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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Cette vidéo présente le livret de parcours inclusif de l'élève à besoins éducatifs particuliers.
La première partie revient sur le contexte et les objectifs.
Suite à la concertation " Ensemble pour une école inclusive " et à la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance, le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a décidé la création d'un système d'information dédié au suivi des élèves à besoins éducatifs particuliers.

La création d'un livret numérique pour améliorer le suivi de ces élèves contribue à la réalisation d'une école pleinement inclusive, enjeu fort réaffirmé lors de la conférence nationale du handicap du 11 février 2020.

Cette volonté commune de faciliter l'accès aux apprentissages et de favoriser la réussite de tous les élèves de la maternelle au lycée se traduit par un triple objectif.

Le premier objectif est la mise en place rapide et effective des aménagements et adaptations dès l'identification d'un besoin éducatif particulier.

Le deuxième objectif est la numérisation des formulaires des différents plans et projets dans un seul outil.

Le troisième objectif est la transmission des informations facilitée par l'interconnexion des systèmes d'information des institutions concernées.
La deuxième partie explique ce qui est mis en place.
Le projet de création du livret de parcours inclusif est né de la volonté de créer une plateforme unique d'échanges et de partage de données dématérialisées.

Les informations sont saisies en ligne directement. Elles peuvent être consultées et modifiées à tout moment. Ces informations renseignent automatiquement les différents formulaires disponibles en version numérique et téléchargeables à tout moment.

Ce livret intègre selon les besoins de l'élève l'ensemble des plans et projets mis en place pour sa scolarisation. Les droits et prestations en matière de scolarisation restent inchangés.
La troisième partie précise qui est concerné par le livret de parcours inclusif.
Ce projet s'adresse aux élèves et à leur famille, à l'équipe pédagogique, aux professionnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et aux professionnels médico-sociaux.
La quatrième partie spécifie les apports du livret de parcours inclusif.
Pour les élèves à besoins éducatifs particuliers et leur famille, les apports permettent la mise en place des premiers aménagements dès que possible ; d'être informés de leurs droits tout au long de la scolarisation ; de disposer d'un livret via un portail dédié au regroupement de toutes les informations utiles liées à la scolarisation de l'enfant.

Pour l'équipe pédagogique, il s'agit de mieux appréhender la rentrée scolaire en ayant accès aux livrets de parcours inclusifs de leurs futurs élèves ; d'éviter la double saisie des informations liées à l'élève et à son parcours ; de générer les documents en version numérique.

Pour les professionnels des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) il s'agit de consulter les informations renseignées par l'équipe pédagogique et la famille ; de transmettre le projet personnalisé de scolarisation de manière automatisée aux autres acteurs ; d'accéder à un historique des aménagements mis en place pour l'élève et suivre son évolution pour mieux cerner ses besoins.

L'outil évolutif permet ainsi un partage d'informations en continu par tous les acteurs tout au long du processus, des premiers aménagements et adaptations mis en place par l'équipe pédagogique jusqu'aux mesures de compensation notifiées par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH).
La cinquième partie décrit comment fonctionne le livret de parcours inclusif.
En se connectant à l'outil, le professeur à la possibilité de créer un livret.

Ce livret comprend a mimima des informations administratives relatives à l'élève et à sa scolarité, des premiers aménagements et des adaptations pédagogiques nécessaires.

Les informations de l'élève sont automatiquement renseignées via un flux automatisé depuis les bases élèves et établissements. L'équipe pédagogique actuelle et future accède aux informations contenues dans le livret.

Lors de la génération d'un document, les informations contenues dans le livret sont automatiquement inscrites dans le document généré.

Lors de la consultation d'un document, les informations émanant d'autres professionnels, intervenant auprès d'un élève sont visibles.
La sixième partie explique quand un enseignant pourra créer un livret de parcours inclusif.
L'objectif est que tous les élèves concernés disposent d'un livret de parcours inclusif en 2022. Dans l'intervalle, il sera déployé progressivement au sein des établissements.

Pour toute question, veuillez contacter l'équipe livret de parcours inclusif de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie à l'adresse de courrier électronique suivante @email

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Les Etablissements Sociaux et Médico Sociaux ESMS

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Les Etablissements Sociaux et Médico Sociaux ESMS

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Les Etablissements Sociaux et médico-sociaux

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éduscol | Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Direction générale de l'enseignement scolaire

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Ressources pour la personnalisation des parcours des élèves à haut potentiel

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LA SEGPA SECTION D'ENSEIGNEMENT GENERAL PROFESSIONNEL ET ADAPTE

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Scolariser un élève présentant un trouble du spectre autistique - [Service de l'école inclusive]

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L'inclusion scolaire des élèves différents, et la généralisation de la pédagogie différenciée font désormais partie des priorités du Ministère de l'Education Nationale. Les établissements scolaires accueillent de plus en plus d'élèves à besoins spécifiques, qu'ils soient diagnostiqués ou non.

