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Enseigner les génocides et les faits religieux 

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Enseigner les génocides et les faits religieux 

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

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Qu'est ce que le programme pHARe ?

Le programme pHARe est un plan de prévention du harcèlement à destination des écoles, des collèges et des lycées fondé autour de 8 piliers :

1. Mesurer le climat scolaire.

2. Prévenir les phénomènes de harcèlement.

3. Former une communauté protectrice de professionnels et de personnels pour les élèves.

4. Intervenir efficacement sur les situations de harcèlement.

5. Associer les parents et les partenaires et communiquer sur le programme.

6. Mobiliser les instances de démocratie scolaire (CVC, CVL) et le comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement.

7. Suivre l'impact de ces actions.

8. Mettre à disposition une plateforme dédiée aux ressources.

La politique de prévention s'est ainsi structurée autour du programme de lutte contre le harcèlement pHARe, qui s'appuie aujourd'hui sur un réseau de 400 référents académiques et départementaux, répartis sur tout le territoire pour traiter les situations de harcèlement signalées par les chefs d'établissement et grâce à la plateforme du 3018.

L'une des conditions de réussite du programme pHARe est qu'il soit connu de tous : c'est pourquoi la communication du numéro d'urgence qu'est le 3018 sera systématisée à chaque rentrée scolaire dans les carnets de correspondance et autres supports numériques.

Agir au sein des écoles et des établissements

Généraliser pHARe dans les écoles, collèges et lycées

Le programme pHARe ayant prouvé son efficacité en matière de sensibilisation et de prévention, il est étendu à tous les lycées depuis la rentrée 2023.
Découvrez l'ensemble des nouvelles mesures pour lutter contre le harcèlement scolaire
L'expérimentation a montré que l'ensemble de la communauté éducative se mobilise avec des effets très positifs sur le climat scolaire, la sécurisation du cadre éducatif et l'implication des élèves

pHARe repose sur la mobilisation des équipes éducatives et des élèves :

une "équipe ressource" (5 par collège, 5 par circonscription du premier degré) est chargée de mettre en œuvre le protocole de prise en charge des situations de harcèlement dans chaque circonscription du 1er degré et dans chaque établissement du 2d degré, dans toutes les académies. Elle suit à cette fin une formation académique de huit journées sur deux ans, consacrée aux situations de harcèlement et de cyberharcèlement et notamment des faits d'intimidation et à leur prise en charge et au repérage et à la prise en charge

une "équipe programme" organise, dans chaque école, collège ou lycée, 10 heures d'apprentissage annuelles dont bénéficient tous les élèves du CP à la terminale, sur la prévention du harcèlement et le développement des compétences psychosociales ;

des élèves ambassadeurs de la lutte contre le harcèlement sont formés dans le 2d degré. PHARe prévoit en outre la participation des élèves à trois temps forts de prévention au cours de l'année scolaire et l'organisation d'ateliers de sensibilisation à l'attention des familles.

Au cœur du programme pHARe, une plateforme digitale dédiée à la lutte contre le harcèlement regroupe :

tous les contenus éducatifs destinés aux ambassadeurs collégiens, aux élèves du CP à la 3e et aux adultes (parents, personnels)

les outils de suivi pour les chefs d'établissement, directeurs d'école, IEN et superviseurs académiques

86 % des collèges et 60 % des écoles étaient inscrits dans le programme pHARe, six mois après l'annonce de sa généralisation.

Mettre en œuvre un protocole d'actions contre le harcèlement

Un protocole national de traitement des situations, actualisé à la rentrée 2023 pour tenir compte des nouvelles mesures, est mis à la disposition des équipes sur la plateforme pHARe. Il accompagne les personnels dans le traitement des situations d'intimidation ou de harcèlement, du signalement de la situation jusqu'à sa résolution, avec un suivi fin et traçable. Le protocole articule notamment la méthode de la préoccupation partagée, à laquelle les équipes ressources pHARe sont formées, avec le signalement des faits aux services départementaux et au procureur de la République lorsque cela est nécessaire.

La mise en place immédiate de mesures de protection des élèves demeure la priorité des équipes éducatives. Dans le 2d degré, le chef d'établissement est tenu d'engager une procédure disciplinaire à l'égard du ou des auteurs.

PHARe : trois niveaux de labellisation

L'ensemble des actions menées par les écoles et les établissements donnent lieu à l'obtention d'un label. La labellisation comporte trois niveaux :

niveau 1 - engagement

niveau 2 - approfondissement

niveau 3 - expertise

Les écoles élémentaires, collèges et lycées publics doivent obligatoirement atteindre le niveau 1.
Le niveau de labellisation sera évalué chaque fin d'année scolaire.

