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Obtenir le consentement explicite de la personne destinée à recevoir la newsletter.

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Le consentement était déjà inscrit dans la loi Informatique et Libertés. Il est renforcé par le RGPD et les conditions de son recueil sont précisées.

Il assure aux personnes concernées un contrôle fort sur leurs données, en leur permettant :

de comprendre le traitement qui sera fait de leurs données ;

de choisir sans contrainte d'accepter ou non ce traitement ;

de changer d'avis librement.

Le recueil du consentement des personnes autorise le traitement de leurs données par les responsables du traitement.

Souvent mis en avant lors de la souscription et l'utilisation de services, notamment en ligne, il doit être recueilli dans des conditions particulières assurant sa validité.
Ce que dit le RGPD :
Le consentement est défini comme " toute manifestation de volonté, libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle la personne concernée accepte, par une déclaration ou par un acte positif clair, que des données à caractère personnel la concernant fassent l'objet d'un traitement ".

Le consentement n'est pas un concept nouveau, puisqu'il était déjà inscrit dans la loi Informatique et Libertés. Le RGPD complète néanmoins sa définition et précise cette notion sur certains aspects, afin de permettre aux personnes concernées d'exercer un contrôle réel et effectif sur le traitement de leurs données.

Le consentement est une des 6 bases légales prévues par le RGPD autorisant la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel.
Le responsable de traitement doit être en mesure de démontrer la validité du recours à cette base légale.
Tout changement important des conditions de mise en œuvre du traitement (finalité, données, durées de conservation, etc.) est susceptible d'avoir une incidence sur la validité de la base légale retenue : la démarche d'évaluation de cette validité doit donc, dans ce cas, être réitérée.

Le consentement des personnes doit-il être systématiquement recueilli ?

Non : le consentement est l'une des 6 bases légales prévues par le RGPD qui autorisent la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel.

Les responsables du traitement peuvent procéder à des traitements en s'appuyant sur une autre base légale, comme par exemple l'exécution d'un contrat ou leur intérêt légitime. La base légale appropriée doit être déterminée par le responsable du traitement de manière adaptée à la situation et au type de traitement concerné.
En revanche, le consentement de la personne est systématiquement requis pour certains traitements, encadrés par des dispositions légales spécifiques : par exemple, pour réaliser de la prospection commerciale par courriel.

Quel sont les critères de validité du consentement ?

4 critères cumulatifs doivent être remplis pour que le consentement soit valablement recueilli. Le consentement doit être :

Libre : le consentement ne doit pas être contraint ni influencé. La personne doit se voir offrir un choix réel, sans avoir à subir de conséquences négatives en cas de refus.

Le caractère libre du consentement doit faire l'objet d'une attention particulière dans le cas de l'exécution d'un contrat, y compris pour la fourniture d'un service : refuser de consentir à un traitement qui n'est pas nécessaire à l'exécution du contrat ne doit pas avoir de conséquence sur son exécution ou sur la prestation du service.

Par exemple, un opérateur de téléphonie mobile recueille le consentement de ses clients pour l'utilisation de leurs coordonnées par des partenaires à des fins de prospection commerciale. Le consentement est considéré comme libre à condition que le refus des clients n'impacte pas la fourniture du service de téléphonie mobile.

Spécifique : un consentement doit correspondre à un seul traitement, pour une finalité déterminée.

Dès lors, pour un traitement qui comporte plusieurs finalités, les personnes doivent pouvoir consentir indépendamment pour l'une ou l'autre de ces finalités. Elles doivent pouvoir choisir librement les finalités pour lesquelles elles consentent au traitement de leurs données.

Par exemple, un organisateur d'évènements culturels souhaite recueillir le consentement des spectateurs pour deux types de prestations : la conservation de leurs coordonnées de paiement (carte bancaire) afin de faciliter leurs prochaines réservations ; la collecte de leur adresse électronique pour leur adresser des courriels concernant des prochaines représentations. Pour que le consentement soit valide, les spectateurs doivent pouvoir consentir librement et séparément pour chacun de ces deux traitements : la conservation des coordonnées bancaires et l'utilisation de leur adresse électronique.

