# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Les spécificités de la relation de travail portent en elles un paradoxe relatif au traitement et au statut juridiques du corps au travail : le corps du travailleur est à la fois l'objet de la prestation de travail et l'objet de la protection du droit. Ainsi, dans la subordination qui caractérise la relation entre employeur et salarié, ce dernier est souvent physiquement contraint et met son corps à la disposition de son employeur. Les limites à la libre disposition du corps au travail sont multiples. Pourtant, la protection de ce corps au travail fut à l'origine de la création même du droit du travail et de nombreuses normes européennes et internationales. L'enjeu est d'assurer une protection des droits et libertés de la personne dans sa globalité sans pour autant étendre indéfiniment les limites spatio-temporelles de la subordination du travailleur.

The specificities of the labor relation lead to a paradox concerning the legal treatment and the legal status of the body at work : the body of the worker is, at the same time, the object of the working performance and the object of the protection of the law. So, in the subordination which characterizes the relation between employer and employee, the latter is often physically forced and gives its body to the employer. Limits at the free possession of the body at work are multiple. Nevertheless, the protection of this body at work was at the origin of the creation of the labor law and the numerous European and international standards. The stake is to guarantee a protection of the rights and the liberties of the person in its entirety without widening infinitely the spatiotemporal limits of the subordination of the worker.
Haut de page
1La personne humaine fait l'objet d'un traitement complexe par le système juridique, ce qui la place au cœur de multiples paradoxes 1. Entre corps et esprit, réalité et subjectivité, patrimonialité et extra patrimonialité, les normes juridiques qui envisagent les différents aspects de la personne finissent parfois par se contredire. Le corps, élément matériel de la personne humaine, est quant à lui l'objet d'un traitement à la fois sophistiqué et contradictoire, notamment lorsqu'il est l'objet d'une convention particulière, comme par exemple un contrat de travail.

2 Cet article dispose que : " Nul ne peut être tenu en esclavage ni en servitude.

2Concernant la personne au travail, la première forme d'intervention par des instruments internationaux de protection des droits de l'homme est de s'attacher à garantir l'intégrité et la dignité de la personne du travailleur par l'interdiction du travail forcé, de l'esclavage ou de la servitude. On peut citer, par exemple, l'article 4 de la Convention européenne des droits de l'homme (CEDH) 2, la Convention de 1926 relative à l'esclavage et complétée par la Convention relative à abolition de l'esclavage en 1956 de l'Organisation des Nations Unies (ONU) ou la Convention 29 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT) sur le travail forcé.

3 Ce statut a d'ailleurs justifié que de nombreux travaux doctrinaux lui soit consacrés à titre princ (...)

4 Le terme est emprunté à M. BONNECHERE, précitée.

6 Rappelons ici que le contrat de travail est un contrat intuitu personae.

8 A. SUPIOT, Critique du droit du travail, PUF, Paris, 2ème ed. 2007, pp. 51-52.

3Mais la question du traitement du corps dans l'activité de travail est tellement délicate que le corps dispose d'un statut encore plus particulier en droit du travail que dans les autres branches du droit 3. Le " labor law " (droit du travail en anglais) ne vient-il pas du français " labeur " ? On voit dès lors combien la souffrance et la pénibilité font partie intégrante du travail dans la terminologie d'origine, le corps au travail, c'est le " corps laborieux " 4 avant tout. Ce qui caractérise la relation de travail est la force de travail engagée par le travailleur pour exécuter des tâches au service de son employeur 5. L'engagement personnel du travailleur implique le louage de son corps et de ses forces physiques et/ou de ses ressources intellectuelles pour exécuter ces prestations de travail. Le contrat de travail porte donc sur la personne 6 et le corps du travailleur, que ce soit directement pour des travaux manuels, ou indirectement pour des travaux intellectuels qui exigent une disponibilité également physique. Or les droits de la personne sont inaliénables, insaisissables et imprescriptibles. Comment dès lors admettre l'existence même de la relation de travail qui porte sur la personne du travailleur ? Il faut pour cela nuancer l'approche et reconnaître que, dans une société, " constamment (...) interviennent des conventions par lesquelles un individu consent à limiter l'exercice d'un droit en faveur d'autrui " 7, et c'est bien ce que permet le droit du travail. Pourtant les manuels de droit du travail ne s'attardent pas vraiment sur la question du traitement du corps et de la personne du travailleur. Ainsi A. Supiot reconnaît qu'il est vrai que " notre droit répugne à envisager les corps " comme le prouvent ses " silences qui trahissent le refoulement du corps du travailleur dans la pensée juridique " 8. Si ce silence du droit inscrit la subordination du travailleur à son employeur dans un contexte de négation de la personne humaine, cela sous-entend que le travail est une chose négociable sans que soit abordée explicitement la question de la personne du travailleur et le fait qu'elle ne peut être traitée comme une marchandise. En effet, dire que toute la personne du travailleur est engagée dans le contrat de travail et forme ainsi l'objet de la prestation reviendrait à considérer que c'est toute la personne que vise le contrat de travail et à revenir aux frontières de l'esclavage et de la servitude. Il faut donc d'emblée tenter de distinguer une part de la personne du travailleur qui serait engagée dans la relation de travail, celle qui correspondrait à ses qualités et à ses compétences indispensables à l'accomplissement de ses tâches pour distinguer le travail fourni en tant que bien, prestation, objet de droit et la personne du travailleur, sujet de droit qui ne peut être totalement absorbé dans la relation de travail.

4Dans le traitement juridique, forcément complexe et parfois paradoxal, du corps au travail, il y aurait alors le corps physique, objet et instrument de la prestation de travail (I) et le corps en tant qu'émanation de la personne, sujet de droit, objet de protection du droit du travail et des droits de l'homme au travail (II).

5Dans le cadre d'une relation de travail subordonnée, le salarié se met matériellement et physiquement à la disposition de son employeur. Ainsi on ne peut compter les nombreuses déclinaisons de cette mise à disposition physique du salarié au bénéfice de son employeur : temps d'astreinte, instauration de systèmes de contrôle des allers et venues des salariés, installation de " pointeuse ". L'employeur dispose de moyens de contrôle de la présence physique des salariés sur le lieu de travail. Le corps est " contraint " dans le cadre de la subordination à l'employeur. C'est l'ampleur de cette subordination, et ses limites, qui permettent de différencier le travail subordonné moderne des anciennes formes d'asservissement et d'esclavage. Ainsi Philippe Waquet rappelle-t-il que le droit du travail n'a eu d'autre fonction que de " faire passer le travailleur salarié de l'état de chose (il loue ses services) à la condition de personne " 9. Il faut insister ici dans le cadre de notre propos sur le corps en tant qu'instrument du droit du travail, sur le fait que le corps peut être l'objet même de la prestation de travail (A), qu'il est contraint dans la relation de travail ainsi établie (B) et que la disponibilité de son corps par le travailleur peut être limitée (C).

6Un élément de compréhension permettant d'appréhender les multiples aspects de cette relation particulière qui lie le travailleur à son employeur est de distinguer au sein du contrat de travail, l'élément matériel, une chose, un bien, qui est le travail, la prestation réalisée, de l'élément fondamental, subjective, qui est la personne du travailleur et qui ne peut être englobée totalement dans la convention ou la réalisation de la prestation de travail. Admettre que la personne du travailleur serait ainsi absorbée dans la convention de travail serait contraire à de nombreux principes de notre droit, à commencer par le Code civil qui édicte à plusieurs reprises que " le corps humain, ses éléments et ses produits ne peuvent faire l'objet d'un droit patrimonial " 10, que " les conventions qui ont pour effet de conférer une valeur patrimoniale au corps humain, à ses éléments ou à ses produits sont nulles " 11 et qu'il " n'y a que les choses qui sont dans le commerce qui puissent être l'objet des conventions " 12. Toute la mécanique du droit du travail repose ainsi sur une distinction fondamentale entre la chose objet du contrat, la prestation de travail, et la personne réalisant cette prestation qui n'est pas toute entière absorbée dans la convention. Pourtant dans les faits cette répartition commode est parfois difficile à conserver, notamment lorsque le corps du travailleur est tellement assimilé à l'objet du contrat, qu'il en devient la cause principale. Il est alors ardu de limiter la contrainte exercée sur le corps du travailleur. C'est le cas de certaines professions.

13 On aurait pu aussi prendre l'exemple des comédiens ou des acteurs, dont l'apparence, les postures, (...)

14 Annexe 1. Contrat cadre d'engagement de mannequin. ", LEGICOM 3/1995 (n° 9), pp. 27-31 www.cairn.i (...)

15 CJCE, 15 décembre 1995, Bosman, C-415/93, Rec. I-4921. C'est parce que Bosman a été considéré comme (...)

7Parmi de nombreux exemples illustrant cette contrainte, prenons ceux des mannequins et des sportifs 13. Pour les mannequins, le contrat de travail type les liant à leur agence contient la clause suivante : " le Mannequin s'engage à mettre en œuvre tous les moyens et soins nécessaires à la bonne exécution de sa mission ; déclarer exacts et sincères les éléments relatifs à son poids ; sa taille, ses mensurations ; la teinte de ses cheveux et la couleur de ses yeux, se rendre sur le lieu de sa mission les cheveux propres, en bonne forme physique, muni de tous les accessoires d'usage reconnus par la profession ; signaler immédiatement à l'Agence toute difficulté survenant en cours d'exécution d'une prestation et/ou toute non- conformité au contrat de mise à disposition 14. C'est une mise à disposition du corps très contraignante, liée à l'apparence avec un contrôle de l'agence, employeur, sur les aspects physiques du salarié. On sait aussi que dans le cas spécifique des sportifs, la pratique physique d'un sport peut être l'objet d'une prestation de travail 15. Or toute activité sportive implique une mise à disposition de la force physique de la personne, qui doit se soumettre à des entrainements, lui permettant de réaliser des performances, le tout au service d'un club. L'objet du contrat de travail qui lie le sportif a son club porte donc principalement sur le corps et ses capacités de performance. Il est alors difficile de maintenir clairement la distinction entre le corps et la personne du travail tant la mise à disposition physique du sportif, son état de santé et ses performances sont les critères mêmes du maintien de sa relation de travail. Mais la contrainte du salarié peut aussi porter sur d'autres accessoires du corps : la tenue vestimentaire par exemple.

16 En revanche, l'obligation de porter un uniforme au travail ne peut être imposée aux salariés affect (...)

17 Ainsi le fait de licencier un homme parce qu'il porte des boucles d'oreilles pendant son service es (...)

8La subordination dans le cadre d'une relation de travail induit principalement une contrainte sur le corps du travailleur mais des obligations ou des interdictions peuvent également porter sur l'habillement ou la tenue vestimentaire des salariés sur leur lieu de travail. La contrainte porte alors sur l'habillage du corps. On comprend aisément pourquoi un employeur peut obliger ses salariés à porter des équipements de sécurité. Mais le port d'un uniforme ou d'une tenue vestimentaire spéciale afin de renforcer l'identification de la personne du travailleur à l'image de son entreprise est parfois également exigé. Dans certains contrats de travail ou certains règlements intérieurs, il est donc expressément prévu que les salariés, en contact avec la clientèle, doivent porter une tenue ou des accessoires particuliers 16. Tout manquement à une telle obligation peut être sanctionné disciplinairement, sous réserve qu'une telle sanction ne soit pas discriminatoire ou disproportionnée. Même lorsque de telles prescriptions n'ont pas été prévues explicitement, l'employeur peut aussi s'octroyer un droit de regard sur l'apparence vestimentaire de ses salariés. Ainsi une tenue qu'il estimera indécente ou inappropriée pourra être de nature à justifier des sanctions disciplinaires, allant du blâme au licenciement pour faute 17.

18 Cass. Soc. 28 mai 2003, Monribot c / Sagem, Droit Ouvrier, 2003, 224, note Pascal MOUSSY.

19 Voir P. LYON-CAEN, " L'atteinte portée à la liberté de se vêtir à sa guise constitue-t-elle un trou (...)

20 " Toute personne a droit au respect de sa vie privée".

21 " Toute personne a droit à la liberté d'expression ".

9L'affaire dite " du bermuda " peut servir d'illustration à ce cas de figure. Par un arrêt remarqué du 28 mai 2003 18, la Cour de Cassation a posé comme principe que la liberté de se vêtir à sa guise sur son lieu de travail n'entre pas dans la catégorie des libertés fondamentales. Cette prise de position de la Chambre Sociale, contraire à l'avis de l'Avocat Général Pierre Lyon-Caen qui refusait une hiérarchisation arbitraire des libertés individuelles et droits de la personne 19, est loin d'avoir fait l'unanimité dans la doctrine. Le salarié, porteur du bermuda qui avait occasionné son licenciement, avait fondé son moyen de cassation, non seulement sur l'article L. 1121-1 du Code du travail, protecteur des droits des personnes et des libertés individuelles et collectives dans l'entreprise, mais aussi sur les articles 8 20 et 10 21 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) qui consacrent le principe de respect de la vie privée et la liberté d'expression. Par un nouvel arrêt du 12 novembre 2008, la Chambre Sociale a réaffirmé l'indécence du salarié vêtu d'un bermuda car " sa tenue vestimentaire était incompatible avec ses fonctions et ses conditions de travail qui pouvaient le mettre en contact avec la clientèle " et qu'en " vertu de l'article L. 1121-1 du code du travail, un employeur peut imposer à un salarié des contraintes vestimentaires si elles sont justifiées par la nature des tâches à accomplir et proportionnées au but recherché ". Elle a en outre estimé que l'intéressé, " en faisant évoluer un incident mineur en contestation de principe et en lui donnant une publicité de nature à décrédibiliser la hiérarchie et porter atteinte à l'image de la société, a dépassé le droit d'expression reconnu aux salariés dans l'entreprise ".

22 Cour de cassation, Assemblée plénière, 25 juin 2014, 13-28.369.

23 Cour de cassation, Chambre sociale, 19 mars 2013, 11-28.845, voir parmi de nombreux commentaires, F (...)

10Une autre affaire plus récente concerne à la fois la liberté de se vêtir et d'autres libertés fondamentales, c'est l'affaire du voile islamique. Une salariée de la crèche Baby Loup de Chanteloup-les-Vignes, dans les Yvelines, avait été licenciée pour le port du voile islamique. En effet, le règlement intérieur de la crèche précisait que " le principe de la liberté de conscience et de religion des membres du personnel ne peut faire obstacle au respect des principes de laïcité et de neutralité qui s'appliquent dans l'exercice des activités ". L'assemblée plénière de la Cour de cassation a, le 25 juin 2014 22, pris une position contraire à sa chambre sociale 23 en estimant que le licenciement de la salariée pour avoir refusé d'enlever son voile, était justifié. La cour rappelle qu'une entreprise, ou une association dans le cas de la crèche, peut restreindre la liberté du salarié de manifester physiquement ses convictions religieuses, si cela est justifié par " la nature de la tâche à accomplir " et si la mesure est " proportionnée au but recherché ". La requérante a envisagé de saisir la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) suite à cette décision mais finalement, consciente de la jurisprudence parfois restrictive sur la question de la Cour 24, elle a décidé de saisir le Comité des droits de l'homme des Nations Unies, sur la base de l'article 18 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques garantissant la liberté de manifester ses convictions religieuses.

11Plus encore que la contrainte exercée par l'employeur sur le corps du salarié et les limites qu'il peut apporter à la liberté de ce dernier de se vêtir comme il l'entend dans le cadre de la relation du travail, le corps du travailleur peut être aussi partiellement soustrait à sa volonté. Dans certains cas, les limites à l'exercice de la liberté du travailleur ne sont pas liées au pouvoir de l'employeur et à la relation subordonnée, mais s'inscrivent dans le cadre plus général d'une soumission à certains principes indérogeables de l'ordre juridique comme l'ordre public ou les droits fondamentaux.

25 J. RIVERO, Les libertés publiques, T.2, PUF, Paris, 1983, p. 93.

12Le corps est le point d'ancrage de l'exercice des libertés individuelles. Ainsi, " toutes les libertés, celles de la pensée, celles des activités économiques et sociales sous-entendent la maîtrise par l'homme de son être physique " 25. Pourtant, les libertés de travailler et d'exercer une activité économique, qui nous intéressent ici dans une confrontation entre droit du travail et droits de l'homme, ont leurs limites. Une personne ne peut pas exercer n'importe quelle activité professionnelle. La liberté du travail ou celle de l'exercice d'une activité professionnelle s'arrêtent là où commencent, par exemple, la dignité de la personne humaine et le respect de l'ordre public.

26 À la différence de pratiques sadomasochistes ultra-violentes, qui selon la Cour EDH, sont licites a (...)

28 Proclamé à l'article 23 de la DUDH de 1948, "toute personne a droit au travail, au libre choix de s (...)

29 La comparaison avec le cas de la prostitution pourrait être faite. En effet, la prostitution fait l (...)

30 Voir L. JUSTET, précité, p. 124.

31 A. SUPIOT, précité, p. 67.

13Une affaire illustre parfaitement cette limite ultime. Le 27 octobre 1995, le Conseil d'État, réuni en Assemblée, rend un arrêt dans " l'affaire du lancer de nains ". Cette décision a fait rentrer la dignité de la personne humaine dans un ordre public dont le maire est le garant en vertu de ses pouvoirs de police municipale. En l'espèce, un maire avait interdit un spectacle public sur sa commune, spectacle consistant à lancer un nain le plus loin possible. Le conseil d'État, saisi par l'individu objet du spectacle frappé par l'interdiction municipale, a considéré, dans cette affaire, que " le respect du principe de la liberté du travail et de celui de la liberté du commerce et de l'industrie ne fait pas obstacle à ce que l'autorité investie du pouvoir de police municipale interdise toute activité même licite si une telle mesure est seule de nature à prévenir ou faire cesser un trouble à l'ordre public ". Mais l'affaire ne devait pas en rester là car, privé de son travail par cette interdiction des spectacles, l'individu en question, M. Wackenheim, a saisi la Commission européenne des Droits de l'homme en février 1994. Elle a estimé la requête irrecevable à l'unanimité en octobre 1996. Le requérant a alors saisi le Comité des Droits de l'Homme des Nations-Unies en novembre 1996. Ce dernier a conclu, d'une part, que " si ces personnes [les nains] sont visées à l'exclusion des autres, la raison en est qu'elles sont seules susceptibles d'être lancées " et qu'il n'y a pas là d'objet discriminatoire ni de motifs déraisonnables. D'autre part, il s'est référé à l'article 7 du Pacte relatif aux Droits Civils et Politiques qui dispose que " nul ne sera soumis à la torture ni à des peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ". Or la pratique du lancer de nain est assimilée à un traitement cruel inhumain et dégradant. Cela signifie que même le consentement de l'intéressé ne suffit pas à rendre acceptable une telle pratique 26. On peut estimer que ce point pose problème à deux égards ; d'abord en vertu du droit de l'individu à disposer de son corps 27 ; ensuite par rapport au principe de la liberté de travail et du droit au travail 28, puisque, en l'occurrence, l'individu est privé, de fait, de la possibilité d'exercer son activité professionnelle 29. Il faut ici revenir à la dualité inhérente à la prestation de travail : elle entraine une subordination qui peut aller souvent loin dans la contrainte du corps et parfois même dans ses limitations des libertés individuelles, mais le corps au travail est aussi l'objet de protection du droit. Cet aspect de protection du corps du travailleur constitue même le fondement et l'objectif de la majeure partie des normes du travail. Ainsi, il faut reconnaître la dualité entre patrimonialité du travail et supra patrimonialité du corps humain 30, ce qui révèle que " le droit du travail consiste en somme à remettre ce " bien " dans sa peau, à réinsérer la dimension corporelle et donc extrapatrimoniale du travail " 31. Comment le droit du travail ou le droit envisageant l'homme au travail protège-t-il cette dimension corporelle de la personne du travailleur ?

32 Nous n'évoquerons pas ici l'interdiction de l'esclavage, du travail forcé, de la servitude, car ell (...)

14L'engagement du corps humain au travail a suscité, dès le 19 ème siècle, des réflexions de la part du courant marxiste et des catholiques sociaux, qui dénonçaient une approche libérale assimilant le travail à une marchandise quelconque et se fondant sur une exploitation des travailleurs, pour les marxistes, et aboutissant à une négation de la personne humaine, pour les catholiques sociaux. Ces courants de pensée ont joué un rôle dans la création du droit du travail et dans ses fonctions de correction des inégalités inhérentes à la relation de travail et de limitation du pouvoir de l'employeur. La mise à disposition corporelle du travailleur qui constitue la condition sine qua non de la relation de travail est ainsi à l'origine de la législation relative à la protection de la santé, la sécurité et l'hygiène au travail et à la préservation d'un milieu de travail sécurisé. Ce sont ces règles, relatives à la protection de l'intégrité physique du travailleur, qui sont à l'origine de l'élaboration d'un droit du travail, appelé alors " législation industrielle ", dans la plupart des États européens 33.

34 Bien entendu une rémunération décente versée en contrepartie de la prestation distingue aussi le tr (...)

15En effet, lorsque les pays industrialisés ont commencé à adopter des règles de protection des travailleurs, ils l'ont fait sous l'angle de l'aspect " santé et sécurité sur le lieu de travail " car très rapidement, l'essor du travail industriel et l'utilisation de machines dangereuses ont entrainé des accidents tragiques pour les travailleurs. Ainsi l'incendie d'une usine à New York le 11 mars 1911 a causé la mort de 146 travailleurs du tissu coincés derrière des portes tenues fermées par leur employeur. Les États ont adopté des législations tant relatives à la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, qu'à la prévention et à la diminution des risques encourus sur les lieux de travail. Ce sont ces règles qui permettent de distinguer le travail salarié actuel de l'esclavage, du travail forcé et de l'asservissement en mettant au cœur du dispositif juridique la protection de l'intégrité physique des travailleurs (A) 34. Ces normes, parfois techniques, mais essentielles, s'attachent à la protection des " corps-outils " ou des " corps machines " au travail. Mais nous l'avons vu, il est parfois difficile de tracer une frontière claire entre, d'un côté, la dimension corporelle de la personne du travailleur, engagée dans la relation de travail, et de l'autre, la dimension globale de la personne du travailleur, qui elle doit être protégée contre une subordination excessive qui la confinerait à la servitude. L'aspect corporel de la personne du travailleur est alors dépassé par les principes fondamentaux de protection de la personne au travail (B).

35 Voir sur ce constat, E. MAZUYER, " Les normes internationales et européennes de protection de l'env (...)

16La protection du corps au travail fut à l'origine de la naissance même du droit du travail, nous l'avons vu. Il en allait de la protection de l'intégrité physique du travailleur. C'est donc par les normes protégeant la santé et la sécurité des travailleurs qu'il convient de commencer une analyse de la protection du corps au travail par le droit. Ce sont des normes parfois techniques, ce qui explique sans doute que leur étude est souvent délaissée par la doctrine juridique en général et travailliste en particulier 35. L'arsenal juridique protégeant le corps au travail se décline à tous les niveaux des ordres juridiques : français, européen et international.

17En droit français, les premières législations qui s'intéressent aux travailleurs, sont la loi de 1874 qui institue un corps d'inspection du travail et limite le travail des enfants et des filles mineures et la loi du 9 avril 1898 qui instaure l'obligation pour l'employeur d'indemniser les travailleurs victimes accidents du travail. Suivront ensuite les lois sur le temps de travail (instauration d'un repos hebdomadaire en 1906, limitation d'une journée de travail à 8 heures et d'une semaine de travail à 48 heures en 1919) 36. Ces premières limites législatives ont permis de borner l'étendue temporelle de la subordination corporelle du travailleur et les conséquences d'une atteinte à son intégrité physique en imputant la responsabilité d'une telle atteinte à l'employeur. Aujourd'hui, l'article L. 4121-1 du Code du travail dispose que " l'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ". L'exécution d'une prestation de travail ne doit pas mettre en péril la santé, la sécurité, l'intégrité physique d'un salarié.

18Le droit intervient sur ces questions au moyen de procédés complémentaires. Une réglementation des conditions matérielles de travail prescrivant des interdictions, des obligations et des limitations a été instaurée avec des régimes de responsabilité. La responsabilité est pénale lorsque l'employeur n'a pas respecté la législation sur la santé et la sécurité au travail, et civile pour une partie de la réparation des dommages survenus dans le cadre d'une activité de travail. Des organismes sont chargés du traitement juridique des problèmes de santé et de sécurité au travail : médecine du travail, Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans les entreprises de plus de 50 salariés. Un ensemble de droits et prérogatives ont été reconnus aux travailleurs et à leurs représentants. Ces droits peuvent être individuels, comme le droit de retrait, qui permet au salarié de suspendre l'exécution de ses prestations de travail et sa mise à disposition physique en cas de danger grave et imminent. Ils peuvent être également collectifs, comme le droit d'alerte reconnu au CHSCT. Enfin, une obligation de sécurité est mise à la charge de l'employeur qui doit tout faire pour que le salarié ne mette pas sa santé en péril lors de l'exécution de sa prestation de travail. Le régime juridique de cette obligation de sécurité s'accompagne d'un allègement de la charge de la preuve.

37 La Convention est entrée en vigueur le 11 août 1983 et a été ratifiée par 52 Etats, mais son applic (...)

19Le droit international a également investi la question de la protection du corps humain au travail très tôt puisque, dès 1906, une des premières conventions internationales du travail, adoptée à Berne, interdisait l'emploi du phosphore blanc, dans la fabrication des allumettes. L'OIT créée en 1919 pour promouvoir la justice sociale est la première institution internationale à se préoccuper de la santé et de la sécurité au travail. Le préambule de sa Constitution stipule que " la protection des travailleurs contre les maladies professionnelles et les accidents résultant du travail " est un élément fondamental de la justice sociale. Près de 80 % des normes et instruments de l'OIT sont consacrés entièrement ou partiellement à des questions relatives au milieu de travail et à la santé et la sécurité des travailleurs. Aujourd'hui le texte de référence en la matière est la Convention nº 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs de 1981. Elle est basée sur la prévention et sur la participation de l'employeur et des travailleurs sur le lieu de travail. La Convention envisage aussi les situations présentant un péril imminent et grave sur le lieu de travail 37.

38 Pour un aperçu complet de la construction historique de la politique sociale européenne, voir E. MA (...)

39 Directive de 1980 sur la protection contre les risques résultant de l'exposition aux agents chimiqu (...)

40 Directive-cadre 89/391 du 12/06/89 sur la santé et la sécurité au travail.

41 Mécanismes de formation, d'évaluation, d'adaptation à l'évolution des techniques.

42 Voir supra et Cass. Soc. 28 février 2002 ; Ass. plén. 24 juin 2005, Cass. Soc 13 décembre 2006.

20En droit européen, aucune compétence générale en matière sociale n'a été donnée au départ dans les traités fondateurs de la Communauté Économique Européenne (CEE) aux institutions communautaires et aucun recours à des actes contraignants n'était prévu 38. Pourtant dès 1962, la Commission adoptait une première recommandation sociale : une liste minimale des maladies professionnelles reconnues dans les six États fondateurs, ainsi qu'une liste indicative de maladies pouvant être ajoutées aux listes nationales. Six ans après son adoption, tous les États membres avaient adopté des mesures visant à rendre leur législation conforme à la recommandation. Des actes contraignants, des directives, ont ensuite été adoptés ans les années 1980. Ce furent d'abord des directives très techniques 39. Mais en 1986, l'Acte Unique Européen scelle une nouvelle approche avec son article 118A qui confère de nouvelles compétences sociales à la Communauté dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. La directive cadre du 12 juin 1989 " visant à promouvoir l'amélioration de la santé et de la sécurité des travailleurs au travail " 40 définit les obligations générales de l'employeur, et également les droits, responsabilités et obligations des travailleurs et de leurs représentants. Inspirée en partie de la Convention de 1981 de l'OIT, elle établit des principes généraux de prévention contre les risques 41. Elle pose ensuite le principe des responsabilités de chacun : s'il incombe à l'employeur de veiller à la santé et à la sécurité des travailleurs, les salariés ont également l'obligation de participer directement ou par l'intermédiaire de leurs représentants à la protection de leur santé et de leur sécurité. Cette directive a été transposée en France par l'invention jurisprudentielle de " l'obligation de sécurité de résultat " 42 :l'employeur est tenu, nous l'avons vu, d'une obligation de sécurité de résultat en matière de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs dans l'entreprise, dont il doit assurer l'effectivité. La qualification d'obligation de résultat entraine la responsabilité de l'employeur de plein droit du fait de l'inexécution de son obligation de sécurité. Ainsi, la charge de la preuve, qui repose sur le salarié s'en trouve allégée ; c'est à l'employeur de démontrer qu'il a pris toutes les mesures nécessaires à l'effectivité de l'obligation de sécurité. La directive octroie le droit du travailleur de s'éloigner de son poste de travail en cas de danger grave et immédiat. C'est le droit de retrait qui permet au travailleur de se soustraire physiquement de l'obligation principale du contrat de travail : l'exécution de la prestation de travail. Dans l'hypothèse dans laquelle leur intégrité physique ou mentale est en danger, les travailleurs sont protégés contre toute mesure disciplinaire.

21Or le traitement par les normes juridiques, tant au niveau européen qu'au niveau national, de la santé et de la sécurité des travailleurs a évolué vers une dimension plus globale permettant de prendre en compte la dimension mentale et psychologique de la personne au travail. Cette approche peut permettre d'appréhender la personne du travailleur dans son ensemble mais elle comporte également le risque de brouiller les frontières entre vie personnelle et vie professionnelle.

22Et si c'était, malgré les distinctions que nous avons tenté de mettre en évidence, potentiellement toute la personne qui s'engageait dans la relation de travail et que le droit devait en tenir compte pour protéger pleinement le travailleur ? Certains dispositifs ou certaines évolutions du droit protégeant le corps et la personne au travail peuvent laisser penser que nous sommes bien au-delà d'une simple protection du corps du travailleur par le droit.

43 Le rapport Auroux qui les a précédées ambitionnait de transposer le modèle de la démocratie politiq (...)

23Parmi ces évolutions, plusieurs tendances convergentes peuvent être relevées. D'abord, l'intégration de la protection des droits fondamentaux et des libertés individuelles des travailleurs sur leur lieu de travail et dans le cadre de leur relation de travail est en marche. Ainsi, un statut des libertés et des droits fondamentaux du salarié dans l'entreprise a été édifié depuis la fin du 20 ème siècle. Les lois Auroux de 1982 ont permis d'intégrer la citoyenneté dans l'entreprise 43. L'article 1121-1 du code du travail dispose que " nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché ". Cela permet d'apporter une limite à ce que peut faire un employeur en reconnaissant que la personne du travailleur est inaliénable dans certains de ses aspects fondamentaux.

24D'une manière complémentaire, la protection de l'intégrité physique des personnes au travail fait partie des fondements de nos systèmes juridiques qui en font un principe fondamental. Ainsi en droit européen, le principe de protection de la santé et de la sécurité dans le milieu de travail est devenu un principe fondamental de l'ordre juridique européen. Cette consécration a deux conséquences : elle favorise un dépassement de l'aspect corporel de la personne et pose le caractère de principe général de la protection du travailleur. Cette protection est consacrée dans les textes et chartes relatifs aux droits de l'homme et aux droits sociaux. Par exemple, la Charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs, adoptée au Conseil européen de Strasbourg, le 9 décembre 1989, prévoyait que " tout travailleur doit bénéficier dans son milieu de travail de conditions satisfaisantes de protection de sa santé et de sécurité ". De même, la Charte sociale, adoptée dans le cadre du Conseil de l'Europe en 1961 et révisée en 1996, source d'inspiration pour la Cour de justice de l'Union européenne, consacre le droit pour tous les travailleurs à la sécurité et à l'hygiène dans le travail. Enfin l'article 31§1 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dispose que "tout travailleur a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé, sa sécurité et sa dignité". Le droit à la santé et à la sécurité des travailleurs est ainsi progressivement devenu un principe général de droit social européen.

44 Respectivement du 8 octobre 2004 et du 15 décembre 2006, transposés en France par les accords natio (...)

45 Sur cette question voir E. MAZUYER, " Quel rôle pour les pratiques de RSE dans la prévention des ri (...)

25Il faut également souligner une évolution notable qui suit les mutations des formes et des modalités de travail : le monde a évolué d'une économie industrielle basée sur une organisation fordiste et tayloriste du travail, qui engendrait des dangers essentiellement corporels pour les ouvriers, vers une économie de services avec une gestion des ressources humaines de la performance par le stress qui présente d'autres dangers pour les salariés. Cette évolution implique que d'une préservation de la santé physique, quasiment technique de la personne du travail, il faut maintenant englober une protection de la santé psychologique, mentale du travailleur. L'individu au travail doit alors être envisagé par les normes juridiques comme un ensemble indissociable formé par le corps et l'esprit. Cette approche globale était envisagée dès l'après-guerre. Ainsi le premier principe du préambule de la Constitution de l'OMS du 22 juillet 1946 disposait que " la santé est un état de complet bien-être physique, mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladies ou d'infirmité ". Maintenant, de nombreuses règles prévoient expressément une protection de la santé mentale et psychologique des travailleurs et des sanctions, notamment pénales, en cas de violation. On peut citer les accords-cadres européens sur le stress au travail et sur le harcèlement et la violence au travail 44. Le thème de la prévention des risques psycho sociaux et du bien-être au travail constitue ainsi une nouvelle orientation ces dernières années 45. Ces dispositifs achèvent la démonstration selon laquelle, loin de n'être que des normes juridiques techniques, les règles de protection de la personne du travailleur dans sa globalité ont acquis une place fondamentale dans les ordres juridiques des pays européens.

26Quels sont les résultats de cet ensemble normatif qui tente de concilier les aspects paradoxaux du corps au travail à la fois outil - instrument du travail et objet de la protection du droit ? Le principe de l'intégrité physique des personnes est la première des valeurs fondamentales dans les textes de protection des droits de l'homme, mais il faut relativiser les effets du droit en matière de protection du corps au travail et le dépassement relatif du seul aspect corporel de la protection de la santé de la personne du travailleur en observant les statistiques actuels en la matière. En France, deux personnes meurent chaque jour d'un accident du travail. Dans le monde, ce sont 6 300 personnes qui meurent chaque jour d'un accident du travail ou d'une maladie liée au travail soit plus de 2,3 millions de morts par an 46. En 2015, les travailleurs risquent encore littéralement "leur peau" en exécutant leur prestation de travail. Il faut enfin souligner d'autres risques liés aux mutations des formes et d'organisation du travail. Si dans une partie du monde, les conditions de travail sont telles que les travailleurs risquent de mourir sur leur lieu de travail, dans une autre partie, la tendance est au brouillage des frontières entre vie professionnelle et vie privée. Ainsi, du fait de l'utilisation des nouvelles technologies et de nouvelles méthodes de gestion du personnel, la subordination du travailleur ne s'arrête plus à son lieu de travail mais s'étend à son domicile, la mise à disposition tant physique qu'intellectuelle du salarié n'aurait alors plus de limites temporelles et spatiales.
Haut de page
10 Article 16 -1 al. 3.

11 Article 16-5.

12 Article 1128.
Haut de page Haut de page Haut de page

# data[].attributes.attachment_link.title
Le corps et le droit du travail : au cœur d'un paradoxe

# data[].attributes.attachment_link.description
The specificities of the labor relation lead to a paradox concerning the legal treatment and the legal status of the body at work : the body of the worker is, at the same time, the object of the working performance and the object of the protection of the law.

# data[].attributes.headline
travail de nuit dangereux pour la santé 

# data[].attributes.subject
travail de nuit dangereux pour la santé 

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Commencer son travail à 22 heures et le terminer à 6 heures du matin n'est évidemment pas sans conséquences sur la santé car il y a une perturbation importante de tous les rythmes circadiens.

En effet, les rythmes du corps humain sont réglés sur 24 heures par une horloge biologique cérébrale, sur la base du sommeil de nuit et d'une activité de jour. Lorsque l'on inverse le rythme veille-sommeil, il y a des cycles qui s'y adaptent et d'autres qui ne s'y adaptent pas du tout, créant ainsi des désynchronisations entre eux, sources de fatigue et de pathologies.

Intéressons nous à quelques cycles hormonaux dont les perturbations ont des conséquences sur la santé du travailleur de nuit ou en horaires décalés.

- La mélatonine : c'est une molécule secrétée par le cerveau sous l'influence de l'obscurité et qui provoque le sommeil. Quand sa sécrétion est au plus haut, elle donne envie de dormir - quand elle est au plus bas, elle contribue à se sentir éveillé. Chez le travailleur de nuit, en pleine nuit de travail, elle se trouve au plus bas (à cause de la lumière) mais elle a tendance à remonter vers 2 - 3 heures du matin, donnant ainsi irrésistiblement envie de dormir à ce moment de la nuit. D'où l'importance, pour le salarié, de faire une pause à ce moment et de prendre une collation, pour se maintenir éveillé.
Mais la mélatonine continue de monter et atteint son maximum vers 10h/11h du matin, puis elle redescend dans l'après-midi et est au plus bas dans la soirée et la nuit. C'est pourquoi, après une nuit de travail, il faut profiter du matin pour dormir et récupérer de sa dette de sommeil ! C'est le moment où le sommeil est le plus profond et le plus récupérateur.

- Le cortisol : c'est l'hormone de l'hyperactivité et du stress. En temps normal, son taux sanguin est au plus bas pendant la nuit, et il remonte en début de matinée pour être à son maximum au cœur de la journée. Mais chez le travailleur de nuit, ce taux reste au plus bas durant toute la nuit et particulièrement vers 2-3h du matin. Il ne remonte que dans l'après-midi. Il ne s'adapte pas à la situation et contribue encore plus à provoquer le sommeil vers 2-3 heures du matin. Comme il ne remonte que dans l'après-midi, son faible taux durant la matinée est également propice à un bon sommeil du matin.

- L'insuline : c'est l'hormone qui fait rentrer le glucose dans les cellules et abaisse la glycémie. En temps normal, les glycémies sont basses la nuit et remontent au petit matin. Chez le travailleur de nuit, les glycémies sont élevées pendant la nuit de travail (et même de jour) en raison d'un phénomène de résistance à l'insuline qui, s'il se chronicise, augmentera plus tard le risque de diabète et de maladies cardio vasculaires. D'où la recommandation d'éviter de grignoter et de manger trop sucré.

- Le surpoids est plus fréquent chez le travailleur de nuit. En effet, le grignotage est fréquent et l'envie de manger des féculents et des produits sucrés est augmentée (conséquence fréquente du manque de sommeil ; l'attirance vers ces produits est augmentée). De la nécessité d'insister sur la prise de 3 repas, même si les horaires sont décalés.

- Les troubles digestifs sont fréquents : le transit est plus lent la nuit, la digestion des graisses est plus longue et laborieuse. À noter que les dyspepsies (sensations de brûlures gastriques) sont des plaintes fréquentes.

En somme, le travail de nuit est, ne nous le cachons pas, un stress pour le corps humain.

Si certains le vivent relativement bien, c'est parce qu'ils en ont fait un rythme de vie et qu'ils ont développé par ailleurs des habitudes compensatoires saines : une bonne qualité de sommeil récupérateur (plutôt le matin que l'après midi), 3 vrais repas conservés et bien équilibrés (petit déjeuner - déjeuner et dîner) même s'ils sont décalés de 2 ou 3 heures par rapport aux horaires habituels, une collation saine vers 2 ou 3 heures du matin, sans excès de sucres rapides ni de gras, mais plutôt riche en sucres lents et en protéines, du sport ou de l'activité physique durant la phase active, ne fumant pas et buvant peu d'alcool et se faisant régulièrement suivre par leur médecin.

En revanche, les personnes qui le supportent le moins bien sont celles qui alternent fréquemment le travail de nuit et le travail de jour (cas typique des 3x8) car le corps n'a pas le temps de s'adapter et subit de plein fouet les désynchronisations. Ce sont aussi les personnes qui grignotent des produits gras et sucrés durant la nuit sur fond de litres de café, qui mangent mal durant la journée (repas sautés ou insuffisants), qui récupèrent mal en sommeil durant la journée (moins de 6 heures de sommeil) et qui sont sédentaires.

Dans ce cas, le travail de nuit favorise le surpoids, l'hypertension, la montée du LDL cholestérol, le diabète de type 2 et même le risque de cancer du sein chez la femme (surtout si elle est jeune et qu'il y a des antécédents familiaux de cancer du sein dans la famille). La surveillance médicale doit donc être particulièrement régulière.

Toutefois, même si ces risques sont présents, il est possible de les minimiser en donnant les bons conseils et en faisant en sorte qu'ils soient suivis.

Pour en savoir plus :
Le Grand Livre de l'Alimentation. Dr Laurence PLUMEY. Editions Eyrolles, Septembre 2014.

# data[].attributes.attachment_link.title
Travail en horaires décalés : quelles conséquences pour la santé ?

# data[].attributes.attachment_link.description
Commencer son travail à 22 heures et le terminer à 6 heures du matin n'est évidemment pas sans conséquences sur la santé car il y a une perturbation importante de tous les rythmes circadiens. En effet, les rythmes du corps humain sont réglés sur 24 heures par une horloge biologique cérébrale, sur la base du sommeil de nuit et d'une activité de jour.

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Le stress est un phénomène d'adaptation du corps qui nous permet de réagir à notre environnement.

Notre organisme répond à un contexte stressant par une réaction en 3 phases (alarme, résistance, épuisement). C'est le syndrome général d'adaptation découvert en 1935, par Hans Selye.

Si le stress s'installe dans la durée, dans tous les cas notre capacité à réagir s'altère, notre organisme s'épuise et apparaissent diverses conséquences pathologiques.

Mécanismes physiologiques du stress : alarme, résistance, épuisement

Le syndrome général d'adaptation permet de décrire les mécanismes physiologiques du stress en trois phases :

L'alarme : l'organisme se prépare au combat ou à la fuite
Dès sa confrontation à une situation évaluée comme stressante, l'organisme réagit immédiatement en libérant des catécholamines (hormones produites par la glande médullo-surrénale, dont l'adrénaline). Celles-ci augmentent la fréquence cardiaque, la tension artérielle, les niveaux de vigilance, la température corporelle... Ces modifications ont pour but de préparer l'organisme à réagir en amenant l'oxygène aux organes qui vont être sollicités.

Si la situation persiste, l'organisme entre en phase de résistance
Peu de temps après la première phase, de nouvelles hormones, les glucocorticoïdes, sont sécrétées (par la glande corticosurrénale). Ces hormones augmentent le taux de sucre dans le sang pour apporter l'énergie nécessaire aux muscles, au cœur et au cerveau et y maintenir un niveau constant de glucose. L'organisme se prépare aux dépenses énergétiques que nécessite la réponse à la situation stressante. La sécrétion des glucocorticoïdes est autorégulée : des récepteurs du système nerveux central détectent les quantités libérées dans le sang et adaptent leur production.

Si la situation stressante se prolonge ou s'intensifie, l'organisme entre en phase d'épuisement
Dans cette situation, les capacités de l'organisme sont débordées. L'autorégulation des glucocorticoïdes devient inefficiente. L'organisme est submergé d'hormones activatrices qui, si les tentatives de modification de la situation se révèlent inopérantes, peuvent devenir délétères pour la santé.

Des études récentes aussi bien sur des animaux que sur des êtres humains montrent que les perturbations biologiques liées au stress chronique modifieraient durablement la façon de répondre aux nouvelles situations stressantes (par un processus épigénétique, c'est-à-dire qui modifie, non pas la séquence de l'ADN, mais l'expression des gènes).

Evaluation cognitive et stratégies d'adaptation individuelle

Le syndrome général d'adaptation peut être modulé selon l'intensité et la durée des facteurs stressants en cause et selon nos expériences passées. La réaction de notre organisme est ainsi parfois influencée par une situation stressante que nous avons déjà vécue et que nous associons à la situation présente. De ce fait, la réponse à une situation stressante dépend de la façon dont elle est perçue, évaluée cognitivement.

De façon schématique, face à une situation potentiellement stressante, tout individu examine :

L'enjeu que représente pour lui la situation : est-ce une perte ? Une menace ? Un défi ? C'est ce que l'on appelle le stress perçu.

Les ressources qu'il a à sa disposition pour y faire face : ai-je l'expérience suffisante pour gérer cette situation ? Suis-je assez formé ? Puis-je faire appel à quelqu'un de plus expérimenté en cas de problème ? Puis-je obtenir plus d'information ? Plus de soutien ? C'est ce que l'on appelle le contrôle perçu.

En fonction de cette évaluation de la situation, l'individu peut réagir de différentes façons (stratégies d'adaptation) :

Évitement (fuir la situation) : demande de changement de poste, arrêt maladie...

Réactions émotionnelles : colère, crises de larmes, agressivité...

Recherche de solutions : sollicitations des collègues, recherche d'information...

Cette adaptation personnelle explique, en partie, que des personnes confrontées à la même situation de travail réagissent différemment.

Effets du stress chronique sur la santé

Hypertension, nervosité, fatigue, dépression... L'état de stress n'est pas une maladie en soi mais lorsqu'il est intense et qu'il dure, il peut avoir des effets graves sur la santé physique et mentale des travailleurs concernés.

Symptômes dus à un état de stress chronique

Ces divers symptômes apparaissent en quelques semaines :

symptômes physiques : douleurs (coliques, maux de tête, douleurs musculaires, articulaires, etc.), troubles du sommeil, de l'appétit et de la digestion, sensations d'essoufflement ou d'oppression, sueurs inhabituelles...

symptômes émotionnels : sensibilité et nervosité accrues, crises de larmes, angoisse, excitation, tristesse, sensation de mal-être...

symptômes intellectuels : perturbation de la concentration entraînant des erreurs et des oublis, difficultés à prendre des initiatives ou des décisions...

Ces symptômes ont des répercussions sur les comportements : recours à des produits calmants ou excitants (café, tabac, alcool, somnifères, anxiolytiques, stupéfiants,...), repli sur soi, difficultés à coopérer, diminution des activités sociales, agressivité...

Pathologies associées au stress chronique

Si la situation de stress se prolonge encore, les symptômes précédents s'installent ou s'aggravent, entraînant des altérations de la santé qui peuvent devenir irréversibles :

Syndrome métabolique : le "syndrome métabolique " est le premier stade pathologique observable de l'hypersécrétion prolongée de catécholamines et de glucocorticoïdes. Il associe hypertension artérielle, obésité abdominale, résistance à l'insuline et perturbations du métabolisme des lipides sanguins (cholestérol, triglycérides...).

Maladies cardiovasculaires : le syndrome métabolique constitue un facteur de risque pour le système cardiovasculaire. Les salariés exerçant une activité professionnelle sans grande marge de manœuvre ou avec une forte exigence de productivité sont plus fréquemment exposés à ces pathologies. Il en va de même pour les salariés exposés au " job strain " du modèle de Karasek qui associe forte exigence psychologique et faible marge de manœuvre.

Troubles musculosquelettiques (TMS) : les troubles musculosquelettiques des membres supérieurs et du dos sont de plus en plus souvent rapportés à une combinaison de risques : sollicitations biomécaniques liées à des mouvements répétitifs, aux efforts physiques et aux postures inconfortables mais aussi au manque de soutien social, à une forte exigence de productivité, à de faibles marges de manœuvre, etc.

Dépression et anxiété : la dépression est plus fréquente quand le travail associe une forte exigence psychologique à des faibles marges de manœuvre et à un manque de soutien social (absence d'aide de la part des collègues ou de la hiérarchie). Les troubles anxieux sont également plus fréquents en cas de situations stressantes prolongées. Il arrive parfois que des dépressions sévères évoluent vers des tendances suicidaires.

Autres conséquences sur la santé : les situations de travail stressantes peuvent augmenter le risque d'accident du travail ou de trajet et seraient impliquées dans l'apparition ou l'aggravation de troubles hormonaux, de troubles de la fertilité et de certaines pathologies de la grossesse (prématurité).

Pour en savoir plus

# data[].attributes.attachment_link.description
Le stress est un phénomène d'adaptation du corps qui nous permet de réagir à notre environnement. L'état de stress n'est pas une maladie en soi mais lorsqu'il est intense et qu'il dure, il peut avoir des effets graves sur la santé physique et mentale

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
par Thierry Pillon et Georges Vigarello

Il faut la société engageant une voie démocratique, la société du fer et de l'industrie, pour que le geste du travail ouvrier, celui des manoeuvres, sinon des déchus, acquière une noblesse qu'il n'avait pas. Au XIXe siècle la mise en image du mouvement entre dans une nouvelle ère. Peintres et graveurs peuvent restituer la vie quotidienne et laborieuse des ateliers, l'agitation des usines, l'activité fourmillante des ports. Les arts visuels pénètrent plus que jamais l'espace
quotidien, le lieu public, l'univers des machines et des dispositifs productifs, transformant les acteurs modestes en protagonistes importants. Dans la deuxième moitié du XIXe siècle, la force, la vitesse deviennent insensiblement les inévitables compagnes de la représentation du mouvement. Les loisirs, le sport ajoutent même une dynamique jusque-là inconnue. Plus largement, le réalisme magnifie le règne de la technique et de l'industrie, celui de l'activité du corps aussi, de ses investissement et de ses rendements.

Biographies

Georges Vigarello est directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et co-directeur du Centre Edgar Morin, anciennement le CETSAH (Centre d'études transdisciplinaires, sociologie, anthropologie, histoire). Professeur d'éducation physique devenu philosophe puis historien, il est diplômé en éducation physique et agrégé en philosophie. Il est membre de l'Institut universitaire de France et était président du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France de 2000 à 2008. Ses recherches portent sur la représentation du corps, sur l'histoire des pratiques corporelles, et en particulier du sport, sur l'histoire de l'hygiène mais aussi de la violence physique, des normes et des pratiques d'apparence physique.

Parmi ses principales publications :
La Silhouette, naissance d'un défi, du XVIIIe à nos jours, Paris, Seuil, " Beaux livres ", 2012 ; Histoire de la virilité (avec Alain Corbin, Jean-Jacques Courtine), Paris, Seuil, coll. " L'univers historique ", 2011, 3 vol. ; Histoire du corps (avec Alain Corbin, Jean-Jacques Courtine), Paris, Seuil, coll. " Points Histoire ", 2011 (1re édition : Paris, Seuil, 2006), 3 vol. ; Les Métamorphoses du gras. Histoire de l'obésité du Moyen Age au XXe siècle, Paris, Seuil, coll. " L'univers historique ", 2010 ; La belle apparence (avec Bernard Andrieu, Gilles Boetsch, David Le Breton, Nadine Pomarède), Paris, CNRS, 2010 ; La Peau, enjeu de société (avec Bernard Andrieu, Gilles Boetsch, David Le Breton, Nadine Pomarède), Paris, CNRS, 2008 ; Sarkozy, Corps et âme d'un président (avec Olivier Mongin), éditions Perrin, 2008 ; Histoire de la beauté, le corps et l'art d'embellir de la Renaissance à nos jours, Paris, Seuil, réédition en coll. " Points ", 2007 (1re édition : Paris, Seuil, 2004) ; Du jeu ancien au show sportif, la naissance d'un mythe, Paris, Seuil, coll. " La couleur des idées ", 2002 ; Manifeste pour un débat public sur l'école (avec J. Beillerot, A. Berestesky, et al.), Paris, La Découverte, 2002 ; Le corps redressé, Paris, Armand Colin, 2001(1re édition Le corps redressé, histoire d'un pouvoir pédagogique, Paris, Delarge, 1978) ; Passion sport, Histoire d'une culture, Paris, Textuel, 2000 ; Histoire du viol, XVIe-XXe siècles, Paris, Seuil, réédition en coll. " Points ", 2000 (1re édition : Paris, Seuil, 1998) ; Le Sain et le malsain, santé et mieux être depuis le Moyen Âge, Paris, Seuil, 1993 (réédition en coll. " Points ", 1999, avec un nouveau titre : Histoire des pratiques de santé) ; Une Histoire culturelle du sport, techniques d'hier et d'aujourd'hui, Paris, Robert Laffont et E.P.S., 1988 ; Le Propre et le sale, l'hygiène du corps depuis le Moyen Âge, Paris, Seuil, coll. " Points ", 1987 (1re édition : Paris, Seuil, 1985).

