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Définir l’éducation aux médias individuellement puis collectivement puis mener une réflexion sur ce sujet.

Expliquer et comparer ses réflexions en sous groupe, selon la répartition proposée par l'équipe pédagogique

Construire une charte collective d’utilisation du smartphone et des médias à l’attention des étudiants, des professionnels et des patients en utilisant les modalités de la classe inversée de niveau 2

Proposer une restitution orale en groupe sous forme d’affiche

# data[].attributes.body
En partant :

Des ressources bibliographiques mises à disposition (la liste n'est évidemment pas exhaustive)

Doit comprendre :

Une définition de l'éducation aux médias (qui peut être adaptée au public ciblé)

Doit aborder :

Plusieurs thématiques

Doit être présentée :

Sous la forme d'une affiche, d'un poster ou d'une infographie

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La charte (sous forme d'affiche) est à restituer aux formateurs :

Le 18 Mai, à 12h au plus tard

En l'intégrant directement dans le mur collaboratif (dans la colonne prévue à cet effet)

Une restitution orale est prévue :

Le 20 Mai, de 9h à 12h

Chaque groupe disposera de 15 min de présentation suivies de 15 min d'échanges avec les formateurs

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Utilisation des réseaux sociaux dans les hôpitaux

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Les applications mobiles pour les personnes étudiantes en soins infirmiers, en sciences infirmières et en SASI sont un outil extraordinaire, tant pour les travaux scolaires que les stages.

Elles peuvent contribuer à rester organisé·e, à donner un accès facile à des recherches illimitées, et à se tenir au courant des tendances de l'actualité infirmière et médicale.

Il va sans dire que les personnes étudiantes en soins infirmiers doivent acquérir beaucoup de connaissances et, heureusement, la technologie permet de trouver et d'utiliser ces informations sans avoir à trimballer une bibliothèque de manuels de soins infirmiers. Les téléphones intelligents et autres appareils mobiles augmentent et améliorent l'accès à ce type de matériel.

Voici un récapitulatif des applications dont toute personne étudiante dans le domaine des soins infirmiers devrait disposer.

Applications de référence en soins infirmiers

Inf. de poche

Application mobile conçue spécifiquement pour les infirmiers et les infirmiers auxiliaires du Québec. Questions de préparation à l'examen professionnel de l'OIIQ et de l'OIIAQ, outils de mémorisation, fiches de référence et plus!

Medscape

Application offrant les dernières nouvelles médicales et des commentaires d'experts dans votre spécialité ainsi que des informations sur les médicaments et les maladies. On aime particulièrement la fonctionnalité de pouvoir rechercher un médicament selon l'apparence des comprimés!

Epocrates

Application de référence médicale qui fournit des informations de référence cliniques sur les médicaments, les maladies, les diagnostics et la gestion des patients.

Applications pour la prise de notes

Notion

Notion, c'est un espace de travail pour toutes vos notes, vos travaux et vos projets, dans un format épuré et minimaliste.

OneNote

Capturez vos notes de cours et vos tâches, et synchronisez-les sur tous vos appareils. On aime particulièrement le fait de pouvoir créer des onglets pour classer les notes.

Cmap Tools

Le logiciel Cmap est le résultat de recherches menées au Florida Institute for Human & Machine Cognition (IHMC). Il permet aux utilisateurs de construire, de naviguer, de partager et de critiquer des modèles de connaissances représentés sous forme de schémas conceptuels.

Outils de collaboration

Google Docs / Sheets / Slides

Avec Google Docs, vous pouvez créer des documents et des présentations, tout en collaborant en direct avec vos coéquipiers et vos coéquipières de travaux.

Microsoft Office pour le Web

Créez, partagez et collaborez dans un environnement familier avec Office sur le Web.

Facebook

Pourquoi inclure Facebook dans cette liste? Et bien, tout·e étudiant·e vous dira à quel point Facebook est utilisé dans le cadre de ses études. Que ce soit pour collaborer sur un projet d'équipe sur Messenger ou sur un groupe privé, Facebook est très populaire auprès des personnes étudiantes en soins infirmiers.

Au passage, n'hésitez pas à suivre les pages d'organisations en lien avec les soins infirmiers - ce peut être très utile pour rester informé·e! Voici les indispensables :

Sans oublier les différents groupes d'entraide pour les personnes étudiantes en soins infirmiers et en SASI :

Outils d'organisation et de planification

Google Agenda

Application de calendrier indispensable pour les étudiants en soins infirmiers! Abordez vos journées sous l'angle de votre choix et consultez vos invitations.

Clés USB virtuelles

Google Drive

Stockez, consultez et partagez vos fichiers de façon centralisée et sécurisée.

Microsoft OneDrive

Stockez en ligne vos documents, vos fichiers et vos photos pour pouvoir y accédez en tout lieu sur tout appareil.