Trois temps forts viennent rythmer cette mobilisation

Journée nationale de lutte contre le harcèlement à l'école

Pour sensibiliser la communauté éducative aux phénomènes de harcèlement dans le milieu scolaire, la journée nationale de lutte contre le harcèlement est organisée chaque année au mois de novembre.

Cette journée est l'occasion de rappeler combien la prévention et la lutte contre le harcèlement sont fondamentales pour permettre aux élèves d'avoir une scolarité épanouie dans le cadre de la priorité donnée au bien-être.
La Journée nationale de lutte contre le harcèlement
Le prix "Non au harcèlement"

Le prix "Non au harcèlement" organisé par le ministère chargé de l'éducation nationale avec le soutien de la mutuelle MAE, a pour objectif de donner la parole aux jeunes des écoles, collèges, lycées et structures péri et extrascolaires pour qu'ils s'expriment collectivement sur le harcèlement à travers la création d'une affiche ou d'une vidéo, qui servira de support de communication pour le projet qu'ils souhaitent mener dans leur établissement.
Le Prix Non au harcèlement
Safer Internet Day, la journée internationale pour un Internet sans crainte

Le Safer Internet Day est un rendez-vous annuel de sensibilisation aux usages du numérique à destination des jeunes, des familles et de la communauté éducative.
Le Safer Internet Day

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pHARe : un programme de lutte contre le harcèlement à l'école

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Le programme de lutte contre le harcèlement à l'école, pHARe, est un plan global de prévention et de traitement des situations de harcèlement. Mis en place depuis 2021, généralisé aux écoles et collèges à la rentrée 2022, il est étendu aux lycées depuis la rentrée 2023.

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Agir contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations liées à l'origine

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Agir contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations liées à l'origine

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Page de présentation générale Eduscol

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éduscol | Ministère de l'Education Nationale| Direction générale de l'enseignement scolaire

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Agir contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine

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Exemple de ressources à utiliser en classe

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Exemple de ressources à utiliser en classe

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Conspiracy Watch | L'Observatoire du conspirationnisme

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Plusieurs affaires ont illustré au cours des dernières années la persistance du préjugé sur les Juifs et l'argent. Pour comprendre l'origine de ce mythe, il faut remonter au Moyen-Age...
En 2006, le jeune Ilan Halimi a été enlevé et torturé à mort par un gang de la région parisienne. Les malfaiteurs réclamaient à sa famille une rançon de plusieurs centaines de milliers d'euros : ils étaient persuadés qu'Ilan Halimi était riche parce qu'il était juif. Ce n'était pas le cas. Ilan Halimi faisait partie de la classe moyenne. Il travaillait comme vendeur dans un magasin de téléphonie mobile. Quelques années plus tard, en 2014, un homme et une femme habitant à Créteil ont été violemment agressés au motif, là encore, qu'ils étaient juifs et que : " on sait que les juifs ont de l'argent "...

Ces affaires illustrent la persistance du préjugé sur les Juifs et l'argent.

Abondamment traité par la littérature antisémite au cours des deux derniers siècles, ce préjugé semble résister au temps : 1 Français sur 5 estimeraient encore aujourd'hui que " les Juifs ont trop d'influence dans le domaine des affaires " et 2 sur 5 que " les Juifs ont un rapport particulier à l'argent ".

Pour comprendre l'origine de ce mythe, il faut remonter au Moyen-Age. Accusés d'avoir trahi puis tué le Christ, les Juifs sont périodiquement pris pour cibles par la colère populaire. Il leur est interdit de posséder ou de cultiver des terres, de porter des armes, de pratiquer toutes sortes de métiers. Ils n'ont souvent que le droit de commercer et on ne les autorise à s'installer en Europe qu'à la condition qu'ils prêtent de l'argent. Le prêt à intérêt - qu'on appelle à l'époque l' usure - est en effet frappé d'interdit par l'Eglise catholique. En réalité, les Juifs ne sont pas alors les seuls prêteurs à intérêt, mais c'est à ce moment-là que le stéréotype faisant des Juifs des personnes cupides, avares et " âpres au gain " prend forme.

Au XIXe siècle, avec l'avènement du capitalisme industriel, les juifs commencent à être accusés d'être des agents du capitalisme. Pourtant, à cette époque, les masses juives constituent, dans la majeure partie de l'Europe, un prolétariat ouvrier de condition très modeste.

