séquence s'ouvre donc sur un plan fixe de l'entrée du lycée, quelques jours après la fête. Un élève rejoint un groupe en courant, portable à la main : " regardez la photo qui circule sur la fête ! ". Le groupe de garçons, tout excité, se moque. Un autre groupe d'élèves, à la droite du plan, également agrippé au téléphone, se moque également.

Au plan suivant, un élève est au téléphone, ordinateur portable sur les genoux, et, hilare, il parle du nouveau "mec de seconde, qui vient d'arriver ". La caméra suit en traveling un groupe de lycéennes dont la conversation est avivée par le même sujet. Enfin, le surveillant invite fermement les élèves à rejoindre leur classe : " Vous regarderez les photos après ! ".

La séquence suivante montre l'arrivée de Nathan. Il est seul, son casque audio sur les oreilles, il est visiblement bouleversé. Il entre dans une classe très agitée, la prof s'en plaint. Dès que les élèves l'aperçoivent, le silence tombe et tous les regards se braquent sur lui. Il va s'asseoir, mais un élève pose ostensiblement son sac sur la chaise, intimant Nathan d'aller s'asseoir ailleurs. Une lycéenne appelle Nathan. Il va s'asseoir près d'elle. La lycéenne trouve que c'est " mal d'avoir placé la photo sur le mur ". Devant Nathan, une lycéenne, yeux pétillants de curiosité, veut absolument savoir qui est l'autre garçon sur la photo, que l'on ne distingue pas bien.

L'extrait montre clairement que les outils qui régissent les relations entre les lycéens sont les objets connectés. Ce sont eux qui guident les mouvements, les actions, les paroles.

La photo circule rapidement. Elle n'appelle aucun commentaire critique du groupe qui se scelle autour d'elle et isole Nathan, qui devient objet de rejet, ostracisé. Puisqu'il embrasse un garçon, il est donc homosexuel et suscite la méfiance des autres garçons. La photo suscite également une curiosité irrépressible : mais qui est l'autre garçon ?

La transgression du droit à l'image, la non-vérification des sources, la calomnie et la diffamation sans fondement, sont des écarts largement à l'œuvre dans l'extrait et qu'il faut souligner en classe.
L'analyse filmique en classe, a pour objectif de faire émerger, chez les élèves, des situations vécues, vues, entendues et de sensibiliser à :
- l'impact des images,

- la situation de cyberviolences :

- la violation du droit à l'image,

-la rapidité de diffusion via les réseaux sociaux,

- l'atteinte à l'e-réputation de Nathan

- et aux réactions qui génèrent une situation de discrimination

2e étape : Le cadre juridique (associations ; services juridiques...)

Cette étape se doit de replacer la situation de discrimination et de cyberviolences dans un cadre juridique.

Les élèves effectuent des recherches documentaires sur les textes de loi dont relèvent les délits identifiés dans la séquence (extrait du film).

La discrimination est un délit.

La captation et la diffusion de l'image d'une personne, sans son accord (ou celui des parents s'il s'agit d'un.e mineur.e) sont un délit.

La diffamation est un délit.

Les élèves effectuent des recherches documentaires sur les textes de loi dont relèvent les délits identifiés dans la séquence (extrait du film).

3e étape : Élaborer un argumentaire

Les élèves, à cette étape, doivent développer un argumentaire et émettre un jugement. Le film suscite une réaction de compassion envers Nathan ; c'est en obéissant, eux-mêmes à leurs émotions que les spectateurs ont naturellement envie de le protéger, et s'insurgent contre le groupe, contre l'attitude du père de Louis (l'autre garçon, sur la photo), scandalisé par le comportement de son fils.

Il s'agit de conduire les élèves à argumenter, au-delà de leurs émotions et du bon sens : ils doivent ainsi s'équiper des arguments juridiques qu'ils ont recherchés : des lois régissent le principe d'égalité et de respect de la vie privée.

4e étape : S'engager en élaborant une stratégie de lutte contre les cyberviolences

Dans une dernière étape, il s'agit d'inviter les élèves à élaborer un scénario où ils mettent en place une stratégie de lutte contre les cyberviolences et préconisent les démarches à suivre quand une connaissance ou soi-même en est la victime.

On engagera avec les élèves une réflexion sur les traces produites sur Internet et les conséquences d'une action diffamatoire sur l'e-reputation d'autrui.

On peut à cette étape, élargir au cybersexime, en s'appuyant sur les supports proposés par le centre Hubertine Auclert :
https://www.centre-hubertine-auclert.fr/stop-cybersexisme
Conclusion

À partir d'un exemple de cyberviolences générant un processus de discrimination, les élèves sont amenés à prendre conscience des actions qui relèvent de délits, des conséquences juridiques et psychosociales de celles-ci. Après une phase de conscientisation, leur engagement est sollicité pour remédier et prévenir ces situations. Remédiation et prévention qui passent par une connaissance des règles et lois qui régissent à la fois les usages des outils de communication et la vie en société.

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Les nouveaux instruments de communication connectés dont disposent les élèves, smartphones, tablettes, ordinateurs portables..., sont des supports de propagations instantanées de toutes formes de données. Partagées, relayées, sans recul ni analyse, sous le coup de l'émotion, de l'excitation, les images de l'autre, prises à son insu, sont de véritables violences, par l'atteinte à la vie privée et au respect de la personne qu'elles constituent.

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Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves

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Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves

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Ministère de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports

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NOR : MENE1329057C

Circulaire n° 2013-187 du 26-11-2013

MEN - DGESCO B3-1 - Mission ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement

Si les médias numériques, et en particulier les médias sociaux, offrent de nombreuses opportunités d'expression, de collaboration, d'accès à la culture et à la connaissance, ils présentent aussi des risques qu'on ne peut sous-estimer. Par des usages inappropriés, ils peuvent en effet favoriser, accroître ou induire des situations de violence en les prolongeant et en les démultipliant via Internet.

Aussi une sensibilisation des élèves, de leurs familles et des personnels est-elle indispensable à l'École d'autant que les technologies de l'information et de la communication font partie intégrante de la vie quotidienne et sont devenues des vecteurs de communication, de socialisation et d'apprentissage incontournables.

À cet effet, la formation des élèves aux droits et aux devoirs liés à l'usage d'Internet et des réseaux est une des dispositions de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'École de la République du 8 juillet 2013.

Pour accompagner les établissements et les équipes éducatives, un guide a été réalisé afin de les aider à mieux prévenir, identifier et traiter les phénomènes de cyberviolence qui peuvent prendre de nombreuses formes : brimades, insultes, menaces, discriminations, usurpation d'identité, violations de l'intimité, diffusion d'images à caractère pornographique ou de scènes de violence, etc. Vous pouvez par ailleurs solliciter la mission ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire.

Dans ce guide, l'accent est porté sur la nécessité d'informer les élèves, de les sensibiliser et de développer leur esprit critique. Des conseils juridiques et les conduites à tenir (prise en charge de la victime, démarche de fermeture d'une page d'un réseau social, sanctions disciplinaires de l'auteur, dépôt de plainte, etc.) sont développés afin de permettre aux chefs d'établissement d'agir, en lien avec les parents, dans le cadre légal. Des exemples de situations concrètes sont proposés pour illustrer les traitements possibles et y apporter les réponses adaptées.

Il doit être clairement établi que la cyberviolence entre jeunes, comme toutes les autres formes de violence, ne peut être tolérée, tout particulièrement dans le cadre scolaire.

Pour agir contre la cyberviolence, il convient, dans les établissements :

- d'entreprendre des démarches de prévention ;

- d'accompagner les élèves victimes de tels agissements ;

- d'engager les procédures disciplinaires et d'informer sur les démarches judiciaires.

1- Entreprendre des démarches de prévention

II est demandé de sensibiliser les équipes éducatives au moyen du guide qui sera diffusé sous format papier à l'ensemble des chefs d'établissement et qui sera aussi téléchargeable à l'adresse : www.education.gouv.fr/guide-cyberharcelement. Cette information sera aussi relayée par les sites Internet académiques.

Ce guide doit servir d'outil d'information et de formation, notamment à l'usage des personnels de direction. Il est recommandé d'intégrer la question de la cyberviolence dans les projets d'établissement ainsi que dans les règlements intérieurs et d'informer la communauté éducative sur ce phénomène en portant une attention particulière aux représentants des parents d'élèves et aux délégués d'élèves. À cette fin, il est souhaitable d'organiser des réunions d'information et de sensibilisation aux moments les mieux appropriés de l'année scolaire : lors de la prérentrée, à l'occasion de sessions de formation des équipes, etc.

Les établissements doivent veiller à l'utilisation de leur image sur Internet et aux messages d'agressions en direction des élèves susceptibles d'y être véhiculés.

Il convient de rappeler aux élèves et aux parents que la cyberviolence ne peut pas être acceptée et qu'elle peut faire l'objet d'une procédure disciplinaire. Ces actions de sensibilisation trouveront leur prolongement dans la classe avec l'éducation aux médias et à l'usage responsable d'Internet.

2 - Accompagner les élèves victimes de cyberviolence

Un climat de confiance doit être entretenu entre les équipes éducatives et les élèves afin que ces derniers puissent parler de leurs problèmes lorsqu'ils sont, eux-mêmes ou leurs camarades, confrontés à de tels actes. La campagne " Agir contre le harcèlement " vise à encourager les victimes et les témoins à parler de ces phénomènes.

Les victimes doivent pouvoir rapidement porter à la connaissance des membres de l'équipe éducative des faits de cyberharcèlement afin que l'établissement les traite.

La rapidité d'intervention est un facteur essentiel de réussite dans le traitement de ces violences. Il faut donc veiller à l'organisation d'une chaîne hiérarchique de signalement performante. Les membres de la communauté éducative doivent être informés des procédures d'alerte et de signalement afin de protéger au mieux les élèves.

En cas de cyberviolence constatée, il convient que soient engagées rapidement toutes les actions possibles.

3 - Engager les procédures disciplinaires et informer sur les démarches judiciaires

II est rappelé aux chefs d'établissement qu'ils peuvent, si l'auteur des faits est connu et identifié comme un élève de l'établissement, engager, s'il y a lieu, une procédure disciplinaire. Ils peuvent être amenés à sanctionner un élève pour des faits commis hors temps scolaire si ces faits sont à l'origine de troubles à l'intérieur de l'établissement. Une mesure de responsabilisation peut être prononcée afin de permettre à l'élève de prendre conscience des actes qu'il a commis.

Pour les actes les plus graves, il est important que les services de police et de justice soient saisis.

À cette fin, l'établissement doit informer la victime (ou ses parents en cas de minorité) de la nécessité de porter plainte pour permettre, le cas échéant, l'identification et la répression de l'auteur de la cyberviolence.

Parallèlement aux démarches de la victime ou de ses parents, l'établissement peut avertir le procureur de la République sur le fondement de l'article 40 du code de procédure pénale " si les faits illicites sont constitutifs d'un délit ".

Il est nécessaire d'informer les parents que la responsabilité civile ou pénale de l'auteur des infractions commises sur Internet ne peut être engagée que par une plainte formée par la victime ou ses représentants. Les parents doivent pouvoir avoir connaissance des moyens juridiques qui sont à leur disposition et que le guide rappelle.

Une " information préoccupante " peut être adressée au président du Conseil général du département (cellule départementale de recueil des informations préoccupantes) si l'élève est susceptible d'être en danger.

En cas de danger grave ou éminent ou relevant d'une infraction pénale, un signalement doit être adressé dans les plus brefs délais au procureur de la République.

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces éléments et d'en assurer l'accompagnement et la mise en œuvre auprès des personnels de votre académie.

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NOR : MENE1329057C Circulaire n° 2013-187 du 26-11-2013 MEN - DGESCO B3-1 - Mission ministérielle chargée de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement Si les médias numériques, et en particulier les médias sociaux, offrent de nombreuses opportunités d'expression, de collaboration, d'accès à la culture et à la connaissance, ils présentent aussi des risques qu'on ne peut sous-estimer.

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Guide de prévention contre les discours de haine en ligne à l'usage des 12-18 ans

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Guide de prévention contre les discours de haine en ligne à l'usage des 12-18 ans

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Identité numérique et e-réputation, traces, vie privée, données personnelles

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Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui :

1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;

2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

3° En captant, enregistrant ou transmettant, par quelque moyen que ce soit, la localisation en temps réel ou en différé d'une personne sans le consentement de celle-ci.

Lorsque les actes mentionnés aux 1° et 2° du présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.

Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis sur la personne d'un mineur, le consentement doit émaner des titulaires de l'autorité parentale.

Lorsque les faits sont commis par le conjoint ou le concubin de la victime ou le partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité, les peines sont portées à deux ans d'emprisonnement et à 60 000 euros d'amende.

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Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui : 1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ; 2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

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Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne.

Lorsqu'ils sont commis par le conjoint ou le concubin de la victime ou par le partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité, ces faits sont punis de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.

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Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

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http://numerique-educatif-58.ec.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/467/2018/03/barbie.mp4

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Une séquence autour des jeunes et de leur rapport aux écrans

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Une séquence autour des jeunes et de leur rapport aux écrans

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LES RESSOURCES ÉDUCATION

Les parcours cycle 4/Lycée pour les 13-18 ans

Ces ressources sont proposées par Internet sans Crainte dans le cadre du programme Safer Internet France.

Ces parcours numériques clés en main pour les enseignants et médiateurs éducatifs sur la thématique des " Ecrans, les autres et moi " sont associés à un guide d'accompagnement.

L'objectif : inviter les jeunes à partager et interroger leur manière de vivre avec les écrans et les autres au travers de 5 thèmes :

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PARCOURS CYCLE 4 ET LYCEE V2 - SAFER INTERNET FRANCE

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Les parcours cycle 4/Lycée pour les 13-18 ans Ces ressources sont proposées par Internet sans Crainte dans le cadre du programme Safer Internet France. Ces parcours numériques clés en main pour les enseignants et médiateurs éducatifs sur la thématique des " Ecrans, les autres et moi " sont associés à un guide d'accompagnement.

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Le dossier "Pris pour cible" du journal 20 minutes

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Le dossier "Pris pour cible" du journal 20 minutes

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Des témoignages de victimes de cyberharcèlement.

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Pris pour cible : notre dossier Cyber-harcèlement

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Découvrez les infos de notre série Pris pour cible : 20 Minutes revient sur toutes les formes de harcèlement en ligne qui détruisent des vies à travers des témoignages

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On (nous) lit nos méchants commentaires, par Rose Carpet

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On (nous) lit nos méchants commentaires, par Rose Carpet

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On (nous) lit nos méchants commentaires – Rose Carpet contre le Cyber-harcèlement