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Le professeur ressource - [Service de l'école inclusive]

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L'équipe du service de l'école inclusive du département de l'Ain

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Fiche d'autorisation d'absence pour les AESH

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Fiche d'autorisation d'absence pour les AESH

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Matrice emploi du temps AESH dans les PIAL

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Matrice emploi du temps AESH dans les PIAL

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BO Scolarisation des élèves en situation de handicap

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BO Scolarisation des élèves en situation de handicap

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BO scolarisation des élèves en situation de handicap

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Exemple d'une fiche de suivi, école de Cessy

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Exemple d'une fiche de suivi, école de Cessy

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Exemple d'une fiche de suivi, école de Poncin

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Exemple d'une fiche de suivi, école de Poncin

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DES PISTES POUR ACCOMPAGNER DANS LE PREMIER DEGRE (version courte)

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nouveau calendrier CDOEASD 2020
Nouveau délai pour le dépôt des dossiers pour les élèves sans PPS :

pour le 2nd degré : le 14 avril 2020 à la CDOEASD

poursuite de scolarité des élèves pré-orientés : le 14 avril 2020 à la CDOEASD

Élèves en situation de handicap : demande à adresser par la famille à la MDPH :
formulaire de demande de prestation (CERFA) et certificat médical
bilan psychologique
GEVASco et évaluation SEGPA ( les autres éléments constitutifs du dossier CDO ne sont pas requis).
Les ERSH transmettent à la CDO l'annexe 3 pour l'affectation.

Les Directeurs Adjoints Chargés d'une SEGPA se tiennent à la disposition des parents qui souhaiteraient des informations sur le fonctionnement des SEGPA et les perspectives d'orientation.

Vous trouverez ci-dessous les pièces nécessaires à la constitution des dossiers :
pour les élèves du premier degré
pour les élèves du second degré
pour la poursuite du parcours des élèves pré-orientés
Pièces du dossier pour les élèves du 1er degré : Pièces du dossier pour les élèves du second degré : Pour tous les élèves déjà pré-orientés en 6ème Egpa (y compris les élèves scolarisés en 6ème ordinaire faute de place ou par refus d'affectation des parents) :

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Procédure d'orientation en SEGPA et EREA - calendrier modifié - [ASH 01]

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nouveau calendrier CDOEASD 2020 Nouveau délai pour le dépôt des dossiers pour les élèves sans PPS : pour le 2nd degré : le 14 avril 2020 à la CDOEASD poursuite de scolarité des élèves pré-orientés : le 14 avril 2020 à la CDOEASD Élèves en situation de handicap : demande à adresser par la famille à la MDPH : formulaire de demande de prestation (CERFA) et certificat médical bilan psychologique GEVASco et évaluation SEGPA ( les autres éléments constitutifs du dossier CDO ne sont pas requis).

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Convention de coopération entre un établissement scolaire et une association secteur éducatif

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Convention de coopération entre un établissement scolaire et un établissement médicosocial ou sanitaire ESMS

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Convention avec un professionnel de santé

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Convention avec un professionnel de santé

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convention de coopération entre un etablissement scolaire et un professionnel de santé 

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Convention de coopération entre un établissement scolaire et un SESSAD

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tableau recapitulatif des types de conventions de cooperation

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➔ Ecole inclusive ➔ Les enseignants référents

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Le premier gage de réussite pour l'élève, c'est sa motivation pour utiliser le matériel

Avoir compris l'intérêt de l'utilisation du matériel, et si ce n'est pas le cas en rediscuter avec l'ergothérapeute, l'enseignant(e), les parents...

Intégrer progressivement les outils préconisés en suivant les conseils de l'ergothérapeute

Apprendre à gérer son matériel : transport, charge, stockage, acessoires

Pour les parents

Laisser l'élève se débrouiller seul avec son ordinateur du jour au lendemain est souvent synonyme d'échec car l'élève va se décourager. L'accompagnement par un professionnel en amont est un gage de réussite. C'est après une période d'adaptation et de formation aux outils, que l'ordinateur pourra être intégré en classe.

La famille doit soutenir son enfant en veillant en particulier à ce qu'il ait tout son matériel quand il va à l'école (chargeur, câbles...) et en suivant son évolution auprès des professionnels (en rééducation et à l'école)

Le matériel numérique est un outil au service de la scolarité et doit donc être utilisé aussi bien à l'école qu'à la maison pour les devoirs

Etre vigilant et signaler toute difficulté liée à l'appropriation de l'outil en classe.

Pour les enseignants

L'intégration progressive de l'ordinateur en classe ne dispense pas de poursuivre les adaptations existantes le temps nécessaire

Prendre connaissance des objectifs du MPA dans le GEVA-Sco, et de la maîtrise des outils utilisés pour adapter son niveau d'exigences aux capacités de l'élève.