L'association des Juifs et de l'argent nourrit le fantasme que les Juifs dominent le monde ou qu'ils conspirent en secret pour s'en assurer le contrôle : c'est cette croyance qui est à la base du mythe du " complot juif mondial ".

La famille Rothschild, une dynastie de banquiers qui apparaît au 18 e siècle, va focaliser sur elle tous les fantasmes antisémites, jusqu'à nos jours. Certains complotistes prétendent ainsi que les Rothschild contrôlent la finance mondiale et sont à la source de tous les maux du monde. En réalité, le seul membre de la famille Rothschild à être recensé par le classement Forbes des plus grandes fortunes du monde arrive à la 1284 e Loin, très loin, derrière les patrons de grandes multinationales comme Amazon ou Microsoft.

De quoi le préjugé tire-t-il sa force ? De ce que les Juifs riches étant par définition plus célèbres que ceux qui ne le sont pas, ils sont aussi, évidemment, plus visibles. Or, comme les Juifs constituent dans la plupart des pays du monde une minorité, les seuls juifs que le grand public connaît sont bien souvent les plus célèbres d'entre eux.

En réalité, au cours des derniers siècles, la condition de l'écrasante majorité des juifs dans le monde était particulièrement misérable, au point qu'un des stéréotypes longtemps répandu à l'égard des Juifs procédait de la légende du " Juif errant ", un solitaire en proie à la pauvreté et condamné à la marginalité.

La finance mondiale est-elle aux mains de personnes d'origine juive ? Non. C'est là une opinion que rien ne vient étayer sinon les incessantes obsessions des antisémites. En fait, seule une infime partie des Juifs exerce ou a exercé des professions liées à la banque ou à la finance. Tout comme les juifs sont loin d'être majoritaires dans le monde des médias, du spectacle ou dans les professions libérales.

Sources :

Léon Poliakov, Histoire de l'antisémitisme. L'âge de la foi (tome 1), Points histoire, 2018.

Jacques Attali, Les Juifs, le monde et l'argent : histoire économique du peuple juif, Fayard, 2002.

Annette Lévy-Willard, " Les juifs et l'argent, rapprochement nauséeux ", Libération, 23 février 2006.

Marie-Alix Dagri et AFP, Reuters, " Créteil : cinq hommes jugés pour l'agression antisémite d'un couple ", Le Figaro, 25 juin 2018.

Sondage CNN sur l'antisémitisme, 2018.

Sondage CNCDH/SIG/IPSOS, réalisé du 17 au 24 octobre 2016, sur un échantillon de 1006 personnes. Voir le rapport de la CNCDH, " La Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2017 ", Paris, La Documentation Française, 2018, p. 47.

The World's Billionaires (2018 Ranking), Forbes.

Adrien Sénécat, " Quand le site de la BNP Paribas reprend une intox antisémite sur les Rothschild ", Le Monde, 18 février 2019.

Voir aussi :
(Dernière mise à jour le 05/02/2020)

Plusieurs affaires ont illustré au cours des dernières années la persistance du préjugé sur les Juifs et l'argent. Pour comprendre l'origine de ce mythe, il faut remonter au Moyen-Age...
En 2006, le jeune Ilan Halimi a été enlevé et torturé à mort par un gang de la région parisienne. Les malfaiteurs réclamaient à sa famille une rançon de plusieurs centaines de milliers d'euros : ils étaient persuadés qu'Ilan Halimi était riche parce qu'il était juif. Ce n'était pas le cas. Ilan Halimi faisait partie de la classe moyenne. Il travaillait comme vendeur dans un magasin de téléphonie mobile. Quelques années plus tard, en 2014, un homme et une femme habitant à Créteil ont été violemment agressés au motif, là encore, qu'ils étaient juifs et que : " on sait que les juifs ont de l'argent "...

Ces affaires illustrent la persistance du préjugé sur les Juifs et l'argent.

Abondamment traité par la littérature antisémite au cours des deux derniers siècles, ce préjugé semble résister au temps : 1 Français sur 5 estimeraient encore aujourd'hui que " les Juifs ont trop d'influence dans le domaine des affaires " et 2 sur 5 que " les Juifs ont un rapport particulier à l'argent ".

