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Guide directeur d'ecole sécurité incendie.pdf

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Consignes pour les écoles, collèges et lycées
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Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l'Éducation nationale, aux parents d'élèves et aux élèves :

l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;

un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;

l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;

durant l'année scolaire, chaque école et chaque établissement scolaire doit réaliser trois exercices de sécurité, dont un avant les vacances de la Toussaint - prioritairement l'exercice "attentat intrusion"

Une attention particulière doit être portée aux abords de l'établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves.

Une attention particulière sera également portée sur la sécurisation des activités périscolaires ainsi que des manifestations recevant du public lors des fêtes de fin d'année scolaire, kermesses et autres événements organisés au sein des établissements. Les organisateurs de manifestations ou d'événements particuliers se coordonnent avec les services préfectoraux pour déterminer les mesures de sécurité à mettre en œuvre en fonction du contexte.

En lycée, des zones spécifiques peuvent être aménagées dans les espaces extérieurs au sein des établissements scolaires pour éviter que les élèves sortent pendant la journée.

En école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s'attarder devant les portes d'accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants.

Les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d'entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d'élèves. Il est nécessaire d'éviter que les élèves attendent l'ouverture des portes de l'établissement sur la voie publique.

Il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect. Chaque école et chaque établissement doit vérifier l'efficacité et la connaissance par l'ensemble des personnels et des représentants de parents d'élèves présents en conseil d'école et conseil d'administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d'intrusion.

Des actions pour informer et savoir réagir durant la période de rentrée

Un exercice "alerte-SMS" est déclenché le jour de la pré-rentrée à l'échelle académique. Cet exercice est complémentaire aux trois exercices de sécurité que doivent réaliser chaque école et chaque établissement scolaire durant l'année scolaire.

Lors des réunions de rentrée, chaque école consacre un temps à la sécurité afin de répondre aux questions éventuelles des familles.

Chaque collège ou lycée informe les familles des mesures prises pour sécuriser les établissements scolaires.

Deux guides sont mis à disposition des familles afin de leur expliquer les différentes mesures mises en place dans les écoles et les établissements scolaires :
Consulter le guide "Sécurité des écoles - le guide des parents d'élèves" Consulter le guide "Sécurité des collèges et des lycées - le guide des parents d'élèves"
Consignes spécifiques aux établissements du premier degré

L'Inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA-DASEN) et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles PPMS et sécurité.

Consignes spécifiques aux établissements du second degré

Les chefs d'établissement peuvent prendre attache auprès des équipes mobiles de sécurité de l'Éducation nationale et/ou du référent sûreté (police ou gendarmerie) pour mettre à jour leur diagnostic de sécurité.

Une attention particulière doit être portée à la gestion des flux d'élèves et des entrées et sorties des établissements possédant un internat.

Cellules psychologiques

Les cellules psychologiques peuvent toujours être déployées par le ministère à la demande des directeurs d'école et chefs d'établissements. 250 cellules sont activées sur l'ensemble du territoire.
Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations
(sous réserve de consignes spécifiques justifiées par des situations particulières)

Les voyages scolaires sont autorisés. La seule obligation pour les écoles et les établissements scolaires est de signaler en amont ces voyages à l'autorité académique. En lien avec les préfets, l'autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.

Avant et durant tout déplacement à l'étranger, il est recommandé de consulter la rubrique conseil aux voyageurs sur le site du ministère de l'Europe et des affaires étrangères.

Pour les séjours hors de l'Europe, il est nécessaire de se faire connaître des autorités consulaires en déclarant son identité sur l'application Ariane.

Les sorties scolaires occasionnelles (théâtre, sortie nature...) sont également autorisées. Elles ne nécessitent pas d'autorisations préalables auprès des autorités académiques.

Toute manifestation autorisée par la préfecture (salons, compétitions sportives...) est de fait accessible aux scolaires.
L'autorisation de sortie de territoire supprimée en 2013 est rétablie depuis le 15 janvier 2017. Elle concerne tout mineur qui voyage à l'étranger sans être accompagné de ses parents.
S'agissant des voyages scolaires, l'enfant qui quitte le territoire sans être accompagné d'un titulaire de l'autorité parentale devra présenter les 3 documents suivants :

Formulaire Cerfa signé par l'un des parents titulaire de l'autorité parentale

Pièce d'identité valide du mineur : carte d'identité ou passeport

Photocopie de la carte d'identité ou passeport du parent signataire

Plus d'information et téléchargement du formulaire Cerfa d'autorisation de sortie du territoire sur le site service-public.fr
Consignes pour les établissements d'enseignement supérieur et organismes de recherche

Pour l'ensemble du territoire national, il est demandé de veiller à la stricte application du contrôle d'accès et du contrôle visuel des sacs dans les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche. Une attention particulière est demandée afin d'éviter tout attroupement aux abords des établissements d'enseignement supérieur.

Il est recommandé aux responsables des établissements de signaler à la préfecture les manifestations ou les déplacements importants.

S'agissant des établissements de l'enseignement supérieur, il est demandé de porter une attention particulière à l'organisation de manifestations ouvertes au public en liaison avec les préfets.

Ces consignes ont été transmises aux recteurs d'académies, chanceliers des universités, présidents et directeurs d'établissements d'Enseignement supérieur, aux présidents et directeurs d'organismes de recherche, aux directeurs du Cnous et des Crous par le haut fonctionnaire de défense et de sécurité du ministère.

Des guides pour accompagner la communauté éducative

Sécurité dans les établissements scolaires : les bons réflexes à avoir

Les niveaux vigipirate

La lutte contre le terrorisme est une priorité absolue du Gouvernement, dont la stratégie a été définie dans le plan d'action contre la radicalisation et le terrorisme (PART), rendu public le 9 mai 2016. A l'issue des événements tragiques qui ont frappé la France au cours des derniers mois, le Premier ministre a décidé d'adapter le plan VIGIPIRATE à la persistance d'une menace terroriste élevée. Relevant du Premier ministre, le plan VIGIPIRATE est un outil central du dispositif français de lutte contre le terrorisme dans la mesure où il associe tous les acteurs nationaux - l'Etat, les collectivités territoriales, les opérateurs publics et privés et les citoyens - à une démarche de vigilance, de prévention et de protection.

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Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Le niveau Vigipirate "sécurité renforcée - risque attentat " s'applique sur l'ensemble du territoire. Le ministère demande à chacune et chacun, personnels de l'Éducation nationale, parents d'élèves, élèves de prendre connaissance des consignes de sécurité et de les respecter afin d'améliorer le niveau de sécurité dans nos écoles et établissements.

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L'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement a réalisé une nouvelle présentation des Clés de la Sécurité, actualisées sous la forme de fiches synthétiques, destinées aux directeurs et directrices d'école et à tous les membres de la communauté scolaire. Ces fiches seront complétées et mises à jour régulièrement.

Mise à jour : septembre 2017

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Les fiches prévention de l'Observatoire - Premier degré

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L’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement a réalisé une nouvelle présentation des Clés de la Sécurité, actualisées sous la forme de fiches synthétiques, destinées aux directeurs et directrices d'école et à tous les membres de la communauté scolaire. Ces fiches seront complétées et mises à jour régulièrement.

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outil d'aide exercices de simulation.pdf

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Les publications de l'observatoire sont téléchargeables depuis cette page mais également disponibles gratuitement sur simple demande auprès du secrétariat général de l'Observatoire.

Les rapports annuels

Le rapport 2017

Dans ce rapport est présentée pour la première fois une enquête sur la mise en œuvre des obligations concernant la qualité de l'air intérieur dans les écoles. Il fait également le point sur les sujets suivants :

* L'état des agendas d'accessibilité programmée (Ad'Ap) dans les établissements d'enseignement supérieur.
* L'évaluation des formations " sécurité incendie " dans les établissements publics et privés sous contrat.
* La prévention des risques dans les petites entreprises du BTP accueillant des jeunes en formation.
* Le déclenchement d'actions de mise en sûreté dans les établissements scolaires au cours des trois dernières années scolaires.
Consulter le rapport ONS 2017 Consulter la synthèse du rapport ONS 2017
Le rapport 2016

Le 21ème rapport porte principalement sur la prise en compte du risque attentat-intrusion, sur les évacuations différées des élèves handicapés en cas d'incendie et sur la réalisation des dossiers techniques amiante. Il propose également des études sur la prévention des risques liés aux travaux des élèves dans l'enseignement professionnel du BTP, sur les travaux pratiques en sciences de la vie et de la santé dans l'enseignement supérieur et sur l'accessibilité dans les collèges. Il présente les nouvelles "Fiches prévention" dans le primaire.
Consulter le rapport ONS 2016 Consulter la synthèse du rapport ONS 2016
Le rapport 2015

Le 20e rapport présente de nombreux dossiers relatifs notamment à l'actualisation du plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs, à la sensibilisation réalisée dans les écoles par les sapeurs-pompiers ou à l'accessibilité des lycées à travers les Ad'Ap. Il propose des guides sur le risque et la sécurité en SVT et en biologie-écologie, sur la sécurité des élèves en stage, sur les travaux règlementés pour les mineurs et, à destination des écoliers, sur les dangers des fumées.
Consulter le rapport 2015 Consulter la synthèse du rapport 2015
Le rapport 2014

Ce 19e rapport présente six dossiers thématiques, réalisés à partir d'enquêtes, d'auditions et de visites sur le terrain, dont la première étude nationale sur l'accessibilité des écoles. Il propose 4 guides pour aider les établissements dans le domaine de la sécurité incendie, de l'évaluation des risques professionnels ou des risques majeurs.
Consulter le rapport 2014 Consulter la synthèse du rapport 2014
Le rapport 2013

Le rapport présente une étude sur l'évolution des bâtiments à structure métallique, un dossier sur les sanitaires dans les collèges et lycées et deux guides de surveillance incendie. L'accessibilité est abordée à travers la mise au point d'un référentiel d'appréciation destiné aux lycées. Les autres dossiers traitent des plans particuliers de mise en sûreté, du logement étudiant et des manifestations exceptionnelles organisées dans les établissements d'enseignement supérieur.
Consulter le rapport 2013 Consulter la synthèse du rapport 2013
Le rapport 2012

Ce rapport contient des dossiers concernant les exercices d'évacuation incendie, l'utilisation des produits chimiques, la sécurité des élèves en stage en entreprise et les domaines touchant aux risques majeurs et à l'accessibilité des bâtiments d'enseignement aux personnes handicapées. Il présente deux guides traitant du stockage des produits chimiques et de la gestion des déchets résultant de leur utilisation.
Consulter le rapport 2012 Consulter la synthèse du rapport 2012
Le rapport 2011

Parmi ses dossiers, ce rapport fournit pour la première fois aux établissements d'enseignement un guide sur les espaces d'attente sécurisés (EAS) pour tenir compte de l'incapacité des personnes en situation de handicap à évacuer rapidement en cas d'incendie. Il propose également une affiche sur la prévention du risque cardiaque lors des pratiques sportives, en partenariat avec quatre ministères.
Consulter le rapport 2011 Consulter la synthèse du rapport 2011
Le rapport 2010

Parmi la dizaine de dossiers thématiques, le document d'aide et de conseils au sujet de la sécurité incendie dans les internats scolaires revêt une importance toute particulière. L'achèvement d'un 5e mandat donne également l'occasion de présenter des éléments de bilan, soulignant aussi bien les avancées constatées que les propositions encore inabouties.
Consulter le rapport 2010 Consulter la synthèse du rapport 2010
Le rapport 2009

Le rapport propose un document d'aide et de conseil pour la sécurité incendie dans les établissements d'enseignement agricole ainsi qu'un guide d'accompagnement à l'utilisation des défibrillateurs automatisés externes de l'école maternelle à l'enseignement supérieur. Dans un autre domaine, le retour d'expérience dans l'académie de Bordeaux après les tempêtes de janvier 2009 rappelle la persistance de ce type de risque et la nécessaire vigilance accompagnée d'exercices d'entraînement.
Consulter le rapport 2009 Consulter la synthèse du rapport 2009
Le rapport 2008

Les nouveaux guides pour la réalisation des plans particuliers de mise en sûreté et des exercices de simulation publiés dans ce rapport répondent à une forte attente de la communauté scolaire qui s'implique de plus en plus dans la mise en place de ce dispositif comme le montre l'enquête réalisée auprès des établissements du 1er degré. Par ailleurs, il fait le point sur l'organisation et les missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé, la mise en place de l'accessibilité dans les établissements d'enseignement supérieur et sa prise en compte dans la réglementation incendie.
Consulter le rapport 2008
Le rapport 2007

Les dossiers concernent le suivi de la conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière bois dans l'enseignement professionnel, l'accessibilité, l'accord EUROPA-Risques majeurs et la réduction des risques à l'école. Un document fait le point sur le système de sécurité incendie et sur sa gestion en cas de défaillance.
Une attention toute particulière est portée sur les sanitaires dans les écoles élémentaires à partir d'une enquête conduite auprès d'enseignants volontaires et de leurs élèves de CM1 et CM2.
Consulter le rapport 2007 Consulter la synthèse du rapport 2007
Le rapport 2006

Il présente des dossiers spécifiques sur l'accessibilité, l'évacuation et la mise en sécurité des élèves handicapés, la réalisation des plans particuliers de mise en sureté, le risque et la sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie, le suivi de la mise en conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière hippique dans l'enseignement professionnel agricole, les accidents en E.P.S.
Consulter le rapport 2006 Consulter la synthèse du rapport 2006
Le rapport 2005

Dans les dossiers traités dans ce 10ème rapport annuel, une attention toute particulière est portée à l'accueil des personnes handicapées et à la nécessité de bien articuler sécurité et accessibilité. Est abordée également la situation des élèves mineurs appelés à travailler sur machines dangereuses qui nécessite une meilleure prise en compte des risques.
La prévention des risques majeurs est traitée à la fois sous l'angle de l'avancement des plans particuliers de mise en sûreté, de la prise en compte de la gestion de crises profondes et du risque sismique, objet d'un plan national récent.
Consulter le rapport 2005 Consulter la synthèse du rapport 2005
Les rapports antérieurs à 2005
Le rapport 2004 Le rapport 2003 Le rapport 2002 Le rapport 2001 Le rapport 2000 Le rapport 1999 Le rapport 1998 Le rapport 1997 Le rapport 1996
Rapport de la commission d'évaluation et de proposition pour la sécurité des établissements scolaires (1994)

Les documents thématiques

Risque incendie et sécurité bâtiment
Livret "la fumée tue plus que les flammes" (2015) Fiche évacuation incendie à destination de tous les personnels des établissements d'enseignement (2014)
Service de sécurité incendie second degré (2013)

La surveillance incendie à l'école (2013)

La fiche mémo évacuation incendie (2012)

Le marque-page "Il y a le feu dans mon école" (2012)

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d'enseignement (2011)

La sécurité incendie dans les internats (2010)

Le risque incendie dans les établissements d'enseignement agricole du second degré (2010)

Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas, comment réagir ? (2008)

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la mise en sécurité (2006)

Les exercices d'évacuation (2005)

Le système de sécurité incendie (2005)

Accessibilité

Référentiel accessibilité (2013)

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d'enseignement (2011)

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la mise en sécurité (2006)

Risques majeurs

Les exercices de simulation des plans particuliers de mise en sûreté "risques majeurs" et "Attentat-intrusion" (mars 2017)
Les établissements d'enseignement face à l'évènement majeur (2016) Les établissements d'enseignement face à l'évènement majeur (2016) - nuances de gris Vademecum pour l'organisation d'une journée collective de mise en oeuvre des PPMS (2014)
PPMS simulation d'événements (2013)

Les exercices de simulation des plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) (2008)

Modèle de fiche d'évaluation du plan particulier de mise en sûreté (PPMS) (2008)

Les établissements d'enseignement face à l'accident majeur (2008)
Dégats causés aux établissements scolaires par les tempêtes des 26 et 27 décembre 1999
Sécurité, santé, hygiène
Document synoptique registre santé-securité et documents réglementaires (2017) L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les écoles (2015) L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les établissements du second degré (2015)
Affiche sur la prévention du risque cardiaque lors de la pratique sportive dans les établissements (2011)

Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d'enseignement - guide d'accompagnement à l'utilisation (2010)

Les sanitaires dans les écoles élémentaires (2008)

Activités expérimentales
Risques et sécurité en sciences de la vie et de la Terre, et en biologie-écologie - En couleurs (2016) Risques et sécurité en sciences de la vie et de la Terre, et en biologie-écologie - En N & B (2016)
Les produits chimiques utilisés pour l'enseignement dans les établissements du second degré - partie 1 : le stockage (2012)

Les produits chimiques utilisés pour l'enseignement dans les établissements du second degré - partie 2 : la gestion des déchets (2012)

La prévention du risque chimique dans les salles d'activités expérimentales des établissements du second degré (2010)

Risque et sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie - Une éducation à la responsabilité (2006)

Équipements sportifs et aires de jeux

Affiche "En E.P.S., la sécurité ça s'apprend !" (2007)

Le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs (2006)

Les équipements sportifs intégrés aux établissements scolaires publics et privés du seconde degré - Cahier de l'état et du suivi (1999)

L'escalade en milieu scolaire - Ce qu'il faut savoir sur les structures artificielles d'escalade (S.A.E.) (1998)

Les aires de jeux (2001)

Equipements et installations sportives - Quelles précautions pour en améliorer la sécurité (1996)

Formations professionnelles, sécurité au travail
La sécurité des élèves en stage (2016) Les travaux règlementés pour les mineurs (2016)

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Les publications de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

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Les publications de l'observatoire sont téléchargeables depuis cette page mais également disponibles gratuitement sur simple demande auprès du secrétariat général de l'Observatoire. Le rapport 2017 Dans ce rapport est présentée pour la première fois une enquête sur la mise en œuvre des obligations concernant la qualité de l'air intérieur dans les écoles.

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La seconde édition de la Journée de sensibilisation aux risques naturels et technologiques, qui s'est déroulée tout au long du second semestre avec un point d'orgue le 13 octobre, a permis la...

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La seconde édition de la Journée de sensibilisation aux risques naturels et technologiques, qui s'est déroulée tout au long du second semestre avec un point d'orgue le 13 octobre, a permis la...

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Outil d'aide sortie scolaire revu 2016.pdf

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les différents types de rencontre USEP.pdf