Eclairé : pour qu'il soit valide, le consentement doit être accompagné d'un certain nombre d'informations communiquées à la personne avant qu'elle ne consente.

Au-delà des obligations liées à la transparence, le responsable du traitement devrait fournir les informations suivantes aux personnes concernées pour recueillir leur consentement éclairé :

Univoque : le consentement doit être donné par une déclaration ou tout autre acte positif clairs. Aucune ambiguïté quant à l'expression du consentement ne peut demeurer.

Les modalités suivantes de recueil du consentement ne peuvent pas être considérées comme univoques :

les cases pré-cochées ou pré-activées

les consentements " groupés " (lorsqu'un seul consentement est demandé pour plusieurs traitements distincts)

l'inaction (par exemple, l'absence de réponse à un courriel sollicitant le consentement)

Le RGPD n'a pas modifié substantiellement la notion de consentement. Il a en revanche clarifié sa définition et l'a renforcé, en l'assortissant de certains droits et garanties :

Droit au retrait : la personne doit avoir la possibilité de retirer son consentement à tout moment, par le biais d'une modalité simple et équivalente à celle utilisée pour recueillir le consentement (par exemple, si le recueil s'est fait en ligne, il doit pouvoir être retiré en ligne également).

Preuve du consentement : le responsable du traitement doit être en mesure de démontrer à tout moment que la personne a bien consenti, dans des conditions valides.

Pour ce faire, les responsables du traitement doivent documenter les conditions de recueil du consentement. La documentation doit permettre de démontrer :

la mise en place de mécanismes permettant de ne pas lier le recueil du consentement, notamment à la réalisation d'un contrat (consentement " libre ")

la séparation claire et intelligible des différentes finalités de traitement (consentement " spécifique " ou " granularité du consentement ")

la bonne information des personnes (consentement " éclairé ")

le caractère positif de l'expression du choix de la personne (consentement " univoque ")

Les responsables du traitement peuvent notamment tenir un registre des consentements, qui peut s'insérer dans la documentation plus générale de l'organisme.

Le RGPD prévoit des conditions particulières de consentement pour certaines situations :

Consentement des mineurs : pour les services de la société de l'information (réseaux sociaux, plateformes, newsletters, etc.), le traitement des données personnelles d'un enfant fondé sur le consentement n'est licite, par principe, que si l'enfant est âgé d'au moins 16 ans.

Lorsque l'enfant est âgé de moins de 16 ans, le traitement n'est licite que si le consentement est donné ou autorisé par le titulaire de la responsabilité parentale à l'égard de l'enfant. Le RGPD permet aux Etats membres de faire varier cet âge, en dessous duquel le consentement doit être donné par les parents, entre 13 et 16 ans.

En France, l'âge retenu est de 15 ans : les enfants de 15 ans ou plus peuvent consentir eux-mêmes au traitement de leurs données fondé sur le consentement dans le cadre des services de la société d'information. En-dessous de 15 ans, la loi " Informatique et Libertés " impose le recueil du consentement conjoint de l'enfant et du titulaire de l'autorité parentale.

Consentement explicite : dans certains cas, le consentement doit être explicite. Cette caractéristique fait référence à la modalité d'expression du consentement : il est nécessaire de disposer d'une déclaration expresse de la part de la personne concernée, ce qui suppose une attention particulière et la mise en place de mécanismes ad hoc par le responsable du traitement.

Il s'agit des cas où il existe un risque sérieux sur la protection des données et qui nécessitent un plus haut degré de contrôle de l'individu : il est par exemple exigé pour le traitement des données sensibles ou pour permettre la prise de décision entièrement automatisée.

Pour s'assurer d'un consentement explicite, le responsable du traitement peut par exemple :

prévoir une case de recueil du consentement spécifiquement dédiée au traitement des données sensibles

demander une déclaration écrite et signée par la personne concernée ou l'envoi d'un courriel indiquant que la personne accepte expressément le traitement de certaines catégories de données

recueillir le consentement en deux étapes : envoi d'un courriel à la personne concernée qui doit ensuite confirmer sa première action de consentement

Le consentement doit-il être à nouveau recueilli avec le RGPD ?

Un consentement obtenu et recueilli avant le 25 mai 2018 peut demeurer valide, à condition qu'il soit conforme aux dispositions désormais prévues par le RGPD. Cette situation peut tout à fait se produire, dans la mesure où ce nouveau cadre juridique est proche du cadre antérieur.

Si ce n'est pas le cas, les responsables du traitement doivent " rafraîchir " ou compléter le consentement recueilli auprès des personnes afin d'être considéré valide et conforme aux exigences du RGPD.

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Conformité RGPD : comment recueillir le consentement des personnes ?

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Le consentement était déjà inscrit dans la loi Informatique et Libertés. Il est renforcé par le RGPD et les conditions de son recueil sont précisées. Il assure aux personnes concernées un contrôle fort sur leurs données, en leur permettant :

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Règlement général sur la protection des données = protection des utilisateurs en matière de données personnelles ainsi que leurs accès à celles-ci.

# data[].attributes.attachment_link.readable_text
1. Accueil

2. RGPD : de quoi parle-t-on ?

Une " donnée personnelle " est " toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ".

Une personne peut être identifiée :

directement (exemple : nom, prénom)

ou indirectement (exemple : par un identifiant (n° client), un numéro (de téléphone), une donnée biométrique , plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale, mais aussi la voix ou l'image).

L'identification d'une personne physique peut être réalisée :

à partir d'une seule donnée (exemple : numéro de sécurité sociale, ADN)

à partir du croisement d'un ensemble de données (exemple : une femme vivant à telle adresse, née tel jour, abonnée à tel magazine et militant dans telle association)

Un traitement de données doit avoir un objectif, une finalité, c'est-à-dire que vous ne pouvez pas collecter ou traiter des données personnelles simplement au cas où cela vous serait utile un jour. A chaque traitement de données doit être assigné un but, qui doit bien évidemment être légal et légitime au regard de votre activité professionnelle.

Un " traitement de données personnelles " est une opération, ou ensemble d'opérations, portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation, modification, extraction, consultation, utilisation, communication par transmission diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement).

Par contre, un fichier ne contenant que des coordonnées d'entreprises (par exemple, entreprise " Compagnie A " avec son adresse postale, le numéro de téléphone de son standard et un email de contact générique " compagnieA@email.fr ") n'est pas un traitement de données personnelles.

Un traitement de données personnelles n'est pas nécessairement informatisé : les fichiers papier sont également concernés et doivent être protégés dans les mêmes conditions.

Le sigle RGPD signifie " Règlement Général sur la Protection des Données " (en anglais " General Data Protection Regulation " ou GDPR). Le RGPD encadre le traitement des données personnelles sur le territoire de l'Union européenne.

Le contexte juridique s'adapte pour suivre les évolutions des technologies et de nos sociétés (usages accrus du numérique, développement du commerce en ligne...).

Ce nouveau règlement européen s'inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 et renforce le contrôle par les citoyens de l'utilisation qui peut être faite des données les concernant.

Il harmonise les règles en Europe en offrant un cadre juridique unique aux professionnels. Il permet de développer leurs activités numériques au sein de l'UE en se fondant sur la confiance des utilisateurs.

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Windguru weather forecast for France - Biarritz. Special wind and weather forecast for windsurfing, kitesurfing and other wind related sports.

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Béatrice, peux-tu nous expliquer comment fonctionnent les marées ?

Il existe beaucoup de documentations sur ce phénomène principalement lié aux astres et surtout à la lune. Le site du SHOM (service hydrographique et océanographique de la marine) l'explique très bien.

De notre côté, nous allons aborder le sujet des marées en 5 questions et pour faire simple, les grandes masses s'attirent, la lune est l'astre dominant qui attire la masse des eaux sur la terre, en fonction de leur position respective.

C'est pour cela que le calendrier des marées est également un calendrier lunaire avec les phases de la lune bien visibles.

Les grandes lignes à savoir, si on doit expliquer à un enfant ?

Il y a 4 extrémums par jour lunaire, soit 2 marées basses et 2 marées hautes par jour lunaire. Tous les jours la mer monte et descend 2 fois.