Dans la mesure du possible l'enseignant fournira à l'élève des supports numériques : c'est à dire qu'un document remis au format papier aux autres élèves, peut l'être au format numérique pour l'élève qui travaille sur ordinateur. Quand ce n'est pas possible, un outil de numérisation permettra de récupérer le document au format numérique.

Accepter que l'élève rende son travail sur support numérique et faciliter le partage des documents (Environnement numérique de travail, clé USB...)

Le fait qu'un enseignant ou autre personnel éducatif (infirmièr(e) AESH, CPE...), soit " référent " de l'élève est un gage de réussite

Favoriser l'utilisation de manuels scolaires numériques, ou à minima un deuxième jeu de livres pour alléger le cartable.

La gestion de la charge de l'ordinateur ou de la tablette doit être réfléchie pour que l'élève ne se retrouve pas en panne à un moment où il aurait besoin de son ordinateur

Le stockage sécurisé du matériel sur la pause de midi doit également être organisé notamment au collège et lycée.

Pour l'AESH

Le rôle de l'AESH est le même dans l'accompagnement d'un élève avec MPA que dans les autres adaptations pédagogiques et il vise avant tout l'autonomisation de l'élève

Se tenir informé du niveau de maitrise de l'enfant pour adapter l'accompagnement avec l'outil numérique

Se former, s'informer avec les outils existants et avec les plans de formation proposés.

Vous trouverez ci-dessous les guides d'accompagnement MPA de l'Ain

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Le premier gage de réussite pour l'élève, c'est sa motivation pour utiliser le matériel Avoir compris l'intérêt de l'utilisation du matériel, et si ce n'est pas le cas en rediscuter avec l'ergothérapeute, l'enseignant(e), les parents...

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Renseigner un Geva-Sco première demande - [Service de l’école inclusive]

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Cette vidéo explique la démarche et les étapes pour une première demande de Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) : En amont de la demande : (...)

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Les formulaires GEVA-sco commentés - [Service de l'école inclusive]

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Ces formulaires sont mis à la disposition des équipes éducatives des établissements scolaires et des équipes pluridisciplinaires des MDPH pour évaluer (...)

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Orientation et affectation

Orientation

Les écoles du département

Les écoles maternelles et élémentaires

L'école primaire est le premier degré de l'enseignement. Elle est composée de l'école maternelle et de l'école élémentaire. Le dossier en ligne sur le site du ministère de l'Education nationale, présente le fonctionnement des écoles, les enseignements, le rôle des parents d'élèves.

Les conditions d'inscription dans une école
Admission à l'école maternelle
Les enfants âgés de deux ans révolus au jour de la rentrée peuvent être admis dans les écoles et les classes maternelles :

à la demande des familles dans les écoles situées en zone d'éducation prioritaire,

dans la limite des places disponibles dans les écoles qui ne sont pas situées en zone d'éducation prioritaire.

Leur état de santé et de maturation physiologique et psychologique constaté par un médecin doit être compatible avec la vie collective en milieu scolaire. Aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission dans les classes maternelles d'enfants étrangers, conformément aux principes généraux du droit. Il en est de même pour les familles itinérantes.
Admission à l'école élémentaire
Les enfants de 6 ans révolus au 31 décembre de l'année civile en cours doivent se présenter à l'école élémentaire. L'instruction est obligatoire pour tous les enfants français et étrangers à partir de 6 ans. Aucune discrimination ne peut être faite pour l'admission à l'école élémentaire d'enfants étrangers ou de familles itinérantes.

Formalité d'inscription
Vous devez vous adresser à la mairie de la commune de votre lieu de résidence. L'admission est prononcé par le directeur d'école sur présentation :
Procédure en cas de changement d'école

de l'enfant ;

du livret de famille ;

du certificat médical attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge, ou justifie d'une contre-indication ;

du certificat délivré par le maire de la commune.

En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine est rempli par l'école d'origine pour être remis au nouveau directeur. Si l'enfant a quitté l'école élémentaire, ce certificat indique la dernière classe fréquentée.

Le livret scolaire est remis aux parents (sous décharge), sauf si les parents préfèrent laisser le soin au directeur d'école de transmettre directement ce document à son collègue.

Les dispositifs d'aides et d'accompagnement à la scolarité

L'aide personnalisée
Les élèves rencontrant des difficultés scolaires bénéficient, avec l'accord des parents, d'une aide personnalisée de deux heures hebdomadaires.

Les aides spécialisées
Elles sont apportées aux élèves qui en ont besoin dans le cadre des 24 heures hebdomadaires d'enseignement par les enseignants spécialisés du RASED.

Les stages de remise à niveau
Les élèves de C.M.1 et C.M.2 qui en ont besoin peuvent suivre des stages gratuits de remise à niveau pendant la période des vacances scolaires.

L'accompagnement éducatif
L'accompagnement éducatif est une offre complémentaire aux enseignements obligatoires.
Il s'adresse aux élèves volontaires de tous les collèges et des écoles élémentaires de l'éducation prioritaire. C'est un temps passerelle entre l'école et la famille.

Programme personnalisé de réussite éducative (PPRE)
Lorsque plusieurs aides sont nécessaires, notamment des aides spécialisées, un programme personnalisé de réussite éducative en garantit la cohérence.
Ce dispositif propose des aides ciblées sur des compétences précises. Elles peuvent être internes à l'école, comme les aides spécialisées, ou dispensées à l'extérieur.

Besoins éducatifs particuliers
Les informations à l'attention des parents d'élèves à besoins éducatifs particuliers sont disponibles sur le site de l'adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapé.

Affectation en collège

Pour l'affectation dans un établissement scolaire public du second degré, le domicile est pris en compte et non l'école ou le collège où est scolarisé l'enfant.

Sectorisation

Chaque famille a droit à l'affectation de son enfant dans le collège défini par la sectorisation en vigueur.
Les documents ci-dessous déclinent la sectorisation départementale ainsi que la sectorisation des rues de Bourg-en-Bresse, Viriat, Péronnas, Saint-Denis-lès-Bourg, Trévoux, Ferney-Voltaire, Ornex, Oyonnax et Bellegarde-sur-Valserine.

Affectation en 6eme

L'affectation en classe de 6e est informatisée. Pour toute question afférente, les familles doivent s'adresser au directeur de l'école dans laquelle est scolarisé leur enfant.

Documents pour les élèves scolarisés dans une école privée en vue de l'affectation en 6eme dans un collège public :

Documents pour les élèves emménageant dans le département au 1er septembre, en vue de l'affectation en 6eme dans un collège public :

La famille doit adresser au collège de secteur les volets 1 et 2 téléchargeables ci-dessous :

Ces documents sont à remplir et à adresser au collège avant le 15 avril 2022.

Affectation dérogatoire des élèves

Santé, social et aides

La promotion de la Santé en faveur des élèves

Les médecins et les infirmier(e)s interviennent auprès des élèves dans les établissements publics des premier et second degrés dans l'objectif essentiel de veiller à leur bien-être et de contribuer à leur réussite. Ils sont référents dans les établissements scolaires pour tout ce qui concerne la santé des élèves.

Maison de l'Education
7 avenue Jean Marie Verne
01000 Bourg en Bresse

Contact
Téléphone : 04 74 21 29 28
Télécopie : 04 74 32 06 07
Courriel Action Sociale : ce.ia01-ssocelv@ac-lyon.fr
Courriel Promotion de la Santé : ce.ia01-ssanelv@ac-lyon.fr

La Maison des Personnes Handicapés de l'Ain
13 avenue de Victoire BP 50415
01012 Bourg-en-Bresse Cedex

Contact
Numéro gratuit : 0 800 888 444
mdph@ain.fr
MDPH de l'Ain

Pour plus d'informations, consultez la page dédiée [Élèves malades et accidentés]

Sorties et voyages scolaires

Le répertoire départemental qui regroupe les coordonnées de l'ensemble des centres pouvant accueillir des classes de découverte est en cours de mise à jour par la division des élèves. Il sera publié ultérieurement sur cette page.

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Les écoles maternelles et élémentaires L'école primaire est le premier degré de l'enseignement. Elle est composée de l'école maternelle et de l'école élémentaire. Le dossier en ligne sur le site du ministère de l'Education nationale, présente le fonctionnement des écoles, les enseignements, le rôle des parents d'élèves.

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Enfant haut potentiel

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Pour la liaison avec le collège

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Trombinoscope du service de l'école inclusive

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Trombinoscope du service de l'école inclusive

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L'équipe SEI 01 Trombinoscope 2023/2024 - [Service de l'école inclusive]

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Voici la présentation de l'équipe du service de l'école inclusive du département de l'Ain.

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Annuaire du service de l'école inclusive

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Annuaire du service de l'école inclusive

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Annuaire SEI 01 - [Service de l'école inclusive]

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Annuaire du service de l'école inclusive

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Guide d'entretien entre l'enseignant,, l'AESH et la famille

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Guide d'entretien entre l'enseignant,, l'AESH et la famille

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Guide d'entretien entre l'enseignant, l'AESH et la famille

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Guide d'entretien entre le directeur et la famille

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Guide d'entretien entre le directeur et la famille

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Guide d'entretien entre le directeur ou le chef d'établissement et la famille

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https://ash-ain.circo.ac-lyon.fr/spip/spip.php?article72