Pour comprendre l'origine de ce mythe, il faut remonter au Moyen-Age. Accusés d'avoir trahi puis tué le Christ, les Juifs sont périodiquement pris pour cibles par la colère populaire. Il leur est interdit de posséder ou de cultiver des terres, de porter des armes, de pratiquer toutes sortes de métiers. Ils n'ont souvent que le droit de commercer et on ne les autorise à s'installer en Europe qu'à la condition qu'ils prêtent de l'argent. Le prêt à intérêt - qu'on appelle à l'époque l' usure - est en effet frappé d'interdit par l'Eglise catholique. En réalité, les Juifs ne sont pas alors les seuls prêteurs à intérêt, mais c'est à ce moment-là que le stéréotype faisant des Juifs des personnes cupides, avares et " âpres au gain " prend forme.

Au XIXe siècle, avec l'avènement du capitalisme industriel, les juifs commencent à être accusés d'être des agents du capitalisme. Pourtant, à cette époque, les masses juives constituent, dans la majeure partie de l'Europe, un prolétariat ouvrier de condition très modeste.

L'association des Juifs et de l'argent nourrit le fantasme que les Juifs dominent le monde ou qu'ils conspirent en secret pour s'en assurer le contrôle : c'est cette croyance qui est à la base du mythe du " complot juif mondial ".

La famille Rothschild, une dynastie de banquiers qui apparaît au 18 e siècle, va focaliser sur elle tous les fantasmes antisémites, jusqu'à nos jours. Certains complotistes prétendent ainsi que les Rothschild contrôlent la finance mondiale et sont à la source de tous les maux du monde. En réalité, le seul membre de la famille Rothschild à être recensé par le classement Forbes des plus grandes fortunes du monde arrive à la 1284 e Loin, très loin, derrière les patrons de grandes multinationales comme Amazon ou Microsoft.

De quoi le préjugé tire-t-il sa force ? De ce que les Juifs riches étant par définition plus célèbres que ceux qui ne le sont pas, ils sont aussi, évidemment, plus visibles. Or, comme les Juifs constituent dans la plupart des pays du monde une minorité, les seuls juifs que le grand public connaît sont bien souvent les plus célèbres d'entre eux.

En réalité, au cours des derniers siècles, la condition de l'écrasante majorité des juifs dans le monde était particulièrement misérable, au point qu'un des stéréotypes longtemps répandu à l'égard des Juifs procédait de la légende du " Juif errant ", un solitaire en proie à la pauvreté et condamné à la marginalité.

La finance mondiale est-elle aux mains de personnes d'origine juive ? Non. C'est là une opinion que rien ne vient étayer sinon les incessantes obsessions des antisémites. En fait, seule une infime partie des Juifs exerce ou a exercé des professions liées à la banque ou à la finance. Tout comme les juifs sont loin d'être majoritaires dans le monde des médias, du spectacle ou dans les professions libérales.

Sources :

Léon Poliakov, Histoire de l'antisémitisme. L'âge de la foi (tome 1), Points histoire, 2018.

Jacques Attali, Les Juifs, le monde et l'argent : histoire économique du peuple juif, Fayard, 2002.

Annette Lévy-Willard, " Les juifs et l'argent, rapprochement nauséeux ", Libération, 23 février 2006.

Marie-Alix Dagri et AFP, Reuters, " Créteil : cinq hommes jugés pour l'agression antisémite d'un couple ", Le Figaro, 25 juin 2018.

Sondage CNN sur l'antisémitisme, 2018.

Sondage CNCDH/SIG/IPSOS, réalisé du 17 au 24 octobre 2016, sur un échantillon de 1006 personnes. Voir le rapport de la CNCDH, " La Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2017 ", Paris, La Documentation Française, 2018, p. 47.

The World's Billionaires (2018 Ranking), Forbes.

Adrien Sénécat, " Quand le site de la BNP Paribas reprend une intox antisémite sur les Rothschild ", Le Monde, 18 février 2019.

Voir aussi :
(Dernière mise à jour le 05/02/2020)

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D'où vient le préjugé sur les juifs et l'argent ? - Conspiracy Watch | L'Observatoire du conspirationnisme

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Plusieurs affaires ont illustré au cours des dernières années la persistance du préjugé sur les Juifs et l'argent. Pour comprendre l'origine de ce mythe, il faut remonter au Moyen-Age...

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Référentiel des compétences des métiers du professorat et de l'éducation

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Référentiel des compétences des métiers du professorat et de l'éducation

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Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse

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La liste des compétences que les professeurs, professeurs documentalistes et conseillers principaux d'éducation doivent maîtriser pour l'exercice de leur métier est publiée au Bulletin officiel du 25 juillet 2013.