Avez-vous d'autres outils numériques indispensables à proposer? N'hésitez pas à nous les faire découvrir en commentaire! :)

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Outils numériques que tous les étudiants en soins infirmiers et en SASI devraient utiliser

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Les applications mobiles pour les personnes étudiantes en soins infirmiers, en sciences infirmières et en SASI sont un outil extraordinaire, tant pour les travaux scolaires que les stages. Elles peuvent contribuer à rester organisé·e, à donner un accès facile à des recherches illimitées, et à se tenir au courant des tendances de l'actualité infirmière et médicale.

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Charte d'utilisation des moyens informatiques et des outils numériques

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Réseaux sociaux et éthique professionnelle

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Réseaux sociaux, reponsabilité juridique et professionnel de santé

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Utilisation des réseaux sociaux dans les hôpitaux

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Utilisation des réseaux sociaux dans les hôpitaux

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Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui :

1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ;

2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

Lorsque les actes mentionnés au présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.

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Est puni d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende le fait, au moyen d'un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l'intimité de la vie privée d'autrui : 1° En captant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de leur auteur, des paroles prononcées à titre privé ou confidentiel ; 2° En fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé.

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Comment créer votre charte d’utilisation des réseaux sociaux ? - macomm-digitale

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La charte d’utilisation des réseaux sociaux permet de fixer un cadre adapté et des règles précises à l’usage de vos employés sur les médias sociaux

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Vérifié le 06 mai 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Nouvelles règles pour diffuser l'image d'un enfant sur une plateforme en ligne

La loi du 19 octobre 2020 encadre l'activité d'un enfant de moins de 16 ans dont l'image est diffusée sur une plateforme de vidéos en ligne (YouTube, Instagram, TikTok, Twitch ...).

Même si l'activité de l'enfant n'est pas considérée comme un travail, ses représentants légaux : titleContent doivent faire une déclaration lorsque l'enfant est le sujet principal de la vidéo.

Un décret doit préciser les seuils de durée et de revenus au-dessus desquels la déclaration est obligatoire.

Les informations contenues dans cette page restent d'actualité et seront modifiées dès l'entrée en vigueur du texte.

Votre photo a été publiée sans votre autorisation et vous vous demandez quels sont vos droits en matière d'image et de respect de la vie privée ? Nous vous indiquons dans quels cas votre autorisation est nécessaire et comment faire en cas de difficultés.

Vidéo - Points clés à connaître en cas de publication de votre photo sur internet

Vidéo - Peut-on publier ma photo sur internet sans mon autorisation ?

Voir la version texte de la vidéo

Conversation par SMS :

- Tu avais l'air soucieux ce matin à la fac...

- ça pourrait aller mieux... (émoticône triste) Des photos de moi un peu compromettantes tournent sur le web...

- Elles viennent d'où ?

- Des étudiants les ont prises à la fac et les ont publiées...

Ils n'avaient pas le droit ! (Émoticône énervé)

- Désolé, mais si ! ils n'étaient pas obligés de te demander ton autorisation...

Idée reçue :

" On peut publier ma photo sur internet sans mon autorisation. "

>> FAUX

Réponse de l'expert :

C'est une idée reçue !

Une personne peut publier une photo de vous sur internet uniquement si vous donnez votre accord.

Le droit à l'image permet à toute personne de s'opposer à la diffusion d'une image sur laquelle elle est reconnaissable, même si elle a été prise dans un lieu public comme une université.

Cela concerne tous les supports : un site internet, mais aussi un blog, un réseau social...

Toutefois il y a des exceptions liées au droit à l'information, à la liberté d'expression et à la liberté artistique et culturelle.

Par exemple, votre accord n'est pas nécessaire pour diffuser la photo d'une manifestation publique si vous n'y apparaissez pas isolément.

Que faire si votre image a été publiée sans votre accord ?

Demandez tout d'abord à l'auteur de la photo de la retirer.

S'il refuse, vous pouvez contacter le site internet ou le réseau social, selon le cas, pour lui demander de dépublier votre photo.

Vous pouvez aussi porter plainte au commissariat de police ou à la gendarmerie.

Une procédure auprès du juge est également possible pour obtenir le retrait en urgence de l'image.

Points clés

- Avant de publier sur internet une photo de vous, la personne doit s'assurer de votre accord.

- Il y a des exceptions au droit à l'image liées au droit à l'information.

- En cas de litige, vous pouvez porter plainte.

- En cas d'urgence, vous pouvez saisir le juge en référé pour demander un retrait rapide de l'image.

Le droit à l'image permet d'autoriser ou de refuser la reproduction et la diffusion publique de votre image.

Par ailleurs le droit au respect de votre vie privée permet d'autoriser ou de refuser la divulgation d'informations concernant votre vie privée.

Le droit à l'image appartient à la personne concernée.

Toutefois, l'autorisation des parents est nécessaire pour un mineur.

Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement

Pour une personne majeure

Il est nécessaire d'avoir votre accord écrit pour utiliser une image où vous êtes reconnaissable (diffusion, publication, reproduction ou commercialisation).

L'image peut être une photo ou une vidéo.

Dans le cas d'une image prise dans un lieu privé, votre autorisation est nécessaire si vous êtes reconnaissable : vacances, événement familial, manifestation sportive, culturelle...

Dans le cas d'une image prise dans un lieu public, votre autorisation est nécessaire si vous êtes isolé et reconnaissable.

L'image peut être diffusée via la presse, la télévision, un site internet, un réseau social...

En pratique, le photographe/vidéaste doit obtenir votre accord écrit avant de diffuser votre image.

Il ne peut pas se contenter de votre consentement à être photographié ou filmé.

Votre accord doit être précis : sur quel support est diffusé l'image ? Dans quel objectif ? Pour quelle durée ?

Votre accord est également nécessaire si votre image est réutilisée dans un but différent de la 1 ère diffusion.

Toutefois le droit à l'image est limité par le droit à l'information, le droit à liberté d'expression et la liberté artistique et culturelle.

Ainsi, votre accord n'est pas nécessaire pour diffuser certaines images à condition que votre dignité soit respectée et votre image ne soit pas utilisée dans un but commercial.

Par exemple :

Image d'un groupe ou d'une scène de rue dans un lieu public si aucune personne n'est individualisée et dans la limite du droit à l'information.

Image d'un événement d'actualité ou d'une manifestation publique dans la limite du droit à l'information et à la création artistique.

Image d'une personnalité publique dans l'exercice de ses fonctions si le but de l'image est d'informer (un élu par exemple).

Image illustrant un sujet historique.

À savoir

si l'état d'une personne protégée (curatelle ou tutelle) ne lui permet pas de prendre une décision éclairée, la personne chargée de sa protection doit saisir le juge ou le conseil de famille : titleContent .

Pour une personne mineure

L'autorisation des parents (ou du responsable légal : titleContent ) doit obligatoirement être obtenue par écrit.

Il n'y a pas d'exception, y compris pour le journal et l'intranet d'une école.

Pour un groupe d'enfants, l'autorisation écrite des parents de chaque enfant est obligatoire.

Par ailleurs, la diffusion de l'image d'un enfant de moins de 16 ans dont l'activité relève d'une relation de travail est réglementée ().

Les parents doivent demander une autorisation de l'inspection du travail avant de mettre en ligne une vidéo dont le sujet principal est leur enfant.

Pour une personne décédée

Le proche d'une personne décédée peut contester la reproduction de son image si cette image lui cause un préjudice.

Par exemple, atteinte à la mémoire du défunt.

Si votre image a été diffusée sans votre autorisation, vous pouvez contacter l'auteur de sa diffusion : photographe, vidéaste, organisme (spot publicitaire, clip musical...).

En cas de refus de retirer votre image, vous pouvez vous adresser au juge, y compris en urgence, pour obtenir le retrait de l'image.

Vous pouvez aussi demander des dommages-intérêts : titleContent et le remboursement des frais d'avocat.

Vous pouvez porter plainte si vous avez été photographié ou filmé dans un lieu privé sans avoir donné votre accord.

Vous pouvez aussi porter plainte si cette photographie ou ce film est publié sans votre accord et que cette publication porte atteinte à votre vie privée.

Sur place

Vous pouvez vous adresser à un commissariat de police ou une brigade de gendarmerie de votre choix.

La plainte est transmise au procureur de la République par la police ou la gendarmerie.

Si la police ou la gendarmerie refusent de recueillir votre plainte pour violences conjugales, vous pouvez alerter les autorités de contrôle compétentes.
Saisir en ligne l'Inspection générale de la police nationale Saisir en ligne l'Inspection générale de la gendarmerie nationale

Par courrier

Vous pouvez déposer plainte auprès du procureur de la République.

Pour cela, vous devez envoyer un courrier au tribunal judiciaire du lieu de l'infraction ou du domicile de l'auteur de l'infraction.

Votre courrier doit préciser les éléments suivants :

Votre état civil et vos coordonnées complètes (adresse et numéro de téléphone)

Récit détaillé des faits, date et lieu de l'infraction

Nom de l'auteur supposé si vous le connaissez (sinon, la plainte sera déposée contre X)

Nom et adresse des éventuels témoins de l'infraction

Description et estimation provisoire ou définitive du préjudice

Vos documents de preuve : certificats médicaux, arrêts de travail, photographies, vidéos, factures diverses, constats, etc.

Vous pouvez utiliser le modèle de courrier suivant :
Porter plainte auprès du procureur de la République
Vous pouvez envoyer votre plainte en lettre recommandée avec accusé de réception, par lettre simple ou par lettre suivie.

Vous pouvez aussi déposer votre plainte directement à l'accueil du tribunal.

Dans tous les cas, un récépissé vous est remis dès que les services du procureur de la République ont enregistré votre plainte.

La présence d'un avocat n'est pas obligatoire pour le dépôt de plainte et pendant toute la durée de la procédure jusqu'au procès devant le tribunal correctionnel. Toutefois, vous pouvez obtenir l'assistance d'un avocat si vous le souhaitez.

Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement

Cas général

Photographier ou filmer une personne dans un lieu privé ou transmettre son image, sans son accord, est sanctionné d'un an d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende.

Publier la photo ou la vidéo sans l'accord de la personne est sanctionné d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

Image à caractère sexuel

Photographier ou filmer une personne ou transmettre son image, sans son accord, lorsque l'image a un caractère sexuel, est sanctionné de 2 ans d'emprisonnement et de 60 000 € d'amende.

Diffuser cette photo ou cette vidéo, même si elle a été obtenue avec l'accord de la personne, est également sanctionné. C'est la pratique du revenge porn. La sanction est de 2 ans d'emprisonnement et de 60 000 € d'amende.

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Droit à l'image et respect de la vie privée

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Votre photo a été publiée sans votre autorisation et vous vous demandez quels sont vos droits en matière d'image et de respect de la vie privée ? Nous vous indiquons dans quels cas votre autorisation est nécessaire et comment faire en cas de difficultés.

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Peut-on se servir de son téléphone portable à l’hôpital ?

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Utiliser son smarphone en soins intensifs ou au bloc opératoire, c’est fini ! Des précautions s’imposent pour la sécurité des patients, estime l’Agence de sécurité sanitaire. Les ondes électromagnétiques des téléphones portables

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Résumé

Le téléphone portable occupe une place prépondérante dans la société actuelle, particulièrement chez les adolescents. On constate une augmentation spectaculaire du nombre d'adolescents possédant un mobile, de 8 % en 1998 à 94 % en 2007. Dans le domaine scolaire, les conditions d'utilisation ne sont pas unanimes, entre discrétion et interdiction. À l'hôpital, c'est aux soignants d'en définir le statut. Écho des problématiques de l'adolescence, nous proposons d'étudier l'utilisation du téléphone portable comme un symptôme au travers de cas cliniques que nous développerons par la suite. D'une utilisation compulsive à un désinvestissement de l'objet, il peut générer et renforcer les liens sociaux tout comme isoler l'adolescent, renforçant alors un sentiment de solitude et engendrer une profonde souffrance. Si certains centres en ont interdit l'usage, il n'existe pas de consensus sur son utilisation au sein de l'hôpital de façon contractuelle, mais les positions diffèrent selon les services. Au sein de notre service accueillant des adolescents en situation de crise, les arguments sont en faveur d'une utilisation raisonnée du portable s'appuyant sur les singularités des situations cliniques.

Abstract

Mobile phones occupy a dominating place in society, particularly for teenagers. A spectacular increase of mobile phone used among teenagers occurred, from 8% in 1998 to 94% in 2007. At school, conditions of use are not unanimous and vary from discretion to ban. At the hospital, it belongs to physicians and nurses to define it status. Mobile phone comes to echo the adolescence problems, as demonstrated in the following clinical cases, with a compulsive use and sometime a bulimia of contact. For some teenagers, this bulimia of contact can be addressed to the other teenagers, searching a support, which is not provided by their own family. For others, mobile phone is used to strengthen the link following the example of the fears of separation. The hardship of the telephone can then engender a profound suffering by increasing the feeling of solitude. Others else, subject to a social isolation, cut investment the object, are excluded from groups by cutting the links with the other teenagers to see their own family. Some centers forbid the use of mobile phone, in a contractual way, but the positions differ according to the services. Within our department setting in charge of the young people in crises, the arguments are in favour of a use resounded with the mobile phone leaning on the peculiarities of the clinical situations.

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Adolescents et téléphone portable, quelle place dans les unités d'hospitalisation ?

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Le téléphone portable occupe une place prépondérante dans la société actuelle, particulièrement chez les adolescents. On constate une augmentation spectaculaire du nombre d'adolescents possédant un mobile, de 8 % en 1998 à 94 % en 2007. Dans le domaine scolaire, les conditions d'utilisation ne sont pas unanimes, entre discrétion et interdiction.

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C’est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n’est désormais qu’un aspect du développement massif de la e‐santé en médecine. Les avancées technologies alliées à des usages diversifiés des réseaux 3.0 et 4.0, aux progrès de l’intelligence artifici…

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À l'hôpital, l'usage du téléphone portable pour les patients reste une question sensible car il n'est pas possible d'interdire une liberté ou un objet autorisé à l'extérieur de l'établissement. Que dit la loi ?

Organiser l'accueil en continu du public n'est jamais une tâche évidente pour un établissement de santé. Il est indispensable de réfléchir sereinement, et dans chaque service, à la manière dont les effets personnels peuvent être utilisés. C'est en effet à partir de règles clairement posées qu'il est possible d'éviter l'arbitraire face à des situations tristement banales.
Parmi les objets les plus symboliques du quotidien, le téléphone portable est sans doute celui qui génère le plus de microconflits, de tensions voire d'incidents entre les patients, les soignants et les responsables administratifs. Il permet en effet de maintenir en permanence des liens avec l'extérieur. Il suffit pour s'en convaincre d'observer, à la manière d'un sociologue, un groupe d'individus pendant quelques heures (1). Dans les entreprises et les administrations, les employeurs tentent d'ailleurs de fixer des règles afin d'imposer aux salariés de réduire le temps passé sur leur téléphone durant les heures de travail. Dans les services de psychiatrie, ces règles sont les mêmes qu'ailleurs, mais il faut aussi fixer un cadre " réglementaire " particulier pour les usagers (2) et leurs visiteurs.
Le respect de la liberté individuelle
Les supports de communication ont considérablement évolué ces dernières années tant dans leur forme (mails, SMS, MMS, Facebook, Instagram, Snapchat, Skype, Twitter...) que dans leur fréquence. Dans ces excès, ce phénomène aboutit à " l'hyper-connexion " (3) voire à une forme d'addiction (4). Il n'est donc pas surprenant qu'à l'hôpital les patients demandent à conserver leur portable. La réponse à cette requête, a priori parfaitement légitime, est parfois très différente d'un établissement à un autre. Pour sa part, le patient estime légitime de conserver des liens avec l'extérieur et de disposer d'un semblant de vie privée durant son séjour à l'hôpital, y compris lorsqu'il est soigné sous contrainte. De son côté, le personnel hospitalier considère parfois qu'il est de son devoir de prévenir un mésusage de l'objet pouvant conduire à exposer la vie privée des patients les plus vulnérables (protection de la vie privée, droit à l'image) et/ou de limiter certaines stimulations extérieures (pornographie, jeux en ligne...).
Ce droit fondamental au respect des libertés individuelles du patient est rappelé à l'article L.3211-3 du Code de la santé publique (CSP) : " (...) les restrictions à l'exercice de ses libertés individuelles doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées à son état mental et à la mise en œuvre du traitement requis. (...) " Le principe reste donc la liberté de communiquer, et notamment avec son avocat si le patient souhaite contester sa prise en charge. Tant du point de vue juridique qu'éthique, une vigilance particulière doit donc être portée au respect des communications téléphoniques du patient avec son avocat dans le cadre de la préparation de l'audience devant le juge des libertés et de la détention. Si le patient ne dispose pas de téléphone portable, il convient de lui faciliter l'accés à un téléphone fixe de l'unité de soins, en privilégiant un " point phone " afin de préserver le secret des échanges.
Une source de problématiques multiples
* La conservation d'un téléphone portable durant un séjour à l'hôpital pose la question du risque de vol ou de casse. L'établissement n'est en effet pas tenu de mettre à disposition des coffres ni des armoires fermant à clé dans la chambre du patient. L'instauration d'un tel dispositif de protection des effets personnels est d'ailleurs fréquemment discutée par les équipes qui s'interrogent sur son statut juridique et sur la possibilité d'en faire un inventaire régulier afin de s'assurer qu'aucun objet ou substances illicites ne s'y trouve. L'établissement est en effet en droit de mettre en place un inventaire des objets personnels de tout patient pénétrant dans le service afin de s'assurer qu'aucun n'est interdit à l'hôpital. Cet inventaire doit être l'occasion d'exposer au patient les règles de l'établissement et de lui rappeler les principes de toute vie en collectivité, en particulier le respect des autres patients et du personnel (droit à l'image afin d'éviter la diffusion d'information privée sur internet). Cependant, il n'est pas possible au moment d'un inventaire d'exiger de consulter le contenu d'un téléphone. Si l'établissement accepte que le patient conserve par-devers lui son téléphone, l'objet reste sa propriété et un mésusage engage alors sa responsabilité civile voire pénale.
* Si une procédure particulière d'utilisation du téléphone portable est organisée, demandant par exemple au patient de le déposer dans le bureau du cadre, la responsabilité indemnitaire de l'établissement pourra être engagée si le bien est volé ou détérioré dans le bureau.
* En pratique, l'utilisation des téléphones portables dans les services pose des problèmes très concrets qu'il n'est pas toujours facile de réglementer. Ainsi, lorsqu'un patient n'est plus en mesure d'utiliser son propre mobile (forfait dépassé, téléphone cassé, batterie déchargée...), il arrive fréquemment qu'il sollicite l'équipe pour utiliser un téléphone fixe ou un ordinateur. Satisfaire à une telle demande suppose d'avoir préalablement établi des principes directeurs afin d'éviter tout conflit intuitu personnae (lié à la personne).
L'évolution des technologies et des " appli " entraîne des problématiques nouvelles, liées à la prise de photographie, à la réalisation de vidéos, à l'enregistrement de conversations (par exemple lors d'entretiens médicaux), puis à leur mise en ligne sur les réseaux sociaux. De tels actes peuvent être préjudiciables aux autres patients (voire aux personnels) et porter atteinte à leur image et à leur dignité, en révélant leur suivi en établissement psychiatrique. Tenus de préserver la confidentialité des soins et de veiller au respect du secret professionnel, les services se trouvent ainsi souvent démunis face à ces situations et tentent parfois d'y répondre par des mesures préventives d'interdiction. Si l'essentiel de la responsabilité reste celle de l'auteur de la diffusion de l'information, le service doit mettre en œuvre une forme de protection des personnes les plus vulnérables. Celle-ci commence par une information claire destinée aux patients et aux visiteurs, consistant par exemple en une mention très précise dans le livret d'accueil et en un affichage au sein des unités de soins rappelant le cadre légal du droit à l'image et ses conséquences en termes de responsabilité personnelle (pécuniaire ou pénale) de la personne auteur d'un acte ayant porté préjudice à l'image d'un tiers.
Interdit d'interdire...
En France, depuis 1958, seul le législateur peut porter atteinte à une liberté fondamentale en organisant dans la loi un régime restrictif de liberté. Il n'existe pas de loi permettant d'interdire les communications des patients dans les services de psychiatrie. De manière pratique, au sein d'une unité de soins, l'utilisation des téléphones portables ne peut donc être interdite, puisque communiquer est une liberté individuelle fondamentale. Dans le cadre de ses pouvoirs de police administrative (respect du bon ordre, de la sécurité, de la tranquillité, de la salubrité) et en sa qualité de chef de service, le directeur d'un établissement ne peut inscrire une telle interdiction au sein du règlement intérieur. Le juge bordelais (5) a ainsi récemment annulé une disposition d'un règlement intérieur interdisant l'usage d'une liberté individuelle fondamentale. Seule une restriction ponctuelle peut être inscrite dans le règlement, à condition d'être justifiée par un intérêt général suffisant et de ne pas faire peser sur la population prise en charge une présomption de mésusage de l'objet. Tel est le sens de cette jurisprudence, le juge ayant précisé que " l'ingérence (...) ne peut être légale que si elle répond à des finalités légitimes et qu'elle est adéquate et proportionnée au regard de ces finalités ".
...Mais réglementer de façon adaptée
La réglementation (et non l'interdiction) de l'usage des téléphones portables dans les services de psychiatrie doit donc faire l'objet d'une réflexion collective dans chaque service afin de trouver un équilibre entre le respect des droits fondamentaux de l'usager et ses devoirs. Juridiquement, deux types d'actes pourront être pris.
* Tout d'abord, des dispositions réglementaires doivent être destinées à l'ensemble des usagers d'un service (6). Il s'agit de fixer des règles concernant les horaires et les lieux d'usage des téléphones. Autorise-t-on par exemple les patients à téléphoner dans leur chambre et jusqu'à quelle heure ou à conserver en permanence leur cordon d'alimentation (sachant qu'un téléphone déchargé est souvent une cause de tension) ?
* Ensuite, des décisions individuelles peuvent être prises soit par le directeur (ou son représentant) soit par le psychiatre.
- Le directeur peut en effet d'accorder à l'usager une forme de faveur lui permettant d'utiliser son téléphone au-delà du cadre réglementaire (horaires, lieux...) ou au contraire de l'en empêcher car son comportement antérieur le justifie. Dans ce cas, l'interdiction temporaire peut être considérée par le juge comme une forme de sanction disciplinaire prononcée contre un usager ayant enfreint le règlement intérieur. Pour pouvoir être prononcée par l'autorité administrative, une telle sanction doit impérativement être préalablement inscrite dans le règlement intérieur et être proportionnée à la " faute commise " (mésusage de l'objet).
- Le psychiatre peut également décider de réduire voire d'interdire provisoirement à un patient de conserver son téléphone s'il estime que son usage n'est pas adapté à son état de santé : entrée en chambre d'isolement ou pathologie particulière. Il s'agit alors d'une " prescription " d'ordre médical.
En conclusion
L'usage du téléphone portable dans les services de psychiatrie est parfaitement révélateur des difficultés rencontrées au quotidien. Il n'est en effet pas possible d'interdire systématiquement une liberté ou un objet autorisé à l'extérieur. Dans le même temps, il convient de trouver un mode de fonctionnement éthique. Il ne faut surtout pas vouloir tout réglementer par des normes rigides. Trop de droit tue le droit mais l'absence de règles crée un sentiment d'arbitraire.