Thierry Pillon est professeur de sociologie du travail à l'université de Rouen. Il est également chargé de conférence à l'EHESS au Centre Edgar Morin. Ses travaux de sociologie et d'anthropologie portent sur les espaces de travail, le corps et l'histoire du travail. Il a publié notamment Georges Friedmann. Problèmes humains du machinisme industriel - Les débuts de la sociologie du travail (Paris, Ellipses, 2009) et récemment Le corps à l'ouvrage (Paris, Stock, 2012).

# data[].attributes.attachment_link.title
Le corps au travail (XIXe - début XXe siècle) | Musée du Louvre | Paris

# data[].attributes.attachment_link.description
par Thierry Pillon et Georges Vigarello Il faut la société engageant une voie démocratique, la société du fer et de l'industrie, pour que le geste du travail ouvrier, celui des manoeuvres, sinon des déchus, acquière une noblesse qu'il n'avait pas. Au XIXe siècle la mise en image du mouvement entre dans une nouvelle ère.

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
De nombreuses entreprises ont pris conscience du véritable enjeu existant pour leurs salariés de pratiquer régulièrement une activité physique. Tant physique que mental, le sport a ses bienfaits, comme les rendre davantage productif.

Quand les entreprises encouragent à faire du sport

Selon une étude, 80 % de la population française est sédentaire ! De plus en plus d'entreprises conseillent à leurs employés d'entreprendre une activité régulière. Certains comités d'entreprise vont jusqu'à prendre en charge les abonnements sportifs dans la salle de sport pour leurs salariés !

Il existe un véritable enjeu et les entrepreneurs soucieux de la bonne santé de leurs équipes et de leurs organisations ont véritablement pris conscience qu' ils ont tout à gagner en incitant leur personnel à faire du sport. Ils savent qu'investir dans des activités physiques, c'est vraiment rentable : un salarié sportif est un salarié qui produit plus. En effet, faire du sport à des impacts très positifs sur la vie de l'entreprise :
1 - Le personnel est en meilleure santé. 2 - Le taux d'absentéisme au travail diminue. 3 - La motivation à faire plus pour davantage de résultats se renforce.
Reportage sur le sport en entreprise, au sein de la société "Française Des Jeux"

Le sport au service de la santé de l'entreprise

Au-delà des valeurs bien connues du sport (développer l'esprit d'équipe, se donner un challenge à réussir, atteindre des performances...), une pratique régulière peu apporter plus en jouant un grand rôle dans le maintien en bonne santé globale de l'entreprise. Suivre une discipline permet de développer sa capacité de travail et constitue par la même un atout majeur pour un allongement bénéfique d'une carrière professionnelle. Certains préfèrent une pratique libre dans un esprit de self fitness qui explique la réussite des salles Moving. Voir à ce sujet le dernier centre de cette franchise, qui a ouvert début octobre 2014 en Picardie, le Moving express d'Amiens. Les utilisateurs apprécient la liberté d'une pratique après le bureau ou bien le midi, lorsque les horaires le permettent.

D'autres préfèrent un accompagnement sur mesure et s'orientent vers des coachs sportifs qui vont les conseiller et leur assurer le meilleur programme, adapté à leur pratique, leur morphologie, leurs objectifs et surtout leur motivation ! C'est du moins ce que proposent les meilleurs coachs aujourd'hui.

Ainsi, en mettant l'activité sportive au service de la santé de ses salariés, une entreprise s'assure une productivité plus qualitative et pérenne. Chacun participe alors à sa manière au bien-être et à la santé au travail. Aujourd'hui, de plus en plus de sociétés tiennent compte de ce facteur majeur en proposant de prendre en charge les frais d'inscriptions à une activité sportive adaptée.

Et vous, votre entreprise vous propose-t-elle de pratiquer une activité sportive sur votre temps de travail ? Prend-elle en charge une partie ou la totalité des coûts liés à cette activité ?

Pour aller plus loin, quelques articles sur le sujet :

- Le cercle vertueux bien-être & performance
- Le sport au travail pour doper l'efficacité de l'entreprise

A lire également :

Le Treadmill Desk, la solution pour faire du sport en travaillant !

Découvrez le treadmill desk, ingénieux assemblage entre un bureau et un tapis roulant, qui permet de pouvoir travailler tout en marchant.

Quels sont les bienfaits du sport ?

Le sport propose des bénéfices sur le plan physique, mais pas seulement. La pratique régulière d'une activité sportive propose également des bienfaits au niveau mental et social.

# data[].attributes.attachment_link.title
Sport en entreprise : un gain pour dirigeants et salariés

# data[].attributes.attachment_link.description
De nombreuses entreprises ont pris conscience du véritable enjeu existant pour leurs salariés de pratiquer régulièrement une activité physique. Tant physique que mental, le sport a ses bienfaits, comme les rendre davantage productif. Selon une étude, 80 % de la population française est sédentaire !

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Le sport, c'est la santé ! Certains employeurs l'ont compris. Chez Microsoft, les salariés bénéficient d'une salle de gymnastique intra-muros. Total, lui, procure à ses équipes des piscines. Tandis que la société Emailvision coache, chaque année, une poignée de collaborateurs volontaires pour gravir des sommets. Et pour cause ! Aux yeux des autorités sanitaires, la pratique sportive, vecteur de bien-être, est plus que jamais considérée comme un outil efficace de lutte contre des pathologies qui n'épargnent plus le monde du travail : stress, troubles musculo-squelettiques, cancers... Déjà en 2008, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) insistait sur le rôle des employeurs, en matière de prévention de maladies, notamment par l'exercice physique. L'OMS préconisait même de glisser des messages sur les bienfaits du sport dans les enveloppes des fiches de paie !

En France, l'obligation, pour l'employeur, de veiller à la santé des salariés est inscrite dans le Code du travail. Mais, côté sportif, le chemin reste long. Si 48 % des Français pratiquent un sport au moins une fois par semaine, seuls 13 % le font sur leur lieu de travail. Pis ! " L'activité physique de l'individu se réduit dès lors que celui-ci entre dans la vie professionnelle ", souligne Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS), qui dévoile aujourd'hui une étude sur les enjeux de la pratique sportive au travail. " Par cette note, nous souhaitons montrer aux entreprises qu'elles se rendent service en développant des initiatives pour leurs salariés ", poursuit-il. Car ce qui est bon pour la santé du salarié se révèle bénéfique pour la performance de l'entreprise. En Grande-Bretagne, l'absentéisme aurait reculé de 30 à 40 % chez les employeurs ayant mis en place des politiques de santé pour leurs troupes, incluant l'exercice physique régulier. Le turnover s'en trouve même réduit de 25 %. Autre effet positif : l' augmentation de la productivité individuelle et collective des collaborateurs. " Logique, puisqu'il est acté que le bien-être des employés est un vecteur de motivation, et donc d'efficacité ", observe Marie-Cécile Naves, auteure de la note. En outre, selon une enquête de Malakoff-Médéric auprès de 3.500 collaborateurs, ces derniers sont demandeurs : 60 % des sondés souhaitent que l'entreprise leur propose de faire plus d'exercice.

Trois écueils

Néanmoins, vouloir associer santé, sport et lieu de travail se heurte à trois écueils. D'une part, l'incitation à pratiquer une activité physique dans le cadre professionnel peut être perçue comme la prise en charge par l'employeur (plutôt que par le CE ou les employés eux-mêmes) d' éléments relevant de la vie privée. Jusqu'où l'entreprise doit-elle aller ? D'autre part, cela peut creuser le fossé entre les salariés de grands groupes et ceux de PME plus démunies, tant financièrement qu'en infrastructures. Enfin, favoriser le sport sur place suppose de repenser l'organisation du travail, instaurant notamment une certaine souplesse horaire.