Ce référentiel de compétences a plusieurs objectifs :

affirmer que tous les personnels concourent à des objectifs communs et peuvent se référer à la culture commune de leur profession

reconnaître la spécificité des métiers du professorat et de l'éducation, dans leur contexte d'exercice

identifier les compétences professionnelles attendues. Celles-ci s'acquièrent et s'approfondissent dès la formation initiale et se poursuivent tout au long de la carrière par l'expérience professionnelle et l'apport de la formation continue

Compétences communes à tous les professeurs et personnels d'éducation

Les professeurs et les personnels d'éducation, acteurs du service public d'éducation

Faire partager les valeurs de la République

Inscrire son action dans le cadre des principes fondamentaux du système éducatif et dans le cadre réglementaire de l'école

Les professeurs et les personnels d'éducation, pédagogues et éducateurs au service de la réussite de tous les élèves

Connaître les élèves et les processus d'apprentissage

Prendre en compte la diversité des élèves

Accompagner les élèves dans leur parcours de formation

Agir en éducateur responsable et selon des principes éthiques

Maîtriser la langue française à des fins de communication

Utiliser une langue vivante étrangère dans les situations exigées par son métier

Intégrer les éléments de la culture numérique nécessaires à l'exercice de son métier

Les professeurs et les personnels d'éducation, acteurs de la communauté éducative

Coopérer au sein d'une équipe

Contribuer à l'action de la communauté éducative

Coopérer avec les parents d'élèves

Coopérer avec les partenaires de l'école

S'engager dans une démarche individuelle et collective de développement professionnel

Compétences communes à tous les professeurs

Les professeurs, professionnels porteurs de savoirs et d'une culture commune

Maîtriser les savoirs disciplinaires et leur didactique

Maîtriser la langue française dans le cadre de son enseignement

Les professeurs, praticiens experts des apprentissages

Construire, mettre en œuvre et animer des situations d'enseignement et d'apprentissage prenant en compte la diversité des élèves

Organiser et assurer un mode de fonctionnement du groupe favorisant l'apprentissage et la socialisation des élèves

Évaluer les progrès et les acquisitions des élèves

Compétences spécifiques aux professeurs documentalistes

Les professeurs documentalistes, enseignants et maîtres d'œuvre de l'acquisition par tous les élèves d'une culture de l'information et des médias

Maîtriser les connaissances et les compétences propres à l'éducation aux médias et à l'information

Les professeurs documentalistes, maîtres d'œuvre de l'organisation des ressources pédagogiques de l'établissement et de leur mise à disposition

Mettre en œuvre la politique documentaire de l'établissement qu'il contribue à définir

Assurer la responsabilité du centre de ressources et de la diffusion de l'information au sein de l'établissement

Les professeurs documentalistes, acteurs de l'ouverture de l'établissement sur son environnement éducatif, culturel et professionnel

Contribuer à l'ouverture de l'établissement scolaire sur l'environnement éducatif, culturel et professionnel, local et régional, national, européen et international

Compétences spécifiques aux conseillers principaux d'éducation

Les conseillers principaux d'éducation, conseillers de l'ensemble de la communauté éducative et animateurs de la politique éducative de l'établissement

Organiser les conditions de vie des élèves dans l'établissement, leur sécurité, la qualité de l'organisation matérielle et la gestion du temps

Garantir, en lien avec les autres personnels, le respect des règles de vie et de droit dans l'établissement

Impulser et coordonner le volet éducatif du projet d'établissement

Assurer la responsabilité de l'organisation et de l'animation de l'équipe de vie scolaire

Les conseillers principaux d'éducation, accompagnateurs du parcours de formation des élèves

Accompagner le parcours de l'élève sur les plans pédagogique et éducatif

Accompagner les élèves, notamment dans leur formation à une citoyenneté participative

Participer à la construction des parcours des élèves

Les conseillers principaux d'éducation, acteurs de la communauté éducative

Travailler dans une équipe pédagogique

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Le référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation

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Un référentiel des compétences professionnelles définit les objectifs et la culture commune à tous les professionnels du professorat et de l'éducation. Ces compétences s'acquièrent et s'approfondissent au cours d'un processus continu débutant en formation initiale et se poursuivant tout au long de la carrière par l'expérience professionnelle accumulée et par l'apport de la formation continue.