Éric Péchillon, Maître de conférences, université de Rennes 1, et Valériane Dujardin, Juriste, EPSM Lille-Métropole

1- À titre de simple illustration, voir l'étude de la sociologue Joëlle Menrath, spécialiste des usages téléphoniques et mobiles : http://lexpansion.lexpress.fr/high-tech/ telephone-portable-un-exces-oui-mais-pas-de-veritable-addiction_1410994.html
2- Pour exemple l'article R. 1112-54 CSP règlemente ainsi l'usage des téléphones fixes : " Les hospitalisés utilisant le téléphone acquittent les taxes correspondantes. Ils peuvent recevoir des communications téléphoniques dans la mesure où celles-ci ne gênent pas le fonctionnement des services. "
3- http://www.ifop.com/?option=com_publication&type=poll&id=3421
4- Laurent Schmitt (professeur de psychiatrie). L'addiction à internet : une nouvelle maladie? www.huffingtonpost.fr/laurent-schmitt/addiction-internet_b_4344040.html
5- CAA de Bordeaux, 6 novembre 2012, N° 11BX01790
6- Exemple sur le modèle de l'article R. 1112-55 du CSP : " Les appareils de télévision ne peuvent être introduits à l'hôpital qu'avec l'autorisation du directeur. En aucun cas, les récepteurs de radio, de télévision ou autres appareils sonores ne doivent gêner le repos du malade ou de ses voisins. "

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L'usage du téléphone portable en psychiatrie - Santé Mentale

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À l'hôpital, l'usage du téléphone portable pour les patients reste une question sensible car il n'est pas possible d'interdire une liberté ou un objet autorisé à l'extérieur de l'établissement. Que dit la loi ? Organiser l'accueil en continu du public n'est jamais une tâche évidente pour un établissement de santé.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (1). - Légifrance

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (1).

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HOAX : Un canular informatique est un contenu produit en ligne ou hors ligne par une personne puis divulgué à d'autres personnes au moyen d'un hyperlien, d'un courriel ou d'une lettre-chaîne. Internet sert de canal de diffusion pour augmenter le nombre de personnes informées le plus rapidement possible

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HOAX : Un canular informatique est un contenu produit en ligne ou hors ligne par une personne puis divulgué à d'autres personnes au moyen d'un hyperlien, d'un courriel ou d'une lettre-chaîne. Internet sert de canal de diffusion pour augmenter le nombre de personnes informées le plus rapidement possible

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FAKE NEWS : désigne une fausse information, bénéficiant le plus souvent d'une large diffusion dans les médias, notamment sur Internet et les réseaux sociaux.

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FAKE NEWS : désigne une fausse information, bénéficiant le plus souvent d'une large diffusion dans les médias, notamment sur Internet et les réseaux sociaux.

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ARTEFACT NUMERIQUE: Un artéfact numérique est un artéfact dû à l`utilisation de technologie numérique ; un artéfact désigne n'importe quelle entité qui intervient dans la réalisation ou l'utilisation d'un système logiciel : code source, graphiques, schémas de base de données, documents texte, diagrammes, modèles, etc. 

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ARTEFACT NUMERIQUE: Un artéfact numérique est un artéfact dû à l`utilisation de technologie numérique ; un artéfact désigne n'importe quelle entité qui intervient dans la réalisation ou l'utilisation d'un système logiciel : code source, graphiques, schémas de base de données, documents texte, diagrammes, modèles, etc. 

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BIG DATA : Littéralement traduit par « grosses données ». Il s’agit de la collecte d’un volume important de données et de leur analyse pour en tirer des informations utiles. 

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BIG DATA : Littéralement traduit par « grosses données ». Il s’agit de la collecte d’un volume important de données et de leur analyse pour en tirer des informations utiles. 

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ENT : Acronyme de « Espace Numérique de Travail »  ensemble d’outils en ligne (appelées briques) qui agrège l’information et permet à un utilisateur de retrouver ses ressources numériques liées à son travail, après une authentification

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ENT : Acronyme de « Espace Numérique de Travail »  ensemble d’outils en ligne (appelées briques) qui agrège l’information et permet à un utilisateur de retrouver ses ressources numériques liées à son travail, après une authentification

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IDENTITE NUMERIQUE : Lien technologique entre une entité réelle (la personne) et une entité virtuelle (sa ou ses représentations numériques). Elle se construit à partir de plusieurs éléments : les données personnelles associées à son ou ses profils, les informations qu’elle publie sur le web, les informations que d’autres publient à son sujet, les traces qu’il laisse.

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IDENTITE NUMERIQUE : Lien technologique entre une entité réelle (la personne) et une entité virtuelle (sa ou ses représentations numériques). Elle se construit à partir de plusieurs éléments : les données personnelles associées à son ou ses profils, les informations qu’elle publie sur le web, les informations que d’autres publient à son sujet, les traces qu’il laisse.

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INTERNET : Réseau de réseaux d’ordinateurs interconnectés où l’information, découpée en "paquets", peut transiter par des milliers d’ordinateurs. Internet comprend entre autres le web, le courrier électronique, les groupes de discussions, etc. L’acheminement est fondé sur le protocole IP (Internet Protocol), . L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

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INTERNET : Réseau de réseaux d’ordinateurs interconnectés où l’information, découpée en "paquets", peut transiter par des milliers d’ordinateurs. Internet comprend entre autres le web, le courrier électronique, les groupes de discussions, etc. L’acheminement est fondé sur le protocole IP (Internet Protocol), . L’accès au réseau est ouvert à tout utilisateur ayant obtenu une adresse auprès d’un organisme accrédité. La gestion est décentralisée en réseaux interconnectés.

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INTRANET : Réseau de télécommunication et de téléinformatique destiné à l’usage exclusif d’un organisme ou d’une entreprise et utilisant les mêmes protocoles et techniques que l’internet. Par exemple, le réseau pédagogique d’un établissement scolaire est un intranet.

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INTRANET : Réseau de télécommunication et de téléinformatique destiné à l’usage exclusif d’un organisme ou d’une entreprise et utilisant les mêmes protocoles et techniques que l’internet. Par exemple, le réseau pédagogique d’un établissement scolaire est un intranet.