Des solutions existent. En Normandie, les trois pépinières d'entreprises de Caen-la-Mer ont mutualisé une offre sportive. Sous l'impulsion de Synergia, un service de coaching hebdomadaire est accessible aux volontaires de 50 TPE. " J'avais arrêté le sport quand j'ai monté ma boîte, avoue un entrepreneur. J'ai repris grâce à ce dispositif "clefs en main" : je m'inscris le lundi, en ligne, éventuellement je commande la formule repas composée d'un sandwich, d'une bouteille d'eau et d'un fruit, et je vais courir le lendemain, de midi à 13 h 30, avec un coach et 15 à 20 participants de tous niveaux. " Lancé, il y a trois ans, ce rendez-vous sportif gratuit est plébiscité : " Ce moment de break est également l'occasion de se rencontrer et d'échanger ", souligne Nicolas Geray, directeur des pépinières.

Dans le Nord, Toyota va plus loin. Dans son usine d'Onnaing, le constructeur propose aux nouveaux venus une remise en forme sur mesure selon leur poste de travail. " Avec un professeur d'activités physiques adaptées, les nouveaux opérateurs travaillant sur ligne de fabrication sont préparés à la tenue de leur poste ", indique François-Régis Cuminal, porte-parole de Toyota. Par ailleurs, sur proposition du médecin du travail, une école du dos permet, sur place, de prévenir la récurrence des douleurs lombaires. Outre un professeur de sport, le site emploie deux médecins, un masseur-kinésithérapeute et deux ergonomes.

Les initiatives sont variées. Du Medef à PepsiCo, Esprit, Velux ou E.Leclerc, nombre d'employeurs sont adeptes du programme " Bewizz ", imaginé par l'agence Alizeum. Au menu : des sessions sportives mais aussi des conseils sur l'alimentation, les postures de travail ou le sommeil, à l'heure où 50 % des salariés estiment ne pas dormir assez, selon Malakoff-Médéric. Pour le directeur d'Alizeum, Benoît Eycken, ancien entraîneur fédéral de ski acrobatique : " Le manager du troisième millénaire doit prendre conscience que la richesse de son entreprise, ce sont les hommes et les femmes qui la composent. Il doit donc oeuvrer à leur bien-être. " Dans sa note, le CAS propose plusieurs pistes pour fédérer les entreprises en ce sens.

Pour une charte " sport pour tous "
Le CAS fait trois propositions :
- La création d'une charte " sport pour tous ", calquée sur la charte de la diversité et selon laquelle les entreprises et administrations signataires s'engagent notamment à faciliter la pratique sportive en aménageant les horaires de travail.
- L'intégration dans les formations aux ressources humaines de modules sur l'amélioration de la santé et du bien-être des salariés par l'activité physique.
- La mise en place d'un cadre de pratique sportive spécifique pour les salariés seniors sur le lieu de travail (dans le cadre des obligations liées au dialogue social sur l'emploi des seniors).

# data[].attributes.attachment_link.title
Le sport au travail pour doper l'efficacité de l'entreprise

# data[].attributes.attachment_link.description
Dans une note dévoilée aujourd'hui et dont " Les Echos " ont obtenu une copie, le Centre d'analyse stratégique préconise aux entreprises de mettre le sport au service de la santé des salariés. Le sport, c'est la santé ! Certains employeurs l'ont...

# data[].attributes.attachment_link.title
Les bienfaits du sport sur le travail - Etre Bien au Travail

# data[].attributes.attachment_link.description
Prendre en compte le bien-être du salarié est une nécessité dont de plus en plus de dirigeants se préoccupent. Sieste, peinture, théâtre... des acti

# data[].attributes.headline
les bien fait du sport grâce au challenge d'entreprise qui permet de faire naitre un esprit d'équipe et de s'évader 

# data[].attributes.subject
les bien fait du sport grâce au challenge d'entreprise qui permet de faire naitre un esprit d'équipe et de s'évader 

# data[].attributes.body
on voit comment notre corps devient prisonnier du travail et comment le travail a la chaine donne des effet néfaste sur nous

# data[].attributes.attachment_link.description
“Un chapeau melon, une canne et une moustache !”

# data[].attributes.headline
40 ans d'évolution des conditions de travail en images

# data[].attributes.subject
40 ans d'évolution des conditions de travail en images

# data[].attributes.body
L’Anact a réalisé un documentaire qui illustre l’évolution des conditions de travail. Il revient sur les faits et les grandes tendances qui ont marqué ces quatre dernières décennies : la transformation du travail, l’action des politiques publiques en matière d’amélioration des conditions de travail, l’implication des acteurs dans le dialogue social et l’émergence de nouveaux concepts comme celui de la qualité de vie au travail.

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
Le travail en mutation

Avec les innovations techniques et technologiques ainsi que la mondialisation de l'économie, le travail subit de grandes transformations. Dans les années 70, l'organisation taylorienne caractérisée par la monotonie, la fatigue, les cadences, est fortement critiquée et remise en cause. Le refus du travail normalisé devient une donnée naturelle dans le paysage socio-économique. De nouvelles formes d'organisation du travail (organisation matricielle, organisation par projet, conduite du changement...) apparaissent visant à rendre les salariés plus autonomes, plus responsables et nécessitant de nouveaux savoir-faire. Le travail devient plus intéressant mais aussi plus intense. Par ailleurs, alors que la part de l'industrie dans l'emploi diminue, celle du tertiaire progresse, et favorise l'expansion des activités de service pour répondre aux besoins des entreprises et des personnes.

L'amélioration des conditions de travail : une préoccupation politique

La pression sociale agit comme un stimulant de l'intervention publique. La volonté d'améliorer des conditions de travail va alors trouver un large écho dans les milieux politiques. Elle se traduit par la création, en décembre 1973, de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail et l'adoption de lois et de règlements qui ont conduit à la mise en œuvre de réformes.

Ainsi pour promouvoir le dialogue social dans les entreprises, certaines mesures s'accompagnent d'une obligation de négocier tant au niveau de la branche que de l'entreprise. Parmi les négociations les plus significatives, certaines vont découler des lois suivantes : les lois Auroux qui instaurent une citoyenneté dans l'entreprise, les lois sur la réduction du temps de travail comprenant des mesures d'aménagement du temps de travail, les lois portant réforme des retraites pour rétablir l'équilibre financier des régimes de retraite, les lois en faveur de l'égalité professionnelle homme-femme pour faire évoluer les pratiques dans les entreprises, etc.

La parole des salariés

L'expression des salariés constitue un levier d'efficacité pour les entreprises. Elle contribue à l'amélioration de la condition des salariés et au bon fonctionnement de l'organisation.

Ce droit d'expression s'exerce à différents niveaux, à commencer par les acteurs du terrain : les salariés. Experts de leur travail, ils savent mieux que quiconque ce qui fait difficulté ou tension dans leur travail. Par leur participation active à l'élaboration de solutions cohérentes et adaptées à leur activité, ils développent de meilleures capacités d'agir sur leurs conditions de travail.

Cette expression vient nourrir le travail des représentants du personnel - membres du CHSCT ou du CE - avec des matériaux vivants. Ces derniers peuvent constituer des thèmes de travail et /ou des objets de discussion qui viendront enrichir à leur tour le dialogue social et l'action syndicale. Pour les managers, cette posture d'écoute, de dialogue et ce questionnement sur le métier visent à faire des salariés, des acteurs du changement dans une logique de progrès.

La qualité de vie au travail : une nouvelle approche du travail

Les limites rencontrées lors de la mise en œuvre de certaines actions incitent les entreprises à mettre en place une politique de qualité de vie au travail (QVT) pour sortir de la simple logique de prévention des risques professionnels. La démarche de QVT doit alors se construire en partant du travail et de son contenu, c'est-à-dire en abordant les questions relatives à l'activité réalisée et à ses critères d'appréciation, à l'organisation, aux relations professionnelles, à l'environnement physique, au développement professionnel et aux modes de reconnaissance. L' accord interprofessionnel du 19 juin 2013 fournit un cadre pour l'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle, dans une approche systémique. Il fait de l'engagement de chacun des acteurs un facteur essentiel de performance collective de l'entreprise et de compétitivité. Nombre d'entreprises (petites et grandes) ont déjà expérimenté avec succès ce type de démarche qui s'est accompagnée, pour certaines, d'un accord d'entreprise.

Cette "fresque historique" animée a valeur de témoignage car elle accorde une large place à la parole de l'homme au travail. Elle pose également les jalons du temps présent en décryptant quarante ans d'histoire de conditions de travail à l'aide de documents audiovisuels issus des fonds du réseau Anact et de l'Ina.

A voir ou à revoir : le documentaire Anact "40 ans d'évolution des conditions de travail" (disponible jusqu'au 28 novembre).

# data[].attributes.attachment_link.title
40 ans d'évolution des conditions de travail en images

# data[].attributes.attachment_link.description
Avec les innovations techniques et technologiques ainsi que la mondialisation de l'économie, le travail subit de grandes transformations. Dans les années 70, l'organisation taylorienne caractérisée par la monotonie, la fatigue, les cadences, est fortement critiquée et remise en cause. Le refus du travail normalisé devient une donnée naturelle dans le paysage socio-économique.