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articles L 111-1 à L 111-4 et l'article L 442-1

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De nombreuses ressources sur les instances des établissements scolaires 

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De nombreuses ressources sur les instances des établissements scolaires 

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CVC CVL CESC
les différentes procédures disciplinaires

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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fonctionnement des lycées généraux et technologiques

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Qu'est-ce que le parcours citoyen de l'élève ? 

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Qu'est-ce que le parcours citoyen de l'élève ? 

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éduscol | Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse | Direction générale de l'enseignement scolaire

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Une construction commune

L'ensemble de la communauté éducative a la responsabilité de construire et de faire vivre le parcours citoyen, en assurant la convergence, la continuité et la progressivité des enseignements, des dispositifs et des projets. Ce parcours prend également appui sur la participation de l'élève à la vie sociale et démocratique de la classe et de l'école ou de l'établissement. Il se bâtit enfin en lien étroit avec l'ensemble des partenaires de l'École.

Le parcours citoyen dans le cadre des enseignements

Le parcours citoyen engage tous les enseignements dispensés notamment : histoire-géographie, français, éducation physique et sportive, les enseignements artistiques, l'enseignement de la défense, l'éducation aux médias et à l'information.

L'enseignement moral et civique permet de structurer la continuité et la progressivité des apprentissages et des expériences de l'élève. Il repose sur des démarches pédagogiques diversifiées telles la discussion à visée philosophique, le débat argumenté ou les travaux pratiques encadrés (TPE) en lycée et sur un travail mené, en interdisciplinarité, dans le cadre des enseignements, des enseignements pratiques interdisciplinaires ou des projets éducatifs de l'école ou de l'établissement. Il établit des liens explicites entre le travail mené sur l'ensemble des temps scolaires, périscolaires et extra scolaires. Il donne l'impulsion d'un travail conduit par l'ensemble de la communauté éducative (personnels enseignants et non enseignants, partenaires extérieurs, notamment issus de la société civile).

Enfin, il est enrichi par l'engagement des élèves, dans des projets ou actions éducatives à dimension citoyenne mais également morale relevant de choix de société (participation, notamment au cours du cycle 4, à une cérémonie commémorative, visite d'un lieu de mémoire ou toute autre action relevant du champ mémoriel ; participation individuelle ou collective à des actions ou projets citoyens dans le domaine des arts, de la littérature, de l'histoire ; participation à des rencontres sportives...).

Ces actions éducatives permettent de travailler les différentes composantes de la citoyenneté et de mettre en pratique les champs de connaissances abordés notamment par les quatre domaines de l'enseignement moral et civique.

Le parcours citoyen dans le fonctionnement des écoles, établissements et la vie scolaire

L'école puis l'établissement scolaire sont des lieux d'apprentissage de l'exercice individuel et collectif de la citoyenneté par :

la sensibilisation à l'explicitation du droit qui régit les actes et les règles élaborées au sein des instances scolaires ;

l'exercice de responsabilité au sein des instances scolaires et de l'association sportive ;

l'engagement dans des actions liées aux projets d'écoles et d'établissements.

Le parcours repose également sur la mobilisation de tous les acteurs

L'ensemble de la communauté éducative est impliquée dans la réussite du parcours citoyen de l'élève :

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éducation à la citoyenneté - valeurs républicaines

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Des propositions autour de la liberté d'expression, l'égalité et des discriminations

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale | Direction générale de l'enseignement scolaire

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Ressources d’accompagnement pour l’enseignement moral et civique au collège

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Droits et obligations des fonctionnaires 

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Droits et obligations des fonctionnaires 

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Obligation de discrétion professionnelle
Article L. 121-7 du CGFP " L'agent public doit faire preuve de discrétion professionnelle pour tous les faits, informations ou documents dont il a connaissance dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions.
Article L. 121-8 du CGFP En dehors des cas expressément prévus par les dispositions en vigueur, notamment en matière de liberté d'accès aux documents administratifs, il ne peut être délié de cette obligation que par décision expresse de l'autorité dont il dépend. "
Obligation d'information au public

" L'agent public a le devoir de satisfaire aux demandes d'information du public, sous réserve des dispositions des articles et ".
Par ailleurs, en application de l' article L. 300-1 du code des relations entre le public et l'administration, le droit de toute personne à l'information est précisé et garanti par les dispositions de ce même code, en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs. L' article L. 311-3 du même code prévoit en outre que sous réserve des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, concernant les données à caractère personnel figurant dans des fichiers, aux fichiers et aux libertés, toute personne a le droit de connaître les informations contenues dans un document administratif dont les conclusions lui sont opposées.
Article L. 121-9 du CGFP
Les modalités d'application de cette loi ont été précisées par une circulaire FP n° 1430 du 5 octobre 1981.

Obligation d'effectuer les tâches confiées
Article L. 121-10 du CGFP
" L'agent public, quel que soit son rang dans la hiérarchie, est responsable de l'exécution des tâches qui lui sont confiées. Il n'est dégagé d'aucune des responsabilités qui lui incombent par la responsabilité propre de ses subordonnés."

Obligation d'obéissance hiérarchique

" L'agent public doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l'ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public." Le refus d'obéissance équivaut à une faute professionnelle.
Article L. 121-2 du CGFP " Dans l'exercice de ses fonctions, l'agent public est tenu à l'obligation de neutralité. En savoir plus sur la Laïcité et neutralité dans la fonction publique
Il exerce ses fonctions dans le respect du principe de laïcité. A ce titre, il s'abstient notamment de manifester ses opinions religieuses. Il est formé à ce principe.
L'agent public traite de façon égale toutes les personnes et respecte leur liberté de conscience et leur dignité. "
La subordination hiérarchique impose également de se soumettre au contrôle hiérarchique de l'autorité supérieure compétente et de faire preuve de loyauté dans l'exercice de ses fonctions. Le devoir d'obéissance impose enfin à l'agent public de respecter les lois et règlements de toute nature.

Obligation de neutralité

Obligation de réserve
En savoir plus sur le cumul d'activités et les passages entre les secteurs public et privé
Le principe de neutralité du service public interdit à l'agent public de faire de sa fonction l'instrument d'une propagande quelconque. La portée de cette obligation est appréciée au cas par cas par l'autorité hiérarchique sous contrôle du juge administratif.

L'obligation de réserve est une construction jurisprudentielle complexe qui varie d'intensité en fonction de critères divers (place de l'agent public dans la hiérarchie, circonstances dans lesquelles il s'est exprimé, modalités et formes de cette expression).

C'est ainsi que le Conseil d'État a jugé de manière constante que l'obligation de réserve est particulièrement forte pour les titulaires de hautes fonctions administratives en tant qu'ils sont directement concernés par l'exécution de la politique gouvernementale.

A l'inverse, les agents publics investis d'un mandat politique ou de responsabilités syndicales disposent d'une plus grande liberté d'expression.

La réserve n'a pas trait uniquement à l'expression des opinions. Elle impose à l'agent public d'éviter en toutes circonstances les comportements portant atteinte à la considération du service public par les usagers.

Régime du cumul d'activités dans la fonction publique

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Mes droits et obligations | Le portail de la fonction publique

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Les agents publics ont des droits et des obligations qui reflètent les valeurs fondamentales du service public.

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Quelques éléments généraux sur l'application de la Laïcité à l'école 

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Quelques éléments généraux sur l'application de la Laïcité à l'école 

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L'idée républicaine : repères pour aujourd'hui

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L'idée républicaine : repères pour aujourd'hui

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définitions intéressantes de notions essentielles à connaître : Laïcité, Distinction public/privé

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Eduscol : ressources pour faire respecter les principes républicains

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Eduscol : ressources pour faire respecter les principes républicains

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éduscol | Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse | Direction générale de l'enseignement scolaire

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L'École a pour mission d'incarner, de faire vivre et de transmettre aux élèves les principes et les valeurs de la République. Elle mobilise pour cela l'ensemble des personnels, des temps scolaires et des activités éducatives. Son projet repose sur la double ambition d'émancipation intellectuelle des élèves par le savoir et la culture, et de construction d'un projet démocratique fondé sur des communs compris, partagés et respectés par tous.

L'École au cœur du projet républicain

L'École s'est donné comme mission de former des citoyens libres et éclairés. Par sa vocation émancipatrice, elle est un rempart essentiel contre l'obscurantisme. La formation de la personne et du citoyen se fonde notamment sur la transmission des principes et valeurs inscrites dans la Constitution de notre pays, dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 et dans l'ensemble des grands textes des droits de l'homme, européens et internationaux. La connaissance et l'appropriation des droits et libertés fondamentales garantissent le respect de la dignité humaine, qui a pour préalable le refus de la haine et de la violence.

L'ensemble des disciplines est mobilisé au quotidien dans la transmission des principes et valeurs de la République : l'enseignement moral et civique, les lettres (albums, romans, BD, contes, poésie, théâtre), l'histoire et la géographie, les disciplines artistiques, mais aussi scientifiques, l'EPS et l'enseignement des langues vivantes, sont autant de domaines d'enseignement qui permettent d'aborder la différence entre croire et savoir, la liberté d'expression, le respect de la dignité humaine, l'État de droit, la solidarité nationale et internationale, l'égalité et le refus des discriminations de toute nature. L'appropriation de ces valeurs et principes au fondement de nos sociétés démocratiques, qu'il est important de considérer en cohérence les uns avec les autres, contribue au développement de l'esprit critique et à la construction de citoyens libres, autonomes et éclairés.

Au-delà de ce travail quotidien en lien avec les enseignements, l'engagement des classes dans des actions pédagogiques et éducatives est un levier complémentaire pour transmettre aux élèves les valeurs et principes de la République, tout en favorisant leur compréhension et leur incarnation. De nombreux dispositifs et temps collectifs au sein des établissements permettent de développer la culture de l'engagement des élèves en même temps que leur sentiment d'appartenance à la Nation et à ses valeurs communes.

La participation des élèves à des actions éducatives menées par les équipes pédagogiques, en lien ou non avec des associations agréées partenaires du ministère dans le champ de la prévention des discriminations et de la transmission des valeurs républicaines, peuvent s'inscrire dans le calendrier des temps forts, moments de mobilisation de l'ensemble de la communauté éducative autour de dates-clés.

Les temps forts de l'année

Des prix et des concours

Le coffret Guide républicain

Cet ensemble de documents de référence doit permettre aux équipes pédagogiques et éducatives de s'approprier, d'enseigner, de défendre et de faire vivre, à l'échelle de l'école ou de l'établissement, les valeurs qui fondent notre pacte républicain.

Corollaire de leur transmission, le respect des principes et valeurs de la République est par conséquent un impératif pour l'institution scolaire et une garantie, pour les personnels, d'exercer sereinement leur mission. La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République donne des moyens nouveaux pour garantir le respect de la laïcité et renforce la protection des personnels et des agents publics en créant plusieurs délits : sont ainsi punis les menaces, violences, actes d'intimidation, l'entrave à la fonction d'enseignant et la mise en danger de la vie par diffusion d'informations relatives à la vie privée, familiale ou professionnelle. Ce texte vient enrichir l'arsenal juridique existant, notamment pour répondre aux atteintes au principe de laïcité.

Cette rubrique propose un ensemble de fiches pratiques complétant la circulaire " Plan laïcité dans les écoles et les établissements scolaires " du 9 novembre 2022. Elles permettent d'appuyer les actions mises en œuvre par les chefs d'établissement en cas d'atteinte à la laïcité et aux valeurs de la République (port de signes ou tenues manifestant l'appartenance religieuse, discours de haine en ligne, entre autres).

Les trois premières fiches portent sur les mesures à mettre en place face aux comportements des élèves auteurs de ces faits : procédures disciplinaires en cas d'échec du dialogue, possibilité de solliciter l'expertise des équipes académiques " Valeurs de la République ".

Les fiches suivantes rappellent l'ensemble des mesures de protection des personnels qui peuvent être prises en cas de menaces à leur encontre, notamment la protection fonctionnelle et le dépôt de plainte.

Le parcours " faire vivre les valeurs de la République " est un parcours magistère en autoformation de 2h destiné à l'ensemble des personnels d'éducation, accompagné d'un volet de 4h destiné spécifiquement aux enseignants. Il est organisé autour de trois principes :

Clarifier le cadre réglementaire et institutionnel ayant trait aux valeurs et principes de la République ;

Renforcer la culture commune des personnels à partir d'études de cas ;

Permettre aux enseignants de mutualiser et partager leurs pratiques de classe (des scénarios pédagogiques sont proposés).

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éducation à la citoyenneté - valeurs républicaines

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enseignement moral et civique (discipline)

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Transmettre et faire respecter les principes et valeurs de la République

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L'École a pour mission d'incarner, de faire vivre et de transmettre aux élèves les principes et les valeurs de la République. Elle mobilise pour cela l'ensemble des personnels.

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Vademecum Laïcité à l'école (décembre 2021) 

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Vademecum Laïcité à l'école (décembre 2021) 

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des fiches ressources proposent un rappel du cadre juridique et des pistes pour répondre aux atteintes à la Laïcité

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Affiche : Répondre aux atteintes à la Laïcité

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Affiche : Répondre aux atteintes à la Laïcité

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Podcast "L'enseignant et le principe de laïcité"

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Podcast "L'enseignant et le principe de laïcité"

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire