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Risque : notion, effets (521-1)

Principe de prévention (522-1)

Principe de précaution (522-2)

Obligation de sécurité (522-3)

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Caractériser le risque inhérent à une situation professionnelle donnée

Déterminer le dispositif juridique adapté pour prévenir un risque

Analyser la pertinence juridique de clauses insérées dans un contrat au regard de l’anticipation de risques recherchée

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une vidéo universitaire qui permet de réfléchir un peu plus loin au principe de précaution

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Le principe de précaution : une spécificité française?

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Journée Santé Environnement Quelques grandes questions environnementales des débuts du XXIe siècle ISPED, Université Victor Segalen Bordeaux 2 Alors que la majorité des pays voit dans le principe de précaution un principe de politique environnementale, la France elle, lui a donné un contenu essentiellement sanitaire. En appliquant le principe de précaution, on protège la santé.

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La prévention des risques dans l’entreprise : l’obligation de sécurité

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La prévention des risques dans l’entreprise : l’obligation de sécurité

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Jeu pour vérifier vos connaissances

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Les acteurs de la prévention dans l'entreprise

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Vous devez retrouver tous les droits et obligations des acteurs de la sécurité au travail : pour ce faire, cliquez sur l'un des groupes situé en bordure du puzzle ; il apparait en bleu ; Cliquez ensuite sur tous les termes qui vous semblent lui correspondre

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Dossier documentaire : Principe de prévention

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Dossier documentaire : Principe de prévention

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La prévention des risques chez EDF :

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D2, Ch 1, prévention centrales nucléaires EDF

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Dossier documentaire : Principe de précaution

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Dossier documentaire : Principe de précaution

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Article Le monde, 24 septembre 2010 :

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D2, Ch 1, principe de prévention et de précaution, le Monde

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1. http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/risque.php

2. http://www.actu-environnement.com/ae/dictionnaire_environnement/definition/risque.php4

3. http://www.risques.gouv.fr/risques-majeurs/identifier-les-risques-pres-de-chez-vous

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Jeu pour vérifier vos connaissances

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Répondez aux questions suivantes : une seule bonne réponse par question

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La distinction entre le principe de prévention et de précaution

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La distinction entre le principe de prévention et de précaution

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Jeu pour vérifier vos connaissances

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Distinction principe de prévention et de précaution

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Rattachez les affirmations suivantes au principe de prévention ou au principe de précaution (en faisant glisser chaque fenêtre dans la bonne catégorie)

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Découvrir la notion de risque et son traitement juridique en droit français

PLAN DU COURS :

1. Notion de risque

2. Le principe de prévention

3. Le principe de précaution

4. La prévention des risques professionnels dans l’entreprise : une illustration de l’obligation de sécurité

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Explication notion : le principe de prévention

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Explication notion : le principe de prévention

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Explication notion : le principe de précaution

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Explication notion : le principe de précaution

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Explication notion : l’obligation de sécurité dans l’entreprise

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Explication notion : l’obligation de sécurité dans l’entreprise

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Le principe de prévention et les risques au travail : l’obligation de sécurité

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Le principe de prévention et les risques au travail : l’obligation de sécurité

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Le rôle de l’inspecteur du travail :
http://travail-emploi.gouv.fr/grands-dossiers/tpe-pme/je-gere-mes-ressources-humaines/article/le-role-de-l-inspection-du-travail

Le rôle du CHSCT : http://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/acteurs/comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail/qu-est-ce-qu-un-chsct/article/le-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail-chsct
Le rôle du salarié : Droit de retrait : vidéo capstan TV :  https://www.youtube.com/watch?v=-hvgjk-lQlI
Le rôle du médecin du travail : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2211.xhtml

L’employeur et l’obligation de sécurité : http://www.inrs.fr/demarche/employeur/ce-qu-il-faut-retenir.html+ vidéo INRS : Les 9 principes généraux de prévention (vidéo 4’)http://www.inrs.fr/publications/mediatheque/doc/complement-autres-ressources-2013.html?planClassement=2b1&typedata=CatalogueMultimedia&skipMod=true