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MEDIA SOCIAL : Ce sont des services en ligne dont les contenus sont animés et créés par les utilisateurs. Ils diffèrent des media traditionnels du fait de l’interaction permanente entre ses membres qui créent les contenus et leur actualité. Ces médias peuvent prendre des formes très différentes : blog, wiki, partage de photos ou de vidéos. Ce sont les médias sociaux qui ont fait naître l’idée d'une nouvelle aire du web : le web 2.0.

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MEDIA SOCIAL : Ce sont des services en ligne dont les contenus sont animés et créés par les utilisateurs. Ils diffèrent des media traditionnels du fait de l’interaction permanente entre ses membres qui créent les contenus et leur actualité. Ces médias peuvent prendre des formes très différentes : blog, wiki, partage de photos ou de vidéos. Ce sont les médias sociaux qui ont fait naître l’idée d'une nouvelle aire du web : le web 2.0.

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MODERATION : Acte de choisir si des informations (fichiers, commentaires…) seront publiées ou non, en fonction de règles et de lignes directrices établies par l’éditeur. Le contenu peut être pré-modéré (il est examiné avant la publication) ou post-modéré (la ressource est publiée immédiatement après l’envoi par l’utilisateur, mais qu’un modérateur peut la supprimer, la masquer, la dépublier par la suite). La modération peut être effectuée par des personnes ou un logiciel.

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MODERATION : Acte de choisir si des informations (fichiers, commentaires…) seront publiées ou non, en fonction de règles et de lignes directrices établies par l’éditeur. Le contenu peut être pré-modéré (il est examiné avant la publication) ou post-modéré (la ressource est publiée immédiatement après l’envoi par l’utilisateur, mais qu’un modérateur peut la supprimer, la masquer, la dépublier par la suite). La modération peut être effectuée par des personnes ou un logiciel.

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NAVIGATEUR : Dans un environnement de type internet, logiciel qui permet à l’utilisateur de rechercher et de consulter des documents, et d’exploiter les liens hypertextuels qu’ils comportent. Les plus courants sont Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari et Opera.

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NAVIGATEUR : Dans un environnement de type internet, logiciel qui permet à l’utilisateur de rechercher et de consulter des documents, et d’exploiter les liens hypertextuels qu’ils comportent. Les plus courants sont Internet Explorer, Firefox, Chrome, Safari et Opera.

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NUMERIQUE : Dans l’éducation, le terme « numérique » fait référence à l’ensemble des outils et des technologies numériques utilisées à des fins éducatives (de l’ordinateur à l’utilisation des réseaux sociaux, en passant parles logiciels spécialisés ou l’utilisation de dispositifs mobiles).

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NUMERIQUE : Dans l’éducation, le terme « numérique » fait référence à l’ensemble des outils et des technologies numériques utilisées à des fins éducatives (de l’ordinateur à l’utilisation des réseaux sociaux, en passant parles logiciels spécialisés ou l’utilisation de dispositifs mobiles).

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SMARTPHONE : Parfois qualifié de téléphone intelligent, ce téléphone mobile évolué permet l’exécution de différents logiciels (souvent appelés « Applications ») servant, par exemple, à lire ses courriels, à naviguer sur le web, à jouer, etc. C’est un dispositif mobile.

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SMARTPHONE : Parfois qualifié de téléphone intelligent, ce téléphone mobile évolué permet l’exécution de différents logiciels (souvent appelés « Applications ») servant, par exemple, à lire ses courriels, à naviguer sur le web, à jouer, etc. C’est un dispositif mobile.

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WEB 2.0 : Dénomination désignant l’ensemble des fonctionnalités communautaires et collaboratives (blogs, avis consommateurs, plateformes d’échanges vidéo, etc.) qui se sont fortement développées sur le web à partir de l’année 2005.

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WEB 2.0 : Dénomination désignant l’ensemble des fonctionnalités communautaires et collaboratives (blogs, avis consommateurs, plateformes d’échanges vidéo, etc.) qui se sont fortement développées sur le web à partir de l’année 2005.

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MEDIAS : Procédé permettant la distribution, la diffusion ou la communication d'œuvres, de documents, ou de messages sonores ou audiovisuels (presse, cinéma, affiche, radiodiffusion, télédiffusion, vidéographie, télédistribution, télématique, télécommunication).

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MEDIAS : Procédé permettant la distribution, la diffusion ou la communication d'œuvres, de documents, ou de messages sonores ou audiovisuels (presse, cinéma, affiche, radiodiffusion, télédiffusion, vidéographie, télédistribution, télématique, télécommunication).

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WEB SEMANTIQUE OU WEB 3.0: Prochaine étape du web qui donnerait la possibilité d’accéder aux ressources indépendamment de leur forme, par un seul système de métadonnées, et qui permettrait ainsi une indexation dans le but déformer des réseaux de données pouvant être parcourus par les logiciels ou des personnes.

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WEB SEMANTIQUE OU WEB 3.0: Prochaine étape du web qui donnerait la possibilité d’accéder aux ressources indépendamment de leur forme, par un seul système de métadonnées, et qui permettrait ainsi une indexation dans le but déformer des réseaux de données pouvant être parcourus par les logiciels ou des personnes.