Comme ce jour lunaire fait un peu moins de 24 heures, un décalage s'établit régulièrement et dans ce cas, vous voyez particulièrement bien sur notre calendrier qu'il n'y a plus que 3 extrémuns dans une journée (4 fois par mois). Par exemple 2 pleines mers et 1 basse mer (ou l'inverse) !

Il faut toujours vérifier quelle est l'unité de temps utilisée et si les corrections d'heures d'hiver et d'été ont été faites ou pas.

Les hauteurs d'eau sont exprimées en mètres et différent tout le long du littoral, les hauteurs sont bien plus impressionnantes à Saint-Malo qu'à Biarritz par exemple.

En France au-delà des mètres, nous utilisons plutôt la notion de coefficient de marée qui nous indique l'importance du marnage (le dénivellé entre une pleine mer et une basse mer consécutive). Nos courbes sont d'ailleurs proportionnelles aux coefficients pour repérer d'un coup d'œil l'importance du marnage.

Est-ce que les marées du littoral Français sont régulières et semblables ?

Oui elles sont plutôt régulières, c'est le fait de l'astronomie, de la rotation de la terre et du mouvement de la lune. Donc le rythme des marées est régulier, le décalage quotidien. Cependant, quand la marée est basse à Socoa, elle est haute à Dunkerque par exemple, car le positionnement géographique est différent.

Et non, elles sont pas du tout semblables ! Déjà rien que sur notre littoral entre les hauteurs du Mont saint-Michel ou d'Arcachon rien à voir. De même ce ne sont pas les mêmes horaires.

Au-delà de la mécanique astronomique, la géographie du littoral va jouer et la profondeur des eaux également. Donc à chaque zone ses spécificités, son niveau 0 hydrographique ... Il nous faut donc réaliser autant de calendrier que de ports principaux de marées !

Cela fera l'objet d'autres articles en fonction de mes balades le long du littoral.

Existe-t-il des marées plus importantes que d'autres ?

Oui c'est on va dire c'est un second rythme dont il faut tenir compte. Des périodes de vive eau (important marnage) alternent avec des périodes de Morte Eau (marnage faible).

Regardez les coefficients sur le calendrier, quand la lune est pleine ou nouvelle, la courbe s'élargit,c'est une période de vives-eaux.

La courbe à l'inverse se rétrécie en période de mortes-eaux au moment du premier ou du dernier quartier lunaire. On voit vraiment l'impact de la lune sur les marées !

Béatrice, tu peux nous parler des grandes marées ?

C'est une période de vives-eaux comme on s'en doute, mais bien plus encore ! La grande marée se produit forcément en période de pleine lune ou de nouvelle lune.

Grâce à la notion Franco-Française de coefficient, et oui nous sommes les seuls à utiliser cette notion, il est par convention décidé que les grandes marées se produisent à partir d'un coefficient 100 et au-delà (maximum 120). Ces temps forts sont mis en avant sur notre calendrier avec des barres jaunes.

La mer monte très haut et descend très bas. Il faut tenir compte de ce paramètre ultra important...

Ah il faut savoir que le coefficient de marée est le même sur tout notre littoral et est définie pour Brest au départ. Arcachon, La Baule ou Le Touquet même coefficient !

Qui établit les prédictions des marées ? Sont-elles fiables ?

C'est la mission officielle du SHOM en France. Il y a 21 zones de marées principales sur la façade ouest de notre littoral incluant des dizaines de ports dits " secondaires ". Le SHOM calcule à l'avance les heures, hauteurs, coefficients... Et les propose ensuite aux différents acteurs de l'océan.

Les prédictions sont tout à fiables : les services hydrographiques savent depuis longtemps prévoir les marées, toutefois il faut compter avec les variations de pression atmosphériques ou les conditions de vent qui viennent les contrarier.

Et puis le calendrier est également un objet décoratif !

Oui utile et décoratif ! c'était mon objectif, vous pouvez l'afficher fièrement chez vous et être connecté à l'océan ☺

Nous sommes bien loin d'avoir fait le tour de la question, mais il faut laisser de la place pour d'autres articles à venir.

Merci à Alice pour cette interview les marées en 5 questions !

Bonne journée au rythme immuable des marées !

Shooting : An Lalemant / Chez mes revendeurs : Surfin Estate et Espace privé à Hossegor.

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COMMENT LIRE LE CALENDRIER DES MARÉES - Les Marées

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Il existe beaucoup de documentations sur ce phénomène principalement lié aux astres et surtout à la lune. Le site du SHOM (service hydrographique et océanographique de la marine) l'explique très bien.

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La météo du surf en moins de 10 secondes.

Aujourd'hui 15

Demain 16

Vendredi 17

Samedi 18

Dimanche 19

Lundi 20

Mardi 21

El Salvador Pro : démarrage espéré ce mercredi

El Salvador Pro : pas de vagues avant mardi

Johanne Defay vit « son rêve et il n'y a pas mieux dans la vie »

CT 2022 : Kelly Slater ne verra pas le Salvador

Jack Robinson, parcours d'un prodige devenu grand

CT 2022 : Marks et Muñoz reviennent au Salvador

Il y a 34 minutes

Observations Météo

Vent : 2 beaufort venant de nord/nord-ouest, variant entre ouest et nord/nord-ast
Température : 25 °C
Température ressentie : 26 °C
Pression atmosphérique : 1018 hPa
Humidité : 69.4%
Visibilité : supérieure à 10000 meters

Port de: Le Boucau, Adour Rvr

Marées

| Matin | Après-midi
Haute | 05h 51 | 18h 11
Basse | 11h 59 | -
Coef | 95 | 96

En Panne

Bouée Anglet

Cette bouée n'a pas été mise à jour depuis 14 heures..

Lever et coucher du soleil

En °C

Température de l'eau

20

.7°

+1.4° depuis une semaine

+1.0° d'ici 4 jours

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Les Estagnots : Ya du surf? La météo du surf en 10 secondes. Meteo surf report previsions surf marées pour Les Estagnots et ses alentours

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Les Estagnots : Ya du surf? La météo du surf en 10 secondes. Meteo surf report previsions surf marées pour Les Estagnots et ses alentours

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Communication antérieure

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Anglet : YouSushi, ESCF, La Halle aux bières, Heure de colle, Katxi, Stopsel Bilagoon, Nori Boy, Intersport et tous les commerces de proximité

Biarritz : YouSushi, Heure de colle, Helder SupplyCo, Parlementia, Le Surfing, Intersport, La Superbe, California Kitchen et tous les commerces de proximité

Bidart : Parlementia,YouSushi, Le Pavillon Royal, Aquality, Heure de colle, Heteroclito, Freeride Surfshop et tous les commerces de proximité

Seignosse : Pura Vida Surf Shop, Le Surfing, Surf Avenue, Camping le chevreuil, Boarding Mania, Camping Les Oyats, Seignosse Surf (Mairie de Seignosse), Le Wharf All Troc, SB3, L'Esquiro et tous les commerces de proximité

Hossegor : Lost South Central, Camping le chevreuil, Hotel de la Plage, Magnolia, ESCF / Ripitup Hossegor, Lake Paddle, All Troc, Tao Surf Shop / Magic Glisse, Yacht Club Landais et tous les commerces de proximité

Capbreton : Camping La Pointe, Vins et Marées, Bodysurf House, Camping le chevreuil, Le Petit Bali, Rosny, All Troc, Tao Surf Shop / Magic Glisse et tous les commerces de proximité

Hourtin, Montalivet et Carcans : Fly Way (Hourtin),Cinéma Hourtin, OSC, Ecole de Surf Pin Sec, Home Spot (Hourtin),Monta Surf et tous les commerces de proximité

Lacanau et Porge : Spot Coaching, Naucala ,YMSA, Surfing Perfect, Lacanau Surf Club, Obaiona, Wave Surf Cafe et tous les commerces de proximité

Cap Ferret : Surf center, Tutti Frutti,Carrefour Contact, L'Escale, Au bouchon, Lucine, Chez Nounours, Benoit Rual et Nicobeach, Cap Kayak, Lake City, GlissUp, OT Cap Ferret et tous les commerces de proximité

Charente Maritime : Reves d'île, La Guitoune, Khoya Surf Camp, Ecole Moana, StopSel, Palmyrwind, Cocoa Gliss et tous les commerces de proximité

Vendée : Surfing St Gilles, Breti Surf school, Fou d'ailes 85, Atlantic Lezard, Bahia Surf, Ocean Players et tous les commerces de proximité

Morbihan : Moon Break, Camping Le Moustoir, Gasoline et Action Fun et tous les commerces de proximité

Finistère : Breizh Rider, Loisirs 3000, Atlantic Surf Shop, Kanabeach, Rise Up, Surfing Iroise, Sideshore et tous les commerces de proximité

Etretat : La Petite Rade, Le Rayon Vert, Nausicaa, La Salamandre et tous les commerces de proximité

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Les calendriers des marées Surf-Report 2018 sont arrivés ! - Surf-Report

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Cest parti pour une nouvelle année de surf avec le retour des calendriers des marées Surf-Report ! Les calendriers 2018 sont disponibles chez nos partenaires, nhésitez pas à venir chercher pour toujours avoir à portée de mains les horaires des marées.Que vous soyez surfeur ou simple amoureux de la m...

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COOLANGATTA, Australie (17/11/08) ? L'Association des Surfeurs Professionnels (ASP) a rendu public le calendrier pour 2009. Les dates et les spots pour le circuit WCT hommes-femmes, le circuit WQS hommes-femmes, le circuit Pro Junior et le circuit Longboard sont maintenant disponibles sur www.aspworldtour.com.   Des changements notables sont surtout relevés sur le circuit WCT avec le changement des dates de l'épreuve brésilienne et l'absence d'épreuve à Fiji. Les 8 meilleurs résultats sur 10 seront pris en compte contre 7 cette année. Le Hang Loose Santa Catarina Pro se déroulera maintenant du 27 juin au 5 juillet à Imbituba, Brésil.     ?Déplacer le Hang Loose Santa Catarina Pro à la mi-saison est une transition logique," dit le président de l'ASP Wayne ?Rabbit? Bartholomew. ?Maintenant l'épreuve se déroulera au meilleur moment pour avoir des vagues au Brésil, ce qui correspond à la philosophie de l'ASP.?   Le circuit WCT femmes comptera lui 8 épreuves, et les 17 meilleures mondiales seront classées en fonction de leurs 6 meilleurs résultats.   Le circuit WQS bénéficie de nouvelles destinations alléchantes. La plus notable modification concerne les nouvelles O'Neill Coldwater Classic series qui se dérouleront en Tasmanie, Australie, Afrique du Sud et Canada en plus des épreuves déjà existantes en Ecosse et à Santa Cruz. Ces 5 épreuves seront des WQS 6* ou 6* Prime. ?2009 sera la phase finale des modifications apportées au circuit WQS depuis 2005," dit Bartholomew. ?Avec plus de WQS 6* Primes, et les points qui vont avec, les aspirants au circuit WCT pourront participer à des épreuves sur des spots de qualité.?   Rendez-vous sur http://www.aspworldtour.com/2008/2009schedule.asp ou cliquez ci-dessous pour voir les nouveaux calendriers 2009 ASP.   Un nouveau format de compétition ajouté au circuit WCT 2009   Alors que le format traditionnel avec 48 surfeurs sera toujours utilisé, les directeurs de compétition pourront choisir aussi un autre format avec 2 premiers tours éliminatoires "en man on man". Le premier tour comportera 32 surfeurs, ceux qui sont classés de la 17 à la 27ème place, 3 wildcards blessures, le Top 15 WQS et 3 wildcards données par l'épreuve.      Le Top 16 du WCT sont directement au Round 2 où ils retrouveront les 16 surfeurs victorieux du Round 1. Le Top 10 de l'an passé est assuré d'être au round 2, les 6 autres surfeurs seront choisis en fonction de leur classement de l'année en cours.   Ce nouveau format de compétition est déjà adopté pour le Billabong Pro Teahupoo, le Billabong Pro Jeffreys Bay, le Billabong Pro Mundaka et le Billabong Pipeline Masters.    Le Quiksilver Pro Gold Coast, première épreuve en 2009 conserve le format traditionnel, alors que Rip Curl n'a pas encore pris sa décision.   Plus de renseignements et Crédits Photos Rowland @ covered images Kirstin @ covered images www.aspworldtour.com   Powered by Kreff

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Nouveaux calendriers ASP 2009 - Surf-Report

# data[].attributes.attachment_link.description
COOLANGATTA, Australie (17/11/08) ? LAssociation des Surfeurs Professionnels (ASP) a rendu public le calendrier pour 2009. Les dates et les spots pour le circuit WCT hommes-femmes, le circuit WQS hommes-femmes, le circuit Pro Junior et le circuit Longboard sont maintenant disponibles sur www.aspw…

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imprimerie et création graphique, Poitiers

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En vertu de l' article L. 541-10-1 du code de l'environnement, il est courant de considérer que la mention :

Ne pas jeter sur la voie publique est obligatoire.

On trouve également l'usage de la mention : Ce papier est recyclé ou l'utilisation d'un pictogramme.

( relatives aux personnes morales ou aux personnes physiques immatriculées)

En vertu des articles R. 123-237 et R. 123-238 du Code de commerce, il convient d'indiquer sur tout document publicitaire :

le numéro de R.C.S. suivi du nom de la ville où se trouve le greffe ;

la dénomination sociale et le siège social ;

les crédits photos, c'est à dire les noms des entreprises qui disposent des droits et/ou les noms des photographes ;

les personnes morales, il convient d'ajouter la forme sociale, et le montant du capital social pour les sociétés commerciale.

En vertu de l'article 3 de la loi du 29 juillet 1881, tout écrit public doit porter la mention du nom et du domicile de l'imprimeur.

Si l'imprimeur est également l'auteur de l'imprimé, il est courant de voir inscrit la mention : Imprimé par nos soins.

Cette mention n'est valable que si la personne s'identifie selon les règles décrite ci-après.

Seules exceptions :

les ouvrages de ville à savoir notamment les lettres, carte d'invitation, avis, carte d'adresse, carte de visite, entête et enveloppe entête ;

les bilboquets.

Nom et adresse de l'éditeur
Nom et adresse de l'imprimeur
Prix de vente en euros
Date du dépôt légal (mois et année)
Date de fin du tirage ou du retirage

ISBN

Sur la dernière page de l'ouvrage, ou

Sur la page précédant la page de titre.

l'ISBN, doit figurer au verso de la page de titre, au bas de la 4e de couverture, et au bas de la dernière page de la jaquette, s'il y a lieu.

Le prix de vente doit figurer sur la 4e de couverture

Le dépôt légal est obligatoire pour les livres et les publications périodiques.

Toute publication destinée à la jeunesse doit porter la mention " loi n°49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse " suivie du mois et de l'année du dépôt.

Cette mention doit être imprimée sur la première ou la dernière page en caractères gras et apparents.

Lien utile : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22221

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Mention : Ne pas jeter sur la voie publique

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En vertu de l' article L. 541-10-1 du code de l'environnement, il est courant de considérer que la mention : Ne pas jeter sur la voie publique est obligatoire. On trouve également l'usage de la mention : Ce papier est recyclé ou l'utilisation d'un pictogramme.

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Ministères Transition écologique, Aménagement du Territoire, Transports, Ville et Logement

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Ministères Transition écologique, Aménagement du Territoire, Transports, Ville et Logement

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La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire | Ministères Transition écologique, Aménagement du Territoire, Transports, Ville et Logement

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La loi anti-gaspillage pour une économie circulaire entend accélérer le changement de modèle de production et de consommation afin de limiter les déchets et préserver les ressources naturelles, la biodiversité et le climat.

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Microsoft Office - Pack Office intégré à Microsoft 365

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Besoin de télécharger Office ? Le Pack Office que vous appréciez (Outlook, Word, Excel, PowerPoint) est déjà inclus dans Microsoft 365. Comparez les prix.