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Les hashtags #Metoo et #balancetonporc sont repris par les manifesatnts dans un rassemblement contre les violences sexistes à Paris, en octobre 2017. BERTRAND GUAY / AFP

Il y a cinq ans, le hashtag #metoo a ouvert la voie à une série de témoignages dans le monde entier dénonçantles violences sexistes et sexuelles à l'encontre des femmes. En France, la libération de la parole a donné lieu à plusieurs vagues de témoignages sur le harcèlement ou les agressions : #balancetonporc - précédée de #pourquoijenaipasportéplainte -, #metoomusique, #metooinceste et les témoignages dans l'affaire dite de la Ligue du LOL... Les collectifs féministes, les associations de défense des victimes et de protection de l'enfance ont alors déploré l'inadaptation de la justice. Depuis, quelques réformes ont été engagées, en particulier sur la protection des mineurs ou les violences conjugales, mais les choses bougent peu dans certains domaines, par exemple le traitement des viols : seules 12 % des victimes ont porté plainte en 2020, selon le ministère de l'intérieur ; et si le nombre de plaintes augmente, cela ne se traduit pas par une augmentation du nombre de condamnations.

Voici un tour d'horizon de ce qui a changé en cinq ans et de ce qui est encore en discussion pour les quatre notions centrales suivantes du mouvement #metoo :

Le harcèlement sexuel

Défini dans le code du travail dès 1992, le harcèlement sexuel est un délit qui consiste à créer un environnement hostile par des gestes ou par des propos répétés à caractère sexuel portant atteinte à la dignité d'une personne. En 2012, une loi en précise les contours dans le code pénal, qui les précise en y ajoutant " le fait, même non répété, d'user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle ". Les peines encourues sont de deux ans d'emprisonnement et 30 000 euros d'amende.

Les débats créés par #metoo

La dénonciation de ce phénomène dans la sphère professionnelle est antérieure à #metoo, mais le mouvement l'a rendue plus prégnante. En 2021, une étude européenne révèle que 60 % des femmes - 55 % en France - ont subi des atteintes sexistes et sexuelles au cours de leur carrière.

Les associations déplorent le manque de moyens pour poursuivre les entreprises qui ne respectent pas leurs obligations et demandent une lutte plus efficace contre le harcèlement de rue et le cyberharcèlement.

Le gouvernement a d'abord réagi en s'emparant du sujet du harcèlement de rue. La loi Schiappa du 3 août 2018 crée une nouvelle contravention, pour outrage sexiste, qui punit le fait d'imposer à une personne, même une seule fois, " tout propos ou comportement à connotation sexuelle ou sexiste qui soit porte atteinte à sa dignité en raison de son caractère dégradant ou humiliant, soit crée à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante ". Suivre une personne, la siffler ou lui tenir des propos sexistes dans la rue ou les transports est passible d'amendes de 90 à 750 euros.

En août 2021, une nouvelle loi a élargi la définition du harcèlement sexuel dans le code du travail avec les notions de " propos, comportements ou connotations sexistes répétés ", et intègre la notion de harcèlement de groupe (ou " d'ambiance "), et donc la pluralité d'auteurs. La France a aussi signé la convention no 190 de l'Organisation internationale du travail sur l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail : cet engagement est avant tout symbolique, parce qu'aucun moyen supplémentaire n'a été alloué aux syndicats ou aux responsables des ressources humaines pour protéger les victimes.

" Les outils juridiques étant déjà nombreux, il est surtout question d'améliorer la mise en œuvre, mais aussi de prendre à bras-le-corps le sujet de l'éducation des plus jeunes ", résume la juriste Catherine Le Magueresse, chercheuse associée à l'Institut des sciences juridique et ‌philosophique de la Sorbonne (université Paris-I) et ancienne présidente de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail.

Par ailleurs, les modifications récentes du droit interrogent les professionnels. " La notion de harcèlement s'est beaucoup élargie ", analyse Diane Roman, professeure de droit public à la Sorbonne et spécialiste de l'égalité entre les femmes et les hommes :
" Le risque est que cela favorise un phénomène de déqualification. Des agressions sexuelles (la victime a été touchée, c'est bel et bien une agression) sont requalifiées en simple harcèlement. "
L'avocate Elodie Tuaillon-Hibon,spécialisée dans les violences sexuelles, en témoigne :

" Si les plaintes se sont multipliées depuis #m etoo, j'observe une certaine confusion dans la mise en application des nouvelles dispositions, notamment l'outrage sexiste. Des actes de harcèlement sont jugés comme un outrage sexiste, de la même manière que des viols digitaux peuvent être qualifiés d'agressions sexuelles. C'est dommageable. "

Le consentement

En droit, le consentement est lié au principe de la liberté : chacun peut consentir à se marier, à signer un contrat, etc. Le terme n'appartient pas au vocabulaire du droit pénal, ou seulement de manière très indirecte. L'article 222-22 du code pénal définit l'agression sexuelle comme " l'atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace et surprise " et le viol (article 222-23) comme " tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, ou tout acte bucco-génital commis sur la personne d'autrui ou sur la personne de l'auteur par violence, contrainte, menace ou surprise ". L'une de ces quatre circonstances doit apparaître, l'absence de consentement verbal ne suffit généralement pas.

Les débats créés par #metoo

" Avant # metoo, les mouvements féministes avaient déjà déplacé la notion de consentement sur le terrain de l'égalité plutôt que de la liberté, explique la juriste Diane Roman, en insistant sur le fait qu'il ne pouvait y avoir de liberté de consentir lorsqu'une personne est prise dans un rapport de pouvoir, par définition inégalitaire. #M etoo a ravivé ce débat et a amplifié la critique du droit pénal, qui n'y a pas recours de manière claire. "

La question a surgi lors de l'examen de la loi Schiappa, en 2018, qui visait à créer une " présomption de non-consentement " rendant automatique la qualification de viol en dessous d'un certain âge. Le débat s'est cristallisé sur le seuil à fixer, 13 ou 15 ans. Mais le conseil d'Etat a été saisi en amont du vote de la loi et a averti d'un risque de censure par le Conseil constitutionnel. Le texte finalement adopté ne contenait plus la " présomption de non-consentement ". Les associations de protection de l'enfance ont alors estimé que le gouvernement avait " trahi une promesse " de durcissement de la loi.

Les changements législatifs

C'est finalement par la loi du 21 avril 2021 " visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste ", dont l'examen a coïncidé avec la sortie du livre de Camille Kouchner La Familia grande, qui raconte l'inceste subi par son frère, et qui a été suivi du mouvement #metooinceste, que le code pénal a été modifié pour instaurer un âge seuil. Quatre nouvelles infractions y ont été inscrites pour punir les actes sexuels sur les mineurs, et il y est précisé qu'aucun adulte ne peut se prévaloir du consentement sexuel d'un enfant s'il a moins de 15 ans, ou moins de 18 ans en cas d'inceste.

" Les textes modifiés à la faveur d'une meilleure appréhension du consentement concernent les mineurs. Les victimes majeures d'infractions sexuelles sont largement oubliées de ces nouvelles dispositions ", analyse la pénaliste Audrey Darsonville, professeure à l'université Paris-Nanterre.

La pratique est néanmoins en train de changer. " On voit apparaître dans la jurisprudence la notion d'emprise, permettant de caractériser le viol autrement que par violence, mais cela reste marginal ", déplore la juriste Catherine Le Magueresse, autrice de l'ouvrage Les pièges du consentement : pour une redéfinition pénale du consentement sexuel.

A titre comparatif, depuis 2018, la Suède reconnaît différentes formes de viol, dont l'une est de ne pas s'enquérir du consentement, nommée viol " par négligence ".

Cette nouvelle loi, inspirée par la convention d'Istanbul sur la lutte contre les violences à l'égard des femmes, a fait grimper le nombre de condamnations.

La prescription

La prescription juridique est la durée au-delà de laquelle une action judiciaire ne peut plus être exercée et l'auteur d'une infraction à la loi ne peut plus être poursuivi. La prescription est justifiée par des principes comme le droit à l'oubli,le pardon légal, ou encore la proportionnalité entre la gravité des faits et la durée des poursuites.

Les débats créés par #metoo

La règle générale fixe sa durée à vingt ans pour les crimes et à six ans pour les délits, à l'exception des crimes contre l'humanité qui sont imprescriptibles. La durée de vingt ans est alors jugée trop courte par les associations de lutte contre les violences sexuelles, qui estiment qu'elle ne prend pas assez en compte la vulnérabilité des victimes, surtout quand elles sont mineures au moment des faits.

Lors du vote de la loi Schiappa de 2018, le débat s'est concentré sur l'allongement de la durée de prescriptibilité des crimes sexuels sur mineurs, voire de leur imprescriptibilité. Les associations demandent de laisser plus de temps aux victimes pour mener leur combat en justice, en particulier lorsque les crimes subis ont provoqué une amnésie traumatique.

A l'issue de discussions houleuses, la loi Schiappa de 2018 a étendu la prescription pénale pour les crimes sexuels sur mineurs de vingt à trente ans après leur majorité. Une personne victime de viol ou de proxénétisme peut désormais porter plainte jusqu'à ses 48 ans.

La loi de 2021 sur l'inceste a ajouté le principe de " prescription glissante " pour les agressions sexuelles et les viols : le délai de poursuite peut être prolongé si le même auteur viole ou agresse sexuellement par la suite un autre enfant, jusqu'à la date de prescription de cette nouvelle infraction.

Le débat sur la prescription n'est pas clos, d'autant que les changements ne concernent à ce jour que les mineurs. Mais une partie de la profession juridique s'oppose à toute levée de la prescription, estimant qu'il s'agit d'un fondement du droit français, et que le temps qui passe fragilise les témoignages et les preuves, rendant plus difficile l'aboutissement des procédures. C'est ce qu'explique notamment l'avocate pénaliste Marie Dosé, dans Eloge de la prescription, publié en 2021.

Les féminicides

Plusieurs définitions du terme " féminicide " coexistent : le meurtre de femmes lié à leur genre (une réalité constatée en Amérique latine ou en Inde notamment) et l'approche plus resserrée du crime conjugal désignant le meurtre par le conjoint ou l'ex-conjoint.

Bien qu'absente du code pénal, cette définition s'est imposée dans l'espace médiatique depuis #metoo, par le biais des décomptes annuels réalisés par le collectif Féminicides par compagnons ou ex. " La nature et la fréquence de ces crimes ont été débanalisées ", note la juriste Diane Roman. En 2021, 122 femmes ont perdu la vie sous les coups de leur conjoint ou ex-conjoint, chiffre en hausse de 20 % par rapport à 2020.

Les débats provoqués par #metoo

Des associations et des professionnels du droit plaident pour faire entrer le terme de " féminicide " dans le code pénal. D'autres estiment que cela obligerait à rompre avec le principe de l'universalité du droit, selon lequel tous les êtres humains jouissent des mêmes droits sans distinction particulière (par exemple entre hommes et femmes).

Le code pénal avait déjà évolué sur le sujet des violences conjugales. Depuis 1994, il prévoit une série d'infractions punies de peines aggravées lorsqu'elles sont commises par le conjoint ou le concubin. Le sexisme est reconnu depuis janvier 2017 parmi les circonstances aggravantes d'un crime ou d'un délit, au même titre que l'homophobie ou le racisme.

Les changements législatifs

Deux lois post #metoo ont été adoptées après le Grenelle des violences conjugales de 2019.

1. Celle du 28 décembre 2019, " visant à agir contre les violences au sein de la famille ", prévoit le renforcement de l'ordonnance de protection des victimes de violences, l'élargissement du port du bracelet antirapprochement, ou le retrait de l'autorité parentale aux parents auteurs de violences.

2. Celle du 30 juillet 2020, " visant à protéger les victimes de violences conjugales ", prévoit l'inscription automatique au fichier judiciaire des auteurs d'infractions sexuelles ou violentes graves au sein du couple. Elle qualifie aussi de circonstance aggravante le harcèlement moral au sein du couple.

Les associations demandent la création de juridictions spécialisées dans le traitement des violences conjugales. La ministre déléguée à l'égalité entre les femmes et les hommes, Isabelle Rome, s'est prononcée en faveur d'un tel dispositif en septembre.

" Etant donné le nombre extrêmement faible de condamnations dans les affaires de violences conjugales, il est nécessaire de pouvoir se reposer sur des professionnels du droit formés, qui comprennent les mécanismes à l'œuvre ", estime Anne-Cécile Mailfert, à la tête de la Fondation des femmes.

Au-delà des changements législatifs, #metoo a bousculé les professionnels du droit. " Sous l'impulsion notamment de jeunes consœurs et confrères, avocats et magistrats, nos conversations ont changé de nature. Les temps changent, malgré de fortes résistances ", témoigne l'avocate Elodie Tuaillon-Hibon. Catherine Le Magueresse, autrice d'une étude à ce sujet, renchérit : " #Metoo permet à des magistrats ayant une posture critique d'interpréter le droit de manière plus moderne et plus humaine qu'avant. "

Mise à jour du 7 octobre à 11 h 20 : modification d'une expression dans l'introduction pour apporter de la nuance entre harcèlement, violences sexistes et sexuelles.

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Harcèlement, consentement, prescription, féminicide : comment #metoo a obligé le droit à changer

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Cinq ans après la vague de dénonciations des violences sexistes, certains éléments de droit ont évolué, mais d'autres restent inchangés.

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L'argument de santé publique

Les professeurs sont formels : le vrai problème, ce ne sont pas les prédateurs qui rodent sur Internet, mais les dégâts des stimuli des réseaux sociaux sur le cerveau des enfants, devenus incapables de se concentrer. La dépression chez les ados a bondi. On interdit bien la vente d'alcool aux mineurs, on peut interdire l'accès des réseaux sociaux aux moins de 16 ans. Ce n'est pas pour rien qu' un responsable d'Instagram doit être auditionné par le Sénat américain pour rendre des comptes sur l'impact négatif du réseau social sur la santé des adolescents.

L'argument pragmatique

Les géants de la tech paient des armées de développeurs et de neuroscientifiques pour concevoir les dispositifs les plus sophistiqués afin de retenir l'attention des utilisateurs malgré eux, et on voudrait qu'un petit cerveau de 12 ans puisse résister ? Demander aux ados d'avoir une consommation raisonnable d'un produit addictif est totalement irréaliste, et on n'a pas d'autre choix que d'en bloquer l'accès.

L'argument idéologique

Les CSP+ commencent à saisir les dangers des écrans. Les ados sans smartphone, comme les familles sans télévision de la fin du siècle dernier, se rencontrent dans les classes aisées. Le temps d'écran est déjà plus élevé dans les milieux défavorisés. Si on ne fait rien, les gamins déjà désavantagés le seront encore plus, et les inégalités éducatives se creuseront. C'est une question de justice sociale.

Le contre-argument de santé publique

Et pourquoi les moins de 16 ans devraient-ils être protégés en priorité ? Vous avez vu le temps que les vieux passent sur Facebook ? Les réseaux sociaux et leur cortège de " fake news " font des dégâts pour la démocratie, et jusqu'à preuve du contraire, les moins de 16 ans ne votent pas. Commençons par inciter les parents à freiner leur utilisation des réseaux sociaux et de leur smartphone !

Le contre-argument pragmatique

Et on va les fermer comment, les réseaux sociaux ? Avec un gros morceau de ruban adhésif ? WhatsApp est déjà limité aux moins de 16 ans, Instagram et TikTok aux moins de 13, et ni les réseaux sociaux, ni les parents, ni les écoles n'en tiennent compte. On n'arrive déjà pas à leur bannir l'accès à des produits physiques, comme le cannabis, comment voulez-vous leur interdire l'accès à des produits virtuels ?

Le contre-argument idéologique

Gaspard Koenig, c'est bien l'homme du think tank Génération libre, " qui se bat pour les libertés. Toutes les libertés " ?Est-on encore libéral si on cesse de l'être dès que nos enfants ont accès à des libertés qui nous dérangent ? Et puis il y a plus efficace que d'interdire : faire pression sur les entreprises. Facebook a ainsi déjà renoncé à son projet d'Instagram pour les moins de 13 ans.

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Faut-il interdire les réseaux sociaux aux moins de 16 ans ?

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CHRONIQUE. Dans une chronique pour le quotidien " Les Echos ", le philosophe et écrivain Gaspard Koenig appelle cette interdiction de ses vœux. Arguments et contre-arguments à l'heure où le Sénat américain se penche sur l'impact d'Instagram sur la santé des adolescents.

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L'art de bien PARLER : Méthode PRATIQUE pour devenir un bon ORATEUR !

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L'art de bien PARLER : Méthode PRATIQUE pour devenir un bon ORATEUR !

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L'art de bien PARLER : Méthode PRATIQUE pour devenir un bon ORATEUR !

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Les petites gouttes d'eau Lilo font les grandes rivières !

Les petites gouttes d'eau, ce sont celles que vous cumulez à chaque fois que vous effectuez une recherche internet sur Lilo.

Les grandes rivières, ce sont les 3 millions d'euros qui ont été reversés aux projets solidaires depuis la création de Lilo

Au milieu de tout ça, il y a une conviction, celle qu'ensemble, on peut faire bouger les choses à notre échelle. Vous nous rejoignez ?

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Lilo, le moteur de recherche qui finance des projets sociaux

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Savoir s’exprimer, bien articuler, parler plus fort et distinctement 

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Savoir s’exprimer, bien articuler, parler plus fort et distinctement – Les tutos de Baptiste #9

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Les moteurs de recherche : comment ça marche?

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Les moteurs de recherche : comment ça marche?

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Les moteurs de recherche : comment ça marche ? #01Focus

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Bibliothèques du réseau de l'